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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).
Cote
1J/390
 Date
1945-1956
 Lieu
ETRECHY Commune, ALLEMAGNE
 Type de document
compte rendu, communiqué de presse, correspondance, tarif, liste nominative, carte, tract, circulaire, programme, règlement, affiche, statut d'association, rapport d'activité, note, documentation

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...
Résultat n°2

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Cote
2O/1564
 Date
1906-1934
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°3

ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

Cote
2O/541
 Date
1812-1926
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
pièce comptable, bail, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition...
Résultat n°4

SAINT-VRAIN. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1916-1926 [1] ; caveau provisoire, 1921 [2].

Cote
2O/1787
 Date
1916-1926
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINT-VRAIN. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1916-1926...
Résultat n°5

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925 [1] ; tarifs de concessions, 1925-1935 [2] ; inhumation : tarifs, 1925 [3] ; carré affecté aux anciens combattants, 1931 [4] ; tarifs des fosses, 1932 [5].

Cote
2O/1741
 Date
1925-1935
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925...
Résultat n°6

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Cote
2O/1747
 Date
1905
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale....
Résultat n°7

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Cote
5S/129
 Date
1898-1904
 Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
 Type de document
tarif, rapport, correspondance, compte rendu, délibération, plan

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°8

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Cimetière. - Tarifs de concession, 1920-1928 [1] ; tarifs des fosses, 1926-1930 [2].

Cote
2O/1594
 Date
1920-1930
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Cimetière. - Tarifs de concession,...
Résultat n°9

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Cote
986W/49
 Date
1941-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
budget, tarif, dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
Résultat n°10

MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

Cote
2O/890
 Date
1865-1939
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation...
Résultat n°11

BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1] ; sépultures, 1860, 1905 [2] ; règlement et tarifs, 1831-1873, 1920 [3] ; concessions, 1854-1899 [4] ; idem, 1900-1936 [5].

Cote
2O/95
 Date
1831-1936
 Lieu
BIEVRES Commune
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1]...
Résultat n°12

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Cote
986W/75
 Date
1942-1959
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...
Résultat n°13

VARENNES-JARCY. - Cimetière. - Tarifs de concession.

Cote
2O/1818
 Date
1920-1930
 Lieu
VARENNES-JARCY
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VARENNES-JARCY. - Cimetière. - Tarifs de concession....
Résultat n°14

VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs, 1864-1889 [1] ; monument aux morts, 1919-1920 [2] ; concessions, 1922 [3].

Cote
2O/1456
 Date
1864-1922
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs,...
Résultat n°15

CHATIGNONVILLE. - Cimetière. - Fermeture de l'ancien cimetière, 1925 [1] ; établissement et tarifs des concessions du nouveau cimetière, 1925 [2].

Cote
2O/1577
 Date
1925
 Lieu
CHATIGNONVILLE
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHATIGNONVILLE. - Cimetière. - Fermeture de l'ancien...
Résultat n°16

BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1933 [1] ; approbation d'un plan de cimetière et d'un règlement de police, 1921 [2].

Cote
2O/1521
 Date
1905-1933
 Lieu
BLANDY
 Type de document
tarif, règlement, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°17

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Cote
EDEPOT44 1G/49
 Date
1825-1960
 Lieu
GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
tarif, registre, déclaration, rôle d'imposition, budget

  • Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°18

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Cote
2O/1676
 Date
1905
 Lieu
MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°19

ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine des TARTERÊTS ; S.N.C.F. : tarifs du transport des briques et tuiles ; céramiques : machines modernes ; broyeur à meules ; broyeurs finisseurs, mouilleur mélangeur, [1938-1944].

Cote
24J/42/1
 Date
1938-1944
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine des TARTERÊTS...
Résultat n°20

MILLY-LA-FORET. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1926-1931 [1] ; concession, 1931 [2].

Cote
2O/1694
 Date
1926-1931
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Cimetière. - Tarifs de concession,...
Résultat n°21

Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements intérieur et de police, tarif des emplacements, novembre 1934
Cote
PBR/1712
 Date
1935
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
règlement intérieur, tarif

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements...
Résultat n°22

BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

Cote
986W/21
 Date
1941-1960
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
carte postale, budget, bail, tarif, dossier de procédure, brochure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes,...
Résultat n°23

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

Cote
2O/1659
 Date
1905-1939
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°24

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

Cote
2O/1588
 Date
1891-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°25

BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Cimetière. - Tarifs de travaux, 1925 [1] ; concessions, 1925-1931 [2].

Cote
2O/1540
 Date
1925-1931
 Lieu
BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Cimetière. - Tarifs de travaux,...
Résultat n°26

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - arrêt de la Cour du Parlement qui adjuge à Guillaume MAZADE DE SAINT-BRESSON la terre et seigneurie d'ATHIS-MONS et dépendances moyennant 421 200 livres [terre appartenant à Louis-François-Joseph de BOURBON CONTY, comte de LA MARCHE, prince de sang, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, sa grande tante] ; - état des titres de propriétés d'ATHIS et dépendances remis par le comte de LA MARCHE, 22 septembre 1760. [1 pièce parch., 32 p. - 1 pièce papier, 2 p.].

Cote
26J/122
 Date
1760
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
titre de propriété, tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...
Résultat n°27

LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; fabrique : tarifs, 1905 [2] ; arrêtés, 1912-1914 [3] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1930 [4].

Cote
2O/1666
 Date
1905-1930
 Lieu
LISSES
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°28

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat de vente des terres de la seigneurie de COURANCES par François CLAUSSE au profit de Claude GALLARD, seigneur de SEMONVILLE, POINVILLE et de la baronnie du PUISET pour la somme de 1240 000 livres tournois, 13 juillet 1622. Décret de la terre de COURANCES, 1er mars 1624, [2 registres parch., 98 p.].

Cote
12J/33
 Date
1622-1624
 Lieu
COURANCES
 Type de document
tarif

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat...
Résultat n°29

ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843 [1] ; vente des terres de l'ancien cimetière, 1855 [2] ; monument aux morts : acquisition d'un terrain, 1922-1923 [3] ; tarifs des concessions, 1879 [4] ; concessions, 1919-1939 [5].

Cote
2O/1028
 Date
1842-1939
 Lieu
ORVEAU
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843...
Résultat n°30

CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839 [1] ; projet d'agrandissement du cimetière : correspondance, plans de situation (couleur), enquête de salubrité, rapports, étude géologique, devis estimatif, décret impérial du 4 août 1870 annulant les arrêtés préfectoraux, 1868-1906 [2] ; translation : acquisition du terrain de la baronne de GOURGAUD 1904-1905 [3] ; tarifs, 1839-1939 [4] ; règlement, 1887-1909 [5] ; désaffectation de l'ancien cimetière, 1908 [6] ; sépultures militaires, 1922 [7] ; nomination d'un gardien et d'un fossoyeur, 1926, 1939 [8].

Cote
2O/407
 Date
1839-1939
 Lieu
CROSNE
 Type de document
étude, rapport d'expertise, tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839...
Résultat n°31

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Cote
2O/1856
 Date
1894-1935
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
tarif, règlement, arrêté du maire

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°32

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

Cote
2O/963
 Date
1843-1938
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif, règlement, pièce comptable, affiche, cahier des charges

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition...
Résultat n°33

ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1894-1897, 1925-1931 [1] ; rentes, legs, inventaire après décès : MACQUART, GROSSEL, MISSET, BERCHERE, LORMIER, 1883-1926 [2] ; arrêtés divers, réclamation au sujet d'un arrêté sur les vendanges, 1840-1890, 1920 [3] ; bureau de bienfaisance, 1850-1873 [4] ; personnel : traitement, nomination, habillement, 1845, 1912-1930 [5] ; affaires diverses : réglementation des fêtes, tarif des pompes funèbres, demande de secours, approvisionnement en charbon, récompense pour service rendus, 1855, 1887-1926 [6].

Cote
2O/537
 Date
1840-1931
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
budget, pièce comptable, règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°34

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

Cote
2O/1238
 Date
1838-1939
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement...
Résultat n°35

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1888, 1904 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [3].

Cote
2O/1823
 Date
1888-1929
 Lieu
VAYRES-SUR-ESSONNE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°36

TORFOU. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement (1905).

Cote
2O/1812
 Date
1905
 Lieu
TORFOU
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • TORFOU. - Administration générale. - Pompes funèbres...
Résultat n°37

WISSOUS - Cimetière. - Concessions des soldats morts pendant la guerre de 1870-1871, 1876 [1] ; tarifs et règlement (plan couleur), 1856-1936 [2] ; caveaux provisoires, sépultures privées, réclamations, 1838, 1892, 1920-1929 [3] ; concessions, 1869-1940 [4].

Cote
2O/1483
 Date
1838-1940
 Lieu
WISSOUS
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • WISSOUS - Cimetière. - Concessions des soldats morts...
Résultat n°38

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Cote
986W/155
 Date
1940-1960
 Lieu
SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, inventaire, budget, pièce comptable, plan, bail, règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une...
Résultat n°39

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation en garantie de l'Etat dans l'instance engagée par Mme SOENSER (1954-1958) ; groupe scolaire : réfection des terrasses (1948-1950), remise en état des canalisations d'eau (1952-1954), remplacement de la chaudière du chauffage central (1954-1955), revêtement de la cour de l'école de filles (1954) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; travaux de réfection du plafond de la salle communale de cours post-scolaire et d'éducation populaire (1951) ; église : travaux divers, réfection du clocher (1950-1956) ; cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs, concessions (1941-1955) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1954) ; adduction d'eau (1952-1956).

Cote
986W/170
 Date
1941-1958
 Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE
 Type de document
budget, compte de gestion, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation...
Résultat n°40

VILLABE. - Cimetière. - Tarifs de concession.

Cote
2O/1834
 Date
1925-1935
 Lieu
VILLABE
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VILLABE. - Cimetière. - Tarifs de concession.
Résultat n°41

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1906 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928 [3].

Cote
2O/1531
 Date
1892-1928
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. -...
Résultat n°42

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Vente de terrains restés sans emploi (1853-1854), alignements et permissions de voirie à Vigneux, Yerres, Montgeron, Quincy-Sous-Sénart (1855 - 1860), réclamation du conseil d'arrondissement de Corbeil sur les tarifs (1863), demande d'établissement d'un passage de piétons le long du chemin de fer par les habitants à Montgeron : pétitions, plans, rapports, délibérations du conseil municipal, opposition de Bez à la construction du sentier latéral demandé (1863-1865), réglementation de passages à niveau sur la ligne de Corbeil à Montargis (1865), établissement d'une machine à vapeur de prise d'eau à Petit-Bourg par Decauville (1864), alignement de la propriété de la comtesse de Belleval à Grand-Bourg, Evry (1866)

Cote
5S/69
 Date
1853-1866
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, MONTGERON Commune, QUINCY-SOUS-SENART, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune
 Type de document
tarif, pétition, règlement, arrêté d'alignement

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°43

SAINTRY-SUR-SEINE. - Cimetière. - Autorisation d'abattre des arbres, 1816 [1] ; travaux, 1845-1846 [2] ; construction du nouveau cimetière, 1879-1880 (extrait du plan cadastral de 1879 sur calque), 1909 [3] ; règlements et tarifs, 1843-1932 [4] ; concessions, 1845-1939 [5] ; corbillard, 1882 [6] ; inhumations et exhumations, 1903-1906 [7] ; caveau provisoire, 1903-1914 [8] ; concessions militaires, 1920 [9].

Cote
2O/1253
 Date
1816-1939
 Lieu
SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
plan cadastral, règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAINTRY-SUR-SEINE. - Cimetière. - Autorisation d'abattre...
Résultat n°44

SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition de terrains, 1853-1858 [1] ; agrandissement, 1890-1892 [2] ; tarifs et règlement (plan du cimetière), 1865-1867 [3] ; concessions, 1869-1922 [4] ; concessions, 1924-1939 [5] ; monument aux morts, 1920 [6].

Cote
2O/1292
 Date
1853-1939
 Lieu
SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
tarif, règlement, plan

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition...
Résultat n°45

Frais de séjour. - Engagements de paiement (1906) ; malades à l'hôpital de MONTLHERY (1929-1933) ; malades en sanatorium (1933).

Cote
HDEPOT3 M/9
 Date
1906-1933
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
tarif, pièce comptable

  • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

  • Frais de séjour. - Engagements de paiement (1906) ;...
Résultat n°46

BRUNOY. - Cimetière. - Règlement de cimetière, 1920-1932 [1] ; travaux, 1925 [2] ; tarifs des porteurs pour l'enterrement des indigents, 1928 [3] ; tarifs de concession, 1931 [4].

Cote
2O/1556
 Date
1920-1932
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BRUNOY. - Cimetière. - Règlement de cimetière, 1920-1932...
Résultat n°47

TORFOU. - Cimetière. - Tarifs de concession (1930).

Cote
2O/1813
 Date
1930
 Lieu
TORFOU
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • TORFOU. - Cimetière. - Tarifs de concession (1930)....
Résultat n°48

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique du syndicat intercommunal d'électricité de la vallée de la Renarde. Dossier de projet d'exécution du résau secondaire de BOUTERVILLIERS : état des renseignements à joindre à une demande tendant à l'approbation des projets d'ouvrages de distribution d'énergie électrique à établir sur le domaine public, marché de gré à gré dans la commune, documents techniques , un plan (1928 - 1935). Avis de branchement et lignes secondaires (1928 - 1936). Relevé des canalisations (1931 - 1935). Arrêté relatif à la fixation provisoire des tarifs généraux à percevoir par Sud-Lumière (1935), autorisation de travaux demandées par la compagnie Electricté de France (1955). Arrêté relatif à la construction de la ligne électrique de 15 kilovolts sur la section BOUTERVILLIERS - CHALO-SAINT-MARS (1962).

Cote
EDEPOT73 2O/4
 Date
1928-1962
 Lieu
BOUTERVILLIERS, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
tarif

  • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°49

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue : traversée de la voie par des conduites d'eau et des réseaux électriques (1934), alignements et permissions de voirie (1935), traversée de la voie par des conduites de gaz (1935) suppression du service d'échange à Etampes, accidents, modification des horaires (1934-1940), tarifs des marchandises (1935-1936), rapport concernant la suppression des voies ferrées et organisation de services routiers de remplacement (1936), application du plan de transport, réduction du service des trains (1939), tarifs de marchandises (1939), horaires des trains en mars 1942

Cote
5S/167
 Date
1934-1942
 Lieu
ETAMPES Commune, ESSONNE
 Type de document
tarif, arrêté d'alignement, rapport

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....
Résultat n°50

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

Cote
2O/1622
 Date
1885-1934
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
tarif, règlement, contrat

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police...
Résultat n°51

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

Cote
986W/130
 Date
1940-1957
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS
 Type de document
plan, budget, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952)...
Résultat n°52

VILLABE. - Budget (1952) ; mairie-école : travaux de réfection et d'aménagement, installation du chauffage central, dossier de subventions, devis, plans, rapports, correspondance, extraits de délibérations (1951-1954) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; adduction d'eau : tarifs, abonnements, réclamation ROBIN pour l'alimentation en eau de sa ferme, règlement (1954-1955).

Cote
986W/166
 Date
1942-1955
 Lieu
VILLABE
 Type de document
dossier de procédure, pièce comptable, plan, rapport, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, tarif, règlement

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VILLABE. - Budget (1952) ; mairie-école : travaux de...
Résultat n°53

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Inhumation : droits perçus par le fossoyeur.

Cote
EDEPOT7 1I/5
 Date
1853
 Lieu
LEUVILLE-SUR-ORGE
 Type de document
tarif

  • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Inhumation : droits perçus par...
Résultat n°54

MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871, 1920-1925 [1] ; entretien des tombes allemandes : mémoires, 1874 [2] ; tarifs des concessions 1845, 1922-1938 [3] ; servitude, 1931 [4] ; fossoyeurs, 1925 [5].

Cote
2O/822
 Date
1845-1938
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871,...
Résultat n°55

BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928-1929 [2].

Cote
2O/1536
 Date
1905-1929
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°56

MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau de bienfaisance : nomination d'un notaire et d'un commissaire enquêteur, 1868, 1892 [1] ; arrêtés de police municipale, 1885-1934 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1932 [3] ; droit de places, 1922-1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, les licences, les pianos, 1927-1929 [5].

Cote
2O/1693
 Date
1868-1934
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau...
Résultat n°57

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

Cote
5S/130
 Date
1905-1914
 Lieu
ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MORANGIS, WISSOUS
 Type de document
tarif, pétition

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°58

LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

Cote
986W/94
 Date
1941-1957
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
tarif, règlement, bail, contrat, budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ;...
Résultat n°59

ESSONNES. Direction Générale. - Chambre syndicale des céramistes, tuiliers, briquetiers de la région parisienne : barème des prix des briques et tuiles, procès-verbaux des réunions, [1948-1953].

Cote
24J/28/4
 Date
1948-1953
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, tarif

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Direction Générale. - Chambre syndicale des...
Résultat n°60

MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement, plan, tarif des concessions (1943-1955) ; concessions (1940-1952) ; vente d'un terrain (1947-1952) ; échange de terrain DAUDIER (1961-1962) ; travaux d'adduction d'eau potable (1944-1956) ; inondations dans le sous-sol du séminaire Notre-Dame (1956) ; voirie : classement des voies de l'association syndicale ""Le Clos de Beaumont"" (1946-1948) ; plan d'alignement de la rue du BOIS-POMMIER (1944) ; réfection de la chaussée et des chemins vicinaux (1944-1949).

Cote
986W/114
 Date
1940-1962
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement,...
Résultat n°61

LARDY. - Cimetière.- Translation, acquisition d'un terrain pour le nouveau cimetière, travaux, 1829-1840 [1] ; agrandissement, 1870-1927 [2] ; monuments aux morts de la guerre de 1870-1871, 1901 [3] ; corbillard, 1920 [4] ; tarifs et règlement, taxes, 1843-1929 [5] ; concessions, 1871-1939 [6].

Cote
2O/710
 Date
1829-1939
 Lieu
LARDY
 Type de document
tarif, règlement, pièce comptable

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LARDY. - Cimetière.- Translation, acquisition d'un...
Résultat n°62

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

Cote
2O/1668
 Date
1896-1939
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de...
Résultat n°63

MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1920-1925 [1] ; tarifs de fosses, 1925 [2].

Cote
2O/1679
 Date
1920-1925
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Cimetière. - Tarifs de concession,...
Résultat n°64

ESSONNES. Direction Générale. - Tôle galvanisée : correspondance, revue Construire, cahiers des jeunes architectes, catalogue de tuiles, prix des matériaux en briques, [1938-1941].

Cote
24J/35/3
 Date
1938-1941
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
correspondance, catalogue, tarif

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Direction Générale. - Tôle galvanisée : correspondance,...
Résultat n°65

MORSANG-SUR-SEINE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1884-1900 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2].

Cote
2O/1717
 Date
1884-1905
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE
 Type de document
tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MORSANG-SUR-SEINE. - Administration générale. - Arrêtés...
Résultat n°66

CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Edifices publics : statues, plaques, monuments commémoratifs. Monuments aux morts (1852-1941).

Cote
EDEPOT17 1M/2
 Date
1852-1941
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, tarif, nomenclature

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement...
Résultat n°67

Auvernaux : Administration générale.
Cote
2O/1506
 Date
1814-1929
 Lieu
AUVERNAUX
 Type de document
règlement, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • Auvernaux : Administration générale.
Résultat n°68

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Tarifs de concession [1] ; inhumation et exhumation [2].

Cote
2O/1697
 Date
1920
 Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Tarifs de concession...
Résultat n°69

GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1841-1930 [1] ; sonnerie du chocher : différend entre le maire et le curé, 1883 [2] ; presbytère : acquisition, travaux et bail, 1825-1920 [3] ; desservant : traitement, logement, 1858-1859 [4] ; fabrique : paiement de frais funéraire, 1888 [5] ; tarif des droits et honoraires du clergé et de la fabrique, 1894 [6].

Cote
2O/624
 Date
1825-1930
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
bail, pièce comptable, tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux,...
Résultat n°70

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Conseils de fabrique.

Cote
EDEPOT28 1P/2
 Date
1835-1836
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
correspondance, tarif

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Conseils de...
Résultat n°71

VAUGRIGNEUSE. - Cimetière. - Concession, 1919 [1] ; tarifs de concession, 1926 [2].

Cote
2O/1820
 Date
1919-1926
 Lieu
VAUGRIGNEUSE
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VAUGRIGNEUSE. - Cimetière. - Concession, 1919 [1] ;...
Résultat n°72

ESSONNES. Services financiers. - Cantine CIMPELLO (réservée au personnel des établissements GILARDONI) : fiches nominatives du pointage des repas, prix des aliments, règlement et prix de l'hébergement, [1947-1949].

Cote
24J/53/3
 Date
1947-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
notice individuelle, règlement, tarif

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Services financiers. - Cantine CIMPELLO (réservée...
Résultat n°73

GRIGNY II. - Ouvrages annexes aux logements : sous-stations de chauffage : bordereaux de prix, devis, mémoires, plans, planning des travaux, correspondance, P.V. de réception des travaux.

Cote
20J/61
 Date
1969-1978
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
pièce comptable, correspondance, plan, calendrier, tarif

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Ouvrages annexes aux logements : sous-stations...
Résultat n°74

CHAMARANDE. - Agriculture. - Circulaire relative à l'élévation du prix de l'eau, du gaz, et de l'électricité.

Cote
EDEPOT22 4F/2
 Date
1920
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
circulaire, tarif

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Agriculture. - Circulaire relative à...
Résultat n°75

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

Cote
5S/114
 Date
1909-1915
 Lieu
ARPAJON Commune, ETAMPES Commune, SAINT-YON
 Type de document
tarif

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°76

Prix de journée des hôpitaux, des hospices et des maisons de repos de CERNY, CORBEIL, ARPAJON, ATHIS-MONS, DOURDAN, ETAMPES, LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY, SAINTRY-SUR-SEINE, (1965-1967) ; hôpital psychiatrique Barthélémy-Durand à ETAMPES : décisions concernant le personnel licencié ou démissionnaire (1960-1961), comptes-rendu de la commission de surveillance de l'hôpital (1960-1962).

Cote
789W/1
 Date
1960-1967
 Lieu
CERNY, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE
 Type de document
tarif, compte rendu

  • Contexte : HOPITAUX

  • Prix de journée des hôpitaux, des hospices et des maisons...
Résultat n°77

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

Cote
986W/23
 Date
1940-1961
 Lieu
BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, dossier de procédure, tarif, règlement, plan, bail

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions,...
Résultat n°78

ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien, tarifs et concessions (1945-1959) ; terrains communaux : expropriation, vente, donation, bail, acquisition pour l'établissement d'un jardin public (1940-1948).

Cote
986W/5
 Date
1940-1959
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
bail, cahier des charges, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien,...
Résultat n°79

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres, 1905-1938 [1] ; droit des pauvres, 1930, 1933 [2] ; création d'un service ambulancier, tarif, 1931, 1932 [3] ; arrêtés, 1828, 1860, 1924 [4] ; personnel communal, 1926-1939 [5] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, 1836-1939 [6].

Cote
2O/1264
 Date
1828-1939
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes...
Résultat n°80

VALPUISEAUX. - Cimetière. - Translation, travaux, 1851, 1891-1896 [1] ; ancien cimetière : transformation en place publique, 1919 [2] ; tarifs, 1895, 1920 [3] ; concessions, 1897, 1920-1939 [4].

Cote
2O/1317
 Date
1851-1939
 Lieu
VALPUISEAUX
 Type de document
tarif

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • VALPUISEAUX. - Cimetière. - Translation, travaux, 1851,...