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721 résultats

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Résultat n°1

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

Date

1945-1956

Cote

1J/390

Résultat n°2

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906, 1934 [1] ; taxes sur les domestiques attachés à la personne, 1927-1928 [2] ; taxes sur les pianos, 1927-1929 [3] ; taxes sur les chasses louées ou gardées 1927-1929 [4].

Date

1906-1934

Cote

2O/1564

Résultat n°3

ETRECHY. - Eglise, presbytère.- Projet de démolition de l'église de CHAUFFOUR (plan), 1812 [1] ; église : travaux, 1816-1820 [2] ; enlèvement des marches de l'église : différend entre le maire et la fabrique (plan couleur), 1844-1845 [3] ; travaux, 1845-1848, 1883 [4] ; dépenses pour entretien, 1912-1918, 1924-1926 [5] ; presbytère : travaux, paiement, 1823-1824 [6] ; acquisition, demande de subvention, 1886-1890 [7] ; devis, plan, emprunt, enquête de commodo et incommodo pour l'acquisition d'un terrain (protestation), 1901-1902 [8] ; presbytère : bail, 1912 [9] ; fabrique : tarif des cérémonies religieuses, 1856-1869 [10] ; desservant : indemnités de logement, 1846-1890 [11] ; cloche de l'église : travaux, 1864, 1896 [12].

Date

1812-1926

Cote

2O/541

Résultat n°4

SAINT-VRAIN. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1916-1926 [1] ; caveau provisoire, 1921 [2].

Date

1916-1926

Cote

2O/1787

Résultat n°5

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Cimetière. - Règlement, 1925 [1] ; tarifs de concessions, 1925-1935 [2] ; inhumation : tarifs, 1925 [3] ; carré affecté aux anciens combattants, 1931 [4] ; tarifs des fosses, 1932 [5].

Date

1925-1935

Cote

2O/1741

Résultat n°6

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE). - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Date

1905

Cote

2O/1747

Résultat n°7

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Date

1898-1904

Cote

5S/129

Résultat n°8

COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Cimetière. - Tarifs de concession, 1920-1928 [1] ; tarifs des fosses, 1926-1930 [2].

Date

1920-1930

Cote

2O/1594

Résultat n°9

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Date

1941-1961

Cote

986W/49

Résultat n°10

MOLIERES (LES). - Cimetière.- Travaux, 1878 [1] ; translation (plan de 1903), 1891-1904 [2] ; fermeture de l'ancien cimetière, 1904 [3] ; travaux, 1905-1910 [4] ; monument aux morts, 1920-1921 [5] ; monuments funéraires, 1936 [6] ; règlement, 1891 [7] ; tarifs, concessions, 1865-1939 [8].

Date

1865-1939

Cote

2O/890

Résultat n°11

BIEVRES. - Cimetière.- Monuments aux morts, 1931 [1] ; sépultures, 1860, 1905 [2] ; règlement et tarifs, 1831-1873, 1920 [3] ; concessions, 1854-1899 [4] ; idem, 1900-1936 [5].

Date

1831-1936

Cote

2O/95

Résultat n°12

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Date

1942-1959

Cote

986W/75

Résultat n°13

VARENNES-JARCY. - Cimetière. - Tarifs de concession.

Date

1920-1930

Cote

2O/1818

Résultat n°14

VILLIERS-LE-BACLE. - Cimetière . - Règlement et tarifs, 1864-1889 [1] ; monument aux morts, 1919-1920 [2] ; concessions, 1922 [3].

Date

1864-1922

Cote

2O/1456

Résultat n°15

CHATIGNONVILLE. - Cimetière. - Fermeture de l'ancien cimetière, 1925 [1] ; établissement et tarifs des concessions du nouveau cimetière, 1925 [2].

Date

1925

Cote

2O/1577

Résultat n°16

BLANDY. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905, 1933 [1] ; approbation d'un plan de cimetière et d'un règlement de police, 1921 [2].

Date

1905-1933

Cote

2O/1521

Résultat n°17

GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.

Date

1825-1960

Cote

EDEPOT44 1G/49

Résultat n°18

MAROLLES-EN-BEAUCE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement.

Date

1905

Cote

2O/1676

Résultat n°19

ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine des TARTERÊTS ; S.N.C.F. : tarifs du transport des briques et tuiles ; céramiques : machines modernes ; broyeur à meules ; broyeurs finisseurs, mouilleur mélangeur, [1938-1944].

Date

1938-1944

Cote

24J/42/1

Résultat n°20

MILLY-LA-FORET. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1926-1931 [1] ; concession, 1931 [2].

Date

1926-1931

Cote

2O/1694

Résultat n°21

Ville de Viry-Châtillon, marché municipal, règlements intérieur et de police, tarif des emplacements, novembre 1934

Date

1935

Cote

PBR/1712

Résultat n°22

BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

Date

1941-1960

Cote

986W/21

Résultat n°23

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1939 [1] ; taxes sur les propriétés bâties et non bâties, 1935 [3] ; taxes sur la publicité, les chasses louées ou gardées, 1935-1936 [4].

Date

1905-1939

Cote

2O/1659

Résultat n°24

CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1891-1925 [1] ; arrêtés de police municipale, 1893-1926 [2] ; taxes de balayage, 1899-1930 [3] ; enlèvement des ordures ménagères, 1913 [4] ; droits de place, 1918 [5] ; tarifs et règlement de l'octroi, 1922-1927 [6] ; bains douches, 1924-1933 [7] ; taxes sur les voitures automobiles, 1926-1927 [8] ; droit des pauvres, 1927-1929 [9] ; tarifs de transports de malades et blessés en ambulance, 1934 [10] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, les propriétés bâties, l'octroi, 1935 [11].

Date

1891-1935

Cote

2O/1588

Résultat n°25

BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Cimetière. - Tarifs de travaux, 1925 [1] ; concessions, 1925-1931 [2].

Date

1925-1931

Cote

2O/1540

Résultat n°26

Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - arrêt de la Cour du Parlement qui adjuge à Guillaume MAZADE DE SAINT-BRESSON la terre et seigneurie d'ATHIS-MONS et dépendances moyennant 421 200 livres [terre appartenant à Louis-François-Joseph de BOURBON CONTY, comte de LA MARCHE, prince de sang, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, sa grande tante] ; - état des titres de propriétés d'ATHIS et dépendances remis par le comte de LA MARCHE, 22 septembre 1760. [1 pièce parch., 32 p. - 1 pièce papier, 2 p.].

Date

1760

Cote

26J/122

Résultat n°27

LISSES. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; fabrique : tarifs, 1905 [2] ; arrêtés, 1912-1914 [3] ; taxes sur les chasses gardées, 1928-1930 [4].

Date

1905-1930

Cote

2O/1666

Résultat n°28

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Contrat de vente des terres de la seigneurie de COURANCES par François CLAUSSE au profit de Claude GALLARD, seigneur de SEMONVILLE, POINVILLE et de la baronnie du PUISET pour la somme de 1240 000 livres tournois, 13 juillet 1622. Décret de la terre de COURANCES, 1er mars 1624, [2 registres parch., 98 p.].

Date

1622-1624

Cote

12J/33

Résultat n°29

ORVEAU. - Cimetière.- Acquisition d'un terrain, 1842-1843 [1] ; vente des terres de l'ancien cimetière, 1855 [2] ; monument aux morts : acquisition d'un terrain, 1922-1923 [3] ; tarifs des concessions, 1879 [4] ; concessions, 1919-1939 [5].

Date

1842-1939

Cote

2O/1028

Résultat n°30

CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839 [1] ; projet d'agrandissement du cimetière : correspondance, plans de situation (couleur), enquête de salubrité, rapports, étude géologique, devis estimatif, décret impérial du 4 août 1870 annulant les arrêtés préfectoraux, 1868-1906 [2] ; translation : acquisition du terrain de la baronne de GOURGAUD 1904-1905 [3] ; tarifs, 1839-1939 [4] ; règlement, 1887-1909 [5] ; désaffectation de l'ancien cimetière, 1908 [6] ; sépultures militaires, 1922 [7] ; nomination d'un gardien et d'un fossoyeur, 1926, 1939 [8].

Date

1839-1939

Cote

2O/407

Résultat n°31

YERRES - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1894-1911 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903-1932 [2] ; taxes sur les chasses gardées, sur les locaux loués en garnis, sur les propriétés bâties et non bâties, sur les licences, 1927-1935 [3] ; vacation de garde champêtre, 1928 [4] ; droit de stationnement, 1929 [5].

Date

1894-1935

Cote

2O/1856

Résultat n°32

MORSANG-SUR-ORGE. - Biens communaux, équipement.- Acquisition d'une horloge, 1843 [1] ; construction d'une serre pour la pompe à incendie, 1851 [2] ; bâtiments communaux : travaux de réparation et d'aménagement, tarifs et règlement des bains-douches, 1891-1934 [3] ; construction d'un garage municipal : devis, adjudication (affiche), cahier des charges, mandats de paiement, 1933 [4] ; classement d'un pilier en bois sculpté de la ferme AUPE parmi les monuments historiques, 1919-1920 [5] ; aménagement d'un bureau de poste dans l'ancienne école de garçons et création d'une recette de plein exercice, 1921-1938 [6].

Date

1843-1938

Cote

2O/963

Résultat n°33

ETRECHY. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1894-1897, 1925-1931 [1] ; rentes, legs, inventaire après décès : MACQUART, GROSSEL, MISSET, BERCHERE, LORMIER, 1883-1926 [2] ; arrêtés divers, réclamation au sujet d'un arrêté sur les vendanges, 1840-1890, 1920 [3] ; bureau de bienfaisance, 1850-1873 [4] ; personnel : traitement, nomination, habillement, 1845, 1912-1930 [5] ; affaires diverses : réglementation des fêtes, tarif des pompes funèbres, demande de secours, approvisionnement en charbon, récompense pour service rendus, 1855, 1887-1926 [6].

Date

1840-1931

Cote

2O/537

Résultat n°34

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cimetière. - Etablissement d'un nouveau cimetière : acquisition du terrain SAINTIN, travaux de clôture, devis, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mandats de paiement, 1877-1884 [1] ; érection d'un monument funéraire à la mémoire d'Hippolyte COCHERIS, maire et conseiller général, 1882 [2] ; tarifs et règlement, 1838-1939 [3].

Date

1838-1939

Cote

2O/1238

Résultat n°35

VAYRES-SUR-ESSONNE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1888, 1904 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les chasses gardées, 1927-1929 [3].

Date

1888-1929

Cote

2O/1823

Résultat n°36

TORFOU. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement (1905).

Date

1905

Cote

2O/1812

Résultat n°37

WISSOUS - Cimetière. - Concessions des soldats morts pendant la guerre de 1870-1871, 1876 [1] ; tarifs et règlement (plan couleur), 1856-1936 [2] ; caveaux provisoires, sépultures privées, réclamations, 1838, 1892, 1920-1929 [3] ; concessions, 1869-1940 [4].

Date

1838-1940

Cote

2O/1483

Résultat n°38

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

Date

1940-1960

Cote

986W/155

Résultat n°39

VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; assignation en garantie de l'Etat dans l'instance engagée par Mme SOENSER (1954-1958) ; groupe scolaire : réfection des terrasses (1948-1950), remise en état des canalisations d'eau (1952-1954), remplacement de la chaudière du chauffage central (1954-1955), revêtement de la cour de l'école de filles (1954) ; caisse des écoles : compte de gestion (1952) ; travaux de réfection du plafond de la salle communale de cours post-scolaire et d'éducation populaire (1951) ; église : travaux divers, réfection du clocher (1950-1956) ; cimetière : travaux d'agrandissement, tarifs, concessions (1941-1955) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1954) ; adduction d'eau (1952-1956).

Date

1941-1958

Cote

986W/170

Résultat n°40

VILLABE. - Cimetière. - Tarifs de concession.

Date

1925-1935

Cote

2O/1834

Résultat n°41

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1892-1906 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928 [3].

Date

1892-1928

Cote

2O/1531

Résultat n°42

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Vente de terrains restés sans emploi (1853-1854), alignements et permissions de voirie à Vigneux, Yerres, Montgeron, Quincy-Sous-Sénart (1855 - 1860), réclamation du conseil d'arrondissement de Corbeil sur les tarifs (1863), demande d'établissement d'un passage de piétons le long du chemin de fer par les habitants à Montgeron : pétitions, plans, rapports, délibérations du conseil municipal, opposition de Bez à la construction du sentier latéral demandé (1863-1865), réglementation de passages à niveau sur la ligne de Corbeil à Montargis (1865), établissement d'une machine à vapeur de prise d'eau à Petit-Bourg par Decauville (1864), alignement de la propriété de la comtesse de Belleval à Grand-Bourg, Evry (1866)

Date

1853-1866

Cote

5S/69

Résultat n°43

SAINTRY-SUR-SEINE. - Cimetière. - Autorisation d'abattre des arbres, 1816 [1] ; travaux, 1845-1846 [2] ; construction du nouveau cimetière, 1879-1880 (extrait du plan cadastral de 1879 sur calque), 1909 [3] ; règlements et tarifs, 1843-1932 [4] ; concessions, 1845-1939 [5] ; corbillard, 1882 [6] ; inhumations et exhumations, 1903-1906 [7] ; caveau provisoire, 1903-1914 [8] ; concessions militaires, 1920 [9].

Date

1816-1939

Cote

2O/1253

Résultat n°44

SOISY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Translation et acquisition de terrains, 1853-1858 [1] ; agrandissement, 1890-1892 [2] ; tarifs et règlement (plan du cimetière), 1865-1867 [3] ; concessions, 1869-1922 [4] ; concessions, 1924-1939 [5] ; monument aux morts, 1920 [6].

Date

1853-1939

Cote

2O/1292

Résultat n°45

Frais de séjour. - Engagements de paiement (1906) ; malades à l'hôpital de MONTLHERY (1929-1933) ; malades en sanatorium (1933).

Date

1906-1933

Cote

HDEPOT3 M/9

Résultat n°46

BRUNOY. - Cimetière. - Règlement de cimetière, 1920-1932 [1] ; travaux, 1925 [2] ; tarifs des porteurs pour l'enterrement des indigents, 1928 [3] ; tarifs de concession, 1931 [4].

Date

1920-1932

Cote

2O/1556

Résultat n°47

TORFOU. - Cimetière. - Tarifs de concession (1930).

Date

1930

Cote

2O/1813

Résultat n°48

BOUTERVILLIERS - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique du syndicat intercommunal d'électricité de la vallée de la Renarde. Dossier de projet d'exécution du résau secondaire de BOUTERVILLIERS : état des renseignements à joindre à une demande tendant à l'approbation des projets d'ouvrages de distribution d'énergie électrique à établir sur le domaine public, marché de gré à gré dans la commune, documents techniques , un plan (1928 - 1935). Avis de branchement et lignes secondaires (1928 - 1936). Relevé des canalisations (1931 - 1935). Arrêté relatif à la fixation provisoire des tarifs généraux à percevoir par Sud-Lumière (1935), autorisation de travaux demandées par la compagnie Electricté de France (1955). Arrêté relatif à la construction de la ligne électrique de 15 kilovolts sur la section BOUTERVILLIERS - CHALO-SAINT-MARS (1962).

Date

1928-1962

Cote

EDEPOT73 2O/4

Résultat n°49

FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Grande Banlieue. - Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue : traversée de la voie par des conduites d'eau et des réseaux électriques (1934), alignements et permissions de voirie (1935), traversée de la voie par des conduites de gaz (1935) suppression du service d'échange à Etampes, accidents, modification des horaires (1934-1940), tarifs des marchandises (1935-1936), rapport concernant la suppression des voies ferrées et organisation de services routiers de remplacement (1936), application du plan de transport, réduction du service des trains (1939), tarifs de marchandises (1939), horaires des trains en mars 1942

Date

1934-1942

Cote

5S/167

Résultat n°50

ESSONNES. Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1885-1921 [1] ; droit de places, 1904-1932 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905-1926 [3] ; bains douches, 1924-1930 [4] ; taxes de déchargement de paniers et colis au marché, 1925 [5] ; règlement du dispensaire, 1925-1930 [6] ; vacation de service funèbre, 1926 [7] ; taxes sur : les licences, billards, orchestres, distributeurs automatiques, garnis, chevaux et mules, chasses gardées, automobiles, cercles, instruments de musique à clavier, propriétés non-bâties, domestiques, balcons, spectacles, 1925-1934 ; tarifs et désignation d'un régisseur pour les transports par ambulance, 1930 [9] ; contrat de publicité avec la société 'Publi-signal', 1931 [10].

Date

1885-1934

Cote

2O/1622

Résultat n°51

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

Date

1940-1957

Cote

986W/130

Résultat n°52

VILLABE. - Budget (1952) ; mairie-école : travaux de réfection et d'aménagement, installation du chauffage central, dossier de subventions, devis, plans, rapports, correspondance, extraits de délibérations (1951-1954) ; cimetière : concessions (1942-1952) ; adduction d'eau : tarifs, abonnements, réclamation ROBIN pour l'alimentation en eau de sa ferme, règlement (1954-1955).

Date

1942-1955

Cote

986W/166

Résultat n°53

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Inhumation : droits perçus par le fossoyeur.

Date

1853

Cote

EDEPOT7 1I/5

Résultat n°54

MASSY. - Cimetière.- Monument aux morts, 1870-1871, 1920-1925 [1] ; entretien des tombes allemandes : mémoires, 1874 [2] ; tarifs des concessions 1845, 1922-1938 [3] ; servitude, 1931 [4] ; fossoyeurs, 1925 [5].

Date

1845-1938

Cote

2O/822

Résultat n°55

BOURAY-SUR-JUINE. - Administration générale. - Pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [1] ; taxes sur les locaux loués en garnis, 1928-1929 [2].

Date

1905-1929

Cote

2O/1536

Résultat n°56

MILLY-LA-FORET. - Administration générale. - Bureau de bienfaisance : nomination d'un notaire et d'un commissaire enquêteur, 1868, 1892 [1] ; arrêtés de police municipale, 1885-1934 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1932 [3] ; droit de places, 1922-1926 [4] ; taxes sur les chasses gardées, les licences, les pianos, 1927-1929 [5].

Date

1868-1934

Cote

2O/1693

Résultat n°57

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

Date

1905-1914

Cote

5S/130

Résultat n°58

LONGJUMEAU. - Cimetière : concessions (1941-1952) ; tarifs et règlements (1947-1956), violation de sépulture et vol (1955) ; biens communaux : échange de terrains (1945, 1954) ; baux (1954) ; aliénation d'un immeuble (1954) ; bâtiments communaux : création d'une salle des fêtes (1948), travaux de réfection et de remise en état (1953) ; marchés, droits de place, traité de concession et avenants (1945-1953) ; acquisition de matériel d'incendie et installation de bouches d'incendie (1943-1946) ; acquisition d'une benne pour enlèvement des ordures ménagères (1946-1947) ; adduction d'eau (1951-1957) ; voirie urbaine (1947-1953). LONGPONT-SUR-ORGE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, personnel, municipalité, extraits de délibérations (1943-1952) ; changement de dénomination de la commune (1950-1951) ; cimetière : concessions, tarifs, construction d'un abri (1941-1952) ; aliénation d'un immeuble (1955) ; acquisition de matériel d'incendie (1943-1954) ; adduction d'eau potable et réclamations (1953).

Date

1941-1957

Cote

986W/94

Résultat n°59

ESSONNES. Direction Générale. - Chambre syndicale des céramistes, tuiliers, briquetiers de la région parisienne : barème des prix des briques et tuiles, procès-verbaux des réunions, [1948-1953].

Date

1948-1953

Cote

24J/28/4

Résultat n°60

MORSANG-SUR-ORGE. - Cimetière : travaux d'agrandissement, plan, tarif des concessions (1943-1955) ; concessions (1940-1952) ; vente d'un terrain (1947-1952) ; échange de terrain DAUDIER (1961-1962) ; travaux d'adduction d'eau potable (1944-1956) ; inondations dans le sous-sol du séminaire Notre-Dame (1956) ; voirie : classement des voies de l'association syndicale ""Le Clos de Beaumont"" (1946-1948) ; plan d'alignement de la rue du BOIS-POMMIER (1944) ; réfection de la chaussée et des chemins vicinaux (1944-1949).

Date

1940-1962

Cote

986W/114

Résultat n°61

LARDY. - Cimetière.- Translation, acquisition d'un terrain pour le nouveau cimetière, travaux, 1829-1840 [1] ; agrandissement, 1870-1927 [2] ; monuments aux morts de la guerre de 1870-1871, 1901 [3] ; corbillard, 1920 [4] ; tarifs et règlement, taxes, 1843-1929 [5] ; concessions, 1871-1939 [6].

Date

1829-1939

Cote

2O/710

Résultat n°62

LONGJUMEAU. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1896-1898, 1903-1914 [1] ; fabrique : traité, 1900 [2] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1906-1939 [3] ; règlement sur la police des marchés, 1909-1929 [4] ; taxes d'affichage, d'enlèvements d'ordures ménagères, sur les propriétés bâties, sur les instruments de musique, sur les domestiques, sur la publicité, 1927 [5] ; règlement des bains-douches, 1928 [6] ; droit des pauvres, 1930 [7] ; taxe de stationnement, 1931 [8].

Date

1896-1939

Cote

2O/1668

Résultat n°63

MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Cimetière. - Tarifs de concession, 1920-1925 [1] ; tarifs de fosses, 1925 [2].

Date

1920-1925

Cote

2O/1679

Résultat n°64

ESSONNES. Direction Générale. - Tôle galvanisée : correspondance, revue Construire, cahiers des jeunes architectes, catalogue de tuiles, prix des matériaux en briques, [1938-1941].

Date

1938-1941

Cote

24J/35/3

Résultat n°65

MORSANG-SUR-SEINE. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1884-1900 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1905 [2].

Date

1884-1905

Cote

2O/1717

Résultat n°66

CHAMPCUEIL. - Edifices communaux, monuments et établissement publics. - Edifices publics : statues, plaques, monuments commémoratifs. Monuments aux morts (1852-1941).

Date

1852-1941

Cote

EDEPOT17 1M/2

Résultat n°67

Auvernaux : Administration générale.

Date

1814-1929

Cote

2O/1506

Résultat n°68

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cimetière. - Tarifs de concession [1] ; inhumation et exhumation [2].

Date

1920

Cote

2O/1697

Résultat n°69

GOMETZ-LE-CHATEL. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1841-1930 [1] ; sonnerie du chocher : différend entre le maire et le curé, 1883 [2] ; presbytère : acquisition, travaux et bail, 1825-1920 [3] ; desservant : traitement, logement, 1858-1859 [4] ; fabrique : paiement de frais funéraire, 1888 [5] ; tarif des droits et honoraires du clergé et de la fabrique, 1894 [6].

Date

1825-1930

Cote

2O/624

Résultat n°70

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Cultes. - Conseils de fabrique.

Date

1835-1836

Cote

EDEPOT28 1P/2

Résultat n°71

VAUGRIGNEUSE. - Cimetière. - Concession, 1919 [1] ; tarifs de concession, 1926 [2].

Date

1919-1926

Cote

2O/1820

Résultat n°72

ESSONNES. Services financiers. - Cantine CIMPELLO (réservée au personnel des établissements GILARDONI) : fiches nominatives du pointage des repas, prix des aliments, règlement et prix de l'hébergement, [1947-1949].

Date

1947-1949

Cote

24J/53/3

Résultat n°73

GRIGNY II. - Ouvrages annexes aux logements : sous-stations de chauffage : bordereaux de prix, devis, mémoires, plans, planning des travaux, correspondance, P.V. de réception des travaux.

Date

1969-1978

Cote

20J/61

Résultat n°74

CHAMARANDE. - Agriculture. - Circulaire relative à l'élévation du prix de l'eau, du gaz, et de l'électricité.

Date

1920

Cote

EDEPOT22 4F/2

Résultat n°75

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

Date

1909-1915

Cote

5S/114

Résultat n°76

Prix de journée des hôpitaux, des hospices et des maisons de repos de CERNY, CORBEIL, ARPAJON, ATHIS-MONS, DOURDAN, ETAMPES, LA FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MONTGERON, MONTLHERY, ORSAY, PALAISEAU, VERRIERES-LE-BUISSON, JUVISY, SAINTRY-SUR-SEINE, (1965-1967) ; hôpital psychiatrique Barthélémy-Durand à ETAMPES : décisions concernant le personnel licencié ou démissionnaire (1960-1961), comptes-rendu de la commission de surveillance de l'hôpital (1960-1962).

Date

1960-1967

Cote

789W/1

Résultat n°77

BOUVILLE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, assurance et affaires diverses (1942-1958) ; église : travaux (1944-1947) ; cimetière : tarifs et règlement des concessions (1941-1952) ; établissement d'un plan de l'agglomération, coupes de bois (1952-1961) ; baux, construction de bains-douches (1943-1958) ; adduction d'eau et acquisition de matériel d'incendie (1943-1960) ; voirie rurale et urbaine (1945-1948). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Budget (1949-1952) et taxes (1945-1948) ; bureau de bienfaisance (1940-1950) ; affaires diverses : personnel municipal, baux, marchés, pompes funèbres (1943-1960).

Date

1940-1961

Cote

986W/23

Résultat n°78

ARPAJON. - Cimetière : cahier des charges pour l'entretien, tarifs et concessions (1945-1959) ; terrains communaux : expropriation, vente, donation, bail, acquisition pour l'établissement d'un jardin public (1940-1948).

Date

1940-1959

Cote

986W/5

Résultat n°79

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Administration générale. - Pompes funèbres, 1905-1938 [1] ; droit des pauvres, 1930, 1933 [2] ; création d'un service ambulancier, tarif, 1931, 1932 [3] ; arrêtés, 1828, 1860, 1924 [4] ; personnel communal, 1926-1939 [5] ; affaires diverses : correspondance, extraits de délibérations, 1836-1939 [6].

Date

1828-1939

Cote

2O/1264

Résultat n°80

VALPUISEAUX. - Cimetière. - Translation, travaux, 1851, 1891-1896 [1] ; ancien cimetière : transformation en place publique, 1919 [2] ; tarifs, 1895, 1920 [3] ; concessions, 1897, 1920-1939 [4].

Date

1851-1939

Cote

2O/1317