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384 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Duché-paierie de BRUNOY.

    Date

    1117-1781

    Cote

    A/1178

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts concernant différentes corporations de métiers : merciers, épiciers, tailleurs d'habits, menuisiers, huissiers, drapiers, procureurs (1610-1697)

    Date

    1610-1697

    Cote

    B/1676

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Règlements, arrêts, statuts...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Statuts et règlement pour l'administration et le gouvernement de l'Hôtel-Dieu, auquel a été unie la maladrerie de Saint-Médéric de LINAS.

    Date

    1701

    Cote

    HDEPOT3 E/5

    • Contexte : HDEPOT3 HOPITAL DE MONTLHERY (1532-1961)

    • Statuts et règlement pour l'administration et le gouvernement...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MONTLHERY (service versant)

  4. Résultat n°4

    DOURDAN. - Famille LECORNE.

    Date

    1763-1911

    Cote

    1J/2

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • DOURDAN. - Famille LECORNE.
  5. Résultat n°5

    Tribunal de district de Corbeil. Registre du bureau de paix et de jurisprudence charitable du district de Corbeil, présidé par Maître Tennesson, 15 décembre 1790-30 janvier 1792, précédé des statuts du bureau (224 articles, noms des parties en marge) ; fonctionnement du bureau de paix, 1792-an III ; registre d'audiences du bureau de paix, 1791.

    Date

    1790-1792

    Cote

    L/210

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registre du bureau...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Sociétés populaires. - Mémoire de travaux (Linas) ; délibération (Epinay-sur-Orge) ; statuts (Essonnes) ; liste des citoyens qui ont travaillé à la Montagne. [cachet (société d'Essonnes)].

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/20

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Sociétés populaires. - Mémoire de travaux (Linas) ;...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    CORBEIL-ESSONNES. - Cachet de la Société Populaire de CORBEIL. An 2, 21 fructidor [copie de 1990].

    Date

    dimanche 07 septembre 1794

    Cote

    5FI/419

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Cachet de la Société Populaire...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

    Date

    1800-1963

    Cote

    48J/195

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes forestiers et messiers : nominations, traitements, statut, règlement de police, correspondance.

    Date

    1804-1866

    Cote

    EDEPOT13 2K/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Garde champêtre, garde particulier, gardes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  10. Résultat n°10

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.- Receveur : fixation du traitement (1876, 1927, 1930) ; gardes champêtres : instructions (1806-1808, 1811), arrêtés de nomination (1853-1898), demandes d'indemnités et de cherté : extrait du registre des délibérations (1919-1923) ; notice pour l'établissement de la statistique des fonctionnaires communaux (1913) ; réclamation de frais de bicyclette pour le transport du courrier (1914) ; salaire du cantonnier : extrait du registre des délibérations (1920, 1924) ; traitement du préposé au téléphone : extrait du registre (1927) ; statut du personnel communal (1942) ; traitement des cantonniers : circulaire (1942) ; examen d'aptitude à l'emploi de secrétaire de mairie : information aux maires (1942), arrêté de nomination de secrétaire de mairie (1942) ; réclamation pour un chemin non entretenu (1942, 1943).

    Date

    1806-1943

    Cote

    EDEPOT58 2K/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Personnel municipal.-...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Congrégations féminines hospitalières. - Chanoinesses de saint Augustin, congrégation de Notre-Dame d'Etampes : approbation des statuts de l'Hôtel-Dieu et autorisation (1807-1817), procès de sainte Madeleine Martin qui a empoisonné une jeune novice (1817-1818), allocation d'un secours de 2000 F (1819-1820), donation d'une maison (1823), autorisation définitive (1826), donation des demoiselles de la Tour et Brunet (1823-1831), vente d'une grange (1832), legs de 800 F de M. Bouquin de la Souche (1843-1844), acquisition d'un immeuble (1847-1848) ; Congrégation Notre-Dame d'Etampes : autorisation définitive et donations (1817-1831) ; legs et subventions (1826-1843), acquisition d'immeuble (1862), orphelinat de la Sainte-Enfance (1890-1891).

    Date

    1807-1862

    Cote

    6V/9

    • Contexte : 6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)

    • Congrégations féminines hospitalières. - Chanoinesses...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).

    Date

    1808-1929

    Cote

    1X/25

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Echanges et ventes du duc de MAILLE à LORMOY, assurances : chemins de la commune de SAINT-MICHEL ; assurances de LORMOY (brochure imprimée des statuts de la Compagnie d'assurance mutuelle contre l'incendie).

    Date

    1810-1836

    Cote

    4J/65

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Domaine de LORMOY au XIXe siècle. - Echanges et ventes...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  14. Résultat n°14

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD, Toury [Eure-et-Loir] : succession, lettre à la ville d'Etampes (1828), permis de démolir et de reconstruire, cahier des charges (1876), ventes des immeubles, succession BARON et quittance, livret de famille, contrat de mariage COCHARD-PERICHON (1828-1958) ; Le Journal d'Etampes et La Gazette de l'Ile-de-France, Etampes : bilans comptables (1956, 1957), rapport du commissaire aux comptes à l'Assemblée générale ordinaire du 10 mai 1957 ; des ESSARTS, Saclas : acquisition d'un fonds de commerce de café-restaurant à Paris, emprunts à divers (1945-1951) ; AUPETIT, Etampes : attribution par la Société de HBM de Morigny au couple AUPETIT, donation de Mme AUPETIT à son mari (1945) [à noter qu'il existe un dossier HBM de Morigny dans ce même fonds] ; GODDERIS Jules, Etampes : vente du fonds de commerce de transports et d'auto-école [à noter quatre journaux du 9 octobre 1952 : Le Provincial, Le Soir, La Voix du Nords, La France de Marseille et du Sud-Est], achat d'un fonds de commerce de graineterie à Etampes à M.BOUCHE et Mme LEDUC (1945-1954) ; PARACHINI, Boissy-le Cutté : cession du fonds de commerce d'entreprise de Travaux Publics de M. VIGNERON à M. PARACHINI Ernest (1945), statuts, formalités, liste des souscripteurs assemblée constitutive (1946), 34 bulletins de souscription à des parts d'intérêt.

    Date

    1828-1958

    Cote

    66J/66

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - COCHARD,...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  15. Résultat n°15

    ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement, indemnité pour le commissaire de police, crédit pour un atelier de charité et la garde nationale, 1829-1830 [1] ; association des Dames de la charité : statuts, 1845 [2] ; soeurs de la Providence de Chartres, soeurs hospitalières de Saint-Augustin : aliénation de rentes, impôts sur le revenu et aliénation d'immeuble, 1850-1891 [3] ; extraits de délibérations et correspondance, divers (assurance, chemin de fer, amende, choléra, passage du prince-président en 1852, fabrique de lampes, vente de la société des Forts des Halles, école d'arboriculture), 1846-1862 [4].

    Date

    1829-1930

    Cote

    2O/502

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Administration générale.- Indemnité de placement,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    VILLECONIN. - Société de secours mutuels : comptes rendus des assemblées générales, budgets, statuts, listes des membres participants aux assemblées générales.

    Date

    1830-1967

    Cote

    EDEPOT13 5Q/14

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Société de secours mutuels : comptes...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  17. Résultat n°17

    ITTEVILLE. - Inventaire des armes, état des fusils (1831-1852); demande d'achat de dynamite (1900). Vert-Le-Petit.- Poudrerie du Bouchet : demande d'indemnités pour travaux sur le chemin d'Itteville (1831); expropriation de terrain pour l'établissement d'un champ d'épreuve (1873); société amicale des ouvriers de la poudrerie militaire : statuts (1900); syndicat de la Poudrerie : membres du bureau.

    Date

    1831-1900

    Cote

    EDEPOT54 2H/2

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Inventaire des armes, état des fusils...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  18. Résultat n°18

    MONNERVILLE. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1878, 1894-1923 [1] ; legs, rente, 1908, 1919-1920 [2] ; action judiciaire contre MARCILLE (plan), 1871 [3] ; arrêtés de police, 1836-1868 [4] ; cadastre : contentieux, 1874 [5] ; personnel : statut, traitements, 1851-1938 [6] ; foire : établissement, autorisation, 1838-1840 [7] ; assurances, 1864-1869, 1878-1910 [8] ; extraits de délibérations : tarif des pompes funèbres, distribution de blé, vote de crédit, 1854-1923 [9].

    Date

    1831-1938

    Cote

    2O/900

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONNERVILLE. - Administration générale.- Budget, dépenses,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres.

    Date

    1832-1925

    Cote

    EDEPOT77 1R/2

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  20. Résultat n°20

    Administration générale .- Société d'assurances mutuelles et immobilières contre l'incendie pour la ville et l'hospice : polices d'assurances, bulletins d'adhésion, courriers, récepissés de paiements, statuts et présentation de la société (1834-1890).

    Date

    1834-1890

    Cote

    EDEPOT86 3D/1

    • Contexte : EDEPOT86 ARPAJON (1651-1993)

    • Administration générale .- Société d'assurances mutuelles...

    Producteur :

    ARPAJON (service producteur), ARPAJON (service versant)

  21. Résultat n°21

    Règlement de l'hospice de vieillards (asile Bauguin), statuts, ordonnance de l'évêché de Versailles, extrait des statuts du diocèse.

    Date

    1835

    Cote

    HDEPOT1 J/4

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Règlement de l'hospice de vieillards (asile Bauguin),...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Charles-Germain BOURGEOIS, fils, directeur de la ferme de Rambouillet (1791-1879). Société royale et centrale d'Agriculture.- Mémoires et observations de médecine vétérinaire pratique (1840-1841), correspondance (1840) ; séance publique du 18 avril 1841 : ordre du jour ; société des agriculteurs de France : correspondance, statuts (1868-1873).

    Date

    1840-1873

    Cote

    52J/52

    • Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...

    • Charles-Germain BOURGEOIS, fils, directeur de la ferme...

    Producteur :

    GIRARD (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  23. Résultat n°23

    Règlements des hôpitaux de la région et de Seine-et-Oise ; statuts, classement des hôpitaux.

    Date

    1840-1939

    Cote

    HDEPOT1 J/1

    • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

    • Règlements des hôpitaux de la région et de Seine-et-Oise...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service producteur), CENTRE HOSPITALIER D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Hospice : travaux, 1841-1921 [1] ; acquisition et vente de terrain, 1842-1850 [2] ; rentes et legs, 1842-1861 [3] ; autorisation de plaider, 1842 [4] ; fondations de lits, 1845-1885 [5] ; nomination d'un médecin en chef, 1849 [6] ; comptes de l'hospice, 1860 [7] ; statuts de l'orphelinat-ouvroir Galignani, 1889 [8].

    Date

    1841-1921

    Cote

    2O/341

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Hospice...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Modification des statuts.

    Date

    1841-1986

    Cote

    3J/2

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Modification des statuts.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  26. Résultat n°26

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Mairie, école. - Ecole : travaux d'amélioration, 1844-1850 [1] ; vote pour le placement d'un buste de l'empereur dans la salle d'école, 1854 [2] ; acquisition, emprunt, 1852-1866 [2] ; statut de la caisse des écoles, 1883 [3] ; construction d'une classe enfantine, 1888-1890, plan sur calque, 1888 [4].

    Date

    1844-1890

    Cote

    2O/1797

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Mairie, école. - Ecole : travaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    ITTEVILLE. - Sapeurs pompiers.- Société des membres honoraires des sapeurs pompiers d'Itteville : statuts ; procès-verbaux de réunions, réunions extraordinaire, réunion du conseil d'administration, réunion du comité (1955-1962) ; effectifs et liste de sapeurs pompiers (1851,1906) ; assemblée générale : compte-rendu, procès-verbaux, convocations, ordre du jour (1955-1957, 1959) ; réglement particulier pour la compagnie des sapeurs pompiers d'Itteville (1844) ; nomination à des grades supérieurs, inventaires, demande de fourniture, publicité pour chariot à pompe à incendie (1865-1866).

    Date

    1844-1966

    Cote

    EDEPOT54 3H/6

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Sapeurs pompiers.- Société des membres...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  28. Résultat n°28

    AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Bibliothèque municipale, constitution et fonctionnement ; nomination des membres du conseil d'administration ; collections : statuts, arrêté, correspondance, inventaire des ouvrages disponiblescahier des charges, devis estimatif, mémoire de travaux (1845 - 1900).

    Date

    1845-1900

    Cote

    EDEPOT18 2R/1

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  29. Résultat n°29

    CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Eclairage au gaz, 1845-1904 [1] ; eau : bornes-fontaines, alimentation en eau potable, affaires diverses, 1897-1938 [2] ; gaz, 1909-1936 [3] ; idem : concession à la Compagnie continentale du gaz (2 brochures imprimées), contentieux et pourvoi de la compagnie, 1901-1926 [4] ; éclairage électrique : documentation (acte de fusion de la Compagnie électrique d'ETAMPES, avec la Société Sud-Lumière en 1914, statuts de Sud-Lumière, Les Petites-Affiches. Journal général d'affiches des 13 et 24 janvier 1914), emprunt, 1914, 1932-1933 [5].

    Date

    1845-1938

    Cote

    2O/368

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Biens communaux, équipement.- Eclairage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel municipal : nomination d'un commissaire à la gare et d'un architecte, traitement, assurance, statut, départs en retraites, 1847-1939 [1] ; arrêtés, 1846-1939 [2] ; taxes, assurances et dépenses diverses, 1849-1939 [3] ; legs, 1847-1935 [4] ; pompes funèbres, 1891-1937 [5] ; baignade municipale : modification du règlement, 1937 [6].

    Date

    1846-1939

    Cote

    2O/329

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • CORBEIL-ESSONNES. - Administration générale.- Personnel...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Statuts du diocèse de Versailles

    Auteur

    GROS, Jean-Nicaise

    Date

    1846

    Cote

    INOCTAVO/1076

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Statuts du diocèse de Versailles
  32. Résultat n°32

    VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget, dépenses, état des propriétés foncières, taxes, 1867-1938 [1] ; arrêtés, 1848-1885 [2] ; personnel communal : nominations, traitement, statut, chômage, 1904-1939 [3] ; pompes funèbres, 1926 [4] ; délibérations du conseil municipal : rectifications, voeu du maire CHALIN, 1904 [5] ; dénonciation d'une comptabilité occulte du maire, pétition du comité de défense des intérêts communaux (entretien des rues, répartition des impôts), plaintes et réclamations diverses, 1868-1937 [6].

    Date

    1848-1939

    Cote

    2O/1324

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VARENNES-JARCY. - Administration générale. - Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours aux indigents, constitution d'une banque de prêt d'honneur : statuts, correspondance (1850).

    Date

    1850

    Cote

    EDEPOT18 1Q/10

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Secours...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  34. Résultat n°34
    N° 49 - Dépôt des statuts de la société ayant pour objet l'établissement d'un théâtre à Etampes, dont les membres sont Jean-Pierre Moreau fils, propriétaire, Joseph-André Pasquier, négociant, Charles-Didier Levayer, propriétaire et Louis-Auguste Baron, négociant, dans le but d'acquérir un terrain audit Etampes, entre la rue Saint-Jacques et la rue Haute des Groisonneries et d'y construire ledit théâtre : statuts, devis estimatif des travaux, procès-verbal d'Assemblée générale et 8 plans couleur, ech. 0,01 par mètre, 31 cm ht x 43 cm L (8-14 novembre 1850).

    10 medias

    N° 49 - Dépôt des statuts de la société ayant pour objet l'établissement d'un théâtre à Etampes, dont les membres sont Jean-Pierre Moreau fils, propriétaire, Joseph-André Pasquier, négociant, Charles-Didier Levayer, propriétaire et Louis-Auguste Baron, négociant, dans le but d'acquérir un terrain audit Etampes, entre la rue Saint-Jacques et la rue Haute des Groisonneries et d'y construire ledit théâtre : statuts, devis estimatif des travaux, procès-verbal d'Assemblée générale et 8 plans couleur, ech. 0,01 par mètre, 31 cm ht x 43 cm L (8-14 novembre 1850).

    Date

    1850

    Cote

    2E48/338

    • Contexte : 2E48 étude notariale d'ETAMPES I (1576-1861)

    • ETAMPES. - Ferdinand Eugène Beslay : minutes (Août...
    • N° 49 - Dépôt des statuts de la société ayant pour...

    Producteur :

    ETAMPES II (service versant)

  35. Résultat n°35

    LETOURNEAU (Emile), administrateur de sociétés, PARIS. - Actes de ventes dont plusieurs relatifs à une vingtaine de vente de terre à la société SAINT-GOBAIN (manufacture des glaces et produits chimiques) (1920-1922), livret des statuts de la société SAINT-GOBAIN (1943).

    Date

    1852-1958

    Cote

    48J/102

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • LETOURNEAU (Emile), administrateur de sociétés, PARIS....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  36. Résultat n°36

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique, sciences, lettre et arts. - Caisse des écoles [1853-1882, 1951-1957].

    Date

    1853-1957

    Cote

    EDEPOT28 1R/1

    • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...

    Producteur :

    SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service producteur), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (service versant)

  37. Résultat n°37

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Assurance contre l'incendie : polices, statut de la Société d'assurances mutuelles immobilières et mobilières (1854 - 1881).

    Date

    1854-1881

    Cote

    EDEPOT20 4D/1

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  38. Résultat n°38

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel. - Création ; fonctionnement : statuts, réglement intérieur, instructions préfectorales, correspondance (1855-1935).

    Date

    1855-1935

    Cote

    EDEPOT45 5Q/13

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel....

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  39. Résultat n°39

    VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Personnel : nominations, indemnités, 1855, 1871-1923 [1] ; nomination, indemnités, statuts, 1924-1938 [2] ; réclamations, 1927 [3] ; pourvoi TOMASINI, 1927-1929 [4] ; pourvoi MOREAU, 1930-1935 [5].

    Date

    1855-1938

    Cote

    2O/1464

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VIRY-CHATILLON - Administration générale. - Personnel...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse du cheptel et de l'agriculture, reprise de l'actif de l'ancienne société, exercice 1857 : compte-rendu (1858). Crédit foncier de France, prêts pour travaux de drainage, modalités : instructions (1858). Concours régional agricole à VERSAILLES en 1858 : arrêté du ministre de l'agriculture (1856). Académie nationale agricole, manufacturière et commerciale : statuts (1859 - 1860).

    Date

    1857-1860

    Cote

    EDEPOT71 3F/3

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Polices d'assurance.

    Date

    1857-1953

    Cote

    EDEPOT17 4D/1

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Polices...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  42. Résultat n°42

    CHAMPCUEIL. - Crédit Foncier de France, Caisse Départementale, Banque Populaire, Société d'épargne et de capitalisation, Société de Crédit, Compagnie des Docks, production industrielle des industries mécaniques et électriques, laboratoire de carburants, comité d'organisation de l'industrie textile, artisanat de la chaussure : enquêtes, statuts, règlements (1858-1943).

    Date

    1858-1943

    Cote

    EDEPOT17 2F/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Crédit Foncier de France, Caisse Départementale,...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  43. Résultat n°43

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Compagnies d'assurance Sociétés d'assurances mutuelles immobilières et mobilières, la Nationale, Charles PAILLET et Fils : statuts, contrats, correspondance (1860-1938). Habitations à bon marché Caisse auxiliaire de prêts immobiliers, Union des associations de propriétaires suburbains : circulaire, correspondance (1923-1934) (1860-1938).

    Date

    1860-1938

    Cote

    EDEPOT45 4Q/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Compagnies d'assurance Sociétés...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  44. Résultat n°44

    Constitution de l'affaire.

    Date

    1868-1882

    Cote

    3J/1

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Constitution de l'affaire.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  45. Résultat n°45

    SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre du sous-préfet d'ETAMPES concernant la nomination par le préfet de Monsieur PRIEUR comme adjoint au maire en remplacement de Monsieur BUX démissionnaire, (1869). Délibération du conseil municipal pour l'élection de 2 délégués à la commission scolaire, (1920). Délibération sur l'indemnité du nouveau maire en remplacement au 1er octobre 1939 du maire mobilisé, (1940). Deux arrêtés préfectoraux concernant le remplacement du maire en application de l'article 2 de la loi du 2 juin 1941 portant statut des juifs, (1940-1941).

    Date

    1869-1941

    Cote

    EDEPOT25 1K/7

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Elections et personnel. - Lettre...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  46. Résultat n°46

    CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Statut de la société de secours mutuels, 1869. Arrêté de dissolution de la société de secours mutuels, 1872.

    Date

    1869-1872

    Cote

    EDEPOT22 5Q/12

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Statut de...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  47. Résultat n°47

    TORFOU - Affaires militaires. - Caisse communale et société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU, création, dépôt des statuts, souscription de livret de caisse d'épargne, de comptes bancaires et porte-feuille de valeurs mobilières auprès de la Caisse des dépôts et consignations : extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1898 - 1906), correspondance (1871 - 1965), états descriptifs divers.

    Date

    1871-1965

    Cote

    EDEPOT75 3H/16

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Caisse communale et...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  48. Résultat n°48

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers : liste des adhérents, statuts (2 brochures imprimées, 1891, 12 p. et 1902, 29 p.), statistiques annuelles des mouvements du personnel, états de la situation financière, cotisations et secours, comptes, subventions, notes, correspondance, copie de dépêches, majoration des rentes viagères, élections au conseil supérieur de la mutualité.

    Date

    1871-1954

    Cote

    EDEPOT19 5Q/17

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Société...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  49. Résultat n°49

    Justice de paix d'Etampes. - Crédit Lyonnais : statuts.

    Date

    1872

    Cote

    4U/594

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Etampes. - Crédit Lyonnais : statuts....

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, engagement de la commune à subvenir aux dépenses de la compagnie par périodes se renouvelant en 5 ou 15 années ; dotations de l'Etat pour compléter les dépenses de la commune : délibérations du conseil municipal, correspondance du préfet et du sous-préfet, factures de fournisseurs (1889 - 1957) ; contractation d'un emprunt pour la création de la compagnie (1873) ; caisse de secours et de retraites, dotation d'une somme de 50 francs (1913) ; relèvement des indemnités de déplacement (1937) ; création d'une société de secours mutuel : statuts, correspondance (1911) ; adhésion à la Mutuelle générale française, propositions d'adhésion de la compagnie d'assurance nommée l'Urbaine et la Seine (1891 - 1926) ; adhésion à la Fédération nationale des sapeurs-pompiers français : revue intitulée Le sapeur-pompier [n°2 du 15 janvier 1911].

    Date

    1873-1957

    Cote

    EDEPOT80 3H/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  51. Résultat n°51

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de bienfaisance et de charité, oeuvres d'assistance maternelle et infantile : instructions préfectorales, statuts, réglements, rapports d'activité, correspondance (1874-1923) ; subvention : délibération (1926) ; semaine de l'enfance : instructions (1934). Actions sanitaires et éducatives, colonies de vacance, collectes de jouets (1938-1942). Recensement des oeuvres et établissements de bienfaisance (1947-1948) (1874-1948).

    Date

    1874-1948

    Cote

    EDEPOT45 2Q/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de bienfaisance et...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  52. Résultat n°52

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1876-1926, dossiers n° 1-16).

    Date

    1876-1926

    Cote

    6U/404

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  53. Résultat n°53

    SAVIGNY-SUR-ORGE. - Mairie, école. - Ecole de garçons : acquisition d'un terrain, construction d'un mur mitoyen (plan), 1877-1883 [1] ; école de garçons : construction, acquisition de mobilier scolaire, 1881-1884 [2] ; école de garçons : travaux, 1884-1894 [3] ; école de garçons : travaux, 1904-1925 [4] ; caisse des écoles : statuts, 1884 [5].

    Date

    1877-1925

    Cote

    2O/1266

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE. - Mairie, école. - Ecole de garçons...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Registre d'achat des livres pour la bibliothèque scolaire, statuts de la Caisse des écoles (1883), statistique officielle de l'instruction primaire, acquisition de fournitures et de mobilier scolaires (1907-1910) (1877-1920).

    Date

    1877-1920

    Cote

    EDEPOT46 1R/3

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Registre d'achat des livres...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  55. Résultat n°55

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat de la commune de CORBEIL-ESSONNES : chambre syndicale des bouchers et charcutiers de l'arrondissement de Corbeil (1881-1898 ; 1930-1960), syndicat de la boulangerie des cantons sud de Seine et Oise (1910-1937), syndicat unitaire des cheminots (1917-1934), syndicat des ouvriers métallurgistes (1918-1949), union syndicale des ouvriers coiffeurs de la région de Corbeil-Essonnes (1919-1937), union syndicale des ouvriers papetiers et parties similaires de l'arrondissement (1919-1957), syndicat régional agricole (1920-1932), union syndicale des charrons, maréchaux et constructeurs de l'arrondissement et de ses environs (1927-1930), syndicat du livre (1930-1968), syndicat des maîtres imprimeurs de la région (1936), syndicat des ouvriers de l'agriculture de Corbeil, section de Saint-Germain-lès-Corbeil (1936).

    Date

    1881-1968

    Cote

    2119W/19

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution de l'affaire.

    Date

    1882-1928

    Cote

    3J/86

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  57. Résultat n°57

    CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Caisse des écoles : statuts, circulaires, correspondance, budgets, cotisations pour les arbres de Noël et les voyages, subventions, mémoires et factures.

    Date

    1882-1959

    Cote

    EDEPOT19 1R/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences,...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  58. Résultat n°58

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne et de prévoyance de la ville d'ETAMPES : extraits des statuts (brochure imprimée, 1882, 4 p.), Règlement et instructions à l'usage des succursales (brochure imprimée, 1899, 48 p.), extraits des statuts de l'Association amicale du personnel, du Secours immédiat, société de secours mutuel de l'association, attribution de livrets aux écoles (2 lettres).

    Date

    1882-1934

    Cote

    EDEPOT19 4Q/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  59. Résultat n°59

    CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres et arts. - Création de la caisse des écoles, statut.

    Date

    1882-1901

    Cote

    EDEPOT22 1R/1

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Instruction publique, sciences, lettres...

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  60. Résultat n°60

    ECHARCON. - Sociétés de secours mutuel. - Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs pompiers : statuts, listes des membres (21 juin 1891, 20 juin 1898, 02 mars 1899) ; statuts de la société de patronage de la compagnie des sapeurs pompiers de Vert-Le-Petit (1882) et de Villabé (1886).

    Date

    1882-1899

    Cote

    EDEPOT30 5Q/1

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Sociétés de secours mutuel. - Société des...

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  61. Résultat n°61

    AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Création d'une caisse des écoles, projet des statuts : deux délibérations du conseil municipal (1882, 1885) ; élection d'un secrétaire et d'un trésorier : une délibération du conseil municipal (1885) ; dotations budgétaires : une délibération du conseil municipal (1896) ; renouvellement des membres : une délibération du conseil municipal (1903) ; correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1901) ; legs de M. Deline : une délibération du conseil municipal (1905) ; informations administratives et budgétaires relatives à la composition du bureau, correspondance avec l'académie (1905). Caisse départementale scolaire, dotations budgétaires en faveur de la commune : programmes annuels de la répartition des fonds (1955 - 1965), deux circulaires du préfet relatives à l'application de la loi du 28 septembre 1951 (1952), correspondance administrative, formulaires de demande de subvention (1965, 1972), un exemplaire du bulletin officiel des maires du département de Seine-et-Oise (1961).

    Date

    1882-1972

    Cote

    EDEPOT80 1R/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1882-1902, dossiers n° 17-42).

    Date

    1882-1902

    Cote

    6U/405

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    BOUTERVILLIERS - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Caisse des écoles, création : statuts, budgets, comptes administratifs ; composition du comité : correspondance (1883 - 1963).

    Date

    1883-1963

    Cote

    EDEPOT73 1R/1

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  64. Résultat n°64

    BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et arts : caisse des écoles : statuts (1883-1929), extrait du registre des délibérations (1882, 1891)

    Date

    1883-1891

    Cote

    EDEPOT4 1R/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Instruction publique, sciences, lettres et...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  65. Résultat n°65

    SOCIETE DES PRODUITS MAGNESIENS, ETAMPES. - Constitution de la société producteur de lingots d'étain [10 pages dactylographiées], statuts de la société, quittance (1907), dépôt de pièces de publicité (1905), actes de ventes (1883), saisie, assurance, correspondance.

    Date

    1883-1935

    Cote

    48J/211

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE DES PRODUITS MAGNESIENS, ETAMPES. - Constitution...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  66. Résultat n°66

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés, statuts, expertises, augmentations du capital (1884-1886).

    Date

    1884-1886

    Cote

    6U/69

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    MENNECY - Affaires militaires. - Société honoraire des sapeurs-pompiers de MENNECY, création de la société : statuts, liste des membres, registre des délibérations du conseil d'administration (1884 - 1947).

    Date

    1884-1947

    Cote

    EDEPOT84 3H/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Affaires militaires. - Société honoraire...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Vente propriété LESTABLE-CRINIERE à Etampes (1962) ; succession HOUDOIRE-FANON à Etampes (1944) ; bail CRINIERE à Etampes (1961) ; succession LABROUSSE-JARDEL à ETAMPES : adjudication, livret de famille, notoriété, cahier des charges (1886-1945) ; commerce GIRARD-BOUTE - Société Nouvelle Maison à Etampes : commerce, statuts, cession de fonds de commerce, inventaire habillement/textiles, inventaire, correspondance (1946-1950) ; vente d'un immeuble BORDERIEUX-CRINIERE à Paris (1944) ; GAUTIER Etienne et Albert, société GENTIER Frères à Etampes : dissolution et liquidation de la société (1946) ; succession JOUANNEAU-MORCHOISNE à Etampes : testaments (1944) ; dissolution et liquidation de la Société Carrières Réunies, La Fertais-Alais [voir également ALLARY] (1943-1944) ; commerce THIBON Roger [Société] : dissolution société, hotel, vins, restaurants (1945) ; Grand Orient de France, Etampes : propriété, vente par adjudication d'un immeuble suite à la dissolution de la société immobilière du Grand Orient de France par décret du 19/08/ 1940 en exécution de la loi du 13/08/1940, annonces légales, correspondance, copie du jugement de dissolution (1930-1944) ; contrat de mariage BRIERRE-LIENARD à Soisy-sur-Ecole (1944).

    Date

    1886-1962

    Cote

    66J/14

    • Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - Vente...

    Producteur :

    ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)

  69. Résultat n°69

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).

    Date

    1887-1999

    Cote

    2119W/17

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés, statuts, expertises, augmentations du capital (1887-1889).

    Date

    1887-1889

    Cote

    6U/70

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Actes de sociétés,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Sociétés de secours mutuels - Communes de LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MENNECY, MEREVILLE, MEROBERT, MILLY, MONNERVILLE, MONTHLERY : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.

    Date

    1889-1954

    Cote

    2056W/3

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Sociétés de secours mutuels - Communes de LINAS, LISSES,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1889-1936, dossiers n° 451-484).

    Date

    1889-1936

    Cote

    6U/434

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis.- Commune de Saint Germain-lès-Arpajon : cessions de diverses parcelles de terrain au département de Seine-et-Oise provenant de l'ancien tracé de la ligne de chemin de fer, correspondance, plans (1939-1942) ; 4 projets de cession (1931-1941) ; vente par adjudication au profit de M. Audegard de terrains sis à Saint Germain-lès-Arpajon et à Leuville-sur-Orge appartenant au département de la Seine repris par ledit département à le Compagnie du chemin de fer ; 3 exemplaires du cahier des charges du 30 juin 1959 (1954-1959). Vente à la société civile de construction 'Les Basses Grillères' d'un terrain sis à Saint-Germain-lès-Arpajon appartenant au département de la Seine repris par ledit département à la Compagnie du chemin de fer ; 2 exemplaires de l'acte de vente des 12 et 16 décembre 1961, statuts de la société 'Les Basses Grillères' du 14 décembre 1960, plans (1955-1962). Origines de propriété : 4 actes de vente (1889-1892), actes de vente et expropriation de 134 parcelles sises sur la commune de Saint Germain-lès-Arpajon, à la Compagnie de chemin de fer ; enquêtes parcellaires, 4 plans (1890-1897). Commune de La Norville : désignation de 20 parcelles acquises sur la commune de La Norville qui ont été incorporées au chemin de grande communication n°19 en vue de son élargissement ; 2 plans (1891-1893)

    Date

    1889-1962

    Cote

    5S/180

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DES PONTS ET CHAUSSEES. RESEAUX SECONDAIRES....

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Enfants assistés, secourus et protégés : états annuels des dépenses, circulaires, statuts de la Caisse de dotation des pupilles de Seine-et-Oise (brochure imprimée, 1906, 15 p.), secours, correspondance, insignes, tracts en faveur de l'Enfance, livret d'allocation au nom de Thérèse LECOURT.

    Date

    1889-1959

    Cote

    EDEPOT19 5Q/14

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Enfants...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  75. Résultat n°75

    BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Société scolaire de secours mutuels, administration et fonctionnement : statuts, livrets de sociétaire, relevé des cotisations, livret de compte courant avec la Caisse des dépots et Consignations, tableaux statistique de la mortalité, correspondance (1898-1910). Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers, mouvement des membres et situation financière : tableaux statistiques, correspondance (1890-1911).

    Date

    1890-1911

    Cote

    EDEPOT50 5Q/5

    • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BREUILLET- Assistance et prévoyance.- Société scolaire...

    Producteur :

    BREUILLET (service producteur), BREUILLET (service versant)

  76. Résultat n°76

    DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police municipale, 1891-1926 [1] ; pompes funèbres : tarifs et règlement, 1903 [2] ; installation du marché, 1923 [3] ; taxes sur les billards, 1923-1926 [4] ; droit des pauvres, 1925 [5] ; taxes sur les spectacles, 1925-1934 [6] ; taxes sur les débits de boisson, 1927 [7] ; taxes sur les automobiles, 1927 [8] ; taxes sur les locaux d'habitation et professionnels, et loués en garnis, 1927-1930 [9] ; statut sur la consultation médicale pour les enfants, 1929 [10] ; bains douches, 1931 [11] ; taxes sur l'enlèvement des ordures ménagères, 1927-1934 [12] ; taxes de déversement à l'égout, 1935 [13].

    Date

    1891-1935

    Cote

    2O/1611

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Administration générale. - Arrêtés de police...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'EGLY : syndicat agricole local (1947) ; EPINAY-SUR-ORGE : syndicat agricole et horticole (1910-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat des personnels actifs et retraités de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1965-1976), syndicat CGT/FO du personnel de l'hôpital psychiatrique de Vaucluse (1971-1973), syndicat FO du château de Bellevue (1980), syndicat FO de la société Seimaroise (1993) ; EPINAY-SOUS-SENART : syndicat FO du personnel communal (1977-1982), association départementale Danse Essonne (1987-1989) ; ETAMPES : chambre syndicale de la meunerie de l'arrondissement (1892-1936), syndicat des ouvriers agricoles (1897-1937), fédération des travailleurs du livre (1898-1954), syndicat horticole des jardiniers maraîchers et horticulteurs du canton d'Etampes (1901-1945), syndicat de la boulangerie (1909-1954), syndicat des ouvriers du bâtiment [à noter un livret de syndiqué, La Cootypographie, société ouvrière d'Imprimerie à Courbevoie, relié, pp.36, 1909] (1909-1955), syndicat général unitaire des chemins de fer de grande banlieue (1928-1945), syndicat de culture mécanique (1930-1937), syndicat des charrons forgerons et carrossiers de l'art (1930-1937), syndicat des épiciers détaillants (1930-1937), syndicat des personnels civils de l'aéronautique (1935-1940), syndicat des employeurs agricoles de la région (1936), syndicat du personnel de l'usine à gaz (1936-1938), chambre syndicale des entrepreneurs de bâtiments et de travaux publics des cantons d'Etampes, la Ferté-Alais, Méréville et Milly (1936-1954).

    Date

    1892-1989

    Cote

    2119W/23

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique, service de la vaccination et de la revaccination gratuite : ANGERVILLIERS , modèle 1 : liste nominative enfants de 3 mois à plus d'un an, modèle 2 : liste nominative de tous les enfants qui sont entrés dans leur 11ème année le 1er avril, ceux quelque soit leur âge qui n'auraient pas subi leur vaccination ou la 1ère vaccination obligatoire ; modèle 3 : liste nominative des personnes qui se trouvent au cours de leur 21ème année au 1er avril et qui résident dans la commune, modèle 4 : liste nominative dont la vaccination doit être renouvelée pour cause d'insuccès et celles dont la 1ère vaccination ou la revaccination a été ajournée pour des raisons de santé, modèle 5 : liste nominative supplémentaire des personnes âgées de plus de 21 ans qui ont profité des séances gratuites pour se revacciner (1905 - 1906), ; service de la vaccination ANGERVILLIERS : modèle 1 : liste nominative des enfants soumis à 1ère vaccination tous les enfants de 3 mois à moins de 10 ans, modèle 2 : liste nominative des enfants soumis à une 1ère vaccination de 10 ans au dessus de 11 ans ( 1907-1919), modèle 3 : liste nominative des personnes soumis à une 2ème vaccination ayant 20 ans au moins et 21 ans au plus, modèle 4 : liste nominative supplémentaire des sujets dont la vaccination ou revaccination a du être ajournée soit pour raison de santé, soit pour cause d'épidémie règnante, soit pour insuccès, soit pour absence, modèle 5 : liste nominative des personnes qui demandes à être vaccinées ou revaccinées en dehors des conditions prescrites par la loi (1907-1918, 1920-1924) ; ANGERVILLIERS : carnets de vaccination nominatifs (1918-1919, 1922). ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Office public d'habitations à bon marché : rapport sur la situation de l'office (1935) ; journal hebdomadaire L'indépendant de Seine et Oise : article sur la crise de l'habitation, la crise du logement (11.4.1920, 25.4.1920), ATHIS-MONS, cité jardin d'Athis-Mons route du télégraphe et route du Longjumeau : cahier des charges, devis descriptif, frais de construction, 4 plans, acte de vente par Mr et Mme Stradi (25.9.1931), quittance par Mr et Mme Stradi (5.2.1932) [1931-1932], ATHIS-MONS, le cottage d'Athis, Société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : comptes-rendus de l'assemblée générale des actionnaires (1911, 1923, 1915) [1920-1921], fascicules Le cottage d'Athis 1894, le cottage d'Athis : statuts [s.d.] : art. 2 la Société à pour objet de construire des maisons salubres spécialement disposées pour servir de logement à des employés et ouvriers attachés à la Compagnie du Chemin de fer d'Orléans et de faciliter à ses membres l'acquisition de leur maison, bilans (1894-1922), ATHIS-MONS, Société anonyme d'habitations à bon marché : demandes de subventions (1929-1934).

    Date

    1893-1934

    Cote

    3X/2

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE A L'ENFANCE. - Protection de la santé publique,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts de déclarations, dissolutions, statuts, modifications de statuts (1894-1903, dossiers n° 43-45).

    Date

    1894-1903

    Cote

    6U/406

    • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

    • Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE DOURDAN (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service versant)

  80. Résultat n°80

    MENNECY - Affaires militaires. - Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de MENNECY : statuts [v. 1945], trois listes nominatives des membres (1913), un arrêté préfectoral, un procès-verbal d'assemblée générale, extraits du registre des délibérations du conseil d'administration, documents budgétaires (1894 - 1952).

    Date

    1894-1952

    Cote

    EDEPOT84 3H/3

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Affaires militaires. - Société des membres...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)