6V CONGREGATIONS RELIGIEUSES (1806-1952)

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Cote/Cotes extrêmes

6V/1-22

Date

1806-1952

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

22 articles

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Le tribunal de commerce de Dourdan a fonctionné de l'an VI à 1854 pour l'arrondissement de Rambouillet. Les jugements et les actes manquent de 1831 à 1832. Le fonds du tribunal de commerce d'Etampes est homogène de 1847 à 1940.

Langue des unités documentaires

Français

Documents en relation

Correspondance de la division criminelle, BB18, répertoire numérique et inventaire semi-analytique manuscrit, par L. Lecestre, G. Bourgin et P. Caron, 1908-1921, 4 volumes.

Autres données descriptives

Répertoire numérique établi par Olivier GORSE, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

Congrégations féminines hospitalières. - Chanoinesses de saint Augustin, congrégation de Notre-Dame d'Etampes : approbation des statuts de l'Hôtel-Dieu et autorisation (1807-1817), procès de sainte Madeleine Martin qui a empoisonné une jeune novice (1817-1818), allocation d'un secours de 2000 F (1819-1820), donation d'une maison (1823), autorisation définitive (1826), donation des demoiselles de la Tour et Brunet (1823-1831), vente d'une grange (1832), legs de 800 F de M. Bouquin de la Souche (1843-1844), acquisition d'un immeuble (1847-1848) ; Congrégation Notre-Dame d'Etampes : autorisation définitive et donations (1817-1831) ; legs et subventions (1826-1843), acquisition d'immeuble (1862), orphelinat de la Sainte-Enfance (1890-1891).

Cote/Cotes extrêmes

6V/9

Date

1807-1862

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/11/2001

Mots clés lieux

Mots clés typologiques