Résultat n°1
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Cote 6U/112
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Date 1926
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Lieu
CORBEIL Arrondissement
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Type de document
acte de société, statut, procès-verbal
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Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
- Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
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Résultat n°2
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Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de CORBEIL-ESSONNES : syndicat Force Ouvrière du personnel de la SAUTRAF S.A., produits chimiques (1970), cercle d'agricultrices de la région de Corbeil (1970-1975), syndicat CGT ouvriers SNECMA (1970-1992), syndicat FO des métaux de la SMC (1971), syndicat CGT des salariés de l'entreprise Fougerolle (1971-1972), syndicat des receveurs FO des PTT (1972), syndicat FO des cadres des services d'exécution des PTT (1972), syndicat FO des agents du service général des PTT (1972), syndicat FO des agents de la distribution de l'acheminement des PTT (1972), section fédérale départementale des PTT FO (1972), union départementale des routiers (1972-1978), union locale CFTC (1972-1984), syndicat départemental CFDT des personnels de préfecture et du département (1975-1981), syndicat des employés des restaurants de la SNECMA-Corbeil CGT RSC (1975-1986), syndicat départemental des sapeurs pompiers professionnels CGT de l'Essonne (1976), syndicat CGT-FO des Établissements Paul Doittau (1976-1977), syndicat Force Ouvrière de la SHELL Française (1977-1978), syndicat CFTC des cheminots de la région de Corbeil (1978), syndicat CGT du personnel de la Boulangerie et Pâtisserie de l'Essonne (1978-1983), syndicat UFICT-CGT de la SNECMA-Corbeil TDAMA [Techniciens Dessinateurs Agents de Maîtrise Administratifs] (1978-1985), syndicat FO des Hospitaliers isolés de l'Essonne (1979), syndicat FO de la société FABENREV (1979-1986), syndicat CFDT des transports de l'Essonne (1980-1981), syndicat professionnel des commerçants du département (1980-1981), syndicat national des gérants libres de stations services (1973-1984), syndicat CGT des bennes Marrel (1981), syndicat CGT ouvriers et employés de la ville (1981-1991), syndicat CFDT-PTT de l'Essonne (1981-1994), syndicat local de la construction CGT (1982), syndicat des chirurgiens dentistes et des médecins du centre de santé municipal (1982-1983), syndicat CGT des retraités et pré-retraités des bennes Marrel-Decauville (1984-1988), syndicat FO départemental des personnels de prévention et de sécurité (1988), syndicat des personnels du centre de rééducation fonctionnelle CGT Le Petit Tremblay (1989), syndicat FO-CGT de l'Institut Médico-pédagogique municipal (1989), syndicat Coordination infirmière locale centre hospitalier Gilles de Corbeil (1991-1993), syndicat FGTA Force Ouvrière de Carrefour-Villabé (1997), syndicat FO IBM (1998).
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Cote 2119W/21
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Date 1970-1998
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
statut, déclaration
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
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Résultat n°3
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DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques, travaux d'aménagement, avant-projet : note de présentation, délibération, convention de concession, statuts de la Semeaso, rapport relatif au plan de masse, devis descriptif, état comparatif des surfaces, état prévisionnel des dépenses et des recettes, plan de financement, plan d'urbanisme directeur, plan parcellaire, plan de masse, (1959-1965) ; lotissement, plans : projet d'installation (1973), plan des canalisations souterraines, plan parcellaire (1973, 1974, 1976), plan du réseau éléctrique, plan du réseau d'eau (1959-1976).
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Cote 1786W/51
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Date 1959-1982
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
statut, plan d'urbanisme, plan
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-
Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...
- DOURDAN, zone d'aménagement de La croix Saint-Jacques,...
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Résultat n°4
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Cote INOCTAVO/1303/19
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Date 1979
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Lieu
PARIS Département
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Type de document
statut
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
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Résultat n°5
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Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité républicain indépendant, Alliance Républicaine Démocratique :
- statuts, ordre du jour, convocation, reçus de cotisation, 1914-1928 ;
- brochure de la ligue républicaine nationale reproduisant le discours d'Alexandre MILLERAND du 11 janvier 1925 ;
- abonnements au journal La Victoire par le baron de COURCEL pour 20 personnes de son choix, 23 juillet 1925 ;
- correspondance avec la section locale des jeunesses patriotes, 1er février 1928 ;
- invitations au banquet de l'Union Républicaine, 1925 ;
- Bulletin mensuel de la ligue des droits du religieux ancien combattant, n° 8 de juillet-août 1925 ; brochure intitulée L'Unionisme par Henry FRANKLIN-BOUILLON.
[51 pièces papier, 86 p.].
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Cote 26J/208
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Date 1914-1928
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Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
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Type de document
statut, brochure, discours, publication périodique, correspondance, carton d'invitation, pièce comptable
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Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.
- Famille CHODRON DE COURCEL. - Vie politique : Comité...
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Résultat n°6
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Cote 37J/28
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Date 1966
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
statut
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Contexte : FONDS DU PARTI SOCIALISTE UNIFIE, FEDERATION DE L'ESSONNE...
- Statuts du PSU : présentation.
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Résultat n°7
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Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant le comité d'entreprise et le comité de sécurité de l'imprimerie Crété : bulletin de vote, notes manuscrites, notes d'informations concernant le financement des oeuvres sociales, les diverses ressources et le rôle social du comité d'entreprise, rapport sur les conditions d'hygiène, de travail et de l'état sanitaire de l'atelier d'impression de l'imprimerie, correspondance, bilan, procès-verbaux de réunions, procès-verbal d'élection, projet de statuts, (1948-1950).
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Cote 70J/267
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Date 1948-1950
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
bulletin de vote, note, note de service, correspondance, bilan comptable, bilan social, statut, procès-verbal de réunion
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Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Membres du Comité d'entreprise.- Dossier concernant...
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Résultat n°8
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Cote EDEPOT19 1R/7
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Date 1928-1929
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Lieu
CHALO-SAINT-MARS, ETAMPES Commune
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Type de document
statut, correspondance
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences,...
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Résultat n°9
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Cote INOCTAVO/1303/5
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Date 1976
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Lieu
PARIS Département
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Type de document
statut
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
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Résultat n°10
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Cote 6U/422
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Date 1921-1922
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Lieu
ETAMPES Arrondissement
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Type de document
acte de société, déclaration, statut
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Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
- Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
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Résultat n°11
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Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.
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Cote 2056W/1
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Date 1909-1954
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Lieu
AUTHON-LA-PLAINE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
procès-verbal, correspondance, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative
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Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...
- Sociétés de secours mutuels - Communes d'AUTHON-LA-PLAINE,...
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Résultat n°12
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Cote EDEPOT19 3F/2
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Date 1942-1944
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Lieu
CHALO-SAINT-MARS
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Type de document
statut, publication périodique, pièce comptable, carte de membre, note
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....
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Résultat n°13
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Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).
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Cote 2056W/27
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Date 1937-1949
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Lieu
DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES
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Type de document
plan, pièce comptable, correspondance, statut, règlement, brochure, liste nominative, arrêté du président du conseil général
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Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...
- Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...
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Résultat n°14
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Cote 6U/423
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Date 1922-1927
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Lieu
ETAMPES Arrondissement
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Type de document
acte de société, déclaration, statut
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Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
- Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
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Résultat n°15
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Cote 105J/13
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Date 1986-1989
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Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
statut, compte rendu, coupure de presse, annonce officielle et légale, bail
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Contexte : FONDS TELESSONNE
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Historique.
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Relations.
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Relations avec le Tribunal de Commerce.
- Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
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Résultat n°16
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Cote 68J/29
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Date 1912-1914
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Lieu
GUILLERVAL, MEREVILLE Commune
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Type de document
statut
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Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
- Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE.
GUILLERVAL....
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Résultat n°17
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Cote 930W/46
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Date 1967-1972
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE
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Type de document
rapport de police, note, statut, communiqué de presse
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Contexte : CABINET DU PREFET X
- Liste des conseillers d'Etat étrangers et français...
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Résultat n°18
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Cote 1632W/62
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Date 1970-1972
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Lieu
EVRY Commune
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Type de document
convention, statut
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Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...
- Centre commercial convention Coredes-Sarc, centre commercial...
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Résultat n°19
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Cote 6U/410
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Date 1904-1906
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Lieu
ETAMPES Arrondissement
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Type de document
acte de société, déclaration, statut
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Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
- Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
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Résultat n°20
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Cote 6U/415
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Date 1911-1918
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Lieu
ETAMPES Arrondissement
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Type de document
acte de société, déclaration, statut
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Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)
- Tribunal de commerce d'ETAMPES. - Sociétés : dépôts...
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Résultat n°21
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Cote 3J/86
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Date 1882-1928
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Lieu
AUTRICHE
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Type de document
statut, minute notariale, publication périodique, télégramme, correspondance, minute juridictionnelle, texte officiel
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Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...
- Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche). - constitution...
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Résultat n°22
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Cote INOCTAVO/1303/17
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Date 1978
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Lieu
PARIS Département
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Type de document
statut
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Statut de la fonction publique : textes et jurisprudences....
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Résultat n°23
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programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres, dépliants, bons de commande, programme, deux affiches (30x40, couleur) du musée des techactivités para-scolaires, bourse de vacances jeunesse au plein air : lettres, dépliants de présentation, talons de chèques, questionnaire, demande de bourse, décompte des ventes, affiches jeunesse au plein air par Hervé Morvan (trois affiches 567x77 cm, une affiche 57x81 cm, quatre affiches 23x31 cm, une affiche 50x62 cm), quatre cartes postales, deux cents autocollants à quatre francs (1984-1985), trois autocollants (8x12 cm) (1984-1985), vingt planches d'étiquettes autocollantes à six francs, (1970-1985) ; prévention routière : lettres, règlement, concours, dépliants, livret pédagogique, formulaires, (1969-1977) ; oeuvres laïques, oeuvres du Trousseau, oeuvres de pupilles de la nation, amicale laïque de Condé-sur-Noireau (14) : statuts, notes administratives, cotisation, enveloppes, reçu, (à noter notes de l'académie au sujet des oeuvres, lettres de la Banque Populaire et industrielle de Montrouge) (1940-1958) ; périodique : suppléments du Bulletin départemental de l'enseignement primaire de l'oeuvre des pupilles de l'école publique, (1954-1955) ; association des pupilles de l'école publique : cahier de comptabilité, (1954-1982) ; travaux et réparations : états des lieux, lettres, (1954-1982).
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Cote 1238W/16
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Date 1940-1985
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
programme, affiche, statut, correspondance, carte postale
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Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.
- programmes scolaire et extra-scolaire : listes, lettres,...
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Résultat n°24
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Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de SACLAS : syndicat agricole (1929-1930), syndicat agricole local (1945-1947), syndicat autonomes des médecins de l'Essonne (1980), syndicat Force Ouvrière de la clinique des Chalouettes (1992-1993) ; SACLAY : syndicat CGT-FO des travailleurs de l'État du centre d'essais moteurs et hélices de SACLAY (1950-1953), syndicat agricole intercommunal de la région de SACLAY (1945-1960), syndicat des artisans ruraux du bois et du fer (1962-1971), union CGT des syndicats de l'Énergie Atomique (1970-1984), syndicat des travailleurs du centre d'études nucléaires (1970), syndicat CGT-FO de l'énergie nucléaire du CEN et des personnels rattachés (1973-1985), fédération CFT autonome nationale de l'énergie nucléaire (1973), syndicat des ingénieurs, cadres et chercheurs du CEN (1981), syndicat CGT-FO de l'ORIS Industrie (1986), syndicat autonome du personnel de sécurité du centre d'études nucléaires (1969-1971) ; SAINT-AUBIN : groupement de défense contre les ennemis des cultures du plateau de SACLAY (1958-1959) ; SAINT-CHERON : syndicat agricole de SAINT-CHERON et environs (1935-1945), syndicat agricole local (1920-1945), syndicat autonome des travailleurs de la société ORAY (1968) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : syndicat agricole (1929-1930) ; SAINT-ESCOBILLE : syndicat agricole local (1945-1947) ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : syndicat de la cordonnerie (1936), syndicat agricole intercommunal (1944-1947), syndicat du personnel des services communaux et assimilés de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON et de LA NORVILLE (1946-1947), syndicat CGT des travailleurs des établissements ISOREL (1971), union locale des syndicats CGT de la région d'ARPAJON (1969-1974) ; SAINT-HILAIRE : syndicat agricole local (1945-1947).
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Cote 2119W/42
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Date 1920-1993
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Lieu
SACLAS, SACLAY, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), ARPAJON Commune, SAINT-HILAIRE
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Type de document
statut, déclaration
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
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Résultat n°25
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Cote EDEPOT19 1R/5
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Date 1882-1959
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Lieu
CHALO-SAINT-MARS
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Type de document
statut, circulaire, correspondance, budget, pièce comptable
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Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHALO-SAINT-MARS. - Instruction publique, sciences,...
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Résultat n°26
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Cote INOCTAVO/2499/1
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Date 1988
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Lieu
FRANCE
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Type de document
statut
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Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
- Fonction publique territoriale. Tome 1 : Personnels...
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Résultat n°27
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EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, opérations foncières : textes officiels, articles de presses, notes, (1973-1991) ; étude intitulée Agglomération d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, réceptivité et composition réalisée par la direction départementale de l'équipement (DDE) (avril 1992). CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE. - Syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) : statuts (1983).
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Cote 1523W/1754
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Date 1973-1992
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Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLABE
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Type de document
coupure de presse, étude, texte officiel, statut
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Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
- EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
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Résultat n°28
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Cote EDEPOT28 1R/1
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Date 1853-1957
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Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
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Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, compte rendu, budget, statut, pièce comptable, arrêté du maire
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Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Instruction publique,...
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Résultat n°29
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Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).
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Cote 1X/25
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Date 1808-1929
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
statut, règlement intérieur, statistique, délibération
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut...
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Résultat n°30
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Cote EDEPOT23 1R/1
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Date 1937
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Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
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Type de document
statut
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Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Instruction publique, sciences,...
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Résultat n°31
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Cote 48J/2
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Date 1931-1937
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
statut, publication périodique
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Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- CREDIT IMMOBILIER DES CANTONS DE DOURDAN (SOCIETE DE)....
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Résultat n°32
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Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes de BREUILLET : syndicat ouvrier du textile (1936) ; BRIERES-LES-SCELLES : syndicat agricole local (1945-1947) ; BRIIS-SOUS-FORGES : syndicat agricole local (1887-1892, 1930-1945) ; BROUY : syndicat agricole (1929-1937) ; BRUNOY : syndicat des ouvriers agricoles et travaux similaires (1944-1945), syndicat des métaux et transports de la région (1946-1947), syndicat des trésoriers principaux et receveurs percepteurs des finances (1961-1965), chambre syndicale des chirurgiens dentistes du département (1967-1991), syndicat CGT du personnel communal (1969-1971), syndicat des masseurs kinésithérapeutes (1972-179), syndicat des membres de l'ordre des experts comptables et comptables agréés de l'Essonne (1974), syndicat autonome des agents de conduite de Paris Sud-Est (1982-1987) ; BRUYERES-LE-CHATEL : syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles [à noter le journal bi-mensuel le Cheminot syndicaliste, organe de l'union des syndicats du réseau PLM] (1936), syndicat des métaux de l'usine de Tremerolles (1945), syndicat agricole local (1945-1955), groupement autonome professionnel du CEA (1969-1978), syndicat CGT-FO des Travailleurs de l'Entreprise aux Nettoyeurs et Encaustiqueurs réunis (1969-1980), syndicat des travailleurs de l'Énergie Atomique, adhérent de l'union nationale des syndicats CGT de l'énergie atomique (1970-1975), syndicat CGT/FO Aigle-Azur CEB 3 (1996), syndicat CGT/FO ANER du centre d'études dans l'union locale FO des sites de Bruyères-le-Châtel (1996), syndicat FO Vitakraft Simon-Louis SA (1999) ; BUNO-BONNEVAUX : syndicat agricole local (1945-1947) ; BURES-SUR-YVETTE : syndicat agricole local (1945-1947), Carrefour Bures-Orsay (1974), union locale des Ulis et environs comprenant Gif, Bures, Orsay, Villejust, Marcoussis, Villebon, Gometz, Vaugrigneuse (1978), syndicat indépendant du personnel SIP (1995-1997), syndicat FO du personnel territorial (1998), syndicat autonome de la fédération nationale autonome de la fonction publique territoriale (1998).
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Cote 2119W/17
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Date 1887-1999
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Lieu
BREUILLET, BRUYERES-LE-CHATEL, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, ULIS (LES) Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, ORSAY Commune, VILLEJUST, MARCOUSSIS, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LA-VILLE, VAUGRIGNEUSE
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Type de document
statut, déclaration
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
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Résultat n°33
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Cote EDEPOT71 3F/3
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Date 1857-1860
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Lieu
GUIBEVILLE
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Type de document
statut, compte rendu, circulaire, texte officiel
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Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse...
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Résultat n°34
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Constitution de l'affaire, modifications des statuts.- Société auxiliaire de brochage de l'imprimerie la Semeuse : statuts, correspondance (1949-1957), immatriculation au registre du commerce (septembre 1949) ; journal d'annonces légales, l'informateur juridique de Seine-et-Oise : constitution de la société de brochage de l'imprimerie la Semeuse et de la société auxiliaire de composition de l'imprimerie la Semeuse (juillet-août 1949), [3 exemplaires] ; société d'imprimerie et de publicité la Semeuse : statuts de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (octobre 1958), bulletin des Annonces légales obligatoires : démission de Madame Marmasse de ses fonctions de cogérante de la Société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (février 1958), note sur les principales dispositions nouvelles de la loi du 24 juillet 1966 concernant les sociétés à responsabilité limitées, correspondance (1967-1970) ; journaux d'annonces légales : le Quotidien juridique : création d'une société imprimerie Brezet et Compagnie, entre Antoine Brezet et René Gillon (mai 1938) ; les Petites affiches de Seine-et-Oise : démission de Mme Marmasse de ses fonctions de cogérante de la société d'exploitation de l'imprimerie la Semeuse (janvier 1958), décision des actionnaires de la société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse d'augmenter le capital de la société (janvier 1959).
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Cote 73J/2
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Date 1938-1970
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Lieu
ETAMPES Commune, SEINE-ET-OISE
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Type de document
publication périodique, statut, correspondance, registre du commerce et des sociétés, affiche
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Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE
- Constitution de l'affaire, modifications des statuts.-...
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Résultat n°35
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Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).
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Cote 75J/120
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Date 1952-2004
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Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme
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Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
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Résultat n°36
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Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes, rapports du président, correspondance, rapport d'analyse, intervention, notes manuscrites, états des dépenses, livre de compte, statuts, bilan, comptes rendus de séances, convention, notes manuscrites, question orale (1989-1995).
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Cote 2167W/34
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Date 1989-1995
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
note, rapport, correspondance, statut, compte rendu, convention
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Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER
- Fraudes et affaires départementales, Max Marest : notes,...
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Résultat n°37
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Sociétés de secours mutuels - Communes de SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, THIONVILLE, VAL-SAINT-GERMAIN, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON, WISSOUS : création, statuts, procès-verbaux d'assemblée, registre des délibérations, liste des membres, demande de pensions, cotisation des adhérents, correspondance, radiation de la société.
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Cote 2056W/5
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Date 1903-1953
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Lieu
SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, CONGERVILLE-THIONVILLE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
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Type de document
procès-verbal, correspondance, statut, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, liste nominative
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Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...
- Sociétés de secours mutuels - Communes de SOISY-SUR-SEINE,...
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Résultat n°38
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Cote 1126W/22
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Date 1964-1971
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Lieu
BIEVRE (COURS D EAU), PALAISEAU Commune, NOZAY, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune
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Type de document
statut, programme
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Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...
- Syndicat intercommunal de la vallée de la BIEVRE. -...
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Résultat n°39
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Cote 2O/1266
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Date 1877-1925
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Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
statut
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Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- SAVIGNY-SUR-ORGE. - Mairie, école. - Ecole de garçons...
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Résultat n°40
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Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).
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Cote 2119W/22
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Date 1936-1998
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EPINAY-SOUS-SENART Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, ORVEAU, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune
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Type de document
statut, déclaration
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Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...
- Syndicats professionnels : statuts, composition des...
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