statut d'association

1

Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

Date

1972-2013

Cote

3261W/16

Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...
Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de...

Producteur :

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

2

La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker, siège à Paris : comptes administratifs (1995, 2005) ; service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de Ris-Orangis : rapports d'activité (2003, 2009, 2011), compte administratif (2005) ; unité d'hébergement individualisé (UHI) de Brétigny-sur-Orge : rapport activité (2009) ; maison de la Juine à Ormoy-la-Rivière : projet éducatif (1991), projet de service (1998), projet de restaurant (1998), contrat d'architecte (2001), bilan financier (2005), plan de la construction (2004), procès-verbal de visite de conformité (2008), compte administratif (2005), rapport d'activité (2009). Centre Français de Protection de l'Enfance (CFPE) à Palaiseau : compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) de Saint-Chéron : rapport d'activité (2013), compte-rendu de l'assemblée générale (2009) ; centre maternel Villa Jeanne à Villebon-sur Yvette (Lozère) : projet d'établissement (2004), livret d'accueil, projet de réaménagement de la résidence (2005), plan de construction (2005), plan de financement (2005), compte administratif (2005), proposition budgétaire (2005), rapports activité (2007, 2009, 2013). Manda Spring à Viry-Châtillon : récépissé de déclaration de création de l'association à la Préfecture (2007), livret d'accueil et annexe (2008). Association Vivre Ensemble au Sénégal : présentation de l'association (2006), La mancelle : projet (2006), projet Sénégal (2003). Arcolan à Moigny-sur-École: statuts de l'association (2007). La Clairana (séjour de rupture au Brésil) : projet création de lieu de vie, budget prévisionnel, contrat de séjour (2007). Mon Nouvel Horizon à Chilly-Mazarin : plaquette de présentation, plaquette de présentation des séjours, projet éducatif (2007). Projet Niger : présentation du projet (2005). Association au fil des mots à Quincy-sous-Sénart : projet de création d'un lieu de vie (2007). Association CREER (séjour de rupture au Brésil) : dossier de création d'un séjour de rupture (2007). Association MOSAIQUE à Wissous : projet pédagogique, règlement de l'association, budget prévisionnel (2008).

Date

1995-2013

Cote

3261W/17

Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...
La Fondation Jeunesse feu vert Robert Steindecker,...

Producteur :

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

3

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies minuit zéro une, artefact, chant de balle, atelier de l'orage, la grande petite, les frères Kazamaroffs, l'Uppercut : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Date

2011

Cote

2420W/47

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

4

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies Amin théâtre, DARU, théâtre du menteur, théâtre de l'éveil, blonba, groupe 3.5.81, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Date

2011

Cote

2420W/46

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

5

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement culturel avec les compagnies la constellation, animakt, farine de froment, collectif Essonne danse : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Date

2011

Cote

2420W/51

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

6

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies Point de rupture, la constellation, théâtre lettré à Paris, de l'Eygurande, des uns et des autres, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2011).

Date

2011

Cote

2420W/48

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

7

Création d'ARTEL 91 en 2007.

Date

2007-2011

Cote

2713W/9

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
Création d'ARTEL 91 en 2007.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

8

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre Éphéméride, la compagnie du Samovar, le TIR et la lyre, Nue comme l'oeil, théâtrale de la cité, théâtre du Mordoré, Liria : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Date

2011

Cote

2420W/50

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

9

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies la revue Éclair, théâtre à crue, un soir ailleurs, conte amer : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Date

2011

Cote

2420W/49

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

10

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies chant de balle, de l'Uppercut, artefact, atelier de l'orage, les frères Kazamaroffs, l'Eygurande, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

Date

2010

Cote

2420W/45

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

11

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de l'éveil, l'art mobile, minuit zéro une, groupe 3.5.81, amin théâtre, DARU : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

Date

2010

Cote

2420W/41

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

12

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre à cru, un soir ailleurs, conte amer, blonba : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

Date

2010

Cote

2420W/42

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

13

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies ex voto à la lune, théâtre de la cité, association le TIR et la lyre, la compagnie du Samovar, LARUE et compagnie des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

Date

2010

Cote

2420W/43

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

14

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies la constellation, théâtre du menteur, point de rupture, la grande petite, théâtre de lettré à Paris : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

Date

2010

Cote

2420W/44

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

15

REZONNE.

Date

2004-2009

Cote

2713W/17

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
REZONNE.

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

16

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

Date

2002-2009

Cote

3285W/1

Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)
Administration générale.
Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...

Producteur :

ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

17

Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés pour les compagnies stratégie du poisson, Chapazard, la parole du corps, le château de fable, le passeur d'ondes : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

Date

2009

Cote

2420W/40

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, demandes de...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

18

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies blonba, association Chapazard, huitième jour, ex voto à la lune, cabas, les passeurs d'ondes, théâtre du mouvement, les arrosoirs, le château de fable : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2009).

Date

2009

Cote

2420W/39

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

19

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies atelier de l'orage, de la grande petite, le TIR et la lyre, le chant de balle, les uns et les autres, théâtre du menteur : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2009).

Date

2009

Cote

2420W/38

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

20

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies animakt, la constellation, l'Eygurande, de l'Uppercut, cache-cache, point de rupture : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

Date

2009

Cote

2420W/37

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

21

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies conte amer, théâtre de l'éveil, groupe 3.5.81, DARU, minuit zéro une : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

Date

2009

Cote

2420W/36

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

22

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de Sarah, l'art mobile, Amin théâtre, théâtre à cru, un soir ailleurs : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

Date

2009

Cote

2420W/35

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

23

Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification des statuts (1975), compte administratif et rapport commissaire aux comptes (2003), statuts (2004), rapports d'activité (2003, 2013) ; maison d'enfants à caractère social (MECS) et placement familial les Roches à Morsang-sur-Seine : compte administratif (2005), compte administratif de l'internat et du Service d'Adaptation Progressive en Milieu Naturel (SAPMN) (2005, 2010), descriptif, arrêtés (1977, 1991, 1993, 1994), convention (1978), rapports d'activité (2003, 2009, 2011) ; centre maternel à Saintry-sur-Seine : rapports d'activité (2009, 2011) ; centre d'hébergement et de réinsertion sociale sur Saintry-sur-Seine : rapport d'activité (2003).

Date

1975-2009

Cote

3261W/10

Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...
Association Le Moulin vert, siège : arrêté de modification...

Producteur :

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE L ENFANCE / SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PERVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE PILOTAGE DE L'OFFRE ET DE LA PERFORMANCE (service versant)

24

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies conte amer, l'art mobile, un soir ailleurs, théâtre de la véranda, groupe 3.5.81 : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

Date

2008

Cote

2420W/30

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

25

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de l'éveil, minuit zéro une, théâtre à cru, l'amin théâtre, théâtre de Sarah, DARU : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

Date

2008

Cote

2420W/29

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

26

Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés pour les compagnies Arcat, jeunes plumes et collectif Hic et Nunc, du huitième jour, Louis Brouillard, Chapazard : demandes de subvention, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

Date

2008

Cote

2420W/34

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, demandes de...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

27

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies chant de balle, la constellation, point de rupture, cache-cache, des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2008).

Date

2008

Cote

2420W/33

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

28

Financement des compagnies théâtrales, contrats d'objectifs, compagnie Animakt : demande de subvention, bilans annuels, programmation, contrats, correspondance (2001-2008).

Date

2001-2008

Cote

2420W/52

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats d'objectifs,...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

29

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies de l'Uppercut, Ramdam théâtre, du Samovar, les arrosoirs, l'epate en l'air, la stratégie du poisson : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2008).

Date

2008

Cote

2420W/31

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

30

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies association de la grande petite, le TIR et la lyre, théâtre du menteur, atelier de l'orage, la courte échelle, l'Eygurande : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

Date

2008

Cote

2420W/32

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

31

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies la courte échelle, cache-cache, des uns et des autres, l'epate en l'air, théâtre du pain : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2007).

Date

2007

Cote

2420W/28

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

32

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies de l'Uppercut, Alias, point de rupture, stratégie du poisson : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2007).

Date

2007

Cote

2420W/26

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

33

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies de la Véranda, théâtre de Sarah, Un soir ailleurs, de l'éveil : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2007).

Date

2007

Cote

2420W/25

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

34

Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

Date

1993-2007

Cote

2018W/59

Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....

Producteur :

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

35

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies l'art mobile, la constellation, l'atelier de l'orage, Chant de balles, Amin théâtre, la belle meunière : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2007).

Date

2007

Cote

2420W/23

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

36

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies l'Eygurande, théâtre du menteur, le TIR et la Lyre, de la grande petite, association les arrosoirs, Conte amer prospective : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2007).

Date

2007

Cote

2420W/27

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

37

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE) en 1977. - Statuts et réglement intérieur, élaboration et modification : récépissé de déclarations, statuts et documents préparatoires, réglement (1970-2007).

Date

1970-2007

Cote

88J/1

Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE
Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

Producteur :

CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

38

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies DARU, l'association groupe 3.5.81, minuit zéro une, Louis Brouillard : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2007).

Date

2007

Cote

2420W/24

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

39

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre Quebracho, association Alihosa, association le château de fable, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

Date

2006

Cote

2420W/20

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

40

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies la constellation, l'Amin théâtre, Un soir ailleurs, association Minuit zéro une, La belle meunière, association Delbee company, Chant de balles : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2006).

Date

2006

Cote

2420W/17

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

41

Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).

Date

1989-2006

Cote

2018W/60

Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...

Producteur :

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

42

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies DARU, théâtre de la Véranda, théâtre de l'éveil, l'atelier de l'orage, association groupe 3.5.81 : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

Date

2006

Cote

2420W/16

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

43

Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés pour les compagnies Dezaileu, du Labyrinthe, Me voici, du Samovar, association Arcat : demandes de subvention, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

Date

2006

Cote

2420W/22

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, demandes de...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

44

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique les compagnies Louis Brouillard, l'Eygurande, théâtre du menteur, association les arrosoirs, la courte échelle, des uns et des autres, les frères Kazamaroffs, Conte amer prospective : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

Date

2006

Cote

2420W/21

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

45

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies stratégie du Poisson, association Fauga, association à cours et à corps, point de rupture, du huitième jour, théâtre suivant : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

Date

2006

Cote

2420W/19

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

46

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies la parole du corps, de la grande petite, le théâtre de Sarah, NADA théâtre, association cache-cache, association le TIR et la Lyre, théâtre du pain : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

Date

2006

Cote

2420W/18

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

47

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies la courte échelle, Chant de balles, atelier de l'orage, l'art mobile, la constellation : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2005).

Date

2005

Cote

2420W/11

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

48

ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action Culturelle créée en 1975).

Date

2000-2005

Cote

2713W/14

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL
ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action...

Producteur :

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

49

Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.

Date

1992-2005

Cote

90J/1

Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...
Fonctionnement
Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle...

Producteur :

ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

50

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies le théâtre de Sarah, JAHDT théâtre, Louis Brouillard, NADA théâtre : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2005).

Date

2005

Cote

2420W/13

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

51

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies théâtre de l'éclipse, conte amer prospective, théâtre du menteur, les frères Kazamaroffs, les arrosoirs, l'Eygurandée : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2005).

Date

2005

Cote

2420W/14

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

52

Création d'un établissement de 120 places, 10 places maison d'enfants à caractère social, 30 places service d'accueil en famille, 80 places service d'action éducative auprès des familles à ETAMPES par la Fondation la Vie au grand air : avis du CROSM, correspondance, arrêté d'ouverture, procès verbal de conformité (1998-2000). Service d'accueil et d'orientation la Passerelle à MAROLLES-EN-HUREPOIX . - Transformation en maison d'enfants à caractère social pour 32 jeunes : avis du CROSM, arrêté autorisant la modification (1992). Service d'accueil d'urgence Espace adolescent 91 à EVRY géré par l'association vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Extension de 5 places : arrêté d'autorisation (10 février 2005). Création d'un accueil mères-enfants 10 jeunes femmes et 12 enfants de moins de trois ans à VERRIERES-LE-BUISSON et MASSY par l'association Thalie à FRESNES (94). - Statuts (1995), rapport annuel (1999), étude des besoins (2000), projet pédagogique (2000), avis du CROSM, arrêté portant autorisation de création (20 juillet 2000).

Date

1992-2005

Cote

2018W/51

Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Création d'un établissement de 120 places, 10 places...

Producteur :

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

53

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre du 1er vol de l'hirondelle, tir et la lyre, théâtre du pain, de la grande petite, 8ème jour, des uns des autres, DAWA : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2005).

Date

2005

Cote

2420W/15

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

54

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies Amin théâtre, théâtre de l'éveil, minuit zéro une, DARU, Un soir ailleurs : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2005).

Date

2005

Cote

2420W/12

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

55

Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

Date

1965-2004

Cote

2745W/7/3

Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...
Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
Administration.
Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (service versant)

56

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies l'Eygurande, Théâtre 91, l'association Théâtre du menteur, Vu soir ailleurs, Les frères Kazamoroffs : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2004).

Date

2004

Cote

2420W/10

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

57

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies chant de balles, l'Amin théâtre, l'Art mobile, la Courte Échelle, DARU, la constellation, le Cabaret de l'Orage : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2004).

Date

2004

Cote

2420W/8

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

58

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies Stratégie du poisson, La Parole au corps, Nam-co théâtre, Théâtre du conte amer, les Arrosoirs, l'Oiseau moqueur, Zibaldoni : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2004).

Date

2004

Cote

2420W/9

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

59

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre l'État, le Département, la commune et les compagnies l'Éclipse, Louis Brouillard, JAHDT théâtre, l'Éveil, NADA théâtre : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2004).

Date

2004

Cote

2420W/7

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

60

Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Association randonnées pyrénéennes : correspondance, notes manuscrites, articles de presse, photographies, statuts, procès-verbaux d'assemblée générale, compte rendu d'activités, bulletin d'information de l'association, magazine trimestriel de l'Association pour le Développement des Pyrénées pour la formation (juin 1996), (1977-2004). Association Paul Delouvrier. Assemblée générale (19 mars 1996) : lettre d'information, texte de l'allocution de Roland Nungesser, ancien ministre, ancien président du Conseil du District de Paris, à l'occasion de l'inauguration de la salle Paul Delouvrier du Conseil Régional d'Ile-de-France, correspondance, statuts de l'association, compte rendu d'activité (1996-1997) ; Association pour la réhabilitation et l'entretien des monuments et du patrimoine artistique (REMPART) à Paris : correspondance, notes manuscrites, demande de subvention, compte rendu et rapport d'activités, revue de presse (1994-1995) ; Institut Charles de Gaulle à Paris. Cotisation 1995 : correspondance (1995) ; Autoroutes du Sud de la France : journal de l'autoroute A 89, éditions Gironde-Dordogne et Corrèze-Puy-de-Dôme (2 numéros), correspondance (1996).

Date

1977-2004

Cote

124J/13

Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...

Producteur :

DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

61

Financement des compagnies théâtrales, convention d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies association théâtre du Kariofole, association Nam Co, association Zibaldoni, association conte amer prospective, association l'atelier du rêve, association les arrosoirs, association chant de balles, des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

Date

2003

Cote

2420W/5

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, convention d'aide...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

62

Association chargée de la promotion professionnelle des adolescents (ACPPA) confiés à l'ISES de Savigny-sur-Orge.

Date

1975-2003

Cote

2745W/7/1

Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...
Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
Administration.
Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
Association chargée de la promotion professionnelle...

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (service versant)

63

Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés des compagnies ACT, théâtre du Corbeau Blanc, Sycomore, Carpe Diem, Stratégie du poisson, théâtre du tapis volant, Cache-cache, Dawa, Le premier vol de l'hirondelle, cas d'espèce, la constellation, la pointure 23 : demandes de subvention, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

Date

2003

Cote

2420W/6

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, demandes de...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

64

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies l'Eygurande, théâtre 91, association un soir ailleurs, Baptiste et compagnie , association l'Amin théâtrale : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

Date

2003

Cote

2420W/4

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

65

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre l'État, le Département, la commune et les compagnies atelier de l'orage, la courte échelle, théâtre de l'éclipse, théâtre de l'éveil, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

Date

2003

Cote

2420W/3

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

66

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre l'État, le Département, la commune et les compagnies Louis Brouillard, JAHDT Théâtre, les frères KAZAMAROFFS, NADA, groupe de création théâtrale : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

Date

2003

Cote

2420W/1

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

67

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre l'État, le Département, la commune et les compagnies Théâtre du Menteur, DARU, association bagages de sable : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

Date

2003

Cote

2420W/2

Contexte : ACTION CULTURELLE.
Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

Producteur :

SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

68

Groupes de recherches et commémorations du bicentenaire en Essonne

Date

1988-2001

Cote

98J/258

Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
Recherches historiques
Périodes historiques
Révolution française
Groupes de recherches et commémorations du bicentenaire...

Producteur :

GARRIOT André (service producteur)

69

Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Société des Amis d'Alphonse Dupront : correspondance, notes manuscrites, organisation de colloques, programmes, facture, procès-verbaux de conseil d'administration, d'assemblée générale, rapports d'activités, du trésorier, statuts (1991-2001).

Date

1991-2001

Cote

124J/14

Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).
Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...

Producteur :

DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

70

Forêt domaniale de RAMBOUILLET

Date

1971-2000

Cote

98J/50

Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT
Recherches historiques
La forêt, faune et flore
Descriptions et caractéristiques des forêts en France
La forêt de l'Ile-de-France et du bassin parisien
Forêt domaniale de RAMBOUILLET

Producteur :

GARRIOT André (service producteur)

71

Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Statuts et convention (1969), modifications de la convention (1980 et 1991), rapport sur la maison d'enfants (1981) ; extension de 30 places, projet pédagogique (mai 1993), comptes rendus de réunion sur la reconstruction de la maison d'enfants (1994), note de présentation des travaux (octobre 1994), convention d'étude (1994), subvention pour études préalables de faisabilité pour la réhabilitation de la maison principale et la construction d'un bâtiment de 900 m² (mai 1995) [projet abandonné]. Reconstruction de la maison d'enfant sur le site de la ferme de François route de DOURDAN à SAINT-CHERON : avant-projet sommaire (juin 2000), plans (2000), subvention pour la reconstruction (9 octobre 2000), notification d'attribution de la subvention (17 octobre 2000).

Date

1969-2000

Cote

2018W/27

Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée...

Producteur :

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

72

Théâtre du fil.

Date

1996-2000

Cote

2745W/64/4

Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...
Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
Pris en charge des mineurs.
Collaboration avec des associations et partenaires.
Collaboration avec des associations et partenaires,...
Théâtre du fil.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (service versant)

73

Comité français de Métrologie historique.- Statuts (sans date).

Date

s.d

Cote

64J/258

Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
Comité français de Métrologie historique.- Statuts...

Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

74

Société historique et archéologique des IIIe et IVe - Le Marais - XI et XIIe arrondissement de Paris (La Cité).- Notes manuscrites, correspondance, compte rendu de réunion de bureau, bulletin d'adhésion, statuts, bulletin de liaison (1982-1998).

Date

1982-1998

Cote

64J/232

Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
Société historique et archéologique des IIIe et IVe...

Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

75

Association amicale des anciens élèves du lycée Charlemagne - Paris.- Bulletins ""le Carolingien"" n° 183-186 (décembre 1996-mai 1998), ordre du jour du conseil d'administration, rapport financier, procès-verbaux de réunion, proposition de révision des statuts (1997-1998).

Date

1996-1998

Cote

64J/207

Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
Association amicale des anciens élèves du lycée Charlemagne...

Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

76

Association Professions spectacles.

Date

1991-1998

Cote

2745W/64/1

Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...
Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
Pris en charge des mineurs.
Collaboration avec des associations et partenaires.
Collaboration avec des associations et partenaires,...
Association Professions spectacles.

Producteur :

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE (service versant)

77

Société française d'Etude du seizième siècle.- Correspondance, convocation du conseil d'administration, notes manuscrites, liste des membres du conseil d'administration, statuts (1997-1998).

Date

1997-1998

Cote

64J/222

Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
Société française d'Etude du seizième siècle.- Correspondance,...

Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

78

Société d'Etude du dix-septième siècle.- Statuts, convocation du conseil d'administration, compte d'exploitation (1997).

Date

1997

Cote

64J/223

Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
Société d'Etude du dix-septième siècle.- Statuts, convocation...

Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

79

Association Tarterêts avenir à CORBEIL-ESSONNES. - Ouverture d'un hébergement de douze jeunes élèves de 4ème et 3ème dans le cadre d'une section sport-études du collège des Tarterêts à CORBEIL-ESSONNES par l'association dans deux appartements mis à disposition par le Logement français (1996) : projet de classe et d'hébergement, statut de l'association, contrats individuels passés entre l'association, l'élève et le collège, coupures de presse, budget prévisionnel (1996).

Date

1996

Cote

2018W/83

Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Association Tarterêts avenir à CORBEIL-ESSONNES. -...

Producteur :

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

80

Centre européen de formation P.A.R.T.I.R, création association Villages et Patrimoine : descriptif, statut, organigramme lien avec P.A.R.T.I.R, prospection, liste des membres du Conseil d'administration, récepisé préfectoral de déclaration d'association, télécopies et correspondances, documents du ministère de la culture concernant la création d'un groupement d'intérêt public.

Date

1996

Cote

96J/226

Contexte : JEAN FOUIN, architecte
Centre européen de formation P.A.R.T.I.R, création...

Producteur :

FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

Résultats de la recherche

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Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

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Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle...

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Contexte : ACTION CULTURELLE.

Producteur :

Date

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Contexte : ACTION CULTURELLE.

Producteur :

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement culturel avec les compagnies la constellation, animakt, farine de froment, collectif Essonne danse : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

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Cote

Contexte : ACTION CULTURELLE.

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Cote

Contexte : ACTION CULTURELLE.

Producteur :

Création d'ARTEL 91 en 2007.

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Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Producteur :

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Cote

Contexte : ACTION CULTURELLE.

Producteur :

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies la revue Éclair, théâtre à crue, un soir ailleurs, conte amer : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Date

Cote

Contexte : ACTION CULTURELLE.

Producteur :

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Cote

Contexte : ACTION CULTURELLE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ACTION CULTURELLE.

Producteur :

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre à cru, un soir ailleurs, conte amer, blonba : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

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Contexte : ACTION CULTURELLE.

Producteur :

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Contexte : ACTION CULTURELLE.

Producteur :

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Contexte : ACTION CULTURELLE.

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REZONNE.

Date

Cote

Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

Producteur :

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

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Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

Producteur :

Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés pour les compagnies stratégie du poisson, Chapazard, la parole du corps, le château de fable, le passeur d'ondes : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

Date

Cote

Contexte : ACTION CULTURELLE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : ACTION CULTURELLE.

Producteur :