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  1. Résultat n°1

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies minuit zéro une, artefact, chant de balle, atelier de l'orage, la grande petite, les frères Kazamaroffs, l'Uppercut : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/47

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies Amin théâtre, DARU, théâtre du menteur, théâtre de l'éveil, blonba, groupe 3.5.81, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/46

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement culturel avec les compagnies la constellation, animakt, farine de froment, collectif Essonne danse : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/51

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aménagement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  4. Résultat n°4

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies Point de rupture, la constellation, théâtre lettré à Paris, de l'Eygurande, des uns et des autres, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/48

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2713W/9

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre Éphéméride, la compagnie du Samovar, le TIR et la lyre, Nue comme l'oeil, théâtrale de la cité, théâtre du Mordoré, Liria : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/50

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies la revue Éclair, théâtre à crue, un soir ailleurs, conte amer : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/49

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies chant de balle, de l'Uppercut, artefact, atelier de l'orage, les frères Kazamaroffs, l'Eygurande, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/45

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de l'éveil, l'art mobile, minuit zéro une, groupe 3.5.81, amin théâtre, DARU : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/41

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre à cru, un soir ailleurs, conte amer, blonba : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/42

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies ex voto à la lune, théâtre de la cité, association le TIR et la lyre, la compagnie du Samovar, LARUE et compagnie des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/43

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies la constellation, théâtre du menteur, point de rupture, la grande petite, théâtre de lettré à Paris : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/44

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  13. Résultat n°13

    REZONNE.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2713W/17

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • REZONNE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3285W/1

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Administration générale.
    • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés pour les compagnies stratégie du poisson, Chapazard, la parole du corps, le château de fable, le passeur d'ondes : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/40

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, demandes de...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies blonba, association Chapazard, huitième jour, ex voto à la lune, cabas, les passeurs d'ondes, théâtre du mouvement, les arrosoirs, le château de fable : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/39

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies atelier de l'orage, de la grande petite, le TIR et la lyre, le chant de balle, les uns et les autres, théâtre du menteur : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/38

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies animakt, la constellation, l'Eygurande, de l'Uppercut, cache-cache, point de rupture : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/37

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies conte amer, théâtre de l'éveil, groupe 3.5.81, DARU, minuit zéro une : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/36

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de Sarah, l'art mobile, Amin théâtre, théâtre à cru, un soir ailleurs : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/35

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies conte amer, l'art mobile, un soir ailleurs, théâtre de la véranda, groupe 3.5.81 : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/30

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de l'éveil, minuit zéro une, théâtre à cru, l'amin théâtre, théâtre de Sarah, DARU : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/29

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés pour les compagnies Arcat, jeunes plumes et collectif Hic et Nunc, du huitième jour, Louis Brouillard, Chapazard : demandes de subvention, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/34

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, demandes de...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  24. Résultat n°24

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies chant de balle, la constellation, point de rupture, cache-cache, des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/33

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Financement des compagnies théâtrales, contrats d'objectifs, compagnie Animakt : demande de subvention, bilans annuels, programmation, contrats, correspondance (2001-2008).

    Date

    2001-2008

    Cote

    2420W/52

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats d'objectifs,...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies de l'Uppercut, Ramdam théâtre, du Samovar, les arrosoirs, l'epate en l'air, la stratégie du poisson : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/31

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies association de la grande petite, le TIR et la lyre, théâtre du menteur, atelier de l'orage, la courte échelle, l'Eygurande : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/32

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies la courte échelle, cache-cache, des uns et des autres, l'epate en l'air, théâtre du pain : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2420W/28

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  29. Résultat n°29

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies de l'Uppercut, Alias, point de rupture, stratégie du poisson : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2420W/26

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies de la Véranda, théâtre de Sarah, Un soir ailleurs, de l'éveil : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2420W/25

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2018W/59

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies l'art mobile, la constellation, l'atelier de l'orage, Chant de balles, Amin théâtre, la belle meunière : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2420W/23

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies l'Eygurande, théâtre du menteur, le TIR et la Lyre, de la grande petite, association les arrosoirs, Conte amer prospective : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2420W/27

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE) en 1977. - Statuts et réglement intérieur, élaboration et modification : récépissé de déclarations, statuts et documents préparatoires, réglement (1970-2007).

    Date

    1970-2007

    Cote

    88J/1

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  35. Résultat n°35

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies DARU, l'association groupe 3.5.81, minuit zéro une, Louis Brouillard : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2420W/24

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre Quebracho, association Alihosa, association le château de fable, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2420W/20

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies la constellation, l'Amin théâtre, Un soir ailleurs, association Minuit zéro une, La belle meunière, association Delbee company, Chant de balles : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2420W/17

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).

    Date

    1989-2006

    Cote

    2018W/60

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies DARU, théâtre de la Véranda, théâtre de l'éveil, l'atelier de l'orage, association groupe 3.5.81 : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2420W/16

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés pour les compagnies Dezaileu, du Labyrinthe, Me voici, du Samovar, association Arcat : demandes de subvention, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2420W/22

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, demandes de...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique les compagnies Louis Brouillard, l'Eygurande, théâtre du menteur, association les arrosoirs, la courte échelle, des uns et des autres, les frères Kazamaroffs, Conte amer prospective : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2420W/21

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies stratégie du Poisson, association Fauga, association à cours et à corps, point de rupture, du huitième jour, théâtre suivant : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2420W/19

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies la parole du corps, de la grande petite, le théâtre de Sarah, NADA théâtre, association cache-cache, association le TIR et la Lyre, théâtre du pain : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2420W/18

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies la courte échelle, Chant de balles, atelier de l'orage, l'art mobile, la constellation : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2420W/11

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  45. Résultat n°45

    ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action Culturelle créée en 1975).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2713W/14

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  46. Résultat n°46

    Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/1

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Fonctionnement
    • Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle...

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies le théâtre de Sarah, JAHDT théâtre, Louis Brouillard, NADA théâtre : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2420W/13

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies théâtre de l'éclipse, conte amer prospective, théâtre du menteur, les frères Kazamaroffs, les arrosoirs, l'Eygurandée : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2420W/14

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Création d'un établissement de 120 places, 10 places maison d'enfants à caractère social, 30 places service d'accueil en famille, 80 places service d'action éducative auprès des familles à ETAMPES par la Fondation la Vie au grand air : avis du CROSM, correspondance, arrêté d'ouverture, procès verbal de conformité (1998-2000). Service d'accueil et d'orientation la Passerelle à MAROLLES-EN-HUREPOIX . - Transformation en maison d'enfants à caractère social pour 32 jeunes : avis du CROSM, arrêté autorisant la modification (1992). Service d'accueil d'urgence Espace adolescent 91 à EVRY géré par l'association vers la vie pour l'éducation des jeunes (78). - Extension de 5 places : arrêté d'autorisation (10 février 2005). Création d'un accueil mères-enfants 10 jeunes femmes et 12 enfants de moins de trois ans à VERRIERES-LE-BUISSON et MASSY par l'association Thalie à FRESNES (94). - Statuts (1995), rapport annuel (1999), étude des besoins (2000), projet pédagogique (2000), avis du CROSM, arrêté portant autorisation de création (20 juillet 2000).

    Date

    1992-2005

    Cote

    2018W/51

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Création d'un établissement de 120 places, 10 places...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre du 1er vol de l'hirondelle, tir et la lyre, théâtre du pain, de la grande petite, 8ème jour, des uns des autres, DAWA : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2420W/15

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies Amin théâtre, théâtre de l'éveil, minuit zéro une, DARU, Un soir ailleurs : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2420W/12

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1965-2004

    Cote

    2745W/7/3

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
    • Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  53. Résultat n°53

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies l'Eygurande, Théâtre 91, l'association Théâtre du menteur, Vu soir ailleurs, Les frères Kazamoroffs : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2420W/10

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies chant de balles, l'Amin théâtre, l'Art mobile, la Courte Échelle, DARU, la constellation, le Cabaret de l'Orage : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2420W/8

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies Stratégie du poisson, La Parole au corps, Nam-co théâtre, Théâtre du conte amer, les Arrosoirs, l'Oiseau moqueur, Zibaldoni : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2420W/9

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre l'État, le Département, la commune et les compagnies l'Éclipse, Louis Brouillard, JAHDT théâtre, l'Éveil, NADA théâtre : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2420W/7

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Association randonnées pyrénéennes : correspondance, notes manuscrites, articles de presse, photographies, statuts, procès-verbaux d'assemblée générale, compte rendu d'activités, bulletin d'information de l'association, magazine trimestriel de l'Association pour le Développement des Pyrénées pour la formation (juin 1996), (1977-2004). Association Paul Delouvrier. Assemblée générale (19 mars 1996) : lettre d'information, texte de l'allocution de Roland Nungesser, ancien ministre, ancien président du Conseil du District de Paris, à l'occasion de l'inauguration de la salle Paul Delouvrier du Conseil Régional d'Ile-de-France, correspondance, statuts de l'association, compte rendu d'activité (1996-1997) ; Association pour la réhabilitation et l'entretien des monuments et du patrimoine artistique (REMPART) à Paris : correspondance, notes manuscrites, demande de subvention, compte rendu et rapport d'activités, revue de presse (1994-1995) ; Institut Charles de Gaulle à Paris. Cotisation 1995 : correspondance (1995) ; Autoroutes du Sud de la France : journal de l'autoroute A 89, éditions Gironde-Dordogne et Corrèze-Puy-de-Dôme (2 numéros), correspondance (1996).

    Date

    1977-2004

    Cote

    124J/13

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  58. Résultat n°58

    Financement des compagnies théâtrales, convention d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies association théâtre du Kariofole, association Nam Co, association Zibaldoni, association conte amer prospective, association l'atelier du rêve, association les arrosoirs, association chant de balles, des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2420W/5

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, convention d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Association chargée de la promotion professionnelle des adolescents (ACPPA) confiés à l'ISES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1975-2003

    Cote

    2745W/7/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
    • Association chargée de la promotion professionnelle...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  60. Résultat n°60

    Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés des compagnies ACT, théâtre du Corbeau Blanc, Sycomore, Carpe Diem, Stratégie du poisson, théâtre du tapis volant, Cache-cache, Dawa, Le premier vol de l'hirondelle, cas d'espèce, la constellation, la pointure 23 : demandes de subvention, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2420W/6

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, demandes de...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies l'Eygurande, théâtre 91, association un soir ailleurs, Baptiste et compagnie , association l'Amin théâtrale : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2420W/4

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre l'État, le Département, la commune et les compagnies atelier de l'orage, la courte échelle, théâtre de l'éclipse, théâtre de l'éveil, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2420W/3

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre l'État, le Département, la commune et les compagnies Louis Brouillard, JAHDT Théâtre, les frères KAZAMAROFFS, NADA, groupe de création théâtrale : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2420W/1

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  64. Résultat n°64

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre l'État, le Département, la commune et les compagnies Théâtre du Menteur, DARU, association bagages de sable : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2420W/2

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Groupes de recherches et commémorations du bicentenaire en Essonne

    Date

    1988-2001

    Cote

    98J/258

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Révolution française
    • Groupes de recherches et commémorations du bicentenaire...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  66. Résultat n°66

    Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel ou familial.- Société des Amis d'Alphonse Dupront : correspondance, notes manuscrites, organisation de colloques, programmes, facture, procès-verbaux de conseil d'administration, d'assemblée générale, rapports d'activités, du trésorier, statuts (1991-2001).

    Date

    1991-2001

    Cote

    124J/14

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, données d'ordre professionnel...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  67. Résultat n°67

    Forêt domaniale de RAMBOUILLET

    Date

    1971-2000

    Cote

    98J/50

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • La forêt, faune et flore
    • Descriptions et caractéristiques des forêts en France
    • La forêt de l'Ile-de-France et du bassin parisien
    • Forêt domaniale de RAMBOUILLET

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  68. Résultat n°68

    Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Statuts et convention (1969), modifications de la convention (1980 et 1991), rapport sur la maison d'enfants (1981) ; extension de 30 places, projet pédagogique (mai 1993), comptes rendus de réunion sur la reconstruction de la maison d'enfants (1994), note de présentation des travaux (octobre 1994), convention d'étude (1994), subvention pour études préalables de faisabilité pour la réhabilitation de la maison principale et la construction d'un bâtiment de 900 m² (mai 1995) [projet abandonné]. Reconstruction de la maison d'enfant sur le site de la ferme de François route de DOURDAN à SAINT-CHERON : avant-projet sommaire (juin 2000), plans (2000), subvention pour la reconstruction (9 octobre 2000), notification d'attribution de la subvention (17 octobre 2000).

    Date

    1969-2000

    Cote

    2018W/27

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Théâtre du fil.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2745W/64/4

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Collaboration avec des associations et partenaires.
    • Collaboration avec des associations et partenaires,...
    • Théâtre du fil.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  70. Résultat n°70

    Comité français de Métrologie historique.- Statuts (sans date).

    Date

    s.d

    Cote

    64J/258

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Comité français de Métrologie historique.- Statuts...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  71. Résultat n°71

    Société historique et archéologique des IIIe et IVe - Le Marais - XI et XIIe arrondissement de Paris (La Cité).- Notes manuscrites, correspondance, compte rendu de réunion de bureau, bulletin d'adhésion, statuts, bulletin de liaison (1982-1998).

    Date

    1982-1998

    Cote

    64J/232

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Société historique et archéologique des IIIe et IVe...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  72. Résultat n°72

    Association amicale des anciens élèves du lycée Charlemagne - Paris.- Bulletins ""le Carolingien"" n° 183-186 (décembre 1996-mai 1998), ordre du jour du conseil d'administration, rapport financier, procès-verbaux de réunion, proposition de révision des statuts (1997-1998).

    Date

    1996-1998

    Cote

    64J/207

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Association amicale des anciens élèves du lycée Charlemagne...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  73. Résultat n°73

    Association Professions spectacles.

    Date

    1991-1998

    Cote

    2745W/64/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Collaboration avec des associations et partenaires.
    • Collaboration avec des associations et partenaires,...
    • Association Professions spectacles.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  74. Résultat n°74

    Société française d'Etude du seizième siècle.- Correspondance, convocation du conseil d'administration, notes manuscrites, liste des membres du conseil d'administration, statuts (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    64J/222

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Société française d'Etude du seizième siècle.- Correspondance,...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  75. Résultat n°75

    Société d'Etude du dix-septième siècle.- Statuts, convocation du conseil d'administration, compte d'exploitation (1997).

    Date

    1997

    Cote

    64J/223

    • Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

    • Société d'Etude du dix-septième siècle.- Statuts, convocation...

    Producteur :

    JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)

  76. Résultat n°76

    Association Tarterêts avenir à CORBEIL-ESSONNES. - Ouverture d'un hébergement de douze jeunes élèves de 4ème et 3ème dans le cadre d'une section sport-études du collège des Tarterêts à CORBEIL-ESSONNES par l'association dans deux appartements mis à disposition par le Logement français (1996) : projet de classe et d'hébergement, statut de l'association, contrats individuels passés entre l'association, l'élève et le collège, coupures de presse, budget prévisionnel (1996).

    Date

    1996

    Cote

    2018W/83

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Association Tarterêts avenir à CORBEIL-ESSONNES. -...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Centre européen de formation P.A.R.T.I.R, création association Villages et Patrimoine : descriptif, statut, organigramme lien avec P.A.R.T.I.R, prospection, liste des membres du Conseil d'administration, récepisé préfectoral de déclaration d'association, télécopies et correspondances, documents du ministère de la culture concernant la création d'un groupement d'intérêt public.

    Date

    1996

    Cote

    96J/226

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Centre européen de formation P.A.R.T.I.R, création...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  78. Résultat n°78

    Dossier administratif : statuts (1948), liste constitutive des adhérents (1948), extensions (1950-1954), radiations (1958-1962), réunions de bureau (1948-1959), procès-verbaux des Assemblées générales (1951-1959) , Assemblées générales (1948-1960) ; dissolution (1961).

    Date

    1995

    Cote

    890W/1

    • Contexte : 890W Association syndicale de reconstruction (ASR)...

    • Dossier administratif : statuts (1948), liste constitutive...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire STE HELVIM France - SCI LES AUNETTES : lot A 12, 26 logements : notices, courriers, études préliminaires, plans, notes et schémas manuscrits, avis (1987-1989) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire n° 091.228.94.C.1036 (1995), SONACOTRA - M. MARECHAUX, 281 logements, foyer, logements familiaux : arrêté de permis, courrier, avis, récépissés, additif au permis, attestations, formulaire de demande, plan de situation, plan de masse, plans d'architecte, plan VRD, notices (1994-1995) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.84.C.5027 SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE IDF SUD, 19 logements PAP, 2ème tranche, lot A 7 : formulaire de demande, récépissé, notice, plan masse, plan d'architecte (1984-1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire modificatif n° 228.84.C.5026 SNC France COTTAGES ET COMPAGNIE IDF SUD, 11 logements PAP, 3ème tranche, lot A 7 : formulaire de demande, récépissé, notices, statuts de l'association syndicale libre Les Aunettes et engagement, plan masse, plan d'architecte, photographies (1984-1985).

    Date

    1984-1995

    Cote

    2200W/21

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire STE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Dossier de travaux d'aménagement de la maison d'enfants : statuts, correspondance, avant-projet détaillé, plans, convention avec le département, description des travaux, garantie d'emprunt (1972-1985).

    Date

    1972-1995

    Cote

    2018W/24

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)