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Résultat n°1

Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

Date

1945-1956

Cote

1J/390

Résultat n°2

MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).

Date

1923

Cote

4M/56

Résultat n°3

GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU.- Associations syndicales libres.

Date

1926-1972

Cote

1012W/7

Résultat n°4

Lieu de Vie Second Souffle à Ris-Orangis : arrêté de création d'une structure expérimentale (2006), rapports d'activité (2007), statuts, avis du Comité Régional de l'Organisation Sociale et Médico-Sociale (CROSM), audit éducatif du service relais et des comptes administratifs de 2007 (2007-2008), rapport d'activité et rapport au commissaire aux comptes (2011), projet éducatif (2013). Croix Rouge Française, placement familial le Nouzet à Montgeron : arrêté préfectoral d'agrément (1972), règlement intérieur, convention aide sociale aux infirmes, aveugles et grands infirmes (1973), rapports d'activité (2003, 2005, 2009, 2011), projet d'établissement (2003), compte administratif (2005). Inter' Val à Villebon-sur-Yvette : rapport au commissaire aux comptes (2013), rapport d'activité (2013). Association Itinéraires, siège à Lille (Nord) : examen des comptes (2007). Association Jeunesse Culture Loisirs Technique (JCLT), service d'assistance éducative en milieu ouvert (AEMO) Essonne à Juvisy-sur-Orge : rapports d'activité (2009, 2011, 2013), compte administratif et rapport financier (2009), budget (2007), plaquette de présentation (2010), protocole d'accord (2000). Lieu de vie le Pont du Ruisseau à Milly-la-Forêt : rapports d'activité (1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013), compte administratif (2005). Lieu de vie et d'accueil familial Les berceaux de Lilith à Guigneville : présentation de l'association et rapport d'activité (2009, 2011, 2013), note explicative (2009). Lieu de vie La Colombe à Sermaise : rapport d'activité (2009). Lieu de vie Parcours Bonkoukou à Évry : rapport d'activité (2011), budget (2011).

Date

1972-2013

Cote

3261W/16

Résultat n°5

VILLIERS-SUR-ORGE : L'Espérance (13 avril 1910).

Date

1910

Cote

4M/94

Résultat n°6

REZONNE.

Date

2004-2009

Cote

2713W/17

Résultat n°7

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Chaire départementale d'agriculture, tenues de conférences animées par le directeur du laboratoire agronomique (1892 - 1894).

Date

1892-1894

Cote

EDEPOT81 3F/1

Résultat n°8

Financement des compagnies théâtrales, convention d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies association théâtre du Kariofole, association Nam Co, association Zibaldoni, association conte amer prospective, association l'atelier du rêve, association les arrosoirs, association chant de balles, des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

Date

2003

Cote

2420W/5

Résultat n°9

Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

Date

1965-1989

Cote

2018W/11

Résultat n°10

VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.

Date

1991-1994

Cote

2541W/114

Résultat n°11

BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : La Concorde (29 juin 1911).

Date

1911

Cote

4M/14

Résultat n°12

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, travaux de construction : convention, statuts de l'association syndicale de la zac, acte de vente, permis de construire, cahier des préscriptions spéciales, devis, marchés, contrats, comptes-rendus de visite, correspondance, plans (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

1786W/138

Résultat n°13

MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association d'éducation populaire, n°858 (1923-1946) ; Association locale des aides familiales rurales, n°2812 (1955) ; Avenir musical (l'), n°1414 (1934-1937) ; Centre culturel rural, n°3176 (1960) ; Cercle hyppique, n°3397 (1962) ; Comité local d'épargne de Maisse et Courdimanche-sur-Essonne, n°2193 (1947) ; Comité républicain et laïque pour le bloc de gauche, n°856 (1924) ; Fanfare, n°2910 (1956) ; Société de chasse, n°904 (1910), n°965 (1927-1929), n°1352 (1963) ; Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°917 (1908) ; Syndicat d'initiative, n°2922 (1956) ; Syndicat de défense des intérêts des usagers des services publics, n°1766 (1938) ; Union amicale des commerçants maissois, n°1113 (1930) ; MENNECY : Amicale des locataires du domaine de Bel-Air, n°965 (1971-1973) ; Association amicale des maires du canton de CORBEIl-ESSONNES, n°3276 (1961) ; Association de familles, n°1912 (1944-1954) ; Association des sinistrés du canton, n°2012 (1946) ; Caméra-club, n°2247 (1948) ; Club des débrouillards (le), n°3049 (1958) ; Comité d'entraide aux familles des soldats en Algérie, n°2920 (1956) ; Fan-club d'Eddy Mitchell, n°75/114 (1975-1978) ; Gardon menneçois (le). Société de pêche, n°1158 (1930-1931) ; Mennecy et environs, n°78/13, 91/2 (1920-1970) ; Société civile de chasse, n°3573 (1964) ; Société de chasse, n°690 (1924) ; Société de chasse communale, n°3566 (1964) ; Société de chasse du domaine du Buisson, n°2299 (1948) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°285 (1912) ; Société libre de chasse, n°2117 (1946-1962) ; Société lyrique La Mésange, n°707 (1925) ; Société sportive et gymnastique, n°702 (1924-1938) ; Union sportive, n°66 (1904).

Date

1904-1978

Cote

1007W/27

Résultat n°14

VILLEMOISSON-SUR-ORGE : Coopérative scolaire de Villemoisson-sur-Orge (5 décembre 1932).

Date

1932

Cote

4M/92

Résultat n°15

BOURAY-SUR-JUINE.

Date

1922-1928

Cote

4M/13

Résultat n°16

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GOMETZ-LE-CHATEL, A.S.A. Gometz-Cottage : assainissement, budgets, voirie, recours juridiques, correspondance, élections, projet de constitution de l'A.S.A (1929).

Date

1929-1966

Cote

934W/17

Résultat n°17

FLEURY-MEROGIS : L'Etoile (5 mai 1931).

Date

1931

Cote

4M/40

Résultat n°18

Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

Date

1965-2004

Cote

2745W/7/3

Résultat n°19

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies la courte échelle, Chant de balles, atelier de l'orage, l'art mobile, la constellation : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2005).

Date

2005

Cote

2420W/11

Résultat n°20

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies chant de balle, de l'Uppercut, artefact, atelier de l'orage, les frères Kazamaroffs, l'Eygurande, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

Date

2010

Cote

2420W/45

Résultat n°21

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre Quebracho, association Alihosa, association le château de fable, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

Date

2006

Cote

2420W/20

Résultat n°22

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies conte amer, l'art mobile, un soir ailleurs, théâtre de la véranda, groupe 3.5.81 : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

Date

2008

Cote

2420W/30

Résultat n°23

Forêt domaniale de RAMBOUILLET

Date

1971-2000

Cote

98J/50

Résultat n°24

Groupes de recherches et commémorations du bicentenaire en Essonne

Date

1988-2001

Cote

98J/258

Résultat n°25

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : associations sportives.

Date

1928-1933

Cote

4M/79

Résultat n°26

ETIOLLES.

Date

1908-1925

Cote

4M/37

Résultat n°27

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Création, extension et transfert des etablissements commerciaux, industriels et artisanaux ; autorisations ou rejets par décision du préfet : arrêtés préfectoraux, certificats d'affichage, un procès-verbal de notification ; appareils de frappe, autorisation : arrêté et correspondance du préfet ; concours de la statistique du tourisme : liste des établissements hôteliers de Seine-et-Oise autorisés à concourir ; Syndicat de l'épicerie française et de l'alimentation générale, Mutuelle des bouchers détaillants : correspondance, un modèle de statuts ; prix de vente du lait et des beurres : arrêté du préfet ; homologation des prix dans certains hôtels : note du préfet (1941 - 1950). Hôtles homologués dans la commune : un cahier [1939 - 1950]. Bulletin officiel des fonds de commerce : numéros des 27 juin et 1er août 1945.

Date

1939-1950

Cote

EDEPOT84 2F/1

Résultat n°28

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.

Date

1889-1962

Cote

EDEPOT19 1H/5

Résultat n°29

Récépissés de déclarations d'associations et de modifications statutaires : correspondance (1979).

Date

1979

Cote

1007W/50

Résultat n°30

1904-1981.

Date

1904-1981

Cote

1007W/15

Résultat n°31

DRAVEIL : associations sportives.

Date

1927-1933

Cote

4M/32

Résultat n°32

ETAMPES.

Date

1906-1934

Cote

4M/36

Résultat n°33

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies la constellation, l'Amin théâtre, Un soir ailleurs, association Minuit zéro une, La belle meunière, association Delbee company, Chant de balles : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2006).

Date

2006

Cote

2420W/17

Résultat n°34

CHAMPMOTTEUX : Club intercommunal sportif de Champmotteux (31 mars 1933).

Date

1933

Cote

4M/24

Résultat n°35

SAVIGNY-SUR-ORGE.

Date

1922-1934

Cote

4M/82

Résultat n°36

TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU : statuts [en trois exemplaires] (1904).

Date

1904

Cote

EDEPOT75 3H/8

Résultat n°37

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies la courte échelle, cache-cache, des uns et des autres, l'epate en l'air, théâtre du pain : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2007).

Date

2007

Cote

2420W/28

Résultat n°38

ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action Culturelle créée en 1975).

Date

2000-2005

Cote

2713W/14

Résultat n°39

Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

Date

1979-1982

Cote

44J/4

Résultat n°40

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies minuit zéro une, artefact, chant de balle, atelier de l'orage, la grande petite, les frères Kazamaroffs, l'Uppercut : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

Date

2011

Cote

2420W/47

Résultat n°41

Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sociétés de construction : - 'Le Foyer Villeneuvois', société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : création, statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, 1898-1919 ; - 'Le Cottage d'ATHIS' société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, ordres du jour, convocations, bilan de 1922, 1894-1925. - Abeille de SEINE-ET-OISE du 18 juillet, n° 55 de 1897. [53 pièces papier, 358 p.].

Date

1894-1925

Cote

26J/201

Résultat n°42

Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Statuts et convention (1969), modifications de la convention (1980 et 1991), rapport sur la maison d'enfants (1981) ; extension de 30 places, projet pédagogique (mai 1993), comptes rendus de réunion sur la reconstruction de la maison d'enfants (1994), note de présentation des travaux (octobre 1994), convention d'étude (1994), subvention pour études préalables de faisabilité pour la réhabilitation de la maison principale et la construction d'un bâtiment de 900 m² (mai 1995) [projet abandonné]. Reconstruction de la maison d'enfant sur le site de la ferme de François route de DOURDAN à SAINT-CHERON : avant-projet sommaire (juin 2000), plans (2000), subvention pour la reconstruction (9 octobre 2000), notification d'attribution de la subvention (17 octobre 2000).

Date

1969-2000

Cote

2018W/27

Résultat n°43

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : associations sportives.

Date

1930-1932

Cote

4M/80

Résultat n°44

Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

Date

2002-2009

Cote

3285W/1

Résultat n°45

NAINVILLE-LES-ROCHES : Société des membres honoraires des sapeurs- pompiers (24 Mars 1934).

Date

1934

Cote

4M/66

Résultat n°46

Constitution de la société Le Groupe de Chamarande, centre d'activités permanentes pour une évolution du mode de vie, domiciliation du siège de cette société coopérative (1979) ; liste des ministères intéressés par la constitution du groupe (1979), travaux d'aménagement effectués par les associations du groupe dans les bâtiments du domaine (1980), garanties d'emprunts consenties par le département au groupe de Chamarande (1980), constitution et composition du groupe de Chamarande (1979), réunions de travail sur la gestion du domaine de Chamarande : comptes-rendus juillet 1979 - juin 1981, présentation des activités du Groupe de Chamarande et de son bilan financier (1984), deux numéros de La Gazette de Chamarande présentant les activités des associations (1982) nombreuses plaquettes de présentation des stages, cours, chantiers, conférences, visites proposés par la vingtaine d'associations constituant Le Groupe de Chamarande, coupures de presse relatant les activités des associations puis les conflits entre le Conseil général et Le Groupe de Chamarande menant à la dénonciation du contrat (1980-1985).

Date

1979-1985

Cote

1588W/7

Résultat n°47

LISSES : Quartier du Long Rayage, cessions de terrains faites à M. Foucan (lot n° 41), M. Robert (lot n° 42), dans le lotissement du Hameau du Gantelet : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, statuts de l'association syndicale libre du Hameau de l'Aqueduc, arrêtés préfectoraux, plan ; annulations de cessions de terrains faites à M.Souverain (lot n° 14), M. Cahagne (lot n° 19), M. Ronco (lot n° 19), M. Boulier (lot n° 21), M. Garcia (lot n° 22), M. Marengo (lot n° 22), dans le lotissement du Hameau du Gantelet : décision de remboursement, projet d'acte, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, statuts de l'association syndicale libre du Hameau de l'Aqueduc, arrêtés préfectoraux, plan.

Date

1985

Cote

1523W/1099

Résultat n°48

VILLEJUST : Club sportif de Villejust (6 avril 1925).

Date

1925

Cote

4M/91

Résultat n°49

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Syndicat de lutte contre les ennemis des cultures, organisation professionnelle agricole ayant pour vocation la lutte contre les mauvaises herbes : statuts, correspondance, registre de déclarations de dépôt légal (1926 - 1936). Syndicat de lutte contre les mauvaises herbes de PLESSIS-PATE : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive et du bureau, statuts [un registre] (1926).

Date

1926-1936

Cote

EDEPOT81 3F/2

Résultat n°50

Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).

Date

1989-2006

Cote

2018W/60

Résultat n°51

EPINAY-SOUS-SENART : Amicale des anciens (3 août 1909).

Date

1909

Cote

4M/33

Résultat n°52

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de l'éveil, l'art mobile, minuit zéro une, groupe 3.5.81, amin théâtre, DARU : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

Date

2010

Cote

2420W/41

Résultat n°53

Association chargée de la promotion professionnelle des adolescents (ACPPA) confiés à l'ISES de Savigny-sur-Orge.

Date

1975-2003

Cote

2745W/7/1

Résultat n°54

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités pour déplacements, vacations horaires, allocations versées aux inspecteurs départementaux des services d'incendie (1937 - 1961) ; création de la Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de MOIGNY : statuts, correspondance (1905 - 1949) ; création de la Société amicale des sapeurs-pompiers de MOIGNY (1931) ; assurance couvrant la responsabilité civile du corps communal (1934 - 1959) ; soutien aux sapeurs-pompiers mobilisés pendant la Ière guerre mondiale (1915) ; publications spécialisées (1934, 1938).

Date

1905-1959

Cote

EDEPOT20 3H/5

Résultat n°55

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre à cru, un soir ailleurs, conte amer, blonba : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

Date

2010

Cote

2420W/42

Résultat n°56

Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.

Date

1992-2005

Cote

90J/1

Résultat n°57

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies de l'Uppercut, Alias, point de rupture, stratégie du poisson : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2007).

Date

2007

Cote

2420W/26

Résultat n°58

TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU, modifications des statuts : instructions et correspondance du préfet, modèles de statuts-type (1943 - 1951). Dissolution, instructtions données par le préfet et examen des comptes de la société de secours mutuel : correspondance (1960 - 1970).

Date

1943-1970

Cote

EDEPOT75 3H/17

Résultat n°59

VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, pojet de constitution de la compagnie : courrier au commissaire d'arrondissement (1848). Statuts : règlement (1877), correspondance (1850). Efffectif de la compagnie, contrôle de la subdivision, registre-matricule, états et listes nominatives (1903 - 1938), arrêtés préfectoraux, correspondance (1876 - 1941). Conseil de resencement pour l'organisation des sapeurs-pompiers : arrêté de nomination des membres (1852) ; reconnaissance des officiers : procès-verbaux (1877 - 1925), prestation de serment : procès-verbaux (1852 - 1866), élection de représentants au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux (1907 - 1932), arrêté préfectoral (1932), correspondance (1877 - 1913).

Date

1848-1941

Cote

EDEPOT77 3H/4

Résultat n°60

BRUNOY.

Date

1925-1934

Cote

4M/19

Résultat n°61

ORMOY-LA-RIVIERE. - Société des chasseurs propriétaires. - Statuts, réglement intérieur (1959-1960), correspondance (1957-1960).

Date

1957-1960

Cote

EDEPOT26 1I/5

Résultat n°62

Fonctionnement de l'association (1901 - 1985).

Date

1961-1984

Cote

EDEPOT85 1R/3

Résultat n°63

CHALO-SAINT-MARS.

Date

1901-1922

Cote

4M/22

Résultat n°64

Dossier administratif : statuts (1948), liste constitutive des adhérents (1948), extensions (1950-1954), radiations (1958-1962), réunions de bureau (1948-1959), procès-verbaux des Assemblées générales (1951-1959) , Assemblées générales (1948-1960) ; dissolution (1961).

Date

1995

Cote

890W/1

Résultat n°65

VIRY-CHATILLON.

Date

1910-1935

Cote

4M/95

Résultat n°66

Travailleurs algériens, centres d'hébergement ; association pour l'hébergement dans l'arrondissement de CORBEIL (moulin Jullemer à VILLABE) (1956-1962).

Date

1956-1962

Cote

997W/88

Résultat n°67

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Autorisation préfectorale relative à l'obtention d'un repos hebdomadaire au bénéfice des employés du salon de coiffure tenu par M. Longuetaud : arrêté et courrier du préfet. Courrier adressé au directeur de la Compagnie continentale du gaz par les délégués mandatés du Syndicat du gaz de CORBEIL. Grèves de juin 1936, constitution d'un syndicat des ouvriers de la Sucrerie de MENNECY : procès-verbal de constitution, correspondance du préfet, du maire, du représentant de l'employeur, statuts. Grèves de mai-juin 1968, occupation des locaux de la SNECMA par les grévistes constitués en piquet de grève : liste nominative des grévistes, attestations de piquet de grève, correspondance, notes.

Date

1936-1968

Cote

EDEPOT84 7F/3

Résultat n°68

Sociétés de tir : Saclas à Wissous.

Date

1885-1915

Cote

1R/115

Résultat n°69

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso : promesse de vente, acte de vente, fiches de cession, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, cahier des préscriptions générales, correspondance, plans (1976-1977) ; travaux de construction sur le lot vendu : demande de permis de construire, dossier descriptif technique, arrêté de permis de construire, correspondance, plan général, plan de masse, plan de situation, plans des bâtiments, plan de voirie-réseaux divers (1977).

Date

1976-1980

Cote

1786W/164

Résultat n°70

BURES-SUR-YVETTE.- Associations syndicales libres.

Date

1926-1972

Cote

1012W/3

Résultat n°71

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies le théâtre de Sarah, JAHDT théâtre, Louis Brouillard, NADA théâtre : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2005).

Date

2005

Cote

2420W/13

Résultat n°72

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies de la Véranda, théâtre de Sarah, Un soir ailleurs, de l'éveil : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2007).

Date

2007

Cote

2420W/25

Résultat n°73

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de l'éveil, minuit zéro une, théâtre à cru, l'amin théâtre, théâtre de Sarah, DARU : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

Date

2008

Cote

2420W/29

Résultat n°74

ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LE LOGEMENT FRANCAIS, Lot A 1, 60 logements collectifs : formulaire de demande, courriers, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1984-1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI AUNETTES HABITAT, demande de permis de construire modificatif Lot B9A : notices, plans des bâtiments (1986), demande de permis de construire valant division Lot B9A : formulaire de demande (1985), demande de permis de construire Lot B9B : formulaire de demande, statuts de l'Association Syndicale (projet), engagement, notices, plans des bâtiments, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1985) (1985-1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LE LOGEMENT FRANCAIS, Lot A 1, 60 logements collectifs, demande de permis de construire modificatif 228.84.C.5029 : formulaire de demande, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1985) ; demande de permis de construire : formulaire de demande, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1984) ; pré-dossier (1984) (1984-1985).

Date

1984-1986

Cote

2200W/5

Résultat n°75

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Statistiques agricoles : registre communal des déclarations d'ensemencements de blé, déclarations provisoires de récolte de céréales, résultats des déclarations des superficies ensemencées en céréales, bulletins de déclaration agricole, bulletin récapitulatif communal (1939 - 1945). Statistiques relatives au cheptel : bulletin récapitulatif communal, registre de culture (1945). Allocations familiales en agriculture : notes et correspondance du préfet, listes des bénéficiaires (1937 - 1940). Syndicat agricole de MENNECY-ORMOY : statuts, liste des membres, correspondance administrative (1945).

Date

1937-1945

Cote

EDEPOT84 3F/1

Résultat n°76

COURCOURONNES, LISSES. - Quartier du Long Rayage, cessions de terrains faites à M. Montigny (lot n° 33) (1983), M. Poli (lot n° 34) (1984), M. Maillart (lot n° 35) (1983), M. Vidalot (lot n° 36) (1983), M. Ferréol (lot n° 37) (1983), M. Castrec (lot n° 38) (1983), M. Ducornet (lot n° 39) (1983), M. Desmanet (lot n° 40) (1984), dans le lotissement du Hameau de l'Aqueduc : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, statuts de l'association syndicale libre du Hameau de l'Aqueduc, arrêtés préfectoraux, plan.

Date

1983-1984

Cote

1523W/1090

Résultat n°77

Récépissés de déclarations d'associations et de modifications statutaires : correspondance (1978).

Date

1978

Cote

1007W/48

Résultat n°78

Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

Date

1993-2007

Cote

2018W/59

Résultat n°79

CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE.- Associations syndicales libres.

Date

1926-1972

Cote

1012W/4

Résultat n°80

Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés pour les compagnies stratégie du poisson, Chapazard, la parole du corps, le château de fable, le passeur d'ondes : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

Date

2009

Cote

2420W/40