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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

    Date

    1945-1956

    Cote

    1J/390

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...
  2. Résultat n°2

    MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).

    Date

    1923

    Cote

    4M/56

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • MARCOUSSIS : Club sportif de Marcoussis (août 1923).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX, LONGJUMEAU.- Associations syndicales libres.

    Date

    1926-1972

    Cote

    1012W/7

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • GOMETZ-LA-VILLE, IGNY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    VILLIERS-SUR-ORGE : L'Espérance (13 avril 1910).

    Date

    1910

    Cote

    4M/94

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • VILLIERS-SUR-ORGE : L'Espérance (13 avril 1910).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    REZONNE.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2713W/17

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • REZONNE.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  6. Résultat n°6

    LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Chaire départementale d'agriculture, tenues de conférences animées par le directeur du laboratoire agronomique (1892 - 1894).

    Date

    1892-1894

    Cote

    EDEPOT81 3F/1

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    Financement des compagnies théâtrales, convention d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies association théâtre du Kariofole, association Nam Co, association Zibaldoni, association conte amer prospective, association l'atelier du rêve, association les arrosoirs, association chant de balles, des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2420W/5

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, convention d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

    Date

    1965-1989

    Cote

    2018W/11

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction : marché public (avenant), délibérations, suivi chantier (procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de chantier), contrôle (vérifications des installations électriques) ; administration générale : correspondances, tableau de combinaison des clés, plans, compte-rendu du conseil d'administration, comptes rendus réunion, rapport du président, statuts de l'association gestionnaire.

    Date

    1991-1994

    Cote

    2541W/114

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • VILLEBON-SUR-YVETTE, Refuge animalier, construction...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : La Concorde (29 juin 1911).

    Date

    1911

    Cote

    4M/14

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE : La Concorde (29 juin 1911).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, restaurant inter entreprises, travaux de construction : convention, statuts de l'association syndicale de la zac, acte de vente, permis de construire, cahier des préscriptions spéciales, devis, marchés, contrats, comptes-rendus de visite, correspondance, plans (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    1786W/138

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  12. Résultat n°12

    MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association d'éducation populaire, n°858 (1923-1946) ; Association locale des aides familiales rurales, n°2812 (1955) ; Avenir musical (l'), n°1414 (1934-1937) ; Centre culturel rural, n°3176 (1960) ; Cercle hyppique, n°3397 (1962) ; Comité local d'épargne de Maisse et Courdimanche-sur-Essonne, n°2193 (1947) ; Comité républicain et laïque pour le bloc de gauche, n°856 (1924) ; Fanfare, n°2910 (1956) ; Société de chasse, n°904 (1910), n°965 (1927-1929), n°1352 (1963) ; Société des membres honoraires de la compagnie des sapeurs-pompiers, n°917 (1908) ; Syndicat d'initiative, n°2922 (1956) ; Syndicat de défense des intérêts des usagers des services publics, n°1766 (1938) ; Union amicale des commerçants maissois, n°1113 (1930) ; MENNECY : Amicale des locataires du domaine de Bel-Air, n°965 (1971-1973) ; Association amicale des maires du canton de CORBEIl-ESSONNES, n°3276 (1961) ; Association de familles, n°1912 (1944-1954) ; Association des sinistrés du canton, n°2012 (1946) ; Caméra-club, n°2247 (1948) ; Club des débrouillards (le), n°3049 (1958) ; Comité d'entraide aux familles des soldats en Algérie, n°2920 (1956) ; Fan-club d'Eddy Mitchell, n°75/114 (1975-1978) ; Gardon menneçois (le). Société de pêche, n°1158 (1930-1931) ; Mennecy et environs, n°78/13, 91/2 (1920-1970) ; Société civile de chasse, n°3573 (1964) ; Société de chasse, n°690 (1924) ; Société de chasse communale, n°3566 (1964) ; Société de chasse du domaine du Buisson, n°2299 (1948) ; Société des membres honoraires des sapeurs-pompiers, n°285 (1912) ; Société libre de chasse, n°2117 (1946-1962) ; Société lyrique La Mésange, n°707 (1925) ; Société sportive et gymnastique, n°702 (1924-1938) ; Union sportive, n°66 (1904).

    Date

    1904-1978

    Cote

    1007W/27

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • MAISSE : Amicale des commerçants, n°2063 (1946) ; Association...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE : Coopérative scolaire de Villemoisson-sur-Orge (5 décembre 1932).

    Date

    1932

    Cote

    4M/92

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE : Coopérative scolaire de Villemoisson-sur-Orge...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    BOURAY-SUR-JUINE.

    Date

    1922-1928

    Cote

    4M/13

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • BOURAY-SUR-JUINE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.). GOMETZ-LE-CHATEL, A.S.A. Gometz-Cottage : assainissement, budgets, voirie, recours juridiques, correspondance, élections, projet de constitution de l'A.S.A (1929).

    Date

    1929-1966

    Cote

    934W/17

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    FLEURY-MEROGIS : L'Etoile (5 mai 1931).

    Date

    1931

    Cote

    4M/40

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • FLEURY-MEROGIS : L'Etoile (5 mai 1931).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1965-2004

    Cote

    2745W/7/3

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
    • Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  18. Résultat n°18

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies la courte échelle, Chant de balles, atelier de l'orage, l'art mobile, la constellation : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2420W/11

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies chant de balle, de l'Uppercut, artefact, atelier de l'orage, les frères Kazamaroffs, l'Eygurande, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/45

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies théâtre Quebracho, association Alihosa, association le château de fable, l'art mobile : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2420W/20

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies conte amer, l'art mobile, un soir ailleurs, théâtre de la véranda, groupe 3.5.81 : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/30

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Forêt domaniale de RAMBOUILLET

    Date

    1971-2000

    Cote

    98J/50

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • La forêt, faune et flore
    • Descriptions et caractéristiques des forêts en France
    • La forêt de l'Ile-de-France et du bassin parisien
    • Forêt domaniale de RAMBOUILLET

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Groupes de recherches et commémorations du bicentenaire en Essonne

    Date

    1988-2001

    Cote

    98J/258

    • Contexte : FONDS ANDRE GARRIOT

    • Recherches historiques
    • Périodes historiques
    • Révolution française
    • Groupes de recherches et commémorations du bicentenaire...

    Producteur :

    GARRIOT André (service producteur)

  24. Résultat n°24

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : associations sportives.

    Date

    1928-1933

    Cote

    4M/79

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : associations sportives.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    ETIOLLES.

    Date

    1908-1925

    Cote

    4M/37

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • ETIOLLES.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Création, extension et transfert des etablissements commerciaux, industriels et artisanaux ; autorisations ou rejets par décision du préfet : arrêtés préfectoraux, certificats d'affichage, un procès-verbal de notification ; appareils de frappe, autorisation : arrêté et correspondance du préfet ; concours de la statistique du tourisme : liste des établissements hôteliers de Seine-et-Oise autorisés à concourir ; Syndicat de l'épicerie française et de l'alimentation générale, Mutuelle des bouchers détaillants : correspondance, un modèle de statuts ; prix de vente du lait et des beurres : arrêté du préfet ; homologation des prix dans certains hôtels : note du préfet (1941 - 1950). Hôtles homologués dans la commune : un cahier [1939 - 1950]. Bulletin officiel des fonds de commerce : numéros des 27 juin et 1er août 1945.

    Date

    1939-1950

    Cote

    EDEPOT84 2F/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  27. Résultat n°27

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance diverse : notes du sous-préfet, circulaires, extrait des statuts de l'association 'Le Foyer du soldat', état des militaires libérés en 1911 ayant donné satisfaction et désireux de trouver un emploi en Seine-et-Oise, sursis d'incorporation, certificat de présence sous les drapeaux, ordre de route, télégramme, extrait du registre des engagements volontaires, certificats de soutien de famille, certificat de préparation militaire de l'armée de l'air, réclamation pour l'inscription sur le livre d'or des militaires décédés, feuilles de renseignements sur les conscrits et leurs familles.

    Date

    1889-1962

    Cote

    EDEPOT19 1H/5

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Correspondance...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  28. Résultat n°28

    Récépissés de déclarations d'associations et de modifications statutaires : correspondance (1979).

    Date

    1979

    Cote

    1007W/50

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • Récépissés de déclarations d'associations et de modifications...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    1904-1981.

    Date

    1904-1981

    Cote

    1007W/15

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • 1904-1981.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30

    DRAVEIL : associations sportives.

    Date

    1927-1933

    Cote

    4M/32

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • DRAVEIL : associations sportives.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    ETAMPES.

    Date

    1906-1934

    Cote

    4M/36

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • ETAMPES.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies la constellation, l'Amin théâtre, Un soir ailleurs, association Minuit zéro une, La belle meunière, association Delbee company, Chant de balles : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2420W/17

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  33. Résultat n°33

    CHAMPMOTTEUX : Club intercommunal sportif de Champmotteux (31 mars 1933).

    Date

    1933

    Cote

    4M/24

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • CHAMPMOTTEUX : Club intercommunal sportif de Champmotteux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Date

    1922-1934

    Cote

    4M/82

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • SAVIGNY-SUR-ORGE.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU : statuts [en trois exemplaires] (1904).

    Date

    1904

    Cote

    EDEPOT75 3H/8

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  36. Résultat n°36

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies la courte échelle, cache-cache, des uns et des autres, l'epate en l'air, théâtre du pain : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2420W/28

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action Culturelle créée en 1975).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2713W/14

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Planification familiale, relations avec le Centre d'information, d'éducation et de planification familiale de Montgeron [CIEPF] (1979 - 1982).

    Date

    1979-1982

    Cote

    44J/4

    • Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...

    • Planification familiale, relations avec le Centre d'information,...

    Producteur :

    LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)

  39. Résultat n°39

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies minuit zéro une, artefact, chant de balle, atelier de l'orage, la grande petite, les frères Kazamaroffs, l'Uppercut : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2420W/47

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance, sociétés et amicales : sociétés de construction : - 'Le Foyer Villeneuvois', société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : création, statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, 1898-1919 ; - 'Le Cottage d'ATHIS' société anonyme coopérative de construction de maisons à bon marché : statuts, comptes-rendus d'assemblées générales, ordres du jour, convocations, bilan de 1922, 1894-1925. - Abeille de SEINE-ET-OISE du 18 juillet, n° 55 de 1897. [53 pièces papier, 358 p.].

    Date

    1894-1925

    Cote

    26J/201

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille CHODRON DE COURCEL. - Associations de bienfaisance,...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  41. Résultat n°41

    Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée par l'association Accueil éducation culture puis par le Centre français de protection de l'enfance. - Statuts et convention (1969), modifications de la convention (1980 et 1991), rapport sur la maison d'enfants (1981) ; extension de 30 places, projet pédagogique (mai 1993), comptes rendus de réunion sur la reconstruction de la maison d'enfants (1994), note de présentation des travaux (octobre 1994), convention d'étude (1994), subvention pour études préalables de faisabilité pour la réhabilitation de la maison principale et la construction d'un bâtiment de 900 m² (mai 1995) [projet abandonné]. Reconstruction de la maison d'enfant sur le site de la ferme de François route de DOURDAN à SAINT-CHERON : avant-projet sommaire (juin 2000), plans (2000), subvention pour la reconstruction (9 octobre 2000), notification d'attribution de la subvention (17 octobre 2000).

    Date

    1969-2000

    Cote

    2018W/27

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Maison d'enfants de SAINT-CHERON ouverte en 1960 gérée...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : associations sportives.

    Date

    1930-1932

    Cote

    4M/80

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : associations sportives.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  43. Résultat n°43

    Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3285W/1

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Administration générale.
    • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  44. Résultat n°44

    NAINVILLE-LES-ROCHES : Société des membres honoraires des sapeurs- pompiers (24 Mars 1934).

    Date

    1934

    Cote

    4M/66

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • NAINVILLE-LES-ROCHES : Société des membres honoraires...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Constitution de la société Le Groupe de Chamarande, centre d'activités permanentes pour une évolution du mode de vie, domiciliation du siège de cette société coopérative (1979) ; liste des ministères intéressés par la constitution du groupe (1979), travaux d'aménagement effectués par les associations du groupe dans les bâtiments du domaine (1980), garanties d'emprunts consenties par le département au groupe de Chamarande (1980), constitution et composition du groupe de Chamarande (1979), réunions de travail sur la gestion du domaine de Chamarande : comptes-rendus juillet 1979 - juin 1981, présentation des activités du Groupe de Chamarande et de son bilan financier (1984), deux numéros de La Gazette de Chamarande présentant les activités des associations (1982) nombreuses plaquettes de présentation des stages, cours, chantiers, conférences, visites proposés par la vingtaine d'associations constituant Le Groupe de Chamarande, coupures de presse relatant les activités des associations puis les conflits entre le Conseil général et Le Groupe de Chamarande menant à la dénonciation du contrat (1980-1985).

    Date

    1979-1985

    Cote

    1588W/7

    • Contexte : DOMAINE DE CHAMARANDE.

    • Constitution de la société Le Groupe de Chamarande,...

    Producteur :

    MISSION CHAMARANDE (service producteur), MISSION CHAMARANDE (service versant)

  46. Résultat n°46

    LISSES : Quartier du Long Rayage, cessions de terrains faites à M. Foucan (lot n° 41), M. Robert (lot n° 42), dans le lotissement du Hameau du Gantelet : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, statuts de l'association syndicale libre du Hameau de l'Aqueduc, arrêtés préfectoraux, plan ; annulations de cessions de terrains faites à M.Souverain (lot n° 14), M. Cahagne (lot n° 19), M. Ronco (lot n° 19), M. Boulier (lot n° 21), M. Garcia (lot n° 22), M. Marengo (lot n° 22), dans le lotissement du Hameau du Gantelet : décision de remboursement, projet d'acte, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, statuts de l'association syndicale libre du Hameau de l'Aqueduc, arrêtés préfectoraux, plan.

    Date

    1985

    Cote

    1523W/1099

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier du Long Rayage, cessions de terrains...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    VILLEJUST : Club sportif de Villejust (6 avril 1925).

    Date

    1925

    Cote

    4M/91

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • VILLEJUST : Club sportif de Villejust (6 avril 1925).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Syndicat de lutte contre les ennemis des cultures, organisation professionnelle agricole ayant pour vocation la lutte contre les mauvaises herbes : statuts, correspondance, registre de déclarations de dépôt légal (1926 - 1936). Syndicat de lutte contre les mauvaises herbes de PLESSIS-PATE : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive et du bureau, statuts [un registre] (1926).

    Date

    1926-1936

    Cote

    EDEPOT81 3F/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  49. Résultat n°49

    Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989), arrêté d'agrément du 13 janvier 1995, convention avec le Conseil général du 25 avril 1995, rapports annuels et comptes administratifs (1995-1997), arrêté de retrait d'agrément le 08 février 2000, [date effective de cessation d'activité le 7 juin 1997]. Lieu de vie La Colombe à SERMAISE. - Arrêté d'autorisation de création (9 novembre 2005), avis du CROSM (2005), projet d'établissement (2005).

    Date

    1989-2006

    Cote

    2018W/60

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie L'Envol à VILLEJUST. - Statuts (1989),...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  50. Résultat n°50

    EPINAY-SOUS-SENART : Amicale des anciens (3 août 1909).

    Date

    1909

    Cote

    4M/33

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • EPINAY-SOUS-SENART : Amicale des anciens (3 août 1909).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de l'éveil, l'art mobile, minuit zéro une, groupe 3.5.81, amin théâtre, DARU : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/41

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  52. Résultat n°52

    Association chargée de la promotion professionnelle des adolescents (ACPPA) confiés à l'ISES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1975-2003

    Cote

    2745W/7/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
    • Association chargée de la promotion professionnelle...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  53. Résultat n°53

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités pour déplacements, vacations horaires, allocations versées aux inspecteurs départementaux des services d'incendie (1937 - 1961) ; création de la Société des membres honoraires de la subdivision des sapeurs-pompiers de MOIGNY : statuts, correspondance (1905 - 1949) ; création de la Société amicale des sapeurs-pompiers de MOIGNY (1931) ; assurance couvrant la responsabilité civile du corps communal (1934 - 1959) ; soutien aux sapeurs-pompiers mobilisés pendant la Ière guerre mondiale (1915) ; publications spécialisées (1934, 1938).

    Date

    1905-1959

    Cote

    EDEPOT20 3H/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Affaires militaires. - Indemnités...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre à cru, un soir ailleurs, conte amer, blonba : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2420W/42

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle association "Val d'Yerres Prévention" et création d'un centre social municipal en 2004.

    Date

    1992-2005

    Cote

    90J/1

    • Contexte : ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D'ANIMATION...

    • Fonctionnement
    • Statut, règlement, transfert de mission à la nouvelle...

    Producteur :

    ASSOCIATION BRUNOYENNE DE PREVENTION ET D ANIMATION (service producteur), BRUNOY (service versant)

  56. Résultat n°56

    Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies de l'Uppercut, Alias, point de rupture, stratégie du poisson : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2420W/26

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'aide...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  57. Résultat n°57

    TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU, modifications des statuts : instructions et correspondance du préfet, modèles de statuts-type (1943 - 1951). Dissolution, instructtions données par le préfet et examen des comptes de la société de secours mutuel : correspondance (1960 - 1970).

    Date

    1943-1970

    Cote

    EDEPOT75 3H/17

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  58. Résultat n°58

    VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers, pojet de constitution de la compagnie : courrier au commissaire d'arrondissement (1848). Statuts : règlement (1877), correspondance (1850). Efffectif de la compagnie, contrôle de la subdivision, registre-matricule, états et listes nominatives (1903 - 1938), arrêtés préfectoraux, correspondance (1876 - 1941). Conseil de resencement pour l'organisation des sapeurs-pompiers : arrêté de nomination des membres (1852) ; reconnaissance des officiers : procès-verbaux (1877 - 1925), prestation de serment : procès-verbaux (1852 - 1866), élection de représentants au conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux (1907 - 1932), arrêté préfectoral (1932), correspondance (1877 - 1913).

    Date

    1848-1941

    Cote

    EDEPOT77 3H/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers,...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  59. Résultat n°59

    BRUNOY.

    Date

    1925-1934

    Cote

    4M/19

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • BRUNOY.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Société des chasseurs propriétaires. - Statuts, réglement intérieur (1959-1960), correspondance (1957-1960).

    Date

    1957-1960

    Cote

    EDEPOT26 1I/5

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Société des chasseurs propriétaires....

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Fonctionnement de l'association (1901 - 1985).

    Date

    1961-1984

    Cote

    EDEPOT85 1R/3

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Caisse des écoles.
    • Fonctionnement de l'association (1901 - 1985).

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  62. Résultat n°62

    CHALO-SAINT-MARS.

    Date

    1901-1922

    Cote

    4M/22

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • CHALO-SAINT-MARS.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Dossier administratif : statuts (1948), liste constitutive des adhérents (1948), extensions (1950-1954), radiations (1958-1962), réunions de bureau (1948-1959), procès-verbaux des Assemblées générales (1951-1959) , Assemblées générales (1948-1960) ; dissolution (1961).

    Date

    1995

    Cote

    890W/1

    • Contexte : 890W Association syndicale de reconstruction (ASR)...

    • Dossier administratif : statuts (1948), liste constitutive...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    VIRY-CHATILLON.

    Date

    1910-1935

    Cote

    4M/95

    • Contexte : 4M ASSOCIATIONS (1870-1967)

    • VIRY-CHATILLON.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Travailleurs algériens, centres d'hébergement ; association pour l'hébergement dans l'arrondissement de CORBEIL (moulin Jullemer à VILLABE) (1956-1962).

    Date

    1956-1962

    Cote

    997W/88

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Travailleurs algériens, centres d'hébergement ; association...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  66. Résultat n°66

    MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Autorisation préfectorale relative à l'obtention d'un repos hebdomadaire au bénéfice des employés du salon de coiffure tenu par M. Longuetaud : arrêté et courrier du préfet. Courrier adressé au directeur de la Compagnie continentale du gaz par les délégués mandatés du Syndicat du gaz de CORBEIL. Grèves de juin 1936, constitution d'un syndicat des ouvriers de la Sucrerie de MENNECY : procès-verbal de constitution, correspondance du préfet, du maire, du représentant de l'employeur, statuts. Grèves de mai-juin 1968, occupation des locaux de la SNECMA par les grévistes constitués en piquet de grève : liste nominative des grévistes, attestations de piquet de grève, correspondance, notes.

    Date

    1936-1968

    Cote

    EDEPOT84 7F/3

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Sociétés de tir : Saclas à Wissous.

    Date

    1885-1915

    Cote

    1R/115

    • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

    • Sociétés de tir : Saclas à Wissous.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso : promesse de vente, acte de vente, fiches de cession, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, cahier des préscriptions générales, correspondance, plans (1976-1977) ; travaux de construction sur le lot vendu : demande de permis de construire, dossier descriptif technique, arrêté de permis de construire, correspondance, plan général, plan de masse, plan de situation, plans des bâtiments, plan de voirie-réseaux divers (1977).

    Date

    1976-1980

    Cote

    1786W/164

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  69. Résultat n°69

    BURES-SUR-YVETTE.- Associations syndicales libres.

    Date

    1926-1972

    Cote

    1012W/3

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • BURES-SUR-YVETTE.- Associations syndicales libres....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  70. Résultat n°70

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies le théâtre de Sarah, JAHDT théâtre, Louis Brouillard, NADA théâtre : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2420W/13

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies de la Véranda, théâtre de Sarah, Un soir ailleurs, de l'éveil : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2420W/25

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies théâtre de l'éveil, minuit zéro une, théâtre à cru, l'amin théâtre, théâtre de Sarah, DARU : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/29

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  73. Résultat n°73

    ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LE LOGEMENT FRANCAIS, Lot A 1, 60 logements collectifs : formulaire de demande, courriers, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1984-1985) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire SCI AUNETTES HABITAT, demande de permis de construire modificatif Lot B9A : notices, plans des bâtiments (1986), demande de permis de construire valant division Lot B9A : formulaire de demande (1985), demande de permis de construire Lot B9B : formulaire de demande, statuts de l'Association Syndicale (projet), engagement, notices, plans des bâtiments, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1985) (1985-1986) ; ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LE LOGEMENT FRANCAIS, Lot A 1, 60 logements collectifs, demande de permis de construire modificatif 228.84.C.5029 : formulaire de demande, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1985) ; demande de permis de construire : formulaire de demande, notice, plan de situation et de masse, plan de stationnement (1984) ; pré-dossier (1984) (1984-1985).

    Date

    1984-1986

    Cote

    2200W/5

    • Contexte : 2200W/1-97 Réalisation des zones d'aménagement concerté...

    • ZAC DES AUNETTES, dossier de permis de construire LE...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Statistiques agricoles : registre communal des déclarations d'ensemencements de blé, déclarations provisoires de récolte de céréales, résultats des déclarations des superficies ensemencées en céréales, bulletins de déclaration agricole, bulletin récapitulatif communal (1939 - 1945). Statistiques relatives au cheptel : bulletin récapitulatif communal, registre de culture (1945). Allocations familiales en agriculture : notes et correspondance du préfet, listes des bénéficiaires (1937 - 1940). Syndicat agricole de MENNECY-ORMOY : statuts, liste des membres, correspondance administrative (1945).

    Date

    1937-1945

    Cote

    EDEPOT84 3F/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  75. Résultat n°75

    COURCOURONNES, LISSES. - Quartier du Long Rayage, cessions de terrains faites à M. Montigny (lot n° 33) (1983), M. Poli (lot n° 34) (1984), M. Maillart (lot n° 35) (1983), M. Vidalot (lot n° 36) (1983), M. Ferréol (lot n° 37) (1983), M. Castrec (lot n° 38) (1983), M. Ducornet (lot n° 39) (1983), M. Desmanet (lot n° 40) (1984), dans le lotissement du Hameau de l'Aqueduc : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, statuts de l'association syndicale libre du Hameau de l'Aqueduc, arrêtés préfectoraux, plan.

    Date

    1983-1984

    Cote

    1523W/1090

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES, LISSES. - Quartier du Long Rayage, cessions...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    Récépissés de déclarations d'associations et de modifications statutaires : correspondance (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1007W/48

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • Récépissés de déclarations d'associations et de modifications...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995. - Dossier de création : statuts (1993), convention avec le Conseil général (1995), arrêtés d'agrément (1995 et 2001), comptes administratifs, budgets et rapports moraux (1999-2001). Dossier de clôture : rapport moral (2001), cessation d'activité au 1er janvier 2002, dissolution de l'association par parution au Journal officiel du 13 janvier 2007.

    Date

    1993-2007

    Cote

    2018W/59

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Lieu de vie Le Marronnier à ETAMPES ouvert en 1995....

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

  78. Résultat n°78

    CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE.- Associations syndicales libres.

    Date

    1926-1972

    Cote

    1012W/4

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • CHILLY-MAZARIN, EPINAY-SUR-ORGE.- Associations syndicales...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    Financement des compagnies théâtrales, demandes de contrats rejetés pour les compagnies stratégie du poisson, Chapazard, la parole du corps, le château de fable, le passeur d'ondes : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2009).

    Date

    2009

    Cote

    2420W/40

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement des compagnies théâtrales, demandes de...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  80. Résultat n°80

    MONTGERON : Orchestre philarmonique, n°1759 (1938-1942) ; Patriote (la), n°96 (1925-1927) ; Patronage Saint-Augustin, n°491 (1920-1951) ; Présence gaulliste, n°3018 (1958) ; Réveil montgeronnais (le), n°339 (1913) ; Rugby-club montgeronnais, n°498 (1921) ; Section locale de l'Association départementale d'action sociale des policiers du commissariat de police, n°3449 (1962), n°3537 (1964) ; Sports ouvriers montgeronnais, n°1505 (1935-1946) ; Stade montgeronnais (le), n°355 (1913-1949) ; Société Le Muguet, n°104 (1906-1927) ; Société amicale des locataires de la cité du Moulin de Senlis, n°1404 (1934) ; Société civile des droits de chasse, n°267 (1911) ; Société coopérative des agents retraités de la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée, n°404 (1917-1927) ; Société d'éducation populaire, n°706 (1924-1951) ; Société de chasse de MONTGERON-VIGNEUX, n°2027 (1946-1948) ; Société de tir et préparation militaire L'Alerte de Montgeron, n°192 (1909-1927) ; Société lyrique et dansante Le Muguet, n°463 (1920) ; Syndicat des propriétaires du lotissement Paris-Montgeron, n°1242 (1932) ; Syndicat d'initiative de MONTGERON-YERRES, n°700 (1924-1925) ; Syndicat de défense des intérêts généraux du quartier de la Glacière, n°315 (1912-1919) ; Syndicat de groupement de défense des acquéreurs de terrains de Taillis-cottage, n°824 (1926) ; Syndicat des propriétaires du quartier de Concy, n°375 (1914) ; Syndicat des usagers des moyens de transport par autobus des communes de MONTGERON, VIGNEUX et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES (Val-de-Marne), n°1466 (1935) ; Trait d'union des catholiques, n°527 (1921) ; Union des sociétés musicales et chorales de MONTGERON et sa région, n°2737 (1954) ; Union des voyageurs du Paris-Lyon-Méditerranée, n°163 (1908) ; Union amicale des associations de propriétaires, n°1894 (1934) ; Union amicale montgeronnaise (l'), n°239 (1911) ; Union départementale des associations culture et cinéma et amis de la télévision, n°476 (1967) ; Union républicaine, n°825 (1926) ; Université populaire, n°942 (1927-1949) ; Vacances et loisirs, n°3474 (1963) ; MORIGNY-CHAMPIGNY : Secours mutuel des sapeurs-pompiers, n°78/101 (1900-1968).

    Date

    1900-1968

    Cote

    1007W/31

    • Contexte : ASSOCIATIONS LOI 1901.

    • MONTGERON : Orchestre philarmonique, n°1759 (1938-1942)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)