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1 517 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Prévention santé : cahier d'enregistrement des consultations de dépistage anonyme et gratuit d'ETAMPES 2005, 2011, 2012, 2014 et ARPAJON 2012.

    Date

    2005-2014

    Cote

    2673W/9

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : cahier d'enregistrement des consultations...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2966W/6

    • Contexte : 2966W Centre de prévention santé de MASSY : statistiques...

    • Centre de Dépistage Anonyme et Gratuit (CDAG).
    • 2011.

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE MASSY (service producteur), CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Grippe H1N1, 2011.

    Date

    2011

    Cote

    2966W/4

    • Contexte : 2966W Centre de prévention santé de MASSY : statistiques...

    • Vaccinations.
    • Grippe H1N1, 2011.

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE MASSY (service producteur), CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tuberculose : tableaux statistiques de consultations (1999-2011).

    Date

    1999-2011

    Cote

    2477W/16

    • Contexte : TUBERCULOSE.

    • Tuberculose : tableaux statistiques de consultations...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE MASSY (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  5. Résultat n°5

    2008-2011.

    Date

    2008-2011

    Cote

    2977W/3

    • Contexte : 2977W Centre de lutte anti-tuberculose, suivi médical...

    • Cas de tuberculose : statistiques.
    • 2008-2011.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE SANTÉ / SECTEUR LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Statistiques de l'activité du CDPS.

    Date

    2001-2011

    Cote

    2872W/4/3

    • Contexte : PRÉVENTION SANTÉ.

    • Activités du centre départemental de prévention et...
    • Statistiques de l'activité du CDPS.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉTAMPES / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ARPAJON (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service producteur)

  7. Résultat n°7

    2000-2010.

    Date

    2000-2010

    Cote

    2966W/3

    • Contexte : 2966W Centre de prévention santé de MASSY : statistiques...

    • Vaccinations.
    • 2000-2010.

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE MASSY (service producteur), CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Recensements de population du département de l'Essonne par cantons (1998-2009)

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3692

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Recensements de population du département de l'Essonne...
  9. Résultat n°9

    Informations collectives sur les infections sexuellement transmissibles (IST) dans les collèges : statistiques.

    Date

    2003-2009

    Cote

    2872W/4/1

    • Contexte : PRÉVENTION SANTÉ.

    • Activités du centre départemental de prévention et...
    • Informations collectives sur les infections sexuellement...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉTAMPES / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ARPAJON (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Essonne en chiffres 2009

    Date

    2009

    Cote

    PBR/2541

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Essonne en chiffres 2009
  11. Résultat n°11

    Prévention santé : statistiques des consultations de dépistage anonyme et gratuit de 2006 à 2009. Cahier d'inscription des consultations de dépistage anonyme et gratuit de 2006 à 2009.

    Date

    2006-2009

    Cote

    2673W/5

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : statistiques des consultations de...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Statistiques du CDAG (consultation anonyme et gratuit du SIDA), dépistage VHC, Antigénémie P24, hépatite C, syphilis, HBV ; rapport annuel d'activité et de performance des centres d'information, de dépistage et de diagnostic des infections sexuellement transmissibles (CIDDIST), année 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2152W/3

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Statistiques du CDAG (consultation anonyme et gratuit...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service versant)

  13. Résultat n°13

    Création d'une station d'épuration par le syndicat intercommunal de la vallée supérieure de l'ORGE, étude sur les nuisances dues à la station d'épuration (2007). Syndicats. - Courriers de la Confédération Générale des Travailleurs (CGT) adressés au Préfet (2008). Transports en commun. - Projet du tram-train MASSY-EVRY, du tramway VILLEJUIF-JUVISY-SUR-ORGE (2008), 12ème contrat de plan Etat - Région 2000-2006 sur des projets de transports en commun, situation fin septembre 2006. Trésorerie principale. - Réorganisation du réseau du Trésor Public de l'Essonne (2007). Tribunal de Commerce. - Tableaux sur l'activité des tribunaux de commerce, les créations d'entreprises, les cessations d'activités, les procédures collutoires sur la période 1998-2006. Université. - Présentation de l'université d'EVRY - Val d'Essonne (2006), problème des enseignants vacataires et contractuels : tracts, interview du président de la faculté (2007). Urbanisme commercial. - De la multiplication des grandes surfaces aux friches commerciales, étude réalisée par le service commerce de la Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne, 38 pages, juin 2006 ; Impact de Marques Avenue à CORBEIL-ESSONNES, 22 pages, octobre 2007. Terrain Défense de VIRY-CHATILLON. - Terrains du ministère de la Défense, secteur du Bellay à VIRY-CHATILLON : bilan financier, cession de parcelles à la commune (2007). Visites d'entreprises. - Plaquettes sur des sociétés visitées par le Préfet (2007-2008). Visite du Préfet à la direction interrégionale du bassin de la Seine (2006).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/18

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Création d'une station d'épuration par le syndicat...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Prévention santé : statistiques vaccinations écoles primaires année scolaire 2005/2006, lycées 2007/2008. Vaccination grippe H1N1.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2673W/3

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : statistiques vaccinations écoles...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Les Chiffres clés de l'offre culturelle en Essonne 2008

    Date

    2008

    Cote

    PBR/2526

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Les Chiffres clés de l'offre culturelle en Essonne...
  16. Résultat n°16

    Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le préfet (2007). Direction des relations avec les collectivités locales. - Réorganisation du contrôle de légalité et du contrôle budgétaire, statistiques sur ce contrôle (2007-2008). Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) Ile-de-France. - Présentation de ses missions (2007). Direction des services fiscaux. - Notes relatives à la réorganisation des services fiscaux (2007). Service vétérinaire de l'Essonne. - Plaquette du projet stratégique de la DDSV de l'Essonne (2004). Elections législatives des 10 et 17 juin 2007. - Profession de foi des candidats classés par circonscription, organisation des élections, résultats des 1ers et 2ème tour par circonscription ; résultats des élections législatives de 2002, 1997, 1993. Election du président de la République des 22 avril et 6 mai 2007. - Profession de foi des candidats, prévisions pour les 2 tours et données chiffrées, organisation des élections (2007). Elections municipales et cantonales des 9 et 16 mars 2008. - Données chiffrées et analyses (2008).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1957W/9

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Deux comptes-rendus de réunions de la DRAC avec le...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur la lutte contre l'immigration irrégulière en Ile-de-France (2008), rapport sur la question de l'immigration dans l'ESSONNE (juin 2007), statistiques sur les naturalisations. Bilan des expulsions, des assignations, étude sur la gestion de l'immigration en ESSONNE (2007-2008). Expulsions locatives. - Bilan des expulsions locatives (novembre 2007). Note sur la situation des impayés à la Grande Borne à GRIGNY (2007), correspondance avec le député Julien DRAY sur les expulsions à GRIGNY, notes, coupures de presse (2007-2008). Entreprise FAURECIA à ETAMPES équipementier automobile. - Etude sur la situation économique du sud-Essonne, note, correspondance, coupure de presse sur les licenciements de FAURÉCIA, convention de revitalisation du bassin de l'emploi d'ÉTAMPES entre FAURÉCIA et l'Etat (2007). Forage DESFORGES à BOUVILLE. - Contentieux entre la commune de VILLENEUVE-SUR-AUVERS et l'agriculteur DESFORGES au sujet de l'autorisation de forage pour l'irrigation de cultures qui pollue la nappe phréatique : rejet de la requête Desforges par la cour d'administration d'appel de VERSAILLES (Yvelines) (2007-2008). Gendarmerie. - Analyse mensuelle de l'action de la gendarmerie en matière de lutte contre la délinquance (2007). Généthon à EVRY. - Présentation du Génopole, tableau de bord (1998-2006).

    Date

    1998-2008

    Cote

    1957W/10

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Note sur la polygamie. Compte-rendu de réunion sur...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Prévention santé : statistiques vaccinations dans les écoles (1995-2008).

    Date

    1995-2008

    Cote

    2673W/1

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : statistiques vaccinations dans les...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    2003-2008.

    Date

    2003-2008

    Cote

    2977W/2

    • Contexte : 2977W Centre de lutte anti-tuberculose, suivi médical...

    • Cas de tuberculose : statistiques.
    • 2003-2008.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service producteur), DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICE EXPERTISE SANTÉ / SECTEUR LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (décembre 2007-juin 2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2119W/71

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Infection sexuellement transmissible (IST).

    Date

    2006-2008

    Cote

    2966W/2

    • Contexte : 2966W Centre de prévention santé de MASSY : statistiques...

    • Maladies sexuellement transmissibles.
    • Infection sexuellement transmissible (IST).

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE MASSY (service producteur), CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique de PALAISEAU, de la Force logistique terrestre, du centre d'essais des propulseurs, de la base aérienne 107 (2007). Politique de l'emploi. - Situation du marché du travail du sud-est francilien, données sur l'emploi en ESSONNE, lutte contre l'emploi des étrangers sans titre (2007). Direction départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative. - Commission départementale de l'ESSONNE du centre national pour le développement du sport : comptes-rendus de réunions (2007). Direction départementale de l'Equipement (DDE). - Projet de fusion de la DDE avec la direction de l'Agriculture pour 2009 : correspondance, plan (2008), rapports d'activités de la DDE (2006-2007). Direction départementale des affaires sanitaires et sociale. - Plaquette sur l'eau potable en ESSONNE (2005), financement de nouveaux locaux de la DDASS (2008). Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt. - Plaquette : le monde rural essonnien (2004) ; notes sur l'eau potable en ESSONNE, l'agriculture biologique, les cultures céréalières, la politique agricole commune (2006-2008).

    Date

    2006-2008

    Cote

    1957W/8

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Plaquettes de présentation de l'Ecole polytechnique...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Entre peste et choléra, un aperçu de la santé du Moyen Age au XIXe siècle

    Auteur

    DALLE, Corinne

    Date

    2008

    Cote

    GBR/4220

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Entre peste et choléra, un aperçu de la santé du Moyen...
  24. Résultat n°24

    Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (juillet-décembre 2008).

    Date

    2008

    Cote

    2119W/72

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les travaux de la Francilienne (2004) ; échangeur autoroute A86 - Route Nationale 118 : sécurisation des circulations piétonnes, rapport de synthèse, plans, coupures de presse (2007) ; présentation du projet d'aménagement du site du poste autoroutier des CRS (Compagnie Républicaine de Sécurité) à CHILLY-MAZARIN (2007), opérations en cours sur les routes nationales en ESSONNE (2007), chantier de l'autoroute A86. Schéma de cohérence territoriale (SCOT). - Etude sur la définition de périmètres pertinents pour les SCOT de l'ESSONNE (2007). Service départemental d'Incendie et de Secours (SDIS). - Schéma d'analyse et de couverture des risques (2006). Révision du schéma directeur de la Région ILE-DE-FRANCE (SDRIF). - Notes, études, cartes, plans sur la révision du SDRIF (2007). Sécheresse 2007. - Situation des nappes phréatiques dans l'ESSONNE, cartes hydrographiques des rivières, arrêtés préfectoraux sur la surveillance des nappes phréatiques et l'irrigation (2007). Sécurité. - Notes, communiqués de presse, coupures de presse sur la violence urbaine vis-à-vis des sapeurs pompiers (2006), statistique sur la délinquance en ESSONNE (2005-2006), note sur la délinquance des mineurs, statistique sur les effectifs de police, plan d'action du département pour la lutte anti-drogue, réforme des services de renseignement (2007-2008). Sécurité routière. - Bilan des accidents corporels de la circulation en ESSONNE (2006). Services publics sud-Essonne. - Accès aux services dans les territoires dans le département de l'ESSONNE (2005).

    Date

    2004-2008

    Cote

    1957W/16

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Route nationale 104, Francilienne : plaquette sur les...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Prévention santé : statistiques vaccinations écoles année scolaire 2007/2008 et statistiques vaccination dans le centre 1999 et 2000.

    Date

    1999-2008

    Cote

    2673W/2

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : statistiques vaccinations écoles...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Actions gare.

    Date

    2003-2008

    Cote

    2872W/6

    • Contexte : PRÉVENTION SANTÉ.

    • Activités du centre départemental de prévention et...
    • Actions gare.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉTAMPES / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ARPAJON (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service producteur)

  28. Résultat n°28

    Statistiques du CDAG (consultation anonyme et gratuit du SIDA), dépistage VHC, Antigénémie P24, hépatite C, syphilis, HBV ; rapport annuel d'activité et de performance des centres d'information, de dépistage et de diagnostic des infections sexuellement transmissibles (CIDDIST), année 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2152W/2

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Statistiques du CDAG (consultation anonyme et gratuit...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service versant)

  29. Résultat n°29

    Prévention santé : cahier d'enregistrement vaccination de 1987 à 2005 ; statistique des consultations anonymes et gratuites de 1998 à 2007 ; procès verbal de cambriolage 1997.

    Date

    1987-2007

    Cote

    2673W/6

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : cahier d'enregistrement vaccination...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (décembre 2006-juin 2007).

    Date

    2006-2007

    Cote

    2119W/69

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Statistiques vaccinations.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2872W/4/2

    • Contexte : PRÉVENTION SANTÉ.

    • Activités du centre départemental de prévention et...
    • Statistiques vaccinations.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉTAMPES / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ARPAJON (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service producteur)

  32. Résultat n°32

    Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (juillet-novembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2119W/70

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Statistiques du CDAG (consultation anonyme et gratuit du SIDA), dépistage VHC, Antigénémie P24, hépatite C, syphilis, HBV ; rapport annuel d'activité et de performance des centres d'information, de dépistage et de diagnostic des infections sexuellement transmissibles (CIDDIST), année 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2152W/1

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Statistiques du CDAG (consultation anonyme et gratuit...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service versant)

  34. Résultat n°34

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2803W/123

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2007.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  35. Résultat n°35

    Consultation anonyme et gratuite du SIDA, des hépatites B et C, Antigénémie P24 et syphilis : statistiques, bilan épidémiologique annuel de l'activité CDAG, bilan trimestriel d'activité des CDAG relatif au dépistage du VIH et des hépatites, dépenses liées à la consultation de dépistage anonyme et gratuite du SIDA et des hépatites B et C, tableaux origine géographique et mode de contamination des personnes positives avérées, tableau total des consultations VIH, tableaux récapitulatif des consultations (motif de la demande, origine géographique, répartition par commune/sexe, attente de confirmation), rapport annuel d'activité et de performance des centres d'information, de dépistage et de diagnostic des infections sexuellement transmissibles (CIDDIST) (2007).

    Date

    2007

    Cote

    2066W/10

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Consultation anonyme et gratuite du SIDA, des hépatites...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  36. Résultat n°36

    2001-2007.

    Date

    2001-2007

    Cote

    2966W/5

    • Contexte : 2966W Centre de prévention santé de MASSY : statistiques...

    • Centre de Dépistage Anonyme et Gratuit (CDAG).
    • 2001-2007.

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE MASSY (service producteur), CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (janvier-juin 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2119W/66

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    Statistiques agricoles : enquête TERUTI-LUCAS, documents d'enquête (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1950W/19

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête TERUTI-LUCAS, documents...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  39. Résultat n°39

    2006 : nuitées F.S.D., statistiques F.S.D.

    Date

    2006-2006

    Cote

    2803W/122

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2006 : nuitées F.S.D., statistiques F.S.D.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  40. Résultat n°40

    Statistiques des consultation médicale d'évaluation et d'orientation (CMEO).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2872W/4/4

    • Contexte : PRÉVENTION SANTÉ.

    • Activités du centre départemental de prévention et...
    • Statistiques des consultation médicale d'évaluation...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉTAMPES / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ARPAJON (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service producteur)

  41. Résultat n°41

    Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (juillet-décembre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2119W/67

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Statistiques agricoles : enquête TERUTI-LUCAS, généralités, questionnaires (2005) ; Enquête TERUTI-LUCAS, généralités, questionnaires (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    1950W/20

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête TERUTI-LUCAS, généralités,...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Actions gare, information et dépistage gare Arpajon et Brétigny : statistiques.

    Date

    2000-2006

    Cote

    2872W/1

    • Contexte : PRÉVENTION SANTÉ.

    • Activités du centre départemental de prévention et...
    • Actions gare, information et dépistage gare Arpajon...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉTAMPES / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ARPAJON (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service producteur)

  44. Résultat n°44

    Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales, des circonscriptions des députés, des limites des arrondissements, des répartitions politiques par cantons ; organigramme nominatif de la Préfecture ; principaux dossiers en mai 2006 : intercommunalité, budget de la ville de CORBEIL-ESSONNES, budget de la ville de GRIGNY, budget SIREDOM (Syndicat Intercommunal pour la revalorisation et l'élimination des déchets et ordures ménagères), économies et entreprises, contrat de projet Etat-Région et SDRIF (Schéma directeur de la Région Ile-de-France) sur les transports collectifs, environnement (lutte contre les pollutions, lutte contre le bruit, la pollution de l'eau, les stations d'épuration), rénovation urbaine et logements (demandes de logements, politique de la ville), situation irrégulière des étrangers, reconduite à la frontière, maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS, réforme de l'administration départementale de l'Etat, réorganisation de la Préfecture, aménagement de la Ville Nouvelle d'EVRY, projet de construction d'un hôpital sud à EVRY - CORBEIL-ESSONNES, projet commercial sur le site de l'entreprise Lu-Danone à RIS-ORANGIS, classement de la Vallée du Val d'Yerres au titre des sites, pollution des nappes phréatiques à cause du forage agricole ; Données statistiques provenant de l'Institut National de la Statistique et des études économiques (INSEE) (avril 2006) sur les structures intercommunales, les juridictions, la population départementale, les données politiques, évolution de la situation politique de l'ESSONNE (analyse des résultats, résultats politiques depuis 1999), données économiques par secteurs d'activités, données sur la sécurité publique par districts (délinquance des mineurs, les violences urbaines), les moyens de la Préfecture et de la sous-Préfecture (effectifs, budget, missions), situation (par arrondissement) de l'intercommunalité, des Contrats Locaux de Sécurité (CLS) et des Conseils Locaux de Sécurité et de Prévention de la délinquance (CLSPD), caractéristiques économiques et scientifiques, environnementales et urbanistiques, caractéristiques des infrastructures et des transports, de la culture et du sport, de l'agriculture, de l'industrie, du commerce et de l'artisanat ; situation immobilière de la police nationale de l'Essonne [communes de BIEVRES, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, DRAVEIL, ETAMPES, GIF-SUR-YVETTE, JUVISY-SUR-ORGE, PALAISEAU, SAVIGNY-SUR-ORGE), des services préfectoraux. Direction centrale de la Sécurité publique. - Effectifs départementaux, évolution de la délinquance, fiches de carrières, redéploiement police - gendarmerie, immobilier, équipement (moyens roulants, équipement de protection et d'intervention), les moyens de transmissions, la sécurité routière (bilans des accidents, nombre de tués et de blessés), maintien de l'ordre public, le centre de rétention administrative (CRA) de PALAISEAU transformé en Locaux de rétention Administrative (LRA), projet de création d'une unité de transfert, état des CLS et des CLSPP, les polices municipales et la vidéosurveillance, les tests d'emploi des personnels (2005-2006), l'indication national des violences urbaines, les rivalités entre bandes (EVRY - COURCOURONNES), les principaux faits marquants dans l'Essonne (mars - mai 2006), notes d'informations sur des individus auteurs de vols. Direction départementale de l'Equipement. - Point sur les dossiers de la DDE (juin 2006), aménagement du territoire : schémas directeurs locaux et des schémas de cohérence territoriales (SCOT) sur les logements, les déplacements, les zones d'activités économiques ; urbanisme opérationnel, foncier et droit des sols : tableau de bord des Plans d'Occupation des Sols (POS) opposables au 1er juin 2006, terrains mobilisés pour la réalisation de logements, Opération d'Intérêt National (OIN) de la Ville nouvelle d'EVRY, projet d'intérêt général de l'hôpital sud francilien de CORBEIL-EVRY, réorganisation des terrains de l'hôpital de Perray-Vaucluse à EPINAY-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VILLEMOISSON-SUR-ORGE. Cohésion sociale. - Plan de cohésion sociale et de l'amélioration de l'offre des logements, plan de cohésion sociale dans le parc privé, lutte contre l'habitat indigne dans l'Essonne, plan départemental d'Action pour le logement des personnes défavorisées de l'Essonne, la mise en oeuvre de l'article 55 de la loi Solidarités et Renouvellement Urbain (SRU), programme national de rénovation urbaine. Environnement, énergie, développement durable. - Plan de gestion des déchets des chantiers du Bâtiment et Travaux Publics (BTP), espaces naturels sensibles (carte), Natura 2000 (sites naturels européens avec carte), Agenda 21 et les différentes démarches déjà entreprises en ESSONNE, plan de prévention des risques d'Inondation et risques technologiques, lutte contre le bruit des infrastructures de transports terrestres, état de la procédure du plan d'exposition au bruit (PEB) d'ORLY et de BRETIGNY-SUR-ORGE. Infrastructures de transport en commun. - Contrat de plan 2000 - 2006, volet routier, élargissement de la route nationale 104 (La Francilienne) entre l'autoroute A6 et A5, croix de Villeroy sur la route nationale 6, aménagement des diffuseurs des ULIS et de Mondétour sur la route nationale 118, complément du diffuseur de Courtaboeuf sur l'autoroute A10, protections phoniques, paysage et assainissement entre WISSOUS et EVRY sur l'autoroute A6, protections phoniques entre LONGJUMEAU et ETRECHY sur la route nationale 20. Infrastructures routières. - contrat de plan Etat-Région, volet transport en commun 2000-2006, projet TCSP (Transport en commun en site propre) MASSY RER Plateau de SACLAY (voie en site propre pour bus), site propre tramway VILLEJUIF (Val-de-Marne) - JUVISY, projet de Tram'bus EVRY - SENART, projet de restructuration du pôle multimodal de MASSY, réaménagement de la gare de JUVISY-SUR-ORGE, aménagements des points d'arrêts des bus sur la route nationale 20, liaison MASSY - VALENTON (interconnexion TGV RER C) (20 avril 2006). Décentralisation Acte II. - Transfert des routes nationales d'intérêt local au département (RNIL), carte du futur réseau routier national, annexes : consistances des réseaux (RRN : réseaux routes nationales et RNIL) (juin 2006). Préfecture, sécurité routière. - Accidentologie, statistiques des accidents, contrôle des sanctions automatisées (radars), carte indiquant les projets d'implantation des radars, groupe de travail sur la sécurité routière (pôle sécurité routière), PDASR 2006 (plan départemental d'actions de sécurité routière) : stages de perfectionnement à la conduite des 125 cm3, journée motard d'un jour, plan de prévention du risque routier, éducation routière, signalisation routière, routes à grande circulation, projet de routes à grande circulation (carte) ; Direction départementale de l'Equipement. - Organigramme (juillet 2006), projet de service, rapport d'activités 2005. Relations avec les collectivités locales. - Situation budgétaire de CORBEIL-ESSONNES, situation de GRIGNY, dossier SIREDOM/ SEMARDEL (usine d'incinération des ordures ménagères de VERT-LE-GRAND ou CITD) ; Service étrangers et réglementation. - Expulsions et reconduite à la frontière, collectifs sans papiers, aide au retour volontaire pour les étrangers en situation irrégulière, fourrières. Service de la coordination interministérielle. - Réforme de l'administration départementale, contrat de projets Etat - Région (CPER) (2007-2013), entreprises en difficulté dans le département (entreprise Hélio-Corbeil Quebecor à CORBEIL-ESSONNES, la société ALTIS semi Conductor à CORBEIL-ESSONNES, Faurecia Sièges automobiles (FSA) BRIERES-LES-SCELLES, commission départementale d'équipement commercial (juin 2006), mise en place de la LOLF (loi organique relative aux lois de finances) par le bureau des finances de l'Etat en 2005, système d'information territorial (SIT) (juin 2006). Environnement. - Principaux dossiers (nucléaire, dossiers SEVESO, sites pollués, contentieux en cours, dossiers ICPE économiquement ou politiquement sensibles, eau, autres dossiers à enjeux médiatiques) ; sites pollués à enjeux du département de l'ESSONNE ; gestion des déchets ménagers et assimilés ; risques industriels accidentels (sites SEVESO et silos à céréales) ; la protection de l'environnement en ESSONNE (mai 2006) ; la mission inter services de l'eau (MISE), le schéma directeur départemental en eau potable de l'ESSONNE. Cohésion sociale, égalité des chances. - Situation du logement social (31 mai 2006) ; projet ANRU (rénovation urbaine), 1er juin 2006 ; Service d'aide à la personne, présentation du CESU (1er juin 2006) ; expulsions locatives, résorption des impayés de loyers et des squats en ESSONNE ; action plan égalité des chances (2005-2006) ; préparation des contrats urbains de cohésion sociale (CLUS) [politique de la ville], 24 mai 2006, liste des quartiers prioritaires 2000-2006 au regard du PNRU (4 avril 2006) ; liste des quartiers inscrits en ZUS (zone urbaine sensible), ZRU (Zones de Redynamisation Urbaine) et ZFU (zone franche urbaine) et dans les contrats de ville. Ressources humaines, moyens. - Organisation et fonctionnement de la cité administrative d'EVRY ; budget de la Préfecture (mai 2006) ; les suites de l'entretien de gestion, réorganisation de la Préfecture (mai 2006). Sous-Préfectures. - ETAMPES, sous-préfecture : note sur la visite du Préfet à ETAMPES, rencontre avec Franck MARLIN, 31 mai 2006, présentation de l'arrondissement d'ETAMPES ; PALAISEAU, Sous-préfecture : organigramme, projet de reconstruction, squats de PALAISEAU et de MASSY, la pollution au plomb à MASSY, service des étrangers, opération d'intérêt général (MASSY, PALAISEAU, SACLAY, VERSAILLES (Yvelines), SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES, PLATEAU DE SACLAY. Agriculture. - Direction départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) (pochette vide). Travail et emploi. - Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DDTEFP) : organigramme (23 juin 2006), lettres de mission (2006-2007), curriculum vitae de la directrice ; plans de sauvegarde de l'emploi significatif et perspectives en ESSONNE (2005-2006) ; projets d'installation de maison de l'emploi (24 mai 2006) ; politique de l'emploi, contrats aidés du plan de cohésion sociale (26 mai 2006). Direction départementale de la jeunesse et des sports (DDJS). - Situation de l'action sportive et associative du département (2005), actions au 2 juin 2006. Affaires sanitaires et sociales. - Objectifs 2006 des services de la direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales de l'ESSONNE (DDASS) ; dossiers santé en ESSONNE, santé publique, santé environnement, dispositifs de soins ; secteurs médico-social : personnes âgées, personnes handicapées, contrôle des établissements, action sociale. Services vétérinaires. - Direction départementale des Services vétérinaires de l'ESSONNE (DDSV) : l'influenza aviaire, actualités 2006 ; le site d'équarrissage de SARIA Industries, Aquarium de SENART. Concurrence, consommation. - Régionalisation des services déconcentrés de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (26 janvier 2006) ; commission de surendettement des particuliers de l'ESSONNE ; maison de retraite Maison russe.

    Date

    1999-2006

    Cote

    1957W/2

    • Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN

    • Cartes plastifiées du relief, des limites cantonales,...

    Producteur :

    BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Prévention santé : statistiques vaccinations dans le centre de 2003 à 2005 et de 2008 à 2010. Statistiques vaccinations écoles 2004/2005/2006. Vaccinations dans le centre de 2004 à 2006. Statistiques DDASS 2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    2673W/4

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : statistiques vaccinations dans le...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Essonne en chiffres. 2006

    Date

    2006

    Cote

    PBR/2338

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Essonne en chiffres. 2006
  47. Résultat n°47

    Gens du voyage, situation dans l'Essonne : Réalité de l'Essonne de janvier 1998, tableau récapitulatifs, rapports, synthèse des débats de colloque, conférence de presse, articles de journaux, correspondance (1990-2006) .

    Date

    1990-2006

    Cote

    2167W/8

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • Gens du voyage, situation dans l'Essonne : Réalité...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  48. Résultat n°48

    Consultation anonyme et gratuite du S.I.D.A., des hépatites B et C, antigénémie P24 et syphilis : statistiques, antenne d'EVRY, factures relatives au dépistage anonyme et gratuit du virus du SIDA, du VHC et de l'antigénémie P24, tableau total des consultations de dépistage, récapitulatifs des consultations de dépistage (motif de la demande, origine géographique, répartition pa commune/sexe, attente de confirmation, rapport annuel d'activité et de performance des centres d'information, de dépistage et de diagnostic des infections sexuellement transmissible (CIDDIST) ; bilan épidémiologique annuel de l'activité CDAG (2004-2006).

    Date

    2004-2006

    Cote

    2066W/3

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Consultation anonyme et gratuite du S.I.D.A., des hépatites...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Fonctionnement : documentation, statistiques, affaires étrangères (1999-2005).

    Date

    1999-2005

    Cote

    2338W/34

    • Contexte : COOPERATION DECENTRALISEE ET RELATIONS INTERNATIONALES.

    • Fonctionnement : documentation, statistiques, affaires...

    Producteur :

    SERVICE DE LA COOPERATION DECENTRALISEE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES (service producteur), SERVICE DE LA COOPERATION DECENTRALISEE ET DES RELATIONS INTERNATIONALES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 556 à 671, généralités, SAINT-HILAIRE à VILLENEUVE-SUR-AUVERS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/25

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  51. Résultat n°51

    Statistiques d'activités annuelles et mensuelles issues de l'application Game (2002-2005).

    Date

    1991-2005

    Cote

    2745W/14/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • CAE Ferme de Champagne.
    • Statistiques d'activités annuelles et mensuelles issues...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  52. Résultat n°52

    Espace de socialisation perspectives, organisation.

    Date

    1990-2005

    Cote

    2745W/5/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Centre d'action éducative (CAE) Ferme de Champagne,...
    • Espace de socialisation perspectives, organisation.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  53. Résultat n°53

    Statistiques agricoles : enquête sur les structures de la production légumière, questionnaire, généralités (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/16

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête sur les structures...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Bilan des accidents corporels dans l'Essonne, évolution de 2001 à 2005. Statistiques 2005

    Date

    2005

    Cote

    PBR/2391

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Bilan des accidents corporels dans l'Essonne, évolution...
  55. Résultat n°55

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 408 à 547, MOIGNY-SUR-ECOLE à SAINT-ESCOBILLE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/24

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration (décembre 2004, janvier, juin-juillet, décembre 2005).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2119W/68

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Maladies professionnelles : fiches de liaison et déclaration...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 131 à 275, CHALOU-MOULINEUX à GOMETZ-LE-CHATEL (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/22

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  58. Résultat n°58

    Virus de l'immunodéficience humaine (VIH).

    Date

    1991-2005

    Cote

    2966W/1

    • Contexte : 2966W Centre de prévention santé de MASSY : statistiques...

    • Maladies sexuellement transmissibles.
    • Virus de l'immunodéficience humaine (VIH).

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE MASSY (service producteur), CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ DE MASSY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 1 à 130, ABBEVILLE-LA-RIVIERE à CHALO-SAINT-MARS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/21

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires 284 à 405, GRANGES-LE-ROI (LES) à MILLY-LA-FORET (2005).

    Date

    2005

    Cote

    1950W/23

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête Structure, questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  61. Résultat n°61

    2005: bilan annuel, statistiques janvier-mars F.L.E., bilan mensuel nuitées F.S.D., statistiques mensuelles F.S.D.

    Date

    2005-2005

    Cote

    2803W/121

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2005: bilan annuel, statistiques janvier-mars F.L.E.,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  62. Résultat n°62

    2004.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2803W/120

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2004.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  63. Résultat n°63

    Enquête utilisation du territoire : dossiers et questionnaires, ter-uti (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    1819W/21

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Enquête utilisation du territoire : dossiers et questionnaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  64. Résultat n°64

    Aménagement du territoire. Comité interministériel d'aménagement et de classement du territoire, pôles de compétitivité : fiches de présentation synthétique des pôles, pôle de compétitivité Logiciel-Système, note du Premier ministre sur la mise en oeuvre de la politique des pôles de compétitivité (2004). Politique de la ville dans le département, organisation et fonctionnement des services de l'Etat : rapport de diagnostic réalisé par le cabinet Mensia (2002). Chiffres-clés de l'Essonne dans les domaines de la population, de l'emploi, la vie économique, l'intercommunalité, actions des services de l'Etat dans le département, activités des services de la préfecture : tableaux, graphiques (juillet 2004). Equipement. - ETAMPES, réunion du 1er septembre 2004 relative à la construction d'un nouveau commissariat, au projet de rénovation urbaine du quartier Saint-Michel, du réaménagement de l'ancien hôpital, à une extension de compétences de la communauté de communes. ORSAY, acquisition par l'Agence foncière et technique de la région parisienne des 25 hectares du domaine de Corbeville : rapport, délibération, correspondance, plans (2005). PALAISEAU, bâtiments de la ferme des Granges, propriété du ministère de l'agriculture vendue à la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY (2004) ; projet de reconstruction de la sous-préfecture, du commissariat, du tribunal d'instance : correspondance avec le ministre de l'intérieur, vues aériennes ; projet d'une aire d'accueil provisoire pour les gens du voyage (2004). Implantation du futur centre hospitalier sud-francilien, concurrence de deux projets sur deux sites différents [l'un à COUCOURONNES, l'autre à CORBEIL-ESSONNES] : projet de motion, correspondance du président du conseil général, du député-maire d'EVRY et du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, photographies aériennes, un plan (2002 - 2003).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1883W/7

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Aménagement du territoire. Comité interministériel...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  65. Résultat n°65

    Collectivités locales. Guide pour la mise en oeuvre des pays (2001). Liste des établissements publics de coopération intercommunale dans l'Essonne (2002). Base de données cartographique relative à l'intercommunalité en Ile-de-France [réalisée par la Direction régionale de l'équipement]. Collectivités locales. - Intercommunalité dans l'arrondissement d'EVRY. Audience du préfet du 6 novembre 2002 accordée aux maires de la communauté d'agglomération d'EVRY et de la commune de RIS-ORANGIS relative au projet d'adhésion de cette dernière à la communauté d'agglomération : correspondance des maires d'EVRY et de RIS-ORANGIS, du président de la communauté d'agglomération d'EVRY, extrait de tableau de bord, délibération du conseil municipal de RIS-ORANGIS (2001 - 2002). Communauté de communes du Val d'Essonne, création : arrêtés préfectoraux portant la création et la liste des communes intégrant le périmètre de la communauté de communes, audience accordée au maire de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, cartes, correspondance des maires concernés, tableau de bord, coupure de presse (2002). Projet d'intercommunalité entre GRIGNY et VIRY-CHATILLON : correspondance, rapport, tableau (1997 - 2003). Récapitulatif général des arrêtés de création ou de modification de périmètre de communautés au niveau départemental (2003). Communauté de communes de CORBEIL-ESSONNES - LE COUDRAY-MONTCEAUX, procédure d'adhésion des communes de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE : délibérations ; projet d'extension et de transformation en communauté d'agglomération : dossier de présentation générale, correspondance (2002). Intercommunalité des communes du canton de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL, hypothèses de développement : étude réalisée par les cabinets Mazars, Calligramme et KPMG, rapport d'étape réalisé par le cabinet Calligramme (2001 - 2002). Projet de création d'une communauté d'agglomérations dans le Val d'Yerres, voeux des communes concernés pour la délimitation d'un périmètre et extension aux communes du Val de Seine (2002). Communauté d'agglomération du Centre-Essonne, hypothèses d'extension du périmètre à CORBEIL, RIS-ORANGIS et LE COUDRAY-MONTCEAUX ; étude réalisée par le cabinet FCL : comptes-rendus, cartographie avec différentes hypothèses (2001 - 2002).

    Date

    1999-2004

    Cote

    1883W/11

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales. Guide pour la mise en oeuvre...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  66. Résultat n°66

    Enquête terres labourables : dossiers et questionnaires (2004).

    Date

    2004

    Cote

    1819W/37

    • Contexte : STATISTIQUES AGRICOLES.

    • Enquête terres labourables : dossiers et questionnaires...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service versant)

  67. Résultat n°67

    Observatoire participatif des engagements : préparation de réunions, liste de diffusion, statistiques, listing, comptes-rendus de réunions (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2484W/45

    • Contexte : DEVELOPPEMENT DURABLE.

    • Observatoire participatif des engagements : préparation...

    Producteur :

    DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service producteur), DELEGATION AU DEVELOPPEMENT DURABLE ET SOLIDAIRE (service versant)

  68. Résultat n°68

    AD aéroports de Paris.- Rapport d'activité et de développement durable

    Date

    2004

    Cote

    INQUARTO/2383

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • AD aéroports de Paris.- Rapport d'activité et de développement...
  69. Résultat n°69

    Statistiques agricoles : enquête LUCAS, généralités/instructions, photographies/questionnaires (2003) ; Enquête LUCAS, phase 1 : instructions/généralités, phase 2 : instructions/généralités, questionnaires (2001) ; Enquête Aviculture, questionnaires échantillon, questionnaires hors échantillon, instructions/généralités (2004).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1950W/18

    • Contexte : RECENSEMENT GENERAL DE L'AGRICULTURE ET DE L'HORTICULTURE,...

    • Statistiques agricoles : enquête LUCAS, généralités/instructions,...

    Producteur :

    DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service producteur), DIRECTION REGIONALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET ILE-DE-FRANCE (service versant)

  70. Résultat n°70

    Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres S-Z (2004) ; statistiques mensuels des bénéficiaires des allocations (assurance, solidarité et préretraite), année 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2116W/43

    • Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

    • Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  71. Résultat n°71

    Bilan des accidents corporels dans l'Essonne, évolution de 1999 à 2003, statistiques 2003

    Date

    2004

    Cote

    GBR/2926

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bilan des accidents corporels dans l'Essonne, évolution...
  72. Résultat n°72

    Statistiques RMI.

    Date

    1998-2004

    Cote

    2877W/16

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Statistiques.
    • Statistiques RMI.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  73. Résultat n°73

    2003.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2803W/119

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2003.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  74. Résultat n°74

    Essonne. Le conseil général. Préparation à la révision du SDRIF. Séminaire du 8 mars 2004

    Date

    2004

    Cote

    INQUARTO/2344

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Essonne. Le conseil général. Préparation à la révision...
  75. Résultat n°75

    Statistiques annuelles CDAG (consultation anonyme et gratuit du SIDA) (1998-2000 ; 2004).

    Date

    1998-2004

    Cote

    2123W/1

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Statistiques annuelles CDAG (consultation anonyme et...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service versant)

  76. Résultat n°76

    Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, 2004

    Date

    2004

    Cote

    GBR/2880

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Evry : Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne,...
  77. Résultat n°77

    Communication. - Forum d'histoire locale : organisation, programme, comptes rendus d'interventions en ateliers ; cours : organisation, programme, liste des participants, articles de journaux, supports de cours, correspondance, bulletins d'inscription ; enquête auprés du public : réponses des usagers, synthèse.

    Date

    2000-2004

    Cote

    1753W/8

    • Contexte : ARCHIVES.

    • Communication. - Forum d'histoire locale : organisation,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Statistiques des plaintes du 91 (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2938W/59

    • Contexte : 2938W Plaintes contre des établissements médico-sociaux...

    • Statistiques des plaintes du 91 (2004).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Proposition d'aménagement pour le plateau de SACLAY : rapport de M. Duby (1999). Territoire prioritaire de MASSY-SACLAY-ORLY : compte-rendu de la réunion du 16 juillet 2001. Problématique du logement : compte-rendu de la réunion du 11 décembre 2001. Projet de territoire du plateau de MASSY-SACLAY et de la zone de Courtaboeuf : comptes-rendus des réunions du comité de pilotage (2001 - 2002). Projet définitif intitulé ""Développement économique du centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY"" élaboré par M. Baratin, ingénieur en chef des mines (2002). Plaquette de présentation intitulée ""Le territoire du point de vue de la société civile"" (2002). Centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY-ORLY-Courtaboeuf, développement et aménagement durable : 1er et 2e rapports d'étape réalisés par M. Masnou, ingénieur général des Ponts-et-Chaussées, annexes du projet préparatoire et du projet définitif (2001). Documentation (2002).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1883W/15

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  80. Résultat n°80

    Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement de PALAISEAU. Projet de création d'une communauté de communes autour du canton de MONTLHERY, problématique de la pertinence du périmètre de la communauté à créer ; opposition de plusieurs communes au projet : correspondance, comptes-rendus de réunions, étude sur l'impact financier lié à la création d'une communauté de communes [réalisée par le cabinet Klopfer], délibérations, tableaux, fiches, pétition des habitants de MARCOUSSIS (2002 - 2004). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères du Hurepoix, difficultés financières ; refus de plusieurs communes adhérentes de voter le budget de l'année 2003 ; saisine du préfet et de la chambre régionale des comptes par le maire de LIMOURS-EN-HUREPOIX [précédent du SYMIRIS pour des communes voisines d'Eure-et-Loir] ; démission du président du SICTOM du Hurepoix : correspondance, rapport, avis de la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France (2002). Projets concernant les communes des plateaux de SACLAY et de Courtaboeuf, des vallées de la Bièvre et de l'Yvette et de l'Arpajonnais, détermination des différents périmètres : notes, correspondance du préfet, du sous-préfet, des maires concernés, voeux de principe des conseils municipaux, arrêtés de retraits, correspondance au ministre délégué aux libertés locales (2001 - 2003). Communauté d'agglomérations du plateau de SACLAY, examen de l'intégration des communes de VILLEBON-SUR-YVETTE et de GOMETZ-LE-CHATEL dans la communauté d'agglomérations : correspondance du préfet et du sous-préfet, entre les élus locaux (2003). Arrêté interpréfectoral du 23 octobre 2002 portant création de la communauté d'agglomérations des Hauts de Bièvres. Groupe technique informel du centre d'envergure européenne de MASSY-SACLAY : rapport d'étape (2002).

    Date

    2001-2004

    Cote

    1883W/14

    • Contexte : CABINET DES PREFET PIERRE MUTZ, BERNARD FRAGNEAU, DENIS...

    • Collectivités locales, intercommunalité dans l'arrondissement...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)