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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire des titres du duché et du marquisat et des seigneuries jointes. [Tome 1er, renfermant les matières suivantes : érections en dignité ; actes du service passif ; mouvances].
Cote
A/663
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire des...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome II : directe ; rentes seigneuriales ; rentes foncières ; rentes constituées] [registre].

Cote
A/664
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°3

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome III : droits de justice ; droits de chasse, de rivière et de pêche ; foires et marchés, banalités ; églises, fabriques, cures et fondations].

Cote
A/665
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°4

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome IV : acquisitions ; baux à loyers ; coupes de bois ; plans et arpentages ; limites] [registre].

Cote
A/666
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°5

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général des titres du marquisat. [Tome V : édits ; lettres patentes ; transactions ; charges de seigneuries ; quittances] [registre].

Cote
A/667
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre d'inventaire général...
Résultat n°6

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire général des titres de BRUNOY (première partie) [registre].

Cote
A/668
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire...
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire général des titres de BRUNOY (seconde partie) [registre].

Cote
A/669
 Date
1789
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, inventaire

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre de minute de l'inventaire...
Résultat n°8

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers registres terriers de la seigneurie de VARENNES ; ensaisinement par le seigneur de VARENNES, portant quittance des droits de lods et ventes, de la vente de plusieurs héritages, sis à VARENNES, faite par Nicolas ROUX à Auvin OLIVIER.

Cote
A/759
 Date
1516-1750
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER, registre

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux divers...
Résultat n°9

Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux registres terriers et aux cueillerets de la seigneurie de JARCY. [Jean de PROVENNES cède à son frère Antoine, sept arpents de terre situés au lieu-dit l'ORME-DE-MONTGATON, en censive de l'abbesse de JARCY et reçoit en échange neufs quartiers de terre, en la censive de la seigneurie de MENCHY].

Cote
A/770
 Date
1511-1772
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
TERRIER, CUEILLERET, registre

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Notes relatives aux registres...
Résultat n°10

Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale : registre ordinaire de la prévôté et de la juridiction de BRUNOY.
Cote
A/791
 Date
1507-1508
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
registre, minute juridictionnelle, règlement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché et Marquisat de BRUNOY. - Justice seigneuriale...
Résultat n°11

Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie de MAROLLES, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, rédigé pour MONSIEUR, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES. Le seigneur de MAROLLES possédait plusieurs droits honorifiques.

Cote
A/1094
 Date
1780-1797
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
TERRIER, registre

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Registre terrier de la seigneurie...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Mesurage et arpentage de la terre et seigneurie de MAROLLES [registre].

Cote
A/1170
 Date
1513-1514
 Lieu
BRUNOY Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
registre

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Mesurage et arpentage de...
Résultat n°13

BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension et autres affaires extraordinaires (10 avril 1747-14 mai 1749), (31 mai 1749-5 mars 1763) ; baronnie de Saint-Yon : sept registres de tutelles, clôtures d' inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (8 janvier 1774-28 juin 1776), (1er février 1777-29 décembre 1777), (19 janvier 1778-30 octobre 1779), (29 février 1780-17 février 1781), (6 avril 1781-10 juin 1782), (4 janvier 1783-5 mai 1784), (25 mai 1784-24 décembre1785) ; marquisat de Bâville : seize registres de tutelles, clôtures d'inventaires, baux à pension, curatelles et autres affaires extraordinaires (7 mars 1774-31 décembre 1774), (5 janvier 1775-31 décembre 1776), (11 janvier 1777-15 novembre 1777), (2 janvier 1778-31 décembre 1778), (28 janvier 1779-8 février 1780), (21 avril 1780-3 février 1781), (15 février 1781-3 septembre 1781), (29 septembre 1781-23 mai 1782), (8 juillet 1782-30 décembre 1783), (5 janvier 1784-7 septembre 1784), (30 octobre 1784-4 février 1786), (4 janvier 1786-14 avril 1787), (1er mai 1787-22 décembre 1787), (8 janvier 1788-8 novembre 1788), (22 novembre 1788-26 août 1789), (26 septembre 1789-19 juin 1790)

Cote
B/176
 Date
1747-1790
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON
 Type de document
registre, bail

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
Résultat n°14

BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny). - Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1788-1790) ; un registre des dépôts des procédures criminelles de Saint-Michel-sur-Orge au Bailliage de Brétigny-sur-Orge (3 novembre 1763-3 juin 1777) ; un registre des présentations (6 mai 1694-6 mai 1695) ; un registre d'écrous (1741) ; Ban et arrière ban : rôle des taxes (1689-1692)

Cote
B/274
 Date
1689-1790
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, registre, registre d'écrou

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRETIGNY-SUR-ORGE (Bailliage et châtellenie de Brétigny)....
Résultat n°15

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Onze registres de présentations des demandeurs et des défendeurs (5 mai 1617-mars 1622), (4 avril 1622-14 juin 1623), (16 juin 1623-mars 1624), (avril 1624-novembre 1624), (janvier-juin 1625 ), (juin 1625-février 1626), (10 février 1626-28 décembre 1626), (28 juin 1627-mai 1628), (mai 1628-janvier 1629), (février 1629-février 1630), (février 1631-décembre 1631)

Cote
B/732
 Date
1617-1631
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°16

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Quinze registres de présentations des demandeurs et des défendeurs (7 septembre 1632-décembre 1632), (janvier 1633-décembre 1633), (1634), (1635), (1641), (1642), (1643), (1644), (1645), (1648),(janvier 1651-décembre 1652), (janvier 1653-octobre 1654), (novembre 1654-aout 1658), (janvier 1659-décembre 1661), (janvier 1662-novembre 1667)

Cote
B/733
 Date
1632-1667
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°17

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Sept registres de présentations des défendeurs (janvier 1719-13 mars 1720), (13 mars 1720-20 février 1723), (26 février 1723-27 mars 1727), (27 mars 1727-20 avril 1741), (20 avril 1741-2 décembre 1745), (20 décembre 1745-30 aout 1754), (8 octobre 1754-6 juin 1769) ;dix registres de présentations des demandeurs (20 janvier 1719-16 février 1720), (16 février 1720-19 septembre 1721), (24 septembre 1721-24 janvier 1727), (24 janvier 1727-24 janvier 1736), (22 mars 1736-20 décembre 1740), (23 janvier 1741-20 janvier 1744), (20 janvier 1744-14 novembre 1760), (14 novembre 1760-17 octobre 1766), (4 novembre 1766-26 novembre 1776), (26 novembre 1776-décembre 1790)

Cote
B/734
 Date
1719-1790
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°18

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Un registre des minutes du greffe (1630-1631) ; deux registres des affirmations de voyages (juin 1690-décembre 1697),(avril 1715-octobre 1718) ; deux registres de communication de pièces (mars 1749-aout 1759), (octobre 1772-mars1784) ; un registre de productions (1770-juin 1790) ; deux registres de procédures criminelles (1720-1736), (janvier 1749-décembre 1766) ; trois registres de dénonciations et déclarations (1770), (1774), (1779) ; un livre de compte tenu par un religieux (1630-1635)

Cote
B/741
 Date
1630-1790
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°19

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre des messiers et gardes vigne (27 août 1617-septembre 1630) ; un registre de gruerie (1629-1640) ; copie de la déclaration du roi qui règle et fixe les limites de la capitainerie de Corbeil (1694) et un état des paroisses ; états des noms et surnoms des gardes avec le territoire que chacun d'eux doit garder (s.d.) ; un registre des rapports des gardes (14 janvier 1755-5 décembre 1755) ; états des rapports des gardes (1750-1752, 1754, 1756, 1757) ; plumitifs d'audiences (1756-1757)

Cote
B/746
 Date
1617-1757
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, rapport, liste nominative, registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°20

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre de la chambre de police (janvier 1610-septembre 1614) ; cinq registres de police (1610-1617), (1703-1720), (1723-1728), (1728-1729), (1730-1731) ; ordonnances de police (1620-1770) ;significations, réquisitions, procès verbaux, assignations (1778-1790) ; procès verbaux de maréchaussée (1788-1790)

Cote
B/753
 Date
1610-1790
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, texte officiel, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...