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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Les conditions de vie des femmes et des jeunes filles dans les quartiers en politique de la ville. Évry - Ris-Orangis - Les Ulis - Vigneux-sur-Seine

1 media

Les conditions de vie des femmes et des jeunes filles dans les quartiers en politique de la ville. Évry - Ris-Orangis - Les Ulis - Vigneux-sur-Seine
Cote
GBR/4249
 Date
2023
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Les conditions de vie des femmes et des jeunes filles...
Résultat n°2

Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre questions orales (1996-2008).
Cote
3127W/159
 Date
1996-2017
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales...
  • Questions orales et écrites.
  • Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre...
Résultat n°3

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).
Cote
3129W/25
 Date
2015-2016
 Lieu
CHEVANNES, BUNO-BONNEVAUX, VILLECONIN, FONTENAY-LE-VICOMTE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, SOISY-SUR-ECOLE, VAUHALLAN, BAULNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, MESPUITS, GUILLERVAL
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...
Résultat n°4

Agence comptable : comptes annuels et rapport financier de l'agent comptable.
Cote
2789W/1
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE

  • Activités de la CPAM de l'Essonne.
  • Agence comptable : comptes annuels et rapport financier...
Résultat n°5

Programme d'électrification rurale : rapports pour la Commission permanente du 5 octobre 2009, du 28 juin 2010, du 6 juin 2011, du 9 juillet 2012, du 13 mai 2013, du 16 septembre 2013, du 15 septembre 2014, du 12 janvier 2015, du 14 septembre 2015, et de l'avenant au programme CP du 12 septembre 2016. Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACÉ) : rapports pour l'Assemblée départementale du 28 septembre 2009, du 27 septembre 2010, du 27 juin 2011, du 24 septembre 2012, et 4 novembre 2013.
Cote
3129W/22
 Date
2009-2016
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
  • Programme d'électrification rurale : rapports pour...
Résultat n°6

Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).
Cote
3129W/23
 Date
2007-2016
 Lieu
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LARDY
 Type de document
schéma directeur

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
  • Schéma directeur départemental des circulations douces...
Résultat n°7

Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse des comptes annuels (2015) ; rapport financier de l'agent comptable (2015).

Cote
2674W/2
 Date
2015
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte de gestion, rapport

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse...
Résultat n°8

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).
Cote
3129W/24
 Date
2013-2015
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-HILAIRE, BOIS-HERPIN, FORET-LE-ROI (LA), SACLAS, BOISSY-LA-RIVIERE, ECHARCON
 Type de document
contrat

  • Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements...

  • Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée...
  • Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...
Résultat n°9

Agence Comptable : document de synthèse des comptes annuels 2014, rapport financier.

Cote
2572W/6
 Date
2014
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Agence Comptable : document de synthèse des comptes...
Résultat n°10

Rapports en Commissions Permanentes : associations de développement culturel (2005-2013).

Cote
2428W/15
 Date
2005-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Rapports en Commissions Permanentes : associations...
Résultat n°11

2010-2013.
Cote
2712W/50
 Date
2010-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Action culturelle : subventions des associations culturelles...
  • Investissement, au titre de l'aide au renouvellement...
  • 2010-2013.
Résultat n°12

Agence comptable : document de synthèse, rapport de l'agent comptable (2013).

Cote
2474W/5
 Date
2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : SECURITE SOCIALE.

  • Agence comptable : document de synthèse, rapport de...
Résultat n°13

n°456 à 468.
Cote
2869W/4
 Date
2011-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : INSERTION.

  • Financement des organismes en charge de l'insertion...
  • Rapports commissions permanentes.
  • n°456 à 468.
Résultat n°14

n°511 à 523.
Cote
2869W/5
 Date
2011-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : INSERTION.

  • Financement des organismes en charge de l'insertion...
  • Rapports commissions permanentes.
  • n°511 à 523.
Résultat n°15

n°524 à 530.
Cote
2869W/3
 Date
2011-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : INSERTION.

  • Financement des organismes en charge de l'insertion...
  • Rapports commissions permanentes.
  • n°524 à 530.
Résultat n°16

Rapport au Conseil général de modification sur les nouvelles mesures pour les centres et pôles culturels : délibération du 27 septembre 2004 devenue caduque; rapports à la Commission permanente sur les subventions de fonctionnement des centres et pôles culturels : 2007-2013 (ancienne politique obsolète).
Cote
2712W/46
 Date
2004-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Action culturelle : subventions des associations culturelles...
  • Rapports à la Commission permanente sur les subventions.
  • Rapport au Conseil général de modification sur les...
Résultat n°17

n°436.
Cote
2869W/6
 Date
2011-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : INSERTION.

  • Financement des organismes en charge de l'insertion...
  • Rapports commissions permanentes.
  • n°436.
Résultat n°18

Pochettes commissions permanentes rapport théâtre (2011-2012).

Cote
2364W/145
 Date
2011-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Pochettes commissions permanentes rapport théâtre (2011-2012)....
Résultat n°19

Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives (2012).
Cote
2895W/193/2
 Date
2005-2012
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Finances : budgets.
  • Cour des comptes, contrôle des comptes.
  • Exercices 2005-2010 : rapport des observations définitives...
Résultat n°20

Comptabilité : rapports financiers de l'agent comptable des exercices (2006-2012).

Cote
2351W/4
 Date
2006-2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, bilan comptable

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Comptabilité : rapports financiers de l'agent comptable...