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Résultat n°1
Les conditions de vie des femmes et des jeunes filles dans les quartiers en politique de la ville. Évry - Ris-Orangis - Les Ulis - Vigneux-sur-Seine

1 media

Les conditions de vie des femmes et des jeunes filles dans les quartiers en politique de la ville. Évry - Ris-Orangis - Les Ulis - Vigneux-sur-Seine

Date

2023

Cote

GBR/4249

Résultat n°2

Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre questions orales (1996-2008).

Date

1996-2017

Cote

3127W/159

Résultat n°3

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).

Date

2015-2016

Cote

3129W/25

Résultat n°4

Agence comptable : comptes annuels et rapport financier de l'agent comptable.

Date

2016

Cote

2789W/1

Résultat n°5

Programme d'électrification rurale : rapports pour la Commission permanente du 5 octobre 2009, du 28 juin 2010, du 6 juin 2011, du 9 juillet 2012, du 13 mai 2013, du 16 septembre 2013, du 15 septembre 2014, du 12 janvier 2015, du 14 septembre 2015, et de l'avenant au programme CP du 12 septembre 2016. Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACÉ) : rapports pour l'Assemblée départementale du 28 septembre 2009, du 27 septembre 2010, du 27 juin 2011, du 24 septembre 2012, et 4 novembre 2013.

Date

2009-2016

Cote

3129W/22

Résultat n°6

Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).

Date

2007-2016

Cote

3129W/23

Résultat n°7

Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse des comptes annuels (2015) ; rapport financier de l'agent comptable (2015).

Date

2015

Cote

2674W/2

Résultat n°8

Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).

Date

2013-2015

Cote

3129W/24

Résultat n°9

Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine), [ancien siège à Fresnes (Val-de-Marne) avant 2007], centre maternel : projet multi-accueil et synthèse (2003), rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), fiche de l'association (2005), budget (2005), permis de construire (2007), budget et rapport budgétaire, audit financier (2007), plaquette de présentation (s.d.), projet d'établissement (2015). Association Victoire à Palaiseau : rapport du commissaire aux comptes et compte administratif (2003).

Date

1999-2015

Cote

3261W/12

Résultat n°10

Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports d'activité (2011, 2013) et rapport commissaire aux comptes (2013). Val d'Yerres Prévention à Yerres : compte administratif et budget prévisionnel (2005 ; 2015), examen des comptes (2007), rapport d'activité (2011 ; 2013), compte administratifs et rapport du commissaire aux comptes (2013). Prévention spécialisée Ressources à Athis-Mons : compte administratif (2005), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2009, 2011). Générations à Longjumeau : compte administratif et rapport au commissaire aux comptes, examen des comptes (2003).

Date

2003-2015

Cote

3261W/22

Résultat n°11

Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge : rapport d'activité (2013). Médiane Prevention à Juvisy-sur-Orge : examens des comptes (2005), rapport d'activité (2011, 2013), rapport au commissaire aux comptes et rapport financier (2011), compte administratif (2015). Association Viry Grigny prévention : compte administratif et rapport général du commissaire aux comptes (2002-2003, 2005), budget prévisionnel (2003), rapport activité (2011). Prévention spécialisée à Saint-Michel-sur-Orge : rapport d'activité (2013).

Date

2002-2015

Cote

3261W/23

Résultat n°12

Agence Comptable : document de synthèse des comptes annuels 2014, rapport financier.

Date

2014

Cote

2572W/6

Résultat n°13

Rapports en Commissions Permanentes : associations de développement culturel (2005-2013).

Date

2005-2013

Cote

2428W/15

Résultat n°14

2010-2013.

Date

2010-2013

Cote

2712W/50

Résultat n°15

Agence comptable : document de synthèse, rapport de l'agent comptable (2013).

Date

2013

Cote

2474W/5

Résultat n°16

n°456 à 468.

Date

2011-2013

Cote

2869W/4

Résultat n°17

Association Œuvre de secours aux enfants (OSE), maison d'enfant Éliane Assa à Draveil : rapports d'activité (2005, 2013), compte administratif et budget (2005). Association Oser, service de prévention spécialisée à Évry : compte administratif et examen des comptes (2005), rapport d'activité (2011). Association Perspectives à Massy, service de prévention spécialisée : compte administratif et rapport d'activité, examen des comptes, rapport commissaire aux comptes (2005), compte-rendu de l'assemblée générale (septembre 2006).

Date

2005-2013

Cote

3261W/11

Résultat n°18

n°511 à 523.

Date

2011-2013

Cote

2869W/5

Résultat n°19

n°524 à 530.

Date

2011-2013

Cote

2869W/3

Résultat n°20

Rapport au Conseil général de modification sur les nouvelles mesures pour les centres et pôles culturels : délibération du 27 septembre 2004 devenue caduque; rapports à la Commission permanente sur les subventions de fonctionnement des centres et pôles culturels : 2007-2013 (ancienne politique obsolète).

Date

2004-2013

Cote

2712W/46