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	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Les conditions de vie des femmes et des jeunes filles dans les quartiers en politique de la ville. Évry - Ris-Orangis - Les Ulis - Vigneux-sur-Seine	Cote GBR/4249	Date 2023	Lieu EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune, ULIS (LES) Commune	Type de document rapport
		Contexte : Bibliothèque / GBR Les conditions de vie des femmes et des jeunes filles...
Résultat n°2		Draveil et Étampes : audits (1993 ; 2015) ; dossier de synthèse pour la Direction Générale des services (2017-2019).	Cote 3400W/11	Date 1993-2019	Lieu DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune	Type de document rapport
		Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,... Gestion et financement des bases de loisirs. Draveil et Étampes : audits (1993 ; 2015) ; dossier...
Résultat n°3		Stade Robert Bobin à Bondoufle : étude de positionnement (2008), comités techniques (COTECH), Hub et Cluster Grand Paris sport : comptes rendus de réunion, rapports d'activité (2017-2018), rapport du commissaire aux comptes (2018), programmation 2019, projet création du centre de performances sportifs et médical mutualisé (2018), documents stratégiques, préparation politique sportive 2017, plan de communication, plaquettes de présentation (2001), supports de présentation du comité de pilotage (COPIL) du projet du grand stade, audit (2018-2019), marché de réalisation de l'audit (2018), plaquettes, supports communication, photographies athlétisme (s.d.).	Cote 3362W/16	Date 2001-2019	Lieu BONDOUFLE	Type de document étude, compte rendu, rapport d'activité, rapport, programme, documentation, marché public, document photographique
		Contexte : 3362W Projet du grand stade de Rugby à Ris-Orangis... Organisation de la direction des sports, de la jeunesse,... Stade Robert Bobin à Bondoufle : étude de positionnement...
Résultat n°4		Draveil, Étampes, Bois-le-Roi (Seine-et-Marne), Dourdan, Cergy-Pontoise (Val d'Oise) : notes (1974-1996), courriels avec la direction générale adjointe citoyenneté, qualité de vie (DGACQV) (2005-2006) ; diagnostics (2006) ; note de la DGAECCS, rapport de la chambre régionale des comptes (2018-2019).	Cote 3400W/10	Date 1974-2019	Lieu DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, SEINE-ET-MARNE, DOURDAN Commune, VAL-D OISE	Type de document note, correspondance, rapport
		Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,... Gestion et financement des bases de loisirs. Draveil, Étampes, Bois-le-Roi (Seine-et-Marne), Dourdan,...
Résultat n°5		Budget et compte administratif (2005), diagnostic sur l'état financier (2018).	Cote 3400W/13	Date 2005-2018	Lieu ETAMPES Commune	Type de document budget, compte administratif, rapport
		Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,... Gestion et financement des bases de loisirs. Étampes. Budget et compte administratif (2005), diagnostic sur...
Résultat n°6		Relation avec la DGACQV, élaboration de la politique sportive : notes, rapports, synthèses, fiches projets, compte rendu de réunion, présentation équipe sportive, séminaires élus.	Cote 3400W/17	Date 2008-2018	Lieu -	Type de document note de service, rapport, compte rendu
		Contexte : 3400W Bases de loisirs d'Étampes et de Draveil, Dourdan,... Relation avec la DGACQV, élaboration de la politique...
Résultat n°7		Investissements achats de matériels des clubs sportifs : copies des rapports de la commission permanente et pièces comptables.	Cote 3380W/11	Date 2015-2017	Lieu -	Type de document pièce comptable
		Contexte : 3380W Dossiers de subventions des associations sportives... 2017. Investissements achats de matériels des clubs sportifs...
Résultat n°8		Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre questions orales (1996-2008).	Cote 3127W/159	Date 1996-2017	Lieu -	Type de document publication officielle
		Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015) Rapports, vœux, motions, questions écrites et orales... Questions orales et écrites. Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre...
Résultat n°9		Appel à projet "sport pour tous" et "éducation par le sport" : rapports à la commission permanente et pièces comptables.	Cote 3380W/12	Date 2013-2017	Lieu -	Type de document pièce comptable
		Contexte : 3380W Dossiers de subventions des associations sportives... 2017. Appel à projet "sport pour tous" et "éducation par...
Résultat n°10		Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Chevannes (8 juin 2015), de Buno-Bonnevaux (14 septembre 2015), de Villeconin (30 novembre 2015), de la modification du contrat rural de Buno-Bonnevaux (14 mars 2016), de Fontenay-le-Vicomte (9 mai 2016), de Courdimanche-sur-Essonne (4 juillet 2016), de l'avenant au contrat rural de Janville-sur-Juine (4 juillet 2016), de Soisy-sur-Ecole (12 septembre 2016), de Vauhallan, de Baulne, de Moigny-sur-Ecole et de Mespuits (17 octobre 2016). Rapport à l'Assemblée départementale pour la subvention exceptionnelle accordée à la commune de Guillerval (28 septembre 2015).	Cote 3129W/25	Date 2015-2016	Lieu CHEVANNES, BUNO-BONNEVAUX, VILLECONIN, FONTENAY-LE-VICOMTE, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, JANVILLE-SUR-JUINE, SOISY-SUR-ECOLE, VAUHALLAN, BAULNE, MOIGNY-SUR-ECOLE, MESPUITS, GUILLERVAL	Type de document contrat
		Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements... Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée... Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...
Résultat n°11		Agence comptable : comptes annuels et rapport financier de l'agent comptable.	Cote 2789W/1	Date 2016	Lieu ESSONNE	Type de document rapport
		Contexte : ASSURANCE MALADIE Activités de la CPAM de l'Essonne. Agence comptable : comptes annuels et rapport financier...
Résultat n°12		Programme d'électrification rurale : rapports pour la Commission permanente du 5 octobre 2009, du 28 juin 2010, du 6 juin 2011, du 9 juillet 2012, du 13 mai 2013, du 16 septembre 2013, du 15 septembre 2014, du 12 janvier 2015, du 14 septembre 2015, et de l'avenant au programme CP du 12 septembre 2016. Fonds d'amortissement des charges d'électrification (FACÉ) : rapports pour l'Assemblée départementale du 28 septembre 2009, du 27 septembre 2010, du 27 juin 2011, du 24 septembre 2012, et 4 novembre 2013.	Cote 3129W/22	Date 2009-2016	Lieu -	Type de document rapport
		Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements... Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée... Programme d'électrification rurale : rapports pour...
Résultat n°13		Schéma directeur départemental des circulations douces (SDDCD) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions à la Communauté d'agglomération Evry Centre Essonne (2 juillet 2007), à la commune de Saint-Germain-lès-Arpajon (10 mai 2010), au syndicat intercommunal pour l'assainissement de la région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (6 octobre 2010) et la commune d'Arpajon (7 mars 2011). Avenants aux contrats régionaux passés devant la Commission Permanente concernant les communes de Ris-Orangis et de Yerres (25 mars 2013), de Corbeil-Essonnes (8 avril 2013), de Crosne et d'Epinay-sous-Sénart (6 juillet 2015) et de Lardy (13 juin 2016).	Cote 3129W/23	Date 2007-2016	Lieu COMMUNAUTE D AGGLOMERATION EVRY CENTRE ESSONNE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT DE LA REGION DE VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, RIS-ORANGIS Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, CROSNE, EPINAY-SOUS-SENART Commune, LARDY	Type de document schéma directeur
		Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements... Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée... Schéma directeur départemental des circulations douces...
Résultat n°14		Église Saint-Martin : travaux pour la restauration générale de l'édifice.	Cote 2675W/318	Date 2013-2016	Lieu LINAS	Type de document rapport
		Contexte : 2675W Archives de Dominique Larpin, architecte des... Essonne. Linas. Église Saint-Martin : travaux pour la restauration...
Résultat n°15		Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse des comptes annuels (2015) ; rapport financier de l'agent comptable (2015).	Cote 2674W/2	Date 2015	Lieu ESSONNE	Type de document compte de gestion, rapport
		Contexte : ASSURANCE MALADIE. Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse...
Résultat n°16		Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente pour les subventions des communes de Morsang-sur-Seine (8 avril 2013) ; de Saint-Hilaire (16 septembre 2013), de Bois-Herpin (16 septembre 2013), de La Forêt-le-Roi (13 janvier 2014), de Saclas (7 juillet 2014), de Boissy-la-Rivière (12 janvier 2015) et d'Echarcon (9 février 2015).	Cote 3129W/24	Date 2013-2015	Lieu MORSANG-SUR-SEINE, SAINT-HILAIRE, BOIS-HERPIN, FORET-LE-ROI (LA), SACLAS, BOISSY-LA-RIVIERE, ECHARCON	Type de document contrat
		Contexte : 3129W Aides à l'investissement aux communes et groupements... Rapports en Commission permanente (CP) ou en Assemblée... Contrats ruraux (CRUR) : rapports à la Commission Permanente...
Résultat n°17		Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine), [ancien siège à Fresnes (Val-de-Marne) avant 2007], centre maternel : projet multi-accueil et synthèse (2003), rapports d'activité (2007, 2009, 2011, 2013), fiche de l'association (2005), budget (2005), permis de construire (2007), budget et rapport budgétaire, audit financier (2007), plaquette de présentation (s.d.), projet d'établissement (2015). Association Victoire à Palaiseau : rapport du commissaire aux comptes et compte administratif (2003).	Cote 3261W/12	Date 1999-2015	Lieu PALAISEAU Commune, HAUTS-DE-SEINE, VAL-DE-MARNE	Type de document rapport, documentation, permis de construire
		Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle... Association Thalie, siège à L'Haÿ-les-Roses (Hauts-de-Seine),...
Résultat n°18		Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports d'activité (2011, 2013) et rapport commissaire aux comptes (2013). Val d'Yerres Prévention à Yerres : compte administratif et budget prévisionnel (2005 ; 2015), examen des comptes (2007), rapport d'activité (2011 ; 2013), compte administratifs et rapport du commissaire aux comptes (2013). Prévention spécialisée Ressources à Athis-Mons : compte administratif (2005), compte administratif et rapport du commissaire aux comptes (2009, 2011). Générations à Longjumeau : compte administratif et rapport au commissaire aux comptes, examen des comptes (2003).	Cote 3261W/22	Date 2003-2015	Lieu SAINT-CHERON Commune, YERRES Commune, ATHIS-MONS Commune, LONGJUMEAU Commune	Type de document rapport
		Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle... Le Phare prévention Hurepoix à Saint-Chéron : rapports...
Résultat n°19		Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge : rapport d'activité (2013). Médiane Prevention à Juvisy-sur-Orge : examens des comptes (2005), rapport d'activité (2011, 2013), rapport au commissaire aux comptes et rapport financier (2011), compte administratif (2015). Association Viry Grigny prévention : compte administratif et rapport général du commissaire aux comptes (2002-2003, 2005), budget prévisionnel (2003), rapport activité (2011). Prévention spécialisée à Saint-Michel-sur-Orge : rapport d'activité (2013).	Cote 3261W/23	Date 2002-2015	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune	Type de document rapport
		Contexte : 3261W Aide sociale à l'enfance : suivi et contrôle... Service de prévention spécialisée CEPFI à Bretigny-sur-Orge...
Résultat n°20		Agence Comptable : document de synthèse des comptes annuels 2014, rapport financier.	Cote 2572W/6	Date 2014	Lieu ESSONNE	Type de document rapport
		Contexte : ASSURANCE MALADIE. Agence Comptable : document de synthèse des comptes...

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Les conditions de vie des femmes et des jeunes filles dans les quartiers en politique de la ville. Évry - Ris-Orangis - Les Ulis - Vigneux-sur-Seine

Draveil et Étampes : audits (1993 ; 2015) ; dossier de synthèse pour la Direction Générale des services (2017-2019).

Budget et compte administratif (2005), diagnostic sur l'état financier (2018).

Relation avec la DGACQV, élaboration de la politique sportive : notes, rapports, synthèses, fiches projets, compte rendu de réunion, présentation équipe sportive, séminaires élus.

Investissements achats de matériels des clubs sportifs : copies des rapports de la commission permanente et pièces comptables.

Questions orales et réponses (2004 ; 2009-2017) ; registre questions orales (1996-2008).

Appel à projet "sport pour tous" et "éducation par le sport" : rapports à la commission permanente et pièces comptables.

Agence comptable : comptes annuels et rapport financier de l'agent comptable.

Église Saint-Martin : travaux pour la restauration générale de l'édifice.

Agence comptable : Comptabilité : document de synthèse des comptes annuels (2015) ; rapport financier de l'agent comptable (2015).

Agence Comptable : document de synthèse des comptes annuels 2014, rapport financier.