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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).
Cote
13J/41
 Date
1410-1865
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
Résultat n°2

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maîtrise particulière des Eaux et Forêts : rapports de garde chasse pour des délits de coupe de bois, de vagabondage de vaches dans les bois (1558-1736) ; réception de garde bois, de garde chasse (1703, 1706, 1754-1758, 1761) ; réception d'arpenteurs (1621-1733) ;

Cote
B/1863
 Date
1558-1761
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°3

EPINAY-SUR-ORGE, agriculture.- Rapport imprimé sur le jardin fruitier de Mr JUILLIER propriétaire à Charaintru vers 1865.
Cote
79J22/6
 Date
s.d
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
rapport

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • EPINAY-SUR-ORGE
  • EPINAY-SUR-ORGE, agriculture.- Rapport imprimé sur...
Résultat n°4

COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes et Lisses).- Qualités de sentence (1759-1790) ; un registre plumitif des sentences et rapports de gardes (4 avril 1758-6 octobre 1761) ; quatre registres des rapports des gardes chasse (6 mars 1756), (1er mai 1757), (17 mai 1768-2 juin 1768), (15 janvier 1776-4 avril 1789) ; règlements de police (1756-1761) ; un registre des bannières (août 1779-26 mars 1788) ; un registre plumitif des sentences et rapports de gardes (4 avril 1758-6 octobre 1761) ; aveu et dénombrement de la seigneurie de Bois Briard (1598 une copie de 1703)

Cote
B/822
 Date
1598-1789
 Lieu
COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
rapport, règlement, déclaration féodale

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • COURCOURONNES ET LISSES (Prévôtés de Courcouronnes...
Résultat n°5

FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).- Maréchaussée et police : procès-verbaux, rapports (1612, 1670, 1672, 1683, 1719, 1721, 1734, 1736, 1739-1741, 1745, 1747, 1749-1755, 1757-1765, 1767-1769)

Cote
B/1862
 Date
1612-1769
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • FERTE-ALAIS (la) (Bailliage royal de la Ferté-Alais).-...
Résultat n°6

CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre des messiers et gardes vigne (27 août 1617-septembre 1630) ; un registre de gruerie (1629-1640) ; copie de la déclaration du roi qui règle et fixe les limites de la capitainerie de Corbeil (1694) et un état des paroisses ; états des noms et surnoms des gardes avec le territoire que chacun d'eux doit garder (s.d.) ; un registre des rapports des gardes (14 janvier 1755-5 décembre 1755) ; états des rapports des gardes (1750-1752, 1754, 1756, 1757) ; plumitifs d'audiences (1756-1757)

Cote
B/746
 Date
1617-1757
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, rapport, liste nominative, registre d'audience

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Résultat n°7

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : autorisation de curage de rivière, de taille de haies ; rapports sur des moulins, des bois ; jugements : délits de vols de bois avec coups et blessures, délits de chasse, plainte contre un garde des bois pour coups et blessures ; requêtes pour travaux à effectuer sur des moulins, pour visite de rivière après curage, visite de bois, procès verbaux de prestations de serments (1627, 1651, 1654, 1657-1658, 1662, 1667-1669, 16882, 1688, 1693, 1696-1699, 1704, 1709-1710, 1715-1719, 1722, 1723, 1725-1740)

Cote
B/1018
 Date
1627-1740
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°8

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse, une procédure criminelle en 1789 (1770-1790) ; qualités de sentence (1751-1752, 1760-1763, 1767, 1770, 1773, 1781-1782) ; réceptions de messiers (1783, 1785, 1788) ; un registre des dépôts de pièces (15 juillet 1760-27 novembre 1767) ; un inventaire sommaire des papiers du greffe de la gruerie (1792) ; assemblée des habitants de Montlhéry et de Linas pour fixer la date des vendanges (1788) ; Maîtrise des eaux et forêts : extraits de registres du greffe de la capitainerie des chasses et pièces du greffe (1638, 1642, 1643) ; curage de l'Orge (1735)

Cote
B/2562
 Date
1638-1788
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°9

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Gruerie royale : Sept registres des audiences reliés ensemble (4 janvier 1683-23 décembre 1747) et un registre des amendes relié aux précédents (3 avril 1733-5 janvier 1735) ; cinq registres d'audiences (29 avril 1748-28 juin 1751), (5 juillet 1751-12 mars 1753), (24 septembre 1759-22 octobre 1766), (9 juin 1766-19 novembre 1781), (23 juin 1784-8 août 1785) ; un rôle des amendes (24 septembre 1759-13 octobre 1759) ; un registre de rapports de messiers (3 septembre 1642-16 septembre 1655) ; rapports de gardes : délits de vol et coupes de bois, de laisser vagabonder des vaches dans les bois et de les laisser pâturer dans les bois, de port d'arme, de chasse 1759-1769)

Cote
B/2561
 Date
1642-1785
 Lieu
MONTLHERY Commune
 Type de document
registre d'audience, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).-...
Résultat n°10

Organisation intérieure et rapports avec la ville [d'ETAMPES].

Cote
D/6
 Date
1650-1664
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Organisation intérieure et rapports avec la ville [d'ETAMPES]....
Résultat n°11

MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie du Marais).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (années 1650, 1722, 1724, 1728, 1736, 1751, 1762-1772 ; rapport de messier (1763)

Cote
B/2087
 Date
1650-1772
 Lieu
VAL-SAINT-GERMAIN (LE)
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • MARAIS [VAL-SAINT-GERMAIN (le)] (Prévôté et châtellenie...
Résultat n°12

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures pour délits de chasse et de pêche : extrait du registre du bailliage de LA FERTE ALAIS à propos d'un litige entre Jean LEFEBRE et Olivier CHRISTOPHE concernant le droit de chasse, 26 novembre 1597. Délit de pêche aux écrevisses constaté par Mathieu DURAND serviteur de Monsieur de GONTAULT contre les habitants de MOIGNY, 29 avril 1651. Procédure de Mme GALLARD contre M. LE SUBTIL DE BOISEMONT et sa veuve à propos du droit de pêche : requêtes, pièces de procédure, 1762-1768 ; sommation de maître COUSIN, procès-verbal d'exécution, appel de sentence, 1760-1767. Description de l'activité de pêche sur la rivière d'ECOLE par Philippe AMANENCY meunier aux MOULINS GRENAT, MOYEN et GUICHENET, 14 février 1734 ; rapport par les gardes chasse de Mme GALLARD contre les gens de M. de CELY pour délit de pêche, 22 juin 1757. Baux de la pêche de COURANCES et de DANNEMOIS, 1689-1716 ; rapport de Nicolas de HEURLEUX garde des bois à chasser contre Edmé Antoine BOISSELET et GENLIS pour délit de pêche, 2 et 26 janvier 1724 ; contre Etienne MERCIER, 26 et 31 décembre 1725, 5 avril 1730 ; rapport de Etienne QUANTIN garde des bois, chasses et rivières contre Guillaume RENAULT, 14 juin 1731 et 5 mars 1732 ; contre la famille MALHERBE et Philippe GUERIN, 10avril 1731 ; contre Pierre GOURDET et fils, 26 juin 1731. Plan sommaire pour l'établissement d'un mur donnant le passage le long de la rivière, [s.d.] ; plan d'une portion de terrain situé sur la rivière ECOLE et le chemin de MOIGNY à MILLY, 21 août 1756, [6 pièces parch., 11 p.- 70 pièces papier, 89 p.].

Cote
12J/79
 Date
1651-1767
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, ECOLE (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure, rapport, plan, minute juridictionnelle, procès-verbal, registre

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
Résultat n°13

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : banalités et travaux : décharge du droit de banalité par Claude GALLARD aux habitants de COURANCES, 15 août 1653 (2 pièces identiques). Rapport de Claude RAPILLAU prévôt de COURANCES et DANNEMOIS pour évaluer les réparations au château à la demande de Françoise LE ROUX concierge, 12 février 1690, [1 pièce parch., 6 p.- 2 pièces papier, 10 p.].

Cote
12J/71
 Date
1653-1690
 Lieu
COURANCES, DANNEMOIS
 Type de document
rapport

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°14

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : deux registres d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports (8 janvier 1660-31 octobre 1669), (7 novembre 1669-20 juin 1684, 31 octobre 1697-11 mars 1700) ; un registre d'audiences de condamnations d'amendes sur rapports et rapports de gardes (20 juillet 1684-11 janvier 1721)

Cote
B/1045
 Date
1660-1721
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
registre d'audience, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...
Résultat n°15

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : procès-verbaux et rapports (1661, 1667-1669, 1673-1675, 1677-1678, 1680, 1683-1686, 1688-1691, 1694-1695).

Cote
B/1012
 Date
1661-1695
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée...
Résultat n°16

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : domaine de Dourdan.

Cote
B/914
 Date
1664-1744
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...
Résultat n°17

BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie et marquisat de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : un registre de rôle des amendes (1666) ; un registre d'écrous (1671-1726) ; un registre des insinuations (23 décembre 1690-24 mars 1696) ; Eaux et forêts : rapports de gardes chasse (1775-1779)

Cote
B/346
 Date
1666-1779
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
 Type de document
registre d'écrou, REGISTRE DES INSINUATIONS, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie, châtellenie...
Résultat n°18

ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Capitainerie et gruerie : rapports de messiers (1730-1748) ; mercuriale : un registre de la valeur des grains (3 juillet 1683-24 juin 1684)

Cote
B/1668
 Date
1683-1748
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • ETAMPES (Prévôté d'Etampes).- Capitainerie et gruerie :...
Résultat n°19

VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure criminelle : trois registres d'audiences ordinaires et extraordinaires ( 19 juillet 1752-16 août 1752), (7 juillet 1763-22 juin 1789), (9 novembre 1775-23 septembre 1784) ; trois registres de rapports de garde (15 août 1775-16 novembre 1780), (18 novembre 1769-10 août 1783), (6 août 1684) ; justice de Rouvres : un registre d'audiences (3 mai 1689-22 novembre 1689)

Cote
B/2802
 Date
1684-1789
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
registre d'audience, minute juridictionnelle, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VIGNEUX (justice et Prévôté de Vigneux). - Procédure...
Résultat n°20

VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).- Douze registres de rapports de gardes-chasse ( (22 novembre 1684-3 octobre 1690), (29 janvier 1695-15 avril 1723), (27 avril 1725-28 décembre 1736), (5 février 1737-13 octobre 1744), (5 avril 1745-2 juillet 1751), (3 juillet 1751-14 novembre 1755), (26 novembre 1755-4 avril 1756), (13 novembre 1756-16 avril 1761),(7 janvier 1763-24 octobre 1764), (7 février 1765-28 mars 1771), (22 mai 1771-28 juin 1777), (11 août 1780-1er mars 1785) ; quarante quatre registres du prix des grains (1730-1766, 1772-1789)

Cote
B/2916
 Date
1684-1789
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
rapport, registre

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • VILLEROY [MENNECY] (Bailliage et duché-pairie de Villeroy).-...