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149 résultats

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  1. Résultat n°1

    Police et sûreté générale. Instructions et correspondance avec le département de Seine-et-Oise au sujet des suspects et des détenus, 1792-an III ; avis de recherche, mandats d'arrêt, signalement et rapport de l'agent national Baron-Delisle à l'administration sur le fanatisme, nivôse an II ; désarmement des suspects : extraits des registres de délibérations du département et des communes de Bois-Herpin, Boutigny, Bouville, Châlo-Saint-Mars, Champmotteux, Courdimanche, Fontaine-la-Rivière, la Forêt-sainte-Croix, Maisse, Roinvilliers, Saint-Cyr-la-Rivière, Souzy-la-Briche, Valpuiseaux, 1793 ; procès-verbaux de désarmement à Etampes et réclamations de deux particuliers, 1793.

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/118

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale. Instructions et correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Police et sûreté générale. Dénonciations et arrestations.- Foyer de contre-Révolution à Videlles et communes voisines (Courances, Dannemois, Moigny) : extraits de délibérations, rapports de l'agent national du district, correspondance, an II ; mise en accusation du maire d'Etampes Sibillon, membre du comité de salut public d'Etampes, soupçonné de despotisme : extraits de délibérations, interrogatoires, correspondance, septembre 1793 ; arrestation de la citoyenne Hème, ex-religieuse du couvent de la congrégation d'Etampes, octobre 1793 ; arrestation de sujets de Grande-Bretagne, en exécution du décret du 18 vendémiaire an II (citoyennes Maltzau et O'Mill à Etampes, Lamelin à Saint-Germain-lès-Etampes et Bellois à Monnerville) [Document constaté disparu au 13 avril 2006]; affaire Perré de la Ruellière de Villeconin, 1793 [Document constaté disparu au 13 avril 2006] ; affaire Bizemont de Gironville, 1793.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/120

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Police et sûreté générale. Dénonciations et arrestations.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

    Date

    1793-1795

    Cote

    L/82

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Prisons et prisonniers : détenus ecclésiastiques.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1795-1856

    Date

    1795-1856

    Cote

    2Z/4

    • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

    • Gestion administrative des communes
    • 1795-1856

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D ETAMPES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Parquet, généralités. - Affaires criminelles : instruction. - Placard injurieux envers le roi (1818) ; rapports de maires et de commissaires de police sur la situation politique et morale dans les villages : peur de la guerre, religion tournée en dérision, agitation contre l'Empire (1859), agitation dans les cabarets, comportement du clergé.

    Date

    1818-1861

    Cote

    3U/1848

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : instruction....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Police du culte.

    Date

    1904-1955

    Cote

    8V/18

    • Contexte : 8V SEPARATION DES EGLISES ET DE L'ETAT (1903-1955)

    • Police du culte.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Préfecture de police (3 juin - 10 août 1908)

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Rapports
    • Préfecture de police (3 juin - 10 août 1908)

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Commissariats de police (7 juin - 8 septembre 1908)

    Date

    1908

    • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

    • Draveil-Vigneux, grèves des débardeurs des sablières...
    • Rapports
    • Commissariats de police (7 juin - 8 septembre 1908)

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur)

  9. Résultat n°9

    BROUY. - Police, hygiène publique, justice : renseignements concernant les étrangers ayant séjourné dans la commune (1929-1942).

    Date

    1929-1942

    Cote

    EDEPOT4 2I/1

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Police, hygiène publique, justice : renseignements...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Justice de paix de Corbeil. - Procès-verbaux de police municipale et de gendarmerie, citations de simple police, rapports de police, réquisitions.

    Date

    1935

    Cote

    4U/387

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Procès-verbaux de police...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Date

    1936-1949

    Cote

    982W/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Justice de paix de Corbeil. - Procès-verbaux de police municipale et de gendarmerie, citations de simple police, rapports de police, réquisitions.

    Date

    1936

    Cote

    4U/388

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Procès-verbaux de police...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Date

    1937-1962

    Cote

    982W/2

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Seconde guerre mondiale et après-guerre.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT, BIEVRES, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY, BRUYERES-LE-CHATEL, CHAMPLAN, CHEVANNES, CHEPTAINVILLE, CONGERVILLE, CORBEIL, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CROSNE, DANNEMOIS, DOURDAN, DRAVEIL, ECHARCON, ETAMPES, FERTE-ALAIS (LA), FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), GUIGNEVILLE, IGNY, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, JUVISY-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MASSY, MESPUITS, MILLY-LA-FORET, MONDEVILLE, MONTGERON, MONTLHERY, NOZAY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAS, SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, VAUHALLAN, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-PETIT, VILLEMOISSON-SUR-ORGE et YERRES.

    Date

    1941

    Cote

    847W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Syndicats professionnels. - ANGERVILLIERS, ARPAJON,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/16

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/13

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/17

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  18. Résultat n°18

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/10

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/5

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/2

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/11

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  22. Résultat n°22

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/3

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/9

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/12

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/7

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/14

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/18

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/1

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  29. Résultat n°29

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/8

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/15

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/6

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/4

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1942).

    Date

    1942

    Cote

    960W/19

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Activités syndicales. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS, BALLANCOURT, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRETIGNY-SUR-ORGE, BREUILLET, BRIERES-LES-SCELLES, BRUNOY, CERNY, CHAMPLAN, CORBEIL-ESSONNES, CROSNE, DRAVEIL, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES, LARDY, LIMOURS, JUVISY-SUR-ORGE, LONGJUMEAU, MAISSE, MASSY, MENNECY, MONTGERON, MORSANG-SUR-ORGE, MONTLHERY, NOZAY, ORMOY, ORSAY, PALAISEAU, PARAY-VIEILLE-POSTE, PUSSAY, RIS-ORANGIS, SACLAY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, SERMAISE, VIGNEUX-SUR-SEINE, VIRY-CHATILLON : rapports des renseignements généraux, correspondance (1942-1968).

    Date

    1942-1968

    Cote

    846W/1

    • Contexte : SYNDICATS PROFESSIONNELS

    • Activités syndicales. - ANGERVILLIERS, ARPAJON, ATHIS-MONS,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES RENSEIGNEMENTS GENERAUX (service versant)

  35. Résultat n°35

    Enquêtes sur des personnalités politiques de l'arrondissement (1942-1964).

    Date

    1942-1964

    Cote

    997W/69

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Enquêtes sur des personnalités politiques de l'arrondissement...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1942).

    Date

    1942

    Cote

    960W/20

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1943).

    Date

    1943

    Cote

    960W/21

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1943).

    Date

    1943

    Cote

    960W/22

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1944).

    Date

    1944

    Cote

    960W/23

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40
    Enquêtes et notes du commissariat de JUVISY-SUR-ORGE sur des résistants, collaborateurs, déportés et requis au STO durant la Seconde guerre mondiale (1945-1961).

    10 medias

    Enquêtes et notes du commissariat de JUVISY-SUR-ORGE sur des résistants, collaborateurs, déportés et requis au STO durant la Seconde guerre mondiale (1945-1961).

    Date

    1945-1961

    Cote

    997W/68

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Enquêtes et notes du commissariat de JUVISY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  41. Résultat n°41

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1945).

    Date

    1945

    Cote

    960W/24

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  42. Résultat n°42

    Elections cantonales : instructions, candidatures, rapports des renseignements généraux, fiches individuelles, rapports du sous-préfet, résultats 1945, 1951, 1952.

    Date

    1945-1962

    Cote

    997W/42

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Elections cantonales : instructions, candidatures,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  43. Résultat n°43

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1945).

    Date

    1945

    Cote

    960W/25

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  44. Résultat n°44

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1945).

    Date

    1945

    Cote

    960W/26

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  45. Résultat n°45

    Reconstruction, 1945-1947. Reconstruction dans l'arrondissement de CORBEIL : évaluation des travaux, correspondance, compte-rendus de réunions, liste des architectes de Seine-et-Oise, carte d'ATHIS-MONS (1946) ; dossier d'aménagement de CORBEIL. - Extension du Palais de Justice à CORBEIL : projet de construction, déplacement de la prison, installations immobilières, 1961-1964. - EVRY-PETIT-BOURG : inauguration de la nouvelle mairie par Michel Debré, Premier ministre, 29 avril 1961 (programme, coupures de presse, rapports de police).

    Date

    1945-1964

    Cote

    1200W/35

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Reconstruction, 1945-1947. Reconstruction dans l'arrondissement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1946-1948, 1950, 1952, 1960 et 1964-1965).

    Date

    1946-1965

    Cote

    960W/27

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  47. Résultat n°47

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres Gz-H-I-J (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/103

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettre C (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/100

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres Mi-My-N-O (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/106

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  50. Résultat n°50

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres K à L (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/104

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  51. Résultat n°51

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres D à E (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/101

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  52. Résultat n°52

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres Q à R (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/108

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  53. Résultat n°53

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres W à Z (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/111

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  54. Résultat n°54

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres T à V (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/110

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres A à Ba (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/98

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  56. Résultat n°56

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres F à Go (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/102

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  57. Résultat n°57

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres Ma à Me (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/105

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  58. Résultat n°58

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres Q à R (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/109

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  59. Résultat n°59

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettres Be à Bu (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/99

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Naturalisation : rapport des renseignements généraux, lettre P (1948-1964).

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/107

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Naturalisation : rapport des renseignements généraux,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  61. Résultat n°61

    Enquêtes sur des diplomates algériens et des sectes (1949-1964).

    Date

    1949-1964

    Cote

    997W/70

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Enquêtes sur des diplomates algériens et des sectes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  62. Résultat n°62

    Enquêtes sur des étrangers (ordre alphabétique des noms) (1949-1963).

    Date

    1949-1963

    Cote

    997W/67

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Enquêtes sur des étrangers (ordre alphabétique des...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  63. Résultat n°63

    Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 : instructions, rapports des renseignements généraux, rapport du sous-préfet, résultats (1952-1953).

    Date

    1952-1953

    Cote

    997W/46

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Elections municipales des 26 avril et 3 mai 1953 :...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  64. Résultat n°64

    Cahier de service du 22 juin 1952 au 16 septembre 1952.

    Date

    1952

    Cote

    1081W/10

    • Contexte : REGISTRES D'ORDRE, MAIN COURANTE, REGISTRE D'ECROU.

    • Cahier de service du 22 juin 1952 au 16 septembre 1952....

    Producteur :

    COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service producteur), COMMISSARIAT DE SECURITE PUBLIQUE DE LONGJUMEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Renseignements généraux : activités politiques (partis) (1954-1964).

    Date

    1954-1964

    Cote

    997W/55

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Renseignements généraux : activités politiques (partis)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  66. Résultat n°66

    Elections cantonales du 17-24 avril 1955 : instructions, candidatures, rapports des renseignements généraux, fiches individuelles, rapports du sous-préfet, résultats.

    Date

    1955

    Cote

    997W/43

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Elections cantonales du 17-24 avril 1955 : instructions,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  67. Résultat n°67

    Renseignements généraux : situation économique et sociale, activités syndicales (1957-1958).

    Date

    1957-1958

    Cote

    997W/56

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Renseignements généraux : situation économique et sociale,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  68. Résultat n°68

    Note et renseignements sur l'arrondissement (1962-1964) ; conférences et allocutions du sous-préfet (1957-1964) ; correspondance avec le Rotary-Club de CORBEIL-ESSONNES (1961-1964).

    Date

    1957-1964

    Cote

    997W/8

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Note et renseignements sur l'arrondissement (1962-1964)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  69. Résultat n°69

    Enquêtes concernant des candidats à des fonctions administratives diverses (1957-1963).

    Date

    1957-1963

    Cote

    997W/66

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Enquêtes concernant des candidats à des fonctions administratives...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  70. Résultat n°70

    Renseignements généraux : presse et opinion, personnes surveillées, défense des droits, sectes : notes et rapports (1957-1964).

    Date

    1957-1964

    Cote

    997W/60

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Renseignements généraux : presse et opinion, personnes...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  71. Résultat n°71

    Affaires algériennes : enquêtes, rapports, amicale (1957-1964).

    Date

    1957-1964

    Cote

    997W/73

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Affaires algériennes : enquêtes, rapports, amicale...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  72. Résultat n°72

    Police générale.- Rapports de police et rapports des renseignements généraux (1958-1964).

    Date

    1958-1964

    Cote

    997W/53

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Police générale.- Rapports de police et rapports des...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  73. Résultat n°73

    Elections cantonales : instructions, candidatures, rapports des renseignements généraux, fiches individuelles, rapports du sous-préfet, résultats des 20-27 avril 1958.

    Date

    1958

    Cote

    997W/44

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Elections cantonales : instructions, candidatures,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  74. Résultat n°74

    Renseignements généraux : situation économique et sociale par communes ( ABLON à CORBEIL) (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    997W/58

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Renseignements généraux : situation économique et sociale...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  75. Résultat n°75

    Situation économique et sociale par communes (CROSNE à YERRES) : correspondance, rapports des renseignements généraux (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    997W/59

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Situation économique et sociale par communes (CROSNE...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  76. Résultat n°76

    Personnalités résidant dans l'arrondissement (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    997W/24

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Personnalités résidant dans l'arrondissement (1959-1964)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  77. Résultat n°77

    Renseignements généraux : situation économique et sociale, activités syndicales (1959-1964).

    Date

    1959-1964

    Cote

    997W/57

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Renseignements généraux : situation économique et sociale,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  78. Résultat n°78

    Travail : revendications (1960) ; grèves, renseignements provenant essentiellement des services de police et de gendarmerie.

    Date

    1960-1964

    Cote

    997W/131

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Travail : revendications (1960) ; grèves, renseignements...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    Rapports des renseignements généraux sur l'Union des maires de l'Essonne et sur les réunions des élus ; liste des conseillères municipales de 1966 ; fusion de communes dans l'arrondissement de CORBEIL (1963) ; correspondance avec la sous-préfecture de PALAISEAU ; organisation de la préfecture (1965) ; dossiers relatifs à la réforme administrative (1964) ; relations avec les maires de l'Essonne ; projet de création d'un district urbain à PALAISEAU (1965) ; circulaires aux maires concernant des problèmes locaux (1968-1969).

    Date

    1963-1969

    Cote

    938W/39

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • Rapports des renseignements généraux sur l'Union des...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Fiches des renseignements généraux sur les entreprises et les industries (1965) ; rapport sur l'évolution de la situation de l'emploi en région parisienne (4ème trimestre 1964) ; rapports des renseignements généraux avec tracts (1965) ; morts violentes constatées par les polices urbaines de l'Essonne (1965 - 1966).

    Date

    1964-1966

    Cote

    930W/21

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Fiches des renseignements généraux sur les entreprises...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)