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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Cote
A/882
 Date
1551-1759
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY, SENART (FORET DE), CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, rapport d'expertise, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE...
Résultat n°2

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Visites et rapports d'experts (1666-1683, 1685-1693, 1695, 1699).

Cote
B/902
 Date
1666-1699
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Visites...
Résultat n°3

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Tutelles, curatelles, foi et hommage, rapports d'experts (1776-1790)

Cote
B/908
 Date
1776-1790
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
déclaration féodale, rapport d'expertise

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Tutelles,...
Résultat n°4

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : domaine de Dourdan.

Cote
B/914
 Date
1664-1744
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure...
Résultat n°5

Fondations de messes.
Cote
D/48
 Date
1450-1774
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
contrat, acte authentique, bail, rapport d'expertise, titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Fondations de messes.
Résultat n°6

Titres de famille, LISSES, Clautrier, Gilbert. - Demande d'expert pour recevoir des travaux qu'il a fait exécuter au château de MONTAUGER, à LISSES, (1714). Nomination du sieur Pouillot, à CORBEIL, [s.d.]. Procédure au sujet de la pêche dans un canal de MONTAUGER, (1766), [2 pièces papier].

Cote
ESUPPL/467
 Date
1714-1766
 Lieu
LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • Titres de famille, LISSES, Clautrier, Gilbert. - Demande...
Résultat n°7

Le commerce extérieur de la région parisienne : commentaires annuels 1971
Cote
GBR/940
 Date
1971
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Le commerce extérieur de la région parisienne : commentaires...
Résultat n°8

L'industrie française
Cote
GBR/1186
 Date
1975
 Lieu
FRANCE
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • L'industrie française
Résultat n°9

Le fait du prince à Paris : une dure réalité. La réalité sur l'urbanisme de pénurie de Giscard d'Estaing : rapport déposé par le groupe communista à la Commision mixte Etat-ville, mars 1975
Cote
GBR/1217
 Date
1975
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • Le fait du prince à Paris : une dure réalité. La réalité...
Résultat n°10

Les faux en écriture et leur expertise
Cote
INOCTAVO/798
 Date
1959
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • Les faux en écriture et leur expertise
Résultat n°11

Les pollutions et nuisances d'origine industrielle et urbaine Tome II, Leur prévention dans les principaux pays et les problèmes scientifiques qu'elles posent aux experts internationaux
Cote
INQUARTO/73
 Date
s.d.
 Lieu
EUROPE
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les pollutions et nuisances d'origine industrielle...
Résultat n°12

Vrai ou faux, l'expertise des objets d'art et de collection
Cote
INQUARTO/2069
 Date
1994
 Lieu
COTE D OR
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Vrai ou faux, l'expertise des objets d'art et de collection
Résultat n°13

Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux : suivi d'une table des expertises et des ventes
Cote
INV/287
 Date
1926
 Lieu
DROME
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux...
Résultat n°14

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédure Claude GALLARD contre la famille de GONTAULT MOULIN GEOFFROY : appel de Claude GALLARD contre François de GONTAULT, 1633-1634 ; sentence de condamnation contre François de GONTAULT, 18 septembre 1654 ; condamnation par défaut, 1er avril 1659 ; défaut au profit de Claude GALLARD, 24 mars 1660 ; nouvelle procédure contre François de GONTAULT à propos du MOULIN GEOFFROY et de terres appartenant à Louise de COUTANCES veuve MOLIANS, 1666-1670 ; extraits des requêtes du Parlement, 1671 ; rapport d'expert pour la famille de GONTAULT à propos de la succession de Denis THUILLIER, 20 juillet 1687. Sentence des requêtes du palais entre les seigneurs de BOURON, Marie LENORMANT veuve de GONTAULT et Pierre de la Borne seigneur du fief de MONTHONNIER, 1631. Sentence contre François THIBAULT pour des droits seigneuriaux sur la ferme de la maison neuve de MOIGNY, 1670. Opposition de M. de GONTAULT aux entreprises et ouvrages de Claude GALLARD, inventaire de production, 1653, [2 pièces parch., 2 p.- 21 pièces papier, 46 p.].

Cote
12J/75
 Date
1633-1687
 Lieu
COURANCES, MOIGNY-SUR-ECOLE
 Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle, rapport d'expertise, inventaire

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
Résultat n°15

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).
Cote
13J/41
 Date
1410-1865
 Lieu
MARCOUSSIS
 Type de document
inventaire, procès-verbal, rapport d'expertise, pétition, correspondance, documentation, plan, registre, délibération, matrice cadastrale, rapport, convention, acte authentique, minute juridictionnelle, BIOGRAPHIE

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...
Résultat n°16

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Domaine de la PONCHE. - Délimitation de territoire : rapport d'estimation du domaine de La PONCHE par les experts de SARRIANS (1782). Titres de propriétés : extrait de l'acte de vente de La PONCHE par Thérèse de FOURNIER d'AULTONNE héritière de Bruno de FOURNIER marquis d'AULTONNE son frère, 2 exemplaires (1782) ; investiture du domaine avec acquit (1782). Gestion : quatre cahiers des dépenses pour les provisions du château de la PONCHE (1782-1787, 1792). Cahiers : des dépenses pour la ménagerie (1785-1788) ; pour l'achat des bestiaux à FONTENAY-Le-COMTE et autres lieux du POITOU (1785) ; pour les frais de route pour aller à FONTENAY et revenir avec les bestiaux (1785) ; pour la vente des mules, chevaux et juments ; vente d'une partie du foin (1786) ; état des recettes en argent et en nature reçues par Augustin MASSON pour les ménages du domaine (1789-1787) ; pour la dépense faite pour la nourriture des bestiaux (1785-1786) ; pour la dépense faite pour aller à la foire en LANGUEDOC vendre 20 mules et 24 chevaux (1786). Cahier des dépenses pour la réparation des bâtiments et pour les plantations faites dans les terres de la PONCHE, 2 exemplaires (1782). Etat des grains de La PONCHE (1802). Quittances, mémoires de travaux, factures, état de journées (1782-1785) ; mémoires des semences de 1628 et des récoltes de 1647, 1649. Correspondance (1785-1803). Justice. - Minute d'un mémoire présenté à M le vice légat pour des usurpations faites par Pierre ONDE à La PONCHE (s.d.).

Cote
13J/110
 Date
1782-1803
 Lieu
VAUCLUSE, DROME, REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON, REGION POITOU CHARENTES
 Type de document
pièce comptable, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Domaine de la...
Résultat n°17

GRIGNY II. - Sinistres dans appartements : liste des appartements sinistrés, projet de protocole d'accord, rapport et honoraires d'expert, prescription technique, P.V. d'essais de laboratoire, ordre de reprise des travaux, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, devis, déclaration de sinistre, mémoires, factures, correspondance, note.

Cote
20J/31
 Date
1972-1979
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
pièce comptable, correspondance, rapport d'expertise, tarif, texte officiel, déclaration, note

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Sinistres dans appartements : liste des...
Résultat n°18

GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77, extraits du Moniteur, déclaration de sinistres, protocole de conciliation, C.R. de visites d'appartements, rapport d'expert, signification et constat d'huissier, assignation en intervention et en paiement, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, lettre du Préfet, devis, factures, P.V. de réception provisoire des travaux.

Cote
20J/32
 Date
1971-1979
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune, GRIGNY Commune
 Type de document
déclaration, compte rendu, rapport d'expertise, texte officiel, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77,...
Résultat n°19

ESSONNES. Domaine. - Reconstruction due aux dommages de guerre : plan, factures, devis, état des travaux de déblaiement après les bombardements de 1944-1945, lois et textes d'application sur les dommages de guerre, demande de participation financière de l'Etat, rapport d'expertise, [1919, 1941-1949].

Cote
24J/38
 Date
1919-1949
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
texte officiel, rapport d'expertise, plan, pièce comptable

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Reconstruction due aux dommages...
Résultat n°20

Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : fournitures de sable, grès et marbre : extraction de sable : devis, correspondance, rapport d'expert, 1888-1898 ; dossier concernant les marchés passés entre la famille de COURCEL et HENRAUX propriétaire des carrières du MONT-ALTISSIMO, marbres de SERAVEZZA et CARRARE, correspondance et devis, 1888-1894 ; papiers des douanes, 1887-1890 ; travaux effectués par SAUVANET entrepreneur de travaux de rocaille et de ciment, devis et correspondance, 1888-1896. [81 pièces papier, 85 p. [5 dessins sur calque]].

Cote
26J/175
 Date
1887-1898
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
marché public, correspondance, pièce comptable, document graphique, rapport d'expertise

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château :...