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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Cote
1747W/33
 Date
1982
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, novembre.
Résultat n°2

Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

Cote
1924W/144
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).
Résultat n°3

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2610
 Date
1938
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°4

Rapports d'expertises médicales, avril.

Cote
1747W/40
 Date
1983
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, avril.
Résultat n°5

Rapports d'expertises civiles (1977).

Cote
1954W/151
 Date
1977
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rapports d'expertises civiles (1977).
Résultat n°6

Rapports d'expertises civiles (1968-1970).

Cote
1954W/147
 Date
1968-1970
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rapports d'expertises civiles (1968-1970).
Résultat n°7

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).

Cote
6U/479
 Date
1899-1907
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre, acte de société, rapport d'expertise

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes...
Résultat n°8

Rapports d'expertises médicales, août.

Cote
1747W/134
 Date
1990
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, août.
Résultat n°9

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

Cote
75J/127
 Date
1926-1994
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, ETATS-UNIS D AMERIQUE, SUISSE
 Type de document
correspondance, note de service, registre, rapport d'expertise, inventaire, publication officielle

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. -...
Résultat n°10

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Cote
1747W/50
 Date
1984
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, janvier.
Résultat n°11

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Cote
3U/358
 Date
1847-1850
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°12

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Cote
27J/56
 Date
1685-1837
 Lieu
LARDY, ARPAJON Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport, rapport d'expertise, correspondance, affiche, plan, bail, dossier de procédure, permis de démolir

  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).
Résultat n°13

Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation.

Cote
1187W/55
 Date
1948-1949
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation....
Résultat n°14

Rapports d'expertise.
Cote
841W/74
 Date
1944-1962
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 841W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Massy (1944-1966).
  • YA 4403 D.S. A. Frères, entreprise de travaux publics,...
  • Rapports d'expertise.
Résultat n°15

Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports d'expertises (1981-1983).

Cote
2463W/114
 Date
1981-1983
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

  • Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports...
Résultat n°16

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Cote
1747W/23
 Date
1981
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, décembre.
Résultat n°17

Rapports d'expertises, janvier.

Cote
1747W/156
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, janvier.
Résultat n°18

Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Cote
1210W/67
 Date
1955
 Lieu
VAL-DE-MARNE, ORLY (AEROPORT D)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.
Résultat n°19

Rapports d'expertises, octobre.

Cote
1747W/228
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, octobre.
Résultat n°20

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Cote
3U/380
 Date
1912
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°21

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Cote
1747W/149
 Date
1991
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, novembre.
Résultat n°22

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Cote
1747W/76
 Date
1985
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, décembre.
Résultat n°23

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

Cote
L/192
 Date
1793
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
Résultat n°24

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Cote
1747W/61
 Date
1984
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, octobre.
Résultat n°25

CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839 [1] ; projet d'agrandissement du cimetière : correspondance, plans de situation (couleur), enquête de salubrité, rapports, étude géologique, devis estimatif, décret impérial du 4 août 1870 annulant les arrêtés préfectoraux, 1868-1906 [2] ; translation : acquisition du terrain de la baronne de GOURGAUD 1904-1905 [3] ; tarifs, 1839-1939 [4] ; règlement, 1887-1909 [5] ; désaffectation de l'ancien cimetière, 1908 [6] ; sépultures militaires, 1922 [7] ; nomination d'un gardien et d'un fossoyeur, 1926, 1939 [8].

Cote
2O/407
 Date
1839-1939
 Lieu
CROSNE
 Type de document
étude, rapport d'expertise, tarif, règlement

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839...
Résultat n°26

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'expertises dont un procès verbal d'expertise entre M. Marcille et la ville d'Etampes comprenant un plan d'alignement d'une ruelle d'Etampes (21 mai 1833).

Cote
3U/1941
 Date
1832-1834
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°27

Expertises

Cote
933W/11
 Date
1945-1950
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 933W Procédures et décisions de justice civile (1917-1956)

  • Expertises
Résultat n°28

VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

Cote
31J/19
 Date
1800-1811
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
budget, correspondance, rapport d'expertise

  • Contexte : MORIGNY-CHAMPIGNY. FIEF DE VAUDOULEURS.

  • VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT...
Résultat n°29

Rapports d'expertises médicales, juillet.

Cote
1747W/133
 Date
1990
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, juillet.
Résultat n°30

Rapports d'expertises médicales, octobre

Cote
1747W/111
 Date
1988
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, octobre
Résultat n°31

Rapports d'expertises pénales : 1978 - 1979.

Cote
1744W/150
 Date
1978-1979
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Rapports d'expertises pénales : 1978 - 1979.
Résultat n°32

Rapports d'expertises médicales, juin.

Cote
1747W/120
 Date
1989
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, juin.
Résultat n°33

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Cote
3U/373
 Date
1908
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°34

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 18 janvier 1892 au 04 octobre 1899).

Cote
6U/478
 Date
1892-1899
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre, acte de société, rapport d'expertise

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes...
Résultat n°35

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux avec l'entreprise Guerra-Tarcy pour le parking silo du centre commercial régional : correspondance, notes, pièces jointes, rapport d'expertise, jugement du tribunal.

Cote
1523W/1691
 Date
1984-1987
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport d'expertise, minute juridictionnelle

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux avec l'entreprise...
Résultat n°36

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Cote
1747W/46
 Date
1983
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, octobre.
Résultat n°37

Vrai ou faux, l'expertise des objets d'art et de collection
Cote
INQUARTO/2069
 Date
1994
 Lieu
COTE D OR
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Vrai ou faux, l'expertise des objets d'art et de collection
Résultat n°38

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

Cote
30J/76
 Date
1735-1844
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE
 Type de document
plan, correspondance, inventaire, pièce comptable, rapport d'expertise, délibération

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....
Résultat n°39

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Cote
3U/361
 Date
1860-1864
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°40

Rapports d'expertises pénales : 1983 - 1986.

Cote
1744W/153
 Date
1983-1986
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Rapports d'expertises pénales : 1983 - 1986.
Résultat n°41

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2417
 Date
1934-1935
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
Résultat n°42

Rapports d'expertises médicales, juin.

Cote
1747W/29
 Date
1982
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, juin.
Résultat n°43

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2595
 Date
1921-1922
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°44

Rapports d'expertises, juillet.

Cote
1747W/203
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, juillet.
Résultat n°45

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Cote
1747W/36
 Date
1983
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, janvier.
Résultat n°46

Finances, comptablilité. - Rapports de Guy Maréchal, expert comptable, sur la marche de la compagnie IBM France, présentés au comité central d'entreprise d'IBM France (1981-1982). Rapports sur la marche de la compagnie d'IBM France rédigés par des membres de la compagnie (1984-1987).

Cote
75J/82
 Date
1981-1987
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
rapport, rapport d'expertise

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Finances, comptablilité. - Rapports de Guy Maréchal,...
Résultat n°47

Rapports d'expertises, juin.

Cote
1747W/200
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, juin.
Résultat n°48

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2592
 Date
1914-1915
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°49

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'expertises dont licitation Blanchet de la Sablière comprenant un plan couleur d'une pièce de pré appartenant au domaine de Vayres, le long de la rivière Essonne.

Cote
3U/1943
 Date
1837-1840
 Lieu
ETAMPES Commune, VAYRES-SUR-ESSONNE, ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°50

Rapports d'expertises, avril.

Cote
1747W/183
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, avril.
Résultat n°51

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 05 janvier 1933 au 31 décembre 1934).

Cote
6U/485
 Date
1933-1934
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre, acte de société, rapport d'expertise

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes...
Résultat n°52

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts (2ème semestre 1909).

Cote
3U/375
 Date
1909
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°53

Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements, saisies-arrêts, tutelles, scellés, divers (prestations de serment, rapports d'expertise, proces-verbal de de conciliation, proces-verbal de contre-enquête).

Cote
1636W/28
 Date
1970
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton, ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°54

Rapports d'expertises, mai.

Cote
1747W/192
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, mai.
Résultat n°55

Rapports d'expertises civiles (1971-1972).

Cote
1954W/148
 Date
1971-1972
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rapports d'expertises civiles (1971-1972).
Résultat n°56

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2418
 Date
1936-1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
Résultat n°57

Rapports d'expertise

Cote
1960W/45
 Date
1983-1996
 Lieu
ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Rapports d'expertise
Résultat n°58

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III).

Cote
L/194
 Date
1794-1795
 Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL
 Type de document
minute juridictionnelle, inventaire, rapport d'expertise

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...
Résultat n°59

Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation de novembre et décembre 1974 et du second semestre 1975.

Cote
1187W/75
 Date
1974-1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

  • Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation...
Résultat n°60

Titres de famille, LISSES, Clautrier, Gilbert. - Demande d'expert pour recevoir des travaux qu'il a fait exécuter au château de MONTAUGER, à LISSES, (1714). Nomination du sieur Pouillot, à CORBEIL, [s.d.]. Procédure au sujet de la pêche dans un canal de MONTAUGER, (1766), [2 pièces papier].

Cote
ESUPPL/467
 Date
1714-1766
 Lieu
LISSES, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

  • Titres de famille, LISSES, Clautrier, Gilbert. - Demande...
Résultat n°61

Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : fournitures de sable, grès et marbre : extraction de sable : devis, correspondance, rapport d'expert, 1888-1898 ; dossier concernant les marchés passés entre la famille de COURCEL et HENRAUX propriétaire des carrières du MONT-ALTISSIMO, marbres de SERAVEZZA et CARRARE, correspondance et devis, 1888-1894 ; papiers des douanes, 1887-1890 ; travaux effectués par SAUVANET entrepreneur de travaux de rocaille et de ciment, devis et correspondance, 1888-1896. [81 pièces papier, 85 p. [5 dessins sur calque]].

Cote
26J/175
 Date
1887-1898
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, YVELINES
 Type de document
marché public, correspondance, pièce comptable, document graphique, rapport d'expertise

  • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

  • Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château :...
Résultat n°62

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'expertises.

Cote
3U/1937
 Date
1821-1823
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°63

Rapports d'expertises médicales, février.

Cote
1747W/128
 Date
1990
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, février.
Résultat n°64

Fondations de messes.
Cote
D/48
 Date
1450-1774
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
contrat, acte authentique, bail, rapport d'expertise, titre de propriété

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Fondations de messes.
Résultat n°65

Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin 1938.- Affaire Buckle c/ Le Journal : rapport d'expert, correspondance, jugement rendu par le Tribunal civil de Versailles (mars 1951), déposition de témoin, réquisitoire (1938-1957).

Cote
80J/63
 Date
1938-1957
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
publication périodique, correspondance, rapport d'expertise, minute juridictionnelle

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin...
Résultat n°66

Rapports d'expertises civiles (1976).

Cote
1954W/150
 Date
1976
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1954W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Rapports d'expertises civiles (1976).
Résultat n°67

Rapports d'expertises médicales, juillet-août.

Cote
1747W/70
 Date
1985
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, juillet-août.
Résultat n°68

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Cote
3U/370
 Date
1904-1905
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°69

Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille. - Usines et moulins . - Linas : moulin Chollet : projet et règlement du moulin (1862-1864), remplacement de vannes, récolement (1864-1873), déclassement (1960); moulin de l'Etang : projet de règlement (1840-1843), règlement (1844), réception des travaux (1845-1847), déclassement du moulin (1892) ; moulin des Suzeaux : plainte Gauvet contre Laury relative à la construction d'un lavoir au-dessus du moulin, plainte Bardillon contre Vassard au sujet du niveau des eaux du moulin (1854) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Biron : projet de règlement (1846), règlement (1850), récolement des travaux (1853), construction d'un mur de berge (1859) ; moulin de la Châtre ou de la Folie (moulin à farine), demande de construction (1818), autorisation (1831), règlement (1851), procès-verbaux de récolement des travaux (1856) ; Marcoussis : projet de construction d'un moulin à farine par Boudier (1820), arrêté autorisant la construction (1821), ordonnance royale (1822) , constructions de barrages (1863-1906), lavoirs et abreuvoirs (1851-1903), constructions et réparations de murs (1827-1942), ponts (1845-1934), déversements d'eaux résiduaires (1864-1957), inondation à Marcoussis dans la propriété de l'Etang (1881), demande de déplacement du lit de la rivière à Linas (1857) ; Alimentation en eau potable de la commune de Montlhéry par le drainage du plateau des Petits Champs : rapports de l'ingénieur ordinaire suite à la demande du conseil municipal et analyse de trois échantillons d'eau faite par l'ingénieur des Ponts et Chaussées, plan sur calque avec limites du terrain à drainer et emplacement du syphon et des réservoirs (1867-1868); affluents de la Sallemouille : Source de la Roue à Montlhéry et Linas : captation par la commune de Montlhéry d'une partie des eaux de la source de la Roue située sur la commune de Linas, pour l'alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs suite à la plainte du maire de Linas, plan sur calque de la conduite de refoulement de la source de Linas (1886).

Cote
7S/156
 Date
1786-1942
 Lieu
ORGE (BASSIN DE L), SALLEMOUILLE (COURS D EAU), LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, MONTLHERY Commune
 Type de document
règlement, rapport d'expertise

  • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

  • Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille....
Résultat n°70

Rapports d'expertises, février.

Cote
1747W/160
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, février.
Résultat n°71

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Cote
3U/367
 Date
1891-1896
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°72

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Cote
1747W/62
 Date
1984
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, novembre.
Résultat n°73

Rapports d'expertises, août.

Cote
1747W/210
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, août.
Résultat n°74

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2585
 Date
1905
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°75

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Cote
3U/2588
 Date
1909
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°76

Rapports d'expertises, juin.

Cote
1747W/201
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, juin.
Résultat n°77

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'expertises.

Cote
3U/1936
 Date
1814-1820
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°78

Rapports d'expertises, mars.

Cote
1747W/174
 Date
1999
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises, mars.
Résultat n°79

Rapports d'expertises médicales, avril

Cote
1747W/80
 Date
1986
 Lieu
EVRY Arrondissement
 Type de document
rapport d'expertise

  • Contexte : 1747W Rapports d'expertises (1979-1999)

  • Rapports d'expertises médicales, avril
Résultat n°80

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 04 janvier 1935 au 17 décembre 1936).

Cote
6U/486
 Date
1935-1936
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
registre, acte de société, rapport d'expertise

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes...