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662 résultats

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Résultat n°1

Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence de la TABLE DE MARBRE du Palais ; de la Maîtrise des Eaux et Forêts ; de la Chambre du Trésor ; du prévôt et du juge de LA TOUR-TIGERY ; du prévôt de CORBEIL et du bailliage du même lieu, concernant le droit de justice des seigneurs de LA TOUR-TIGERY ; de la TABLE DE MARBRE qui autorise messire Jean BUREAU, sieur de LA TOUR, à enlever les chênes abattus dans la forêt de SENART ; expertise des terres de la ferme de LA TOUR-TIGERY, ordonnée par le prévôt de CORBEIL ; arrêt du Parlement qui casse une sentence du juge de LA TOUR et permet à FAUCHON de plaider devant une autre juridiction ; sentence des Requêtes du Palais qui confirme la transaction intervenue entre M. de MONTMARTEL, seigneur de LA TOUR, et Geneviève GRUYN, dame de TIGERY, relativement aux droits de justice et de chasse dans leurs fiefs.

Date

1551-1759

Cote

A/882

Résultat n°2

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Visites et rapports d'experts (1666-1683, 1685-1693, 1695, 1699).

Date

1666-1699

Cote

B/902

Résultat n°3

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Tutelles, curatelles, foi et hommage, rapports d'experts (1776-1790)

Date

1776-1790

Cote

B/908

Résultat n°4

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procédure civile : domaine de Dourdan.

Date

1664-1744

Cote

B/914

Résultat n°5

Fondations de messes.

Date

1450-1774

Cote

D/48

Résultat n°6

Titres de famille, LISSES, Clautrier, Gilbert. - Demande d'expert pour recevoir des travaux qu'il a fait exécuter au château de MONTAUGER, à LISSES, (1714). Nomination du sieur Pouillot, à CORBEIL, [s.d.]. Procédure au sujet de la pêche dans un canal de MONTAUGER, (1766), [2 pièces papier].

Date

1714-1766

Cote

ESUPPL/467

Résultat n°7

Le commerce extérieur de la région parisienne : commentaires annuels 1971

Date

1971

Cote

GBR/940

Résultat n°8

L'industrie française

Date

1975

Cote

GBR/1186

Résultat n°9

Le fait du prince à Paris : une dure réalité. La réalité sur l'urbanisme de pénurie de Giscard d'Estaing : rapport déposé par le groupe communista à la Commision mixte Etat-ville, mars 1975

Date

1975

Cote

GBR/1217

Résultat n°10

Les faux en écriture et leur expertise

Date

1959

Cote

INOCTAVO/798

Résultat n°11

Les pollutions et nuisances d'origine industrielle et urbaine Tome II, Leur prévention dans les principaux pays et les problèmes scientifiques qu'elles posent aux experts internationaux

Date

s.d.

Cote

INQUARTO/73

Résultat n°12

Vrai ou faux, l'expertise des objets d'art et de collection

Date

1994

Cote

INQUARTO/2069

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série Q : Domaines nationaux : suivi d'une table des expertises et des ventes

Date

1926

Cote

INV/287

Résultat n°14

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédure Claude GALLARD contre la famille de GONTAULT MOULIN GEOFFROY : appel de Claude GALLARD contre François de GONTAULT, 1633-1634 ; sentence de condamnation contre François de GONTAULT, 18 septembre 1654 ; condamnation par défaut, 1er avril 1659 ; défaut au profit de Claude GALLARD, 24 mars 1660 ; nouvelle procédure contre François de GONTAULT à propos du MOULIN GEOFFROY et de terres appartenant à Louise de COUTANCES veuve MOLIANS, 1666-1670 ; extraits des requêtes du Parlement, 1671 ; rapport d'expert pour la famille de GONTAULT à propos de la succession de Denis THUILLIER, 20 juillet 1687. Sentence des requêtes du palais entre les seigneurs de BOURON, Marie LENORMANT veuve de GONTAULT et Pierre de la Borne seigneur du fief de MONTHONNIER, 1631. Sentence contre François THIBAULT pour des droits seigneuriaux sur la ferme de la maison neuve de MOIGNY, 1670. Opposition de M. de GONTAULT aux entreprises et ouvrages de Claude GALLARD, inventaire de production, 1653, [2 pièces parch., 2 p.- 21 pièces papier, 46 p.].

Date

1633-1687

Cote

12J/75

Résultat n°15

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

Date

1410-1865

Cote

13J/41

Résultat n°16

Antoine Joseph Augustin de TERTULLE. - Domaine de la PONCHE. - Délimitation de territoire : rapport d'estimation du domaine de La PONCHE par les experts de SARRIANS (1782). Titres de propriétés : extrait de l'acte de vente de La PONCHE par Thérèse de FOURNIER d'AULTONNE héritière de Bruno de FOURNIER marquis d'AULTONNE son frère, 2 exemplaires (1782) ; investiture du domaine avec acquit (1782). Gestion : quatre cahiers des dépenses pour les provisions du château de la PONCHE (1782-1787, 1792). Cahiers : des dépenses pour la ménagerie (1785-1788) ; pour l'achat des bestiaux à FONTENAY-Le-COMTE et autres lieux du POITOU (1785) ; pour les frais de route pour aller à FONTENAY et revenir avec les bestiaux (1785) ; pour la vente des mules, chevaux et juments ; vente d'une partie du foin (1786) ; état des recettes en argent et en nature reçues par Augustin MASSON pour les ménages du domaine (1789-1787) ; pour la dépense faite pour la nourriture des bestiaux (1785-1786) ; pour la dépense faite pour aller à la foire en LANGUEDOC vendre 20 mules et 24 chevaux (1786). Cahier des dépenses pour la réparation des bâtiments et pour les plantations faites dans les terres de la PONCHE, 2 exemplaires (1782). Etat des grains de La PONCHE (1802). Quittances, mémoires de travaux, factures, état de journées (1782-1785) ; mémoires des semences de 1628 et des récoltes de 1647, 1649. Correspondance (1785-1803). Justice. - Minute d'un mémoire présenté à M le vice légat pour des usurpations faites par Pierre ONDE à La PONCHE (s.d.).

Date

1782-1803

Cote

13J/110

Résultat n°17

GRIGNY II. - Sinistres dans appartements : liste des appartements sinistrés, projet de protocole d'accord, rapport et honoraires d'expert, prescription technique, P.V. d'essais de laboratoire, ordre de reprise des travaux, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, devis, déclaration de sinistre, mémoires, factures, correspondance, note.

Date

1972-1979

Cote

20J/31

Résultat n°18

GRIGNY II. - Sinistres divers : loi de juillet 77, extraits du Moniteur, déclaration de sinistres, protocole de conciliation, C.R. de visites d'appartements, rapport d'expert, signification et constat d'huissier, assignation en intervention et en paiement, ordonnance du T.G.I. d'EVRY, lettre du Préfet, devis, factures, P.V. de réception provisoire des travaux.

Date

1971-1979

Cote

20J/32

Résultat n°19

ESSONNES. Domaine. - Reconstruction due aux dommages de guerre : plan, factures, devis, état des travaux de déblaiement après les bombardements de 1944-1945, lois et textes d'application sur les dommages de guerre, demande de participation financière de l'Etat, rapport d'expertise, [1919, 1941-1949].

Date

1919-1949

Cote

24J/38

Résultat n°20

Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : fournitures de sable, grès et marbre : extraction de sable : devis, correspondance, rapport d'expert, 1888-1898 ; dossier concernant les marchés passés entre la famille de COURCEL et HENRAUX propriétaire des carrières du MONT-ALTISSIMO, marbres de SERAVEZZA et CARRARE, correspondance et devis, 1888-1894 ; papiers des douanes, 1887-1890 ; travaux effectués par SAUVANET entrepreneur de travaux de rocaille et de ciment, devis et correspondance, 1888-1896. [81 pièces papier, 85 p. [5 dessins sur calque]].

Date

1887-1898

Cote

26J/175