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662 résultats

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Résultat n°1

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Date

1982

Cote

1747W/33

Résultat n°2

Rapports d'expertises pénales n°924 (1974).

Date

1974

Cote

1924W/144

Résultat n°3

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Date

1938

Cote

3U/2610

Résultat n°4

Rapports d'expertises médicales, avril.

Date

1983

Cote

1747W/40

Résultat n°5

Rapports d'expertises civiles (1977).

Date

1977

Cote

1954W/151

Résultat n°6

Rapports d'expertises civiles (1968-1970).

Date

1968-1970

Cote

1954W/147

Résultat n°7

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 17 octobre 1899 au 21 juin 1907).

Date

1899-1907

Cote

6U/479

Résultat n°8

Rapports d'expertises médicales, août.

Date

1990

Cote

1747W/134

Résultat n°9

Locaux et biens mobiliers et immobiliers, biens. - Lettre du service des transports de la société suisse d'assurances générales de ZURICH adressée à the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation concernant l'envoi par bateaux de deux caisses de pièces pour les machines enregistreuses (1926). Contrat type de location de the Tabulating Machine Company division of IBM Corporation pour l'équipement de machines électriques utilisées pour la comptabilité et les statistiques s.d.. Fabrication intégralement française du matériel des machines de la Compagnie électro-comptable : correspondances, notes de service (1937-1938). Liste des commandes allemandes de matériel et de machines passées à la Compagnie électro- comptable (1940-1944). Liste des commandes passées par le Service national des statistiques à la Compagnie des Machines Bull et à la Compagnie électro-comptable (1940-1942). Normalisation des cartes perforées de la Compagnie électro-comptable et de la Compagnie des Machines Bull : comptes rendus des réunions du comité d'organisation des machines de bureau, extrait du Journal officiel (1942-1943). Notes manuscrites de Jean Ollivier sur la Compagnie électro-comptable, la société Bull et le secrétariat général du gouvernement provisoire au sujet du service mécanographique des troupes d'occupation à ROTENFELS (1942-1944, 1947). Bons de commande vierges de la Compagnie électro-comptable n.d. [1946-1947]. Registre d'immatriculation du mobilier de la Compagnie électro-comptable (1944-1953). Registre des appareils de contrôle et de laboratoire de la Compagnie électro-comptable (1947-1962). Registre d'inventaire du mobilier et du matériel codifié division Horo-Contrôle de la Compagnie électro-comptable (1946-1950). Bon de commande d'un ordinateur IBM 32 destiné à la comptabilité et à la gestion du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1978). Rapport d'étude sur l'imprimerie Offset du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1987). Rapport d'expertise immobilière de Rémi Temple sur la valeur de l'ensemble immobilier du comité d'établissement d'IBM MONTPELLIER situé dans la commune de SAINT-PAUL-et-VALMALLE (1994).

Date

1926-1994

Cote

75J/127

Résultat n°10

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Date

1984

Cote

1747W/50

Résultat n°11

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Date

1847-1850

Cote

3U/358

Résultat n°12

Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

Date

1685-1837

Cote

27J/56

Résultat n°13

Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation.

Date

1948-1949

Cote

1187W/55

Résultat n°14

Rapports d'expertise.

Date

1944-1962

Cote

841W/74

Résultat n°15

Affaires pénales, ordonnances de taxe : minutes, rapports d'expertises (1981-1983).

Date

1981-1983

Cote

2463W/114

Résultat n°16

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Date

1981

Cote

1747W/23

Résultat n°17

Rapports d'expertises, janvier.

Date

1999

Cote

1747W/156

Résultat n°18

Aéroport d'ORLY (94). - Dossiers d'expertise.

Date

1955

Cote

1210W/67

Résultat n°19

Rapports d'expertises, octobre.

Date

1999

Cote

1747W/228

Résultat n°20

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Date

1912

Cote

3U/380

Résultat n°21

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Date

1991

Cote

1747W/149

Résultat n°22

Rapports d'expertises médicales, décembre.

Date

1985

Cote

1747W/76

Résultat n°23

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

Date

1793

Cote

L/192

Résultat n°24

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Date

1984

Cote

1747W/61

Résultat n°25

CROSNE. - Cimetière.- Travaux, vente d'arbres, 1839 [1] ; projet d'agrandissement du cimetière : correspondance, plans de situation (couleur), enquête de salubrité, rapports, étude géologique, devis estimatif, décret impérial du 4 août 1870 annulant les arrêtés préfectoraux, 1868-1906 [2] ; translation : acquisition du terrain de la baronne de GOURGAUD 1904-1905 [3] ; tarifs, 1839-1939 [4] ; règlement, 1887-1909 [5] ; désaffectation de l'ancien cimetière, 1908 [6] ; sépultures militaires, 1922 [7] ; nomination d'un gardien et d'un fossoyeur, 1926, 1939 [8].

Date

1839-1939

Cote

2O/407

Résultat n°26

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'expertises dont un procès verbal d'expertise entre M. Marcille et la ville d'Etampes comprenant un plan d'alignement d'une ruelle d'Etampes (21 mai 1833).

Date

1832-1834

Cote

3U/1941

Résultat n°27

Expertises

Date

1945-1950

Cote

933W/11

Résultat n°28

VAUDOULEURS. - Titres de Emmanuel-Jean-Baptiste MARCHANT [13 pièces] : vente du domaine de VAUDOULEURS par madame CHEVREAU-VAUDOULEURS [fille et unique héritière de Joseph-François CHEVREAU] à E.-J.-B. ANGIBOUST (14 pluviôse an VIII) [3 février 1800] ; échange d'un terrain entre MARCHANT et GEROSME, expertise d'arpentage, correspondance (an XI) [1802/1803] ; état des revenus de VAUDOULEURS (1810-1811).

Date

1800-1811

Cote

31J/19

Résultat n°29

Rapports d'expertises médicales, juillet.

Date

1990

Cote

1747W/133

Résultat n°30

Rapports d'expertises médicales, octobre

Date

1988

Cote

1747W/111

Résultat n°31

Rapports d'expertises pénales : 1978 - 1979.

Date

1978-1979

Cote

1744W/150

Résultat n°32

Rapports d'expertises médicales, juin.

Date

1989

Cote

1747W/120

Résultat n°33

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Date

1908

Cote

3U/373

Résultat n°34

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 18 janvier 1892 au 04 octobre 1899).

Date

1892-1899

Cote

6U/478

Résultat n°35

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, contentieux avec l'entreprise Guerra-Tarcy pour le parking silo du centre commercial régional : correspondance, notes, pièces jointes, rapport d'expertise, jugement du tribunal.

Date

1984-1987

Cote

1523W/1691

Résultat n°36

Rapports d'expertises médicales, octobre.

Date

1983

Cote

1747W/46

Résultat n°37

Vrai ou faux, l'expertise des objets d'art et de collection

Date

1994

Cote

INQUARTO/2069

Résultat n°38

Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [403 pièces] : affaire FAURE de POLIGNY, créance au profit du sieur CHEVALIER, aïeul maternel du sieur d'ASTORG (an XI-1812) [1802/1803-1812] ; comptabilité générale : reconnaissance, quittances, notes de journées, bulletin d'expédition du chemin de fer parisien, état du linge de SAINT-CYR, mémoire d'ouvrage, correspondance, quittance de cens de l'abbaye de SAINT-GERMAIN-DES-PRES, extrait d'inventaire, procuration (1735-1844) ; comptabilité de travaux : mémoire du château et du domaine de SAINT-CYR-LA-RIVIERE au profit du sieur d'ASTORG (an XII) [1803/1804] ; mémoire et toisée des ouvrages de maçonnerie des remises du château, plan des remises à faire au château, coul., dim. 48 cm x 36 cm, décompte des honoraires de travaux, mémoire d'ouvrages de charpente, devis du lavoir du moulin de SAINT-CYR avec plan en coul., dim. 33 cm x 22 cm, décompte de travaux, mémoire et toisée des murs de clôture, supplément d'ouvrage, mémoire des réparations de la porte d'entrée du château, devis des remises du château avec plan, coul., dim. 23,5 cm x 17,8 cm, estimation de matériaux par des experts, résumé général de la dépense de menuiserie et de charpente (1811-1820) ; devis estimatif d'ouvrage pour le château de SAINT-CYR (1815) ; état des situations des ouvrages de menuiseries (1813) ; extraits du registre de délibération, sur une imposition de la veuve GRASSIN (an III) [1794/1795].

Date

1735-1844

Cote

30J/76

Résultat n°39

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Date

1860-1864

Cote

3U/361

Résultat n°40

Rapports d'expertises pénales : 1983 - 1986.

Date

1983-1986

Cote

1744W/153

Résultat n°41

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

Date

1934-1935

Cote

3U/2417

Résultat n°42

Rapports d'expertises médicales, juin.

Date

1982

Cote

1747W/29

Résultat n°43

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Date

1921-1922

Cote

3U/2595

Résultat n°44

Rapports d'expertises, juillet.

Date

1999

Cote

1747W/203

Résultat n°45

Rapports d'expertises médicales, janvier.

Date

1983

Cote

1747W/36

Résultat n°46

Finances, comptablilité. - Rapports de Guy Maréchal, expert comptable, sur la marche de la compagnie IBM France, présentés au comité central d'entreprise d'IBM France (1981-1982). Rapports sur la marche de la compagnie d'IBM France rédigés par des membres de la compagnie (1984-1987).

Date

1981-1987

Cote

75J/82

Résultat n°47

Rapports d'expertises, juin.

Date

1999

Cote

1747W/200

Résultat n°48

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Date

1914-1915

Cote

3U/2592

Résultat n°49

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'expertises dont licitation Blanchet de la Sablière comprenant un plan couleur d'une pièce de pré appartenant au domaine de Vayres, le long de la rivière Essonne.

Date

1837-1840

Cote

3U/1943

Résultat n°50

Rapports d'expertises, avril.

Date

1999

Cote

1747W/183

Résultat n°51

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 05 janvier 1933 au 31 décembre 1934).

Date

1933-1934

Cote

6U/485

Résultat n°52

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts (2ème semestre 1909).

Date

1909

Cote

3U/375

Résultat n°53

Canton de MILLY-LA-FORET, affaires civiles : jugements, saisies-arrêts, tutelles, scellés, divers (prestations de serment, rapports d'expertise, proces-verbal de de conciliation, proces-verbal de contre-enquête).

Date

1970

Cote

1636W/28

Résultat n°54

Rapports d'expertises, mai.

Date

1999

Cote

1747W/192

Résultat n°55

Rapports d'expertises civiles (1971-1972).

Date

1971-1972

Cote

1954W/148

Résultat n°56

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

Date

1936-1940

Cote

3U/2418

Résultat n°57

Rapports d'expertise

Date

1983-1996

Cote

1960W/45

Résultat n°58

Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III).

Date

1794-1795

Cote

L/194

Résultat n°59

Rapports d'expert et procès-verbaux de conciliation de novembre et décembre 1974 et du second semestre 1975.

Date

1974-1975

Cote

1187W/75

Résultat n°60

Titres de famille, LISSES, Clautrier, Gilbert. - Demande d'expert pour recevoir des travaux qu'il a fait exécuter au château de MONTAUGER, à LISSES, (1714). Nomination du sieur Pouillot, à CORBEIL, [s.d.]. Procédure au sujet de la pêche dans un canal de MONTAUGER, (1766), [2 pièces papier].

Date

1714-1766

Cote

ESUPPL/467

Résultat n°61

Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : fournitures de sable, grès et marbre : extraction de sable : devis, correspondance, rapport d'expert, 1888-1898 ; dossier concernant les marchés passés entre la famille de COURCEL et HENRAUX propriétaire des carrières du MONT-ALTISSIMO, marbres de SERAVEZZA et CARRARE, correspondance et devis, 1888-1894 ; papiers des douanes, 1887-1890 ; travaux effectués par SAUVANET entrepreneur de travaux de rocaille et de ciment, devis et correspondance, 1888-1896. [81 pièces papier, 85 p. [5 dessins sur calque]].

Date

1887-1898

Cote

26J/175

Résultat n°62

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'expertises.

Date

1821-1823

Cote

3U/1937

Résultat n°63

Rapports d'expertises médicales, février.

Date

1990

Cote

1747W/128

Résultat n°64

Fondations de messes.

Date

1450-1774

Cote

D/48

Résultat n°65

Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin 1938.- Affaire Buckle c/ Le Journal : rapport d'expert, correspondance, jugement rendu par le Tribunal civil de Versailles (mars 1951), déposition de témoin, réquisitoire (1938-1957).

Date

1938-1957

Cote

80J/63

Résultat n°66

Rapports d'expertises civiles (1976).

Date

1976

Cote

1954W/150

Résultat n°67

Rapports d'expertises médicales, juillet-août.

Date

1985

Cote

1747W/70

Résultat n°68

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Date

1904-1905

Cote

3U/370

Résultat n°69

Bassin de l'Orge.- Affluents de l'Orge. - La Sallemouille. - Usines et moulins . - Linas : moulin Chollet : projet et règlement du moulin (1862-1864), remplacement de vannes, récolement (1864-1873), déclassement (1960); moulin de l'Etang : projet de règlement (1840-1843), règlement (1844), réception des travaux (1845-1847), déclassement du moulin (1892) ; moulin des Suzeaux : plainte Gauvet contre Laury relative à la construction d'un lavoir au-dessus du moulin, plainte Bardillon contre Vassard au sujet du niveau des eaux du moulin (1854) ; Longpont-sur-Orge : moulin de Biron : projet de règlement (1846), règlement (1850), récolement des travaux (1853), construction d'un mur de berge (1859) ; moulin de la Châtre ou de la Folie (moulin à farine), demande de construction (1818), autorisation (1831), règlement (1851), procès-verbaux de récolement des travaux (1856) ; Marcoussis : projet de construction d'un moulin à farine par Boudier (1820), arrêté autorisant la construction (1821), ordonnance royale (1822) , constructions de barrages (1863-1906), lavoirs et abreuvoirs (1851-1903), constructions et réparations de murs (1827-1942), ponts (1845-1934), déversements d'eaux résiduaires (1864-1957), inondation à Marcoussis dans la propriété de l'Etang (1881), demande de déplacement du lit de la rivière à Linas (1857) ; Alimentation en eau potable de la commune de Montlhéry par le drainage du plateau des Petits Champs : rapports de l'ingénieur ordinaire suite à la demande du conseil municipal et analyse de trois échantillons d'eau faite par l'ingénieur des Ponts et Chaussées, plan sur calque avec limites du terrain à drainer et emplacement du syphon et des réservoirs (1867-1868); affluents de la Sallemouille : Source de la Roue à Montlhéry et Linas : captation par la commune de Montlhéry d'une partie des eaux de la source de la Roue située sur la commune de Linas, pour l'alimentation en eau potable : rapports d'ingénieurs suite à la plainte du maire de Linas, plan sur calque de la conduite de refoulement de la source de Linas (1886).

Date

1786-1942

Cote

7S/156

Résultat n°70

Rapports d'expertises, février.

Date

1999

Cote

1747W/160

Résultat n°71

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'experts.

Date

1891-1896

Cote

3U/367

Résultat n°72

Rapports d'expertises médicales, novembre.

Date

1984

Cote

1747W/62

Résultat n°73

Rapports d'expertises, août.

Date

1999

Cote

1747W/210

Résultat n°74

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Date

1905

Cote

3U/2585

Résultat n°75

Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.

Date

1909

Cote

3U/2588

Résultat n°76

Rapports d'expertises, juin.

Date

1999

Cote

1747W/201

Résultat n°77

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : rapports d'expertises.

Date

1814-1820

Cote

3U/1936

Résultat n°78

Rapports d'expertises, mars.

Date

1999

Cote

1747W/174

Résultat n°79

Rapports d'expertises médicales, avril

Date

1986

Cote

1747W/80

Résultat n°80

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Registre des actes et dépôts faits au greffe : actes de sociétés, contrats de mariage, séparation de biens ou de corps, émancipations de mineurs, divorces, nominations d'experts, rapports d'experts (du 04 janvier 1935 au 17 décembre 1936).

Date

1935-1936

Cote

6U/486