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637 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation et la Réinsertion sociale Clairval à Bièvres (ARRS) et l'association L'Essor (2002). Règlements intérieur et de fonctionnement. Rapports d'activité (2002-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    3285W/1

    • Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)

    • Administration générale.
    • Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...

    Producteur :

    ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Rapports d'activités (1996-2001). Dossiers d'admission : statistiques et analyses (1991-1995). Analyse de gestion (1979-1982). Livret d'accueil. Projets éducatifs (1994-2000).

    Date

    1979-2001

    Cote

    3281W/5

    • Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...

    • Administration générale.
    • Rapports d'activités (1996-2001). Dossiers d'admission...

    Producteur :

    ASSOCIATION POUR LA REEDUCATION ET LA REINSERTION SOCIALE CLAIRVAL (service producteur), ASSOCIATION L'ESSOR CLAIRVAL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Rapports d'activités : 1993-1999. Bilan des travaux effectués. Mission Chamarande.

    Date

    1993-1999

    Cote

    3128W/7

    • Contexte : 3128W Activités du Domaine de CHAMARANDE (1978-2018)

    • Administration générale.
    • Rapports d'activités : 1993-1999. Bilan des travaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA CULTURE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / DOMAINE DE CHAMARANDE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plaquettes communications, rapport d'activité 1991/1992 , bilan financier 1991/1992.

    Date

    1990-1992

    Cote

    3127W/166

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Dossiers thématiques.
    • Jeux de la Francophonie.
    • Plaquettes communications, rapport d'activité 1991/1992...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    2006-2009 ; 2014-2015 (lacunes 2010-2013).

    Date

    2006-2015

    Cote

    3127W/98

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports d'activité.
    • 2006-2009 ; 2014-2015 (lacunes 2010-2013).

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  8. Résultat n°8

    1998-2005.

    Date

    1998-2005

    Cote

    3127W/97

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports d'activité.
    • 1998-2005.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  9. Résultat n°9

    1995-1997.

    Date

    1995-1997

    Cote

    3127W/96

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports d'activité.
    • 1995-1997.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  10. Résultat n°10

    1988-1994.

    Date

    1988-1994

    Cote

    3127W/95

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports d'activité.
    • 1988-1994.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  11. Résultat n°11

    1982-1987.

    Date

    1982-1987

    Cote

    3127W/94

    • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

    • Rapports d'activité.
    • 1982-1987.

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur), DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

  12. Résultat n°12

    Technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement (TICE).- Délégation aux usages de l'Internet et de la sous-direction des TICE du Ministère de l'Education nationale et de l'enseignement supérieur : rapport d'activité 2005 et perspectives 2006.

    Date

    2005

    Cote

    2895W/264/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Informatique.
    • Technologies de l'information et de la communication...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Incubateur Ile-de-France Sud incubation (IFSI), création : lettre d'intention, dossier de présentation du projet, statuts, règlement intérieur ; activités : rapport d'activités, rapport de synthèse (2004).

    Date

    1999-2004

    Cote

    2895W/254/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations université et les entreprises et monde économique.
    • Incubateurs.
    • Incubateur Ile-de-France Sud incubation (IFSI), création...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Relations avec les écoles doctorales : allocations de recherche, dossier d'accréditation des écoles doctorales (2006), correspondance, Doctoriales Evry Doc (2009), décision accordant à l'UEVE une subvention pour l'organisation des séminaires, bilan d'activité du conseil scientifique (2008-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    2895W/242/3

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Recherche.
    • Relations avec les écoles doctorales : allocations...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc du chapitre management de la conférence des grandes écoles, conseil télécom et management, convention.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2895W/170

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
    • Rapport d'activités (2007), présentation, livre blanc...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conseil d'école, association des anciens élèves, revues, rapports d'activité, enquêtes, publications.

    Date

    1997-1999

    Cote

    2895W/168

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut national des télécommunications (INT)/Télécom...
    • Conseil d'école, association des anciens élèves, revues,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17

    Institut de Travail Social et de Recherche Sociale (ITSRS) : correspondance, rapports d'activité, Conseil d'administration de la Fondation ITSRS, rapport moral (2003), projet de convention de partenariat.

    Date

    2002-2011

    Cote

    2895W/166

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • Institut de Travail Social et de Recherche Sociale...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Logement étudiant : réunions de la communauté d'agglomération, articles de presse, publications, réunions relative à la création d'une maison de l'étudiant et de l'entreprise sur Evry (2002), rapport d'activité de la MUEVE (2001), correspondance, notes, conférence de presse la rentrée universitaire 2004 dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires CNOUS.

    Date

    1998-2008

    Cote

    2895W/163

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les organismes publics.
    • Etablissements publics.
    • CROUS (Centre régional des œuvres universitaires et...
    • Correspondances, brochures, convention, arrêté.
    • Logement étudiant : réunions de la communauté d'agglomération,...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) : rapports d'activités (2003/2004, 2005/2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    2895W/106/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Services communs.
    • Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Agence comptable, Comptabilité : document de synthèse, comptes annuels 2017, rapport financier de l'agent comptable 2017.

    Date

    2017

    Cote

    2880W/2

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Agence comptable, Comptabilité : document de synthèse,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  21. Résultat n°21

    Rapports d'activité MIVE (mission intercommunale vers l'emploi) (mission locale de Corbeil-Essonnes).

    Date

    2012

    Cote

    2877W/21

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service insertion jeunesse. Suivi des missions locales.
    • Rapports d'activité MIVE (mission intercommunale vers...

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  22. Résultat n°22

    Rapport d'activité.

    Date

    2004-2011

    Cote

    2872W/2

    • Contexte : PRÉVENTION SANTÉ.

    • Activités du centre départemental de prévention et...
    • Rapport d'activité.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE ET DE LA SANTÉ / SERVICES TERRITORIALISÉS DE PMI ET PRÉVENTION SANTÉ / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ÉTAMPES / CENTRE DÉPARTEMENTAL DE PRÉVENTION ET DE SANTÉ D'ARPAJON (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DU DEVELOPPEMENT SOCIAL ET DE PREVENTION SANTE / RESEAUX DES 5 CENTRES DEPARTEMENTAUX DE PREVENTION ET DE SANTE / CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ARPAJON (service producteur)

  23. Résultat n°23

    2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2803W/123

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2007.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  24. Résultat n°24

    2006 : nuitées F.S.D., statistiques F.S.D.

    Date

    2006-2006

    Cote

    2803W/122

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2006 : nuitées F.S.D., statistiques F.S.D.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  25. Résultat n°25

    2005: bilan annuel, statistiques janvier-mars F.L.E., bilan mensuel nuitées F.S.D., statistiques mensuelles F.S.D.

    Date

    2005-2005

    Cote

    2803W/121

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2005: bilan annuel, statistiques janvier-mars F.L.E.,...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  26. Résultat n°26

    2004.

    Date

    2004-2005

    Cote

    2803W/120

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2004.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  27. Résultat n°27

    2003.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2803W/119

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2003.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  28. Résultat n°28

    2002 et 2001.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2803W/118

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2002 et 2001.

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  29. Résultat n°29

    2000, 1999, 1998 et 1997

    Date

    1997-2001

    Cote

    2803W/117

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Bilans et statistiques.
    • 2000, 1999, 1998 et 1997

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  30. Résultat n°30

    Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées (1994 et 1996): documentation. Dispositif pour l'accueil et l'hébergement d'urgence de la DDASS de l'Essonne (1996-1997 et 2000-2001) : bilan.

    Date

    1995-2000

    Cote

    2803W/49

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Communication, documentation et presse.
    • Plan départemental pour le logement des personnes défavorisées...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  31. Résultat n°31

    Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, Communauté d'agglomération Sénart-Val de Seine, Conseil général de l'Essonne, mission Plan logement de l'Essonne, Préfecture de l'Essonne, transmission du rapport d'activité annuel 2000 à différents partenaires : correspondance.

    Date

    1993-2006

    Cote

    2803W/5

    • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

    • Administration générale.
    • Caisse d'Allocations Familiales de l'Essonne, Communauté...

    Producteur :

    ASSOCIATION BETHARABA (service producteur)

     

  32. Résultat n°32

    Théâtre du fil.

    Date

    1996-2000

    Cote

    2745W/64/4

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Collaboration avec des associations et partenaires.
    • Collaboration avec des associations et partenaires,...
    • Théâtre du fil.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  33. Résultat n°33

    Association régionale pour l'insertion économique et sociale.

    Date

    1986-2005

    Cote

    2745W/64/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Collaboration avec des associations et partenaires.
    • Collaboration avec des associations et partenaires,...
    • Association régionale pour l'insertion économique et...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  34. Résultat n°34

    Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1972-1988

    Cote

    2745W/63

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Collaboration avec des associations et partenaires.
    • Organisation des sorties et camps, COPES et ISES de...

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  35. Résultat n°35

    Suivi médical, COPES et ISES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1952-1983

    Cote

    2745W/61

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Suivi médical, COPES et ISES de Savigny-sur-Orge.

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  36. Résultat n°36

    Rapports mensuels d'activités (septembre 2001- mai 2005), rapports annuels (2000-2004).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2745W/15

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • Centre de jour.
    • Rapports mensuels d'activités (septembre 2001- mai...

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  37. Résultat n°37

    Bilans d'activités, bilans annuels des ateliers, note sur le fonctionnement (1991-1996).

    Date

    1991-1996

    Cote

    2745W/14/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • Centre de jour.
    • Bilans d'activités, bilans annuels des ateliers, note...

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  38. Résultat n°38

    Statistiques d'activités annuelles et mensuelles issues de l'application Game (2002-2005).

    Date

    1991-2005

    Cote

    2745W/14/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • CAE Ferme de Champagne.
    • Statistiques d'activités annuelles et mensuelles issues...

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  39. Résultat n°39

    Statistiques d'activités annuelles et mensuelles issues de l'application Game (septembre 2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2745W/13

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • CAE Ferme de Champagne.
    • Statistiques d'activités annuelles et mensuelles issues...

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  40. Résultat n°40

    Statistiques d'activités annuelles et mensuelles issues de l'application Game (1999-août 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2745W/12

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • CAE Ferme de Champagne.
    • Statistiques d'activités annuelles et mensuelles issues...

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  41. Résultat n°41

    Statistiques d'activités annuelles et mensuelles issues de l'application Game (1997-1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    2745W/11

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • CAE Ferme de Champagne.
    • Statistiques d'activités annuelles et mensuelles issues...

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  42. Résultat n°42

    Statistiques d'activités et commentaires écrits (1992-1993), tableaux statistiques annuels 1980-1993, statistiques d'activités annuelles et mensuelles issues de l'application Game (1994-1996).

    Date

    1980-1996

    Cote

    2745W/10

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • ISES de la Ferme de Champagne.
    • Statistiques d'activités et commentaires écrits (1992-1993),...

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  43. Résultat n°43

    Statistiques d'activités et commentaires écrits (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    2745W/9

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • ISES de la Ferme de Champagne.
    • Statistiques d'activités et commentaires écrits (1989-1991).

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  44. Résultat n°44

    Statistiques d'activités et commentaires écrits (1987-1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    2745W/8/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • ISES de la Ferme de Champagne.
    • Statistiques d'activités et commentaires écrits (1987-1988).

    Producteur :

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  45. Résultat n°45

    COPES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1949-1985

    Cote

    2745W/8/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • COPES de Savigny-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  46. Résultat n°46

    Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1965-2004

    Cote

    2745W/7/3

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
    • Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.

    Producteur :

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  47. Résultat n°47

    Association chargée de la promotion professionnelle des adolescents (ACPPA) confiés à l'ISES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1975-2003

    Cote

    2745W/7/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
    • Association chargée de la promotion professionnelle...

    Producteur :

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    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  48. Résultat n°48

    Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER) situé au 180 avenue d'Italie à Paris, expérimentation.

    Date

    1996-1997

    Cote

    2745W/6

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Unité éducative à encadrement renforcé l'Envol (UEER)...

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  49. Résultat n°49

    Espace de socialisation perspectives, organisation.

    Date

    1990-2005

    Cote

    2745W/5/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Centre d'action éducative (CAE) Ferme de Champagne,...
    • Espace de socialisation perspectives, organisation.

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  50. Résultat n°50

    Documentation et évaluation de l'activité.

    Date

    1995-2002

    Cote

    2745W/4

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • Centre d'action éducative (CAE) Ferme de Champagne,...
    • Documentation et évaluation de l'activité.

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    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  51. Résultat n°51

    ISES de la Ferme de Champagne.

    Date

    1992-1994

    Cote

    2745W/3/2

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • ISES de la Ferme de Champagne.

    Producteur :

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    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  52. Résultat n°52

    COPES et institution spéciale d'éducation surveillée (ISES) de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1961-1981

    Cote

    2745W/2/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • COPES et institution spéciale d'éducation surveillée...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  53. Résultat n°53

    2009-2011 dossier 2011 incomplet. A noter : existence de DVD correspondant aux dossiers 2009-2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2713W/29

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Association EMERGENCE.
    • 2009-2011 dossier 2011 incomplet. A noter : existence...

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    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  54. Résultat n°54

    2004-2008 A noter : l'existence de DVD correspondant aux dossiers pour 2006 et 2007.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2713W/28

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Association EMERGENCE.
    • 2004-2008 A noter : l'existence de DVD correspondant...

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    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  55. Résultat n°55

    Le Radazik.

    Date

    2000-2009

    Cote

    2713W/19

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Le Radazik.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  56. Résultat n°56

    Le Rack'am.

    Date

    2000-2007

    Cote

    2713W/18

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Le Rack'am.

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  57. Résultat n°57

    REZONNE.

    Date

    2004-2009

    Cote

    2713W/17

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • REZONNE.

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    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  58. Résultat n°58

    Subvention 2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2713W/16

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Le Plan.
    • Subvention 2005-2006.

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  59. Résultat n°59

    Subvention, 1998-2004.

    Date

    1998-2004

    Cote

    2713W/15

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Le Plan.
    • Subvention, 1998-2004.

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  60. Résultat n°60

    ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action Culturelle créée en 1975).

    Date

    2000-2005

    Cote

    2713W/14

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • ATMAC (Association Technique Massicoise pour l'Action...

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  61. Résultat n°61

    Subvention de fonctionnement, 2005-2006.

    Date

    2005-2006

    Cote

    2713W/13

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Opéra de Massy.
    • Subvention de fonctionnement, 2005-2006.

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  62. Résultat n°62

    Charte publique de création de l'Opéra Paris-Sud régional d'Ile de France, 2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    2713W/12

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Opéra de Massy.
    • Charte publique de création de l'Opéra Paris-Sud régional...

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  63. Résultat n°63

    Subvention de fonctionnement, 2001-2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2713W/11

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Opéra de Massy.
    • Subvention de fonctionnement, 2001-2002.

    Producteur :

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  64. Résultat n°64

    Subventions de fonctionnement, 1998-2000.

    Date

    1998-2000

    Cote

    2713W/10

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Opéra de Massy.
    • Subventions de fonctionnement, 1998-2000.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  65. Résultat n°65

    Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Date

    2007-2011

    Cote

    2713W/9

    • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

    • Création d'ARTEL 91 en 2007.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE DE LA CITOYENNETE ET QUALITE DE LA VIE / DIRECTION DE LA CULTURE / SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), COLLECTIVITE TERRITORIALE  / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ÉDUCATION, CITOYENNETÉ, CULTURE ET SPORTS / DIRECTION DE LA CULTURE, DU TOURISME ET DE L'ACTION INTERNATIONALE / SERVICE DU DÉVELOPPEMENT CULTUREL (service versant)

  66. Résultat n°66

    Prévention santé : rapport d'activité du centre départemental de prévention et de santé d'ETAMPES de 2001 à 2005, 2008 ; rapport d'activité de la direction de prévention santé de 2007.

    Date

    2001-2008

    Cote

    2673W/12

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : rapport d'activité du centre départemental...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Prévention santé : rapport d'activité centre départemental de prévention et de santé ARPAJON de 2006 à 2009 ; rapport d'activité de la direction prévention santé 2007 ; chiffres rapport d'activité de 2005 à 2007.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2673W/11

    • Contexte : PREVENTION SANTE.

    • Prévention santé : rapport d'activité centre départemental...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service producteur), CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Forêts domaniales de l'Essonne, Office National des Forêts : comptes rendus de réunions, notes, correspondances, rapport du président, rapport d'activités de l'O.N.F., documentations O.N.F.

    Date

    1982-1989

    Cote

    2661W/136

    • Contexte : MARCHES.

    • Forêts domaniales de l'Essonne, Office National des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DES MARCHES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Gestion du domaine de CHAMARANDE : publications, correspondance, rapports d'activités, comptes rendus d'assemblées générales, rapport du président, articles de presse, bilan d'activité, tableaux récapitulatifs, rapport du préfet, comptes rendus de réunions, prospectus, plans (1981-1984).

    Date

    1981-1984

    Cote

    2581W/10

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • Gestion du domaine de CHAMARANDE : publications, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  70. Résultat n°70

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, communication interne : rapports d'activités, bilan d'activité ; marché public : projet pour le centre d'hébergement, projet de service et d'organisation.

    Date

    1999-2009

    Cote

    2541W/41

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, communication...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  71. Résultat n°71

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de l'équipement : contrat d'entretien notice techniques traitement eau (contrôle et sanitaire, teneurs des désinfectants, bulletins d'analyse de l'eau, contrôle d'entretien et d'interventions), fiches techniques, notes internes, correspondances, audit (organisation des services de la D.I.C.A.S ; entretien équipement : comptes rendus d'intervention, fiches d'intervention, travaux exécutés, correspondances, notes, projet de contrat d'entretien, contrat de maintenance, procès-verbal de réception, projet de convention, planning des manifestations ; juridique : mise en demeure, assignation en paiement devant le tribunal de commerce de Paris, avis de procédure, courrier de relance, arrêtés, notes internes, projet de développement, rapport d'activité.

    Date

    1992-1997

    Cote

    2541W/39

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, gestion de...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  72. Résultat n°72

    Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). - Relations avec les associations de protection animale : correspondance, avis technique pour subvention aux associations de protection de l'environnement, rapport d'activité, comptes-rendus de réunions, notes, lettres autographes de Dany Saval, dépliants, fiche de présentation d' association, factures, contrat d'objectifs, coupures de presse, plans des refuges rissois (2008-2012).

    Date

    2008-2012

    Cote

    2485W/17

    • Contexte : FOURRIERE DEPARTEMENTALE.

    • Centre départemental d'accueil animalier (CDAA). -...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL D ACCUEIL ANIMALIER (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  73. Résultat n°73

    Financement du cinéma, opération collège au cinéma. : conventions, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, correspondance (2004-2007).

    Date

    2001-2007

    Cote

    2420W/60

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, opération collège au cinéma....

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  74. Résultat n°74

    Financement du cinéma, Opération Un été au ciné, dossiers de subventions : comptes rendus de la Commission Permanente, correspondance (2008).

    Date

    2008

    Cote

    2420W/59

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, Opération Un été au ciné, dossiers...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Financement du cinéma, opération Un été au ciné, dossiers de subventions : comptes rendus de la Commission Permanente, correspondance (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2420W/58

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, opération Un été au ciné, dossiers...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Financement du cinéma, opération Un été au ciné, fonctionnement : comptes rendus de la Commission Permanente, correspondance, conventions (2006-2009).

    Date

    2006-2009

    Cote

    2420W/57

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, opération Un été au ciné, fonctionnement...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma européen : bilans annuels, conventions, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, correspondance, rapport à la Commission Permanente (2008-2011).

    Date

    2008-2011

    Cote

    2420W/56

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  78. Résultat n°78

    Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma européen : bilans annuels, conventions, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, correspondance, rapport à la Commission Permanente (2005-2007).

    Date

    2005-2007

    Cote

    2420W/55

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma européen : bilans annuels, conventions, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, correspondance, rapport à la Commission Permanente (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2420W/54

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma européen : bilans annuels, conventions, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, correspondance, rapport à la Commission Permanente (2000-2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2420W/53

    • Contexte : ACTION CULTURELLE.

    • Financement du cinéma, Cinessonne, Festival du cinéma...

    Producteur :

    SERVICE ACTION CULTURELLE (service producteur), DIRECTION DE LA CULTURE (service versant)