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637 résultats

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  1. Résultat n°1

    FORGES-LES-BAINS. - Administration générale.- Budget, dépenses, emprunts, 1825-1927 [1] ; legs DHUY, DOUMENGE, 1878, 1921 [2] ; emprunt de guerre, 1878-1879 [3] ; arrêtés de police, 1828-1900 [4] ; personnel, 1860-1938 [5] ; sapeurs-pompiers, 1922-1929 [6] ; changement de dénomination de la commune (qui prend le nom de FORGES-LES-BAINS par décret du 4 mai 1861), 1860-1861[7] ; rapport d'activité du maire pendant son mandat, 1865 [8] ; jugement en faveur de BAILLY, avoué, 1872 [9] ; réquisitions allemandes, 1875 [10] ; bureau de bienfaisance : donation veuve de FORGES pour le traitement et le logement d'un chirurgien (petit plan couleur de la maison dite ancien presbytère), nomination de médecins, pourvoi contre le Dr BISOT, 1810, 1874-1919 [11] ; réclamations, contestation de la famille de SAINT-VINCENT au sujet d'un terrain attenant à la mairie, 1870-1920 [12].

    Date

    1810-1938

    Cote

    2O/594

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FORGES-LES-BAINS. - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    1831 - 1910.

    Date

    1831-1910

    Cote

    3X/7

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1831 - 1910.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Pêche. - Police de la pêche et contraventions (1864-1897) ; rapports mensuels des gardes-pêche (1864-1866) ; comptes de tournées d'inspection (1877-1895) ; location du droit de pêche (1865-1895) ; pêches exceptionnelles de perches et de brochets, demandes de destructions de perches et d'anguilles dans les eaux de la Rémarde, pêches aux écrevisses dans la rivière d'Yerres au coucher du soleil , demande de frai de poissons dans l'Yerres (1868-1895) ; renseignements sur l'étendue des différentes catégories d'eaux qui existent dans l'arrondissement du sud, renseignements demandés par la circulaire ministérielle du 26 août 1886 sur l'état des cours d'eau, des lacs, des étangs, des réservoirs et canaux, projet de budget pour 1889, renseignements généraux sur les espèces de poissons qui fréquentent les cours d'eau, suppression des 'Gords' ou pêcheries fixées (1886-1891).

    Date

    1834-1897

    Cote

    7S/179

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Pêche. - Police de la pêche et contraventions (1864-1897)...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection du premier âge et de l'enfance : livres à souche des certificats aux nourrices, correspondance (1835 - 1879), guide. Protection des mères et des nourrissons : circulaire. Primes d'allaitement. Protection du premier âge : rapports annuels (1907 - 1934).

    Date

    1835-1934

    Cote

    EDEPOT73 5Q/8

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Assistance et prévoyance. - Protection...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  5. Résultat n°5

    ETAMPES. - Collège : rapports généraux annuels (résultat des examens et concours, statistique, examens de passage, situation matérielle).

    Date

    1863-1906

    Cote

    1T/52

    • Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)

    • ETAMPES. - Collège : rapports généraux annuels (résultat...

    Producteur :

    COLLEGE D ETAMPES (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service producteur), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service producteur), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service producteur), COLLEGE D ETAMPES (service versant), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant), ECOLE PRIMAIRE DE SACLAS (service versant), ECOLE MATERNELLE LEON-CASSE DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES DE CORBEIL (service versant), ECOLE MATERNELLE GALIGNANI DE CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    EVRY-PETIT-BOURG, agriculture.- Brochures intitulées Le labourage à vapeur, les labours profonds et les forces motrices agricoles (1867), Le concours international d'instruments agricoles à Petit-Bourg/ Albert CAZENAVE (1878), Rapport sur les travaux de la société d'agriculture pendant l'année 1884/ comte de LUCAY.

    Date

    1867-1884

    Cote

    79J26/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • EVRY
    • EVRY-PETIT-BOURG, agriculture.- Brochures intitulées...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  7. Résultat n°7

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de bienfaisance et de charité, oeuvres d'assistance maternelle et infantile : instructions préfectorales, statuts, réglements, rapports d'activité, correspondance (1874-1923) ; subvention : délibération (1926) ; semaine de l'enfance : instructions (1934). Actions sanitaires et éducatives, colonies de vacance, collectes de jouets (1938-1942). Recensement des oeuvres et établissements de bienfaisance (1947-1948) (1874-1948).

    Date

    1874-1948

    Cote

    EDEPOT45 2Q/1

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de bienfaisance et...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier individuel, fonctionnement, dissolution : YERRES (1877-1971) ; inspection départementale des services de secours et de lutte contre l'incendie : comptes rendus annuels (1970-1971).

    Date

    1877-1971

    Cote

    2006W/71

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Sapeurs-pompiers, Centres de secours, création, dossier...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  9. Résultat n°9

    AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice. - Candidature à un poste de gardien de la paix (1903). Activités du garde-champêtre : rapports (1893 - 1904), procès-verbaux (1943 - 1948), circulaire de police municipale (1976).

    Date

    1893-1976

    Cote

    EDEPOT80 1I/1

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Police, hygiène publique et justice....

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Doublement des voies principales entre Paris et la bifurcation de Vendôme, remise des chemins déviés ou modifiés aux services intéressés : plan parcellaire, P.V. de réception du service vicinal des terrains acquis et des ouvrages exécutés pour le rétablissement des chemins de grande communication (Villeneuve-le-Roi, Ablon, Athis-Mons, Juvisy-sur-orge, Savigny-sur-Orge, Epinay-sur-orge, Villemoisson, Sainte-Geneviève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny), notice explicative de l'avant-projet de l'enquête d'utilité publique, rapport de l'agent voyer, plan du pont de Villeneuve-le-Roi à Villeneuve-Saint-Georges, plan de la station d'Athis-Mons ; remplacement du passage à niveau n°11 d'Athis-Mons par un pont inférieur métallique : calque ; station de Perray-Vaucluse, passage souterrain public avec rampes d'accès : plan d'ensemble ; station d'Epinay-sur-Orge, élargissement du trottoir du chemin de grande communication n°117 (1899-1905).

    Date

    1899-1905

    Cote

    5S/33

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse d'épargne de l'arrondissement d'ETAMPES : rapports du vice-président et compte rendu des opérations de l'année (14 cahiers).

    Date

    1902-1930

    Cote

    EDEPOT19 4Q/11

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Assistance et prévoyance. - Caisse...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  12. Résultat n°12

    Caisse d'épargne et de prévoyance de l'arrondissement d'Etampes : rapport du vice-président et compte-rendu des opérations de l'année 1903

    Date

    1904

    Cote

    GBR/1505

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Caisse d'épargne et de prévoyance de l'arrondissement...
  13. Résultat n°13

    ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon marché. - Société coopérative d'habitations salubres et à bon marché du Bouchet : modifications des statuts, presse le Gatinais du 19.4.1913 (1912-1920), LONGJUMEAU, société coopérative d'habitations à bon marché : statuts, bilan, devis descriptif, 6 plans, résumé statistique du projet (1930-1931), LONGJUMEAU, société anonyme d'habitations à bon marché de Longjumeau, l'Avenir à Longjumeau, société dissoute : courrier (1931-1951), MASSY société anonyme d'habitations à bon marché, société dissoute en 1938 (1933-1938) ; MONTGERON, société d'habitations à bon marché Montgeron cottage, société dissoute (1935) MONTGERON cité-jardins Moulin de Senlis : cahier des charges, 25 plans, acte de vente par Mr et Mlle Eudes à l'O.P.H.B.M. du 19.10.1930, quittance par Mr et Mlle Eudes du 9.1.1931, presse l'Indépendant de Seine et Oise 8.11.1930, cité jardin, au lieu-dit la Glacière : mandat de paiement, vente par les consorts Pourcher le 19.12.1930, quittance par les consorts Pourcher le 4.9.1931, presse l'Indépendant du 24.1.1931, acte de vente par les consorts Pourcher le 28.10.1931, quittance par les consorts Pourcher 5 et 6.12.1932, extrait du greffe du tribunal civil, MORIGNY CHAMPIGNY société coopérative de Morigny, société dissoute (1924-1954), ORSAY, société d'habitations à bon marché de la vallée de Chevreuse : subventions (1928-1934), PALAISEAU, habitations à bon marché au lieu dit Les Carnaux, les Butteaux, la Georgie, la Taupinière ou les Feucherolles : acte de vente par Mr et Mlle Benoit à l'O.P.H.B.M. le 26 février 1932, quittance par Mr et Mlle Benoit le 28.6.1932, presse le Journal de Versailles et de Seine et Oise le 31.3.1932, extrait de la délibération du conseil d'administration le 22.8.1932, exposé général du 29.8.1932, 7 plans.

    Date

    1912-1954

    Cote

    3X/5

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE AUX FAMILLES : dossier d'habitations à bon...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux des assemblées générales, reconnaissance de prêt, fiches de renseignements sur Alfred GILARDONI, bilans, liste des relevés des intérêts sur emprunt, projet de lettre aux actionnaires, observation sur fonctionnement de l'usine des TARTERÊTS, correspondance de BARY-GILARDONI concernant les tarifs et ventes des tuiles, [1920-1950].

    Date

    1920-1950

    Cote

    24J/11/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Extraits des procès-verbaux...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  15. Résultat n°15

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Aide à l'enfance déficiente : correspondance, résumé de l'activité du comité départemental de l'enfance déficiente de Seine-et-Oise (1932).

    Date

    1932

    Cote

    EDEPOT76 5Q/25

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Aide...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (31 mai 1934) : feuille de présence, pouvoirs, ordre du jour, procès-verbal du conseil d'administration du 15 avril 1934, rapport des commissaires aux comptes pour l'exercice de 1933, tableau d'amortissement et provision de l'exercice 1933, bilan et compte d'exploitation, bilan et inventaire au 31 décembre 1933, procès-verbal de l'assemblée générale du 31 mai 1934.

    Date

    1933-1934

    Cote

    80J/10

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  17. Résultat n°17

    Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil (1938 - 1943).

    Date

    1938-1943

    Cote

    EDEPOT85 1O/28

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
    • Réseaux de distribution [électricité, gaz].
    • Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  18. Résultat n°18

    inscription des élèves : listes annuelles, (1940-1978) ; rapports annuels de l'école, (1955-1960) ; fréquentation scolaire : tableau (1965-1970).

    Date

    1940-1978

    Cote

    1238W/3

    • Contexte : CORBEIL - ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT.

    • inscription des élèves : listes annuelles, (1940-1978)...

    Producteur :

    ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service producteur), ECOLE PRIMAIRE PAUL BERT DE CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Archives de provenances diverses. - Notes de service de la Confédération générale du patronat français (1940). Elections municipales et régionales à CORBEIL-ESSONNES, au COUDRAY-MONTCEAUX et à VIRY-CHATILLON : liste des candidats, bulletins d'informations municipales (1977, 1984-1986). Rapport sur la communication à l'établissement Snecma d'EVRY-CORBEIL, diffusé par la Snecma d'EVRY-CORBEIL (1992). Rapport d'activités de la société anonyme Siemens France (1992). Rapport sur la situation de l'entreprise Logic Line Operations pour l'exercice clos et prévisionnel, rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1997). Rapport sur la cession de l'activité et le statut du personnel de la société Logic Line Operations, rédigé par la société d'expertise comptable Secafi-Alpha (1997-1998). Extrait du rapport Siemens SAS sur la division semi-conducteurs, rédigé par le groupe Alpha (1999). Bilan des actions menées en 1995 et programme des actions pour 1996 de l'Agence pour l'économie en Essonne s.d..

    Date

    1940-1999

    Cote

    75J/497

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Archives de provenances diverses. - Notes de service...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  20. Résultat n°20

    Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil (1944 - 1948).

    Date

    1944-1948

    Cote

    EDEPOT85 1O/29

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
    • Réseaux de distribution [électricité, gaz].
    • Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  21. Résultat n°21

    Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY, fonctionnement (1945 - 1956).

    Date

    1945-1956

    Cote

    1J/390

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Association des prisonniers de guerre. Section d'ETRECHY,...
  22. Résultat n°22

    Administration et organisation, assemblées générales. - Flashs des réunions plénières du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1989-1992). Ordres du jour et convocations des réunions du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1989-1990,1992-1994). Bilan de l'activité du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1972). Rapport d'activités du comité d'établissement d'IBM CORBEIL-ESSONNES (1994). Comptes rendus des réunions du comité d'établissement de la Compagnie électro-comptable à VINCENNES (1946-1949). Comptes rendus des réunions du comité d'établissement d'IBM VINCENNES (1963).

    Date

    1946-1994

    Cote

    75J/11

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  23. Résultat n°23

    Personnel, médecine du travail. - Notes des services médico-sociaux d'IBM France (1948,1965-1966). Rapport de synthèse sur les activités des services médico-sociaux de la compagnie IBM France (1953,1959,1961,1979). Rapport sur les dix années d'activités du service médical du siège d'IBM France (1960). Lettres de contestations de certains membres du personnel d'IBM France quant aux avis émis par le service médical de l'entreprise à leur sujet (1965). Correspondance entre une employée du service médico-social de la compagnie et le directeur des relations sociales d'IBM France (1966). Note de service du service médico-social d'IBM France sur l'organisation d'une campagne de vaccination antitétanique dans les services médico-sociaux des usines d'IBM France (1974). Correspondance entre les représentants syndicaux de la Confédération française démocratique du travail et les services médico-sociaux d'IBM France (1980). Rapport de l'inspection générale des affaires sociales d'une enquête portant sur le coût de la médecine du travail et le temps médical en France (1989).

    Date

    1948-1989

    Cote

    75J/116

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, médecine du travail. - Notes des services...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  24. Résultat n°24

    COPES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1949-1985

    Cote

    2745W/8/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Evaluation de l'activité.
    • COPES de Savigny-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  25. Résultat n°25

    Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie électrique : rapports de l'ingénieur conseil (1949 - 1951).

    Date

    1949-1951

    Cote

    EDEPOT85 1O/30

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
    • Réseaux de distribution [électricité, gaz].
    • Exploitation du réseau syndical de distribution d'énergie...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  26. Résultat n°26

    Circulaires (années 1950-1970). Rapports au Conseil général (1979-1980).

    Date

    1950-1980

    Cote

    1185W/187

    • Contexte : CENTRE DE SECOURS

    • Circulaires (années 1950-1970). Rapports au Conseil...

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS D EVRY (service producteur), CENTRE DE SECOURS D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Direction Générale. - Usine d'ESSONNES : rapport de production pour l'année 1951.

    Date

    1951

    Cote

    24J/32/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • Direction Générale. - Usine d'ESSONNES : rapport de...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  28. Résultat n°28

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Application de la loi n°75-535 du 30 juin 1975 en faveur des personnes handicapées : circulaires du directeur de la DDASS et du préfet, correspondance, rapport d'activités de la délégation régionale parisienne de l'Association des paralysés de France (1952 - 1976) ; protection sociale des vieillards, aveugles et grands infirmes, demandes d'allocation acceptées ou refusées : notifications aux demandeurs, correspondance administrative (1951 - 1959).

    Date

    1951-1976

    Cote

    EDEPOT84 5Q/7

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Application de...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Rapports d'intervention (1951,1953).

    Date

    1951-1953

    Cote

    1041W/1

    • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (BRUNOY-VAL...

    • Rapports d'intervention (1951,1953).

    Producteur :

    CENTRE DE SECOURS DE BRUNOY-VAL D YERRES (service producteur), CENTRE DE SECOURS DE BRUNOY-VAL D YERRES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Suivi médical, COPES et ISES de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1952-1983

    Cote

    2745W/61

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Pris en charge des mineurs.
    • Suivi médical, COPES et ISES de Savigny-sur-Orge.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  31. Résultat n°31

    Rapports d'activités (1954-1972).

    Date

    1954-1972

    Cote

    1905W/7

    • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

    • Service technique.
    • Rapports d'activités (1954-1972).

    Producteur :

    CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  32. Résultat n°32

    ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier des revendications, élections des délégués du personnel, grève (mai-juin 1968), convention collective nationale des ouvriers de l'industrie des tuiles et briques (1955), coupures de journaux, notes sur les heures supplémentaires, liste d'ouvriers, salaires, médaille du travail, procès-verbaux du comité d'entreprise, comptabilité ; rapport et bilan de l'entreprise, plan d'épargne ; règlement intérieur du fonds commun de placement, correspondance, [1968-1972].

    Date

    1955-1972

    Cote

    24J/32/1

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Direction Générale. - Syndicats : cahier...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  33. Résultat n°33

    Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony. - Procès-verbaux de réunions du conseil d'administration (02 octobre 1959-18 juin 1962) ; procès-verbaux de réunions de l'assemblée générale (02/10/1959, 09/10/1959, 18/05/1961, 18/06/1962) ; comptes-rendus de réunions du bureau du conseil d'administration (16 mai 1960-19 février 1962) ; liste des membres du conseil d'administration, liste des agents en activité à la SAEGEMA ; constitution et présentation du bilan de l'opération, infrastructure et équipements publics : rapport établi par monsieur Delmotte en mai-juin 1962, 10 pages.

    Date

    1959-1962

    Cote

    18J/1

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'AMENAGEMENT ET D'EQUIPEMENT...

    • Société d'économie mixte d'aménagement et d'équipement...

    Producteur :

    SOCIETE D AMENAGEMENT ET D EQUIPEMENT DU GRAND ENSEMBLE DE MASSY-ANTONY (service producteur), VERGELIN Gustave (service versant)

  34. Résultat n°34

    Administration et organisation, assemblées générales. - Procès-verbaux des réunions du comité central d'entreprise d'IBM France (2000-2001). Rapports d'activités du comité central d'entreprise d'IBM France (1959-1960,1964,1966-1967,1972-1973). Rapports sur le plan du comité central d'entreprise d'IBM France (1986,1991-1992). Rapport sur les documents communs du comité de groupe et du comité central d'entreprise d'IBM France rédigé par Secafi Alpha, société d'analyse financière, d'expertise comptable et de diagnostic stratégique (1997). Rapport sur le comité d'entreprise d'IBM Espagne, Spain Report, rédigé par Maria Ciordia (1994).

    Date

    1959-2001

    Cote

    75J/33

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, assemblées générales....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  35. Résultat n°35

    Association pour la Protection de l'Environnement de la Vallée de la Chalouette et la Louette (A.P.E.V.C.L), politiques locales des communes : dossiers BOUTTERVILLIERS, CHALO (bulletins municipaux décembre 1990, 1992, 1995, janvier 1994, correspondances, 1 photo), CHALOU-MOULINEUX, ETAMPES (compte-rendu réunion pollution Juine, coupures presse, relevés de décisions côte du Rougement), aérodrome MONDESIR (commission consultative de l'environnement, coupure presse), SAINT-HILAIRE ; rapport d'activité (1989) ; correspondances, courriers municipaux, photos.

    Date

    1959-1989

    Cote

    96J/21

    • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

    • Association pour la Protection de l'Environnement de...

    Producteur :

    FOUIN Jean (service producteur), FOUIN Denise (service versant), FOUIN Virginie (service versant), FOUIN Julien (service versant)

  36. Résultat n°36

    Département de l'Essonne, mise en place : documentation diverse, coupures de presse, adaptation des arrondissements et découpage des cantons et des communes, Bulletin officiel de Seine-et-Oise spécial recensement de 1962, compte-rendus de séances du Conseil général de 1965, nomination du général Juille, Corbeil-Express n° 1071 du 1er juillet 1965, échantillon du papier peint des salons de la Préfecture, nom du département, tournage d'un film sur les nouveaux départements. - Sous-préfecture d'ETAMPES : audience auprès du ministre de l'Intérieur, installation, AIRS n° 453 du 15 mars 1966, brochure sur ETAMPES 1966, Les Yvelines n° 2 d'avril 1966, voyage culturel d'étudiants de l'ASATOM. - Sous-préfecture de Palaiseau : lâcher de ballons, dossier Bellec. - Sous-préfecture de Rambouillet : organisation de conférences d'information. - Bureau de la circulation : cartes grises, permis de conduire, bilan d'activité. Changement d'affectation de locaux [maisons d'habitation/commerces] : dossiers nominatifs, 1960-1962.

    Date

    1960-1966

    Cote

    1200W/73

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Département de l'Essonne, mise en place : documentation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  37. Résultat n°37

    COPES et institution spéciale d'éducation surveillée (ISES) de Savigny-sur-Orge.

    Date

    1961-1981

    Cote

    2745W/2/1

    • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

    • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
    • Administration.
    • Fonctionnement.
    • COPES et institution spéciale d'éducation surveillée...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / CENTRE D OBSERVATION ET D ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EDUCATION SURVEILLEE / INSTITUTION SPÉCIALE D'ÉDUCATION SURVEILLÉE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE / CENTRE D'ACTION ÉDUCATIVE FERME DE CHAMPAGNE (service producteur), ETAT  / MINISTERE DE LA JUSTICE  / DIRECTION DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  / DIRECTION TERRITORIALE DE LA PROTECTION JUDICIAIRE DE LA JEUNESSE  (service versant)

  38. Résultat n°38

    Administration et organisation.- Conseil d'administration de l'imprimerie Chaix-Desfossés-Néogravure : convocation, ordre du jour, correspondance, rapport du conseil d'administration, procès-verbaux de réunions, rapport annuel, notes manuscrites, (1962-1975).

    Date

    1962-1975

    Cote

    70J/211

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation.- Conseil d'administration...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    condoléances. Faire-part de décès et correspondance, 1962-1965. Police : synthèses des commissariats, 1er mars-10 juillet 1967.

    Date

    1962-1967

    Cote

    1223W/22

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • condoléances. Faire-part de décès et correspondance,...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et SAINT-MICHEL-SUR-ORGE gérés par l'association Réunion protestante de charité. - Comptes administratifs (1996-1997). Dossier de création du foyer de CROSNE : arrêté (1962), convention (1971), arrêté d'autorisation d'extension à 35 places (1988). Demande de subvention pour l'achat d'une maison d'enfants à caractère social à VIRY-CHATILLON (1992) ; service d'accueil éducatif de DRAVEIL : activités, budget, présentation du fonctionnement (1996-1998). Echec des négociations entre l'association Accueil Notre Dame d'ATHIS-MONS déclarée en état de liquidation amiable et l'association Réunion protestante de charité gestionnaire du foyer Coquerel à CROSNE pour la reprise de la maison d'enfants à caractère social d'ATHIS-MONS de 41 places : correspondance, arrêté d'habilitation (1991), proposition de reprise (1991), arrêté portant cessation d'activité de la MECS d'ATHIS-MONS et transfert de l'activité dans les foyers de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, arrêté du 21 février portant habilitation d'une MECS dans ces 2 communes. BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Aménagement d'un foyer Coquerel pour mise en conformité : dossier technique, financement, plans, descriptif des travaux, notes (1998-2003).

    Date

    1962-2003

    Cote

    2018W/15

    • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

    • Service d'accueil en internat dans les foyers de CROSNE,...

    Producteur :

    SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)