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949 résultats

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  1. Résultat n°1

    Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers (an IX-1807) ; personnel (an X-1822) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans couleur de la prison (1804-1819).

    Date

    1800-1822

    Cote

    1Y/5

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Instructions, règlements particuliers (1820-1847) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, projets de construction d'une nouvelle prison, 4 plans en couleur (1817), correspondance relative aux fournitures à acheter et aux travaux à effectuer (1807-1816).

    Date

    1807-1847

    Cote

    1Y/1

    • Contexte : 1Y ETABLISSEMENTS PENITENTAIRES (1800-1935)

    • Prison de CORBEIL.
    • Instructions, règlements particuliers (1820-1847) ;...

    Producteur :

    MAISON D ARRET DE DOURDAN (service producteur), MAISON D ARRET D ETAMPES (service producteur), MAISON D ARRET DE CORBEIL (service producteur), CENTRE DE SEMI-LIBERTE DE CORBEIL (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

    Date

    1892-1922

    Cote

    3X/8

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    1867-1952.

    Date

    1867-1952

    Cote

    3X/1

    • Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

    • 1867-1952.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations, traitements, démissions (1835-1933) ; malades : admissions, règlements des hospitalisations, secours aux pauvres, contributions financières des communes pour les frais d'hospitalisation des indigents (1836-1934).

    Date

    1835-1934

    Cote

    1X/48

    • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

    • Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Règlement de la voirie départementale, 2003 (116 pages) [étude interne].

    Date

    2003

    Cote

    2997W/80

    • Contexte : 2997W Publications et documentations produites par...

    • Gestion des routes et de la voirie.
    • Règlement de la voirie départementale, 2003 (116 pages)...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES MUTUALISÉES / SERVICE DE PRODUCTION DE DIFFUSION DE L'INFORMATION ET DE LA DOCUMENTATION (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES / SERVICE MANAGEMENT, EMPLOI ET COMPÉTENCES  / SECTEUR DOCUMENTATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

    Date

    1984-1987

    Cote

    2581W/11

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER DEPARTEMENTAL.

    • EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DOMAINE (service producteur), DIRECTION DU DOMAINE (service versant)

  8. Résultat n°8

    MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, centre d'hébergement pour sportifs : note interne, procès-verbal, consignes de sécurité, bordereaux d'envoi, procès-verbal, rapport, plans, programme, délibérations, règlement général, contrôle technique (procès-verbal de la commission communale de sécurité, rapport vérifications installation électriques).

    Date

    1995-2002

    Cote

    2541W/36

    • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

    • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, centre...

    Producteur :

    DIRECTION DES BATIMENTS (service producteur), DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention d'occupation du domaine : projet de convention d'occupation du domaine, rapports du président du Conseil général, correspondance, convention de prestation de service, statuts de la Fondation Chamarande, dossier de consultation pour l'élaboration du programme d'aménagement, brochures, étude préliminaires à l'implantation d'un centre de la francophonie, étude de pré-faisabilité, comptes rendus de réunions, projet de règlement initial, notes manuscrites (1977-1991).

    Date

    1977-1991

    Cote

    2167W/2

    • Contexte : ARCHIVES DE MONSIEUR ENGLANDER

    • CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention...

    Producteur :

    ENGLANDER Jean-Loup (service producteur), ENGLANDER Jean-Loup (service versant)

  10. Résultat n°10

    Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté portant désignation des membres de la commission, règlement intérieur (29 janvier 2009) ; ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (22 mars, 7 décembre 1999, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2001, 8 janvier, 5 février, 5 mars, 10 avril, 18 juin, 16 juillet, 3 septembre, 1er octobre, 5 novembre, 3 décembre 2002); arrêté portant modification des membres de la commission (16 juillet 2001). [lacunes 2000].

    Date

    1999-2002

    Cote

    2124W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : règlement intérieur (15 avril 1999), ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 4, 11 octobre, 8 novembre, 6 décembre 1999, 10 janvier, 28 février, 6 mars, 17 avril, 15 mai, 19 juin, 10 juillet, 11 septembre, 5 octobre 2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2124W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie, règlement, annexes sanitaires, plans de zonage, des PAE, du DPU, des servitudes, des zones de publicité. Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : Décision du Conseil Municipal (DCM) de prescription du 26/06/1990, arrêté de mise en oeuvre du 26/11/1990, MA du 12/10/1990, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 08/10/1990.

    Date

    1988-1995

    Cote

    2106W/40

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

    Date

    1990-2000

    Cote

    2106W/29

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

    Date

    1937-1949

    Cote

    2056W/27

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    4ème bureau, habillement : Comptes rendus de réunion des chefs de secteur, notes internes, instruction, règlement, projet (1975-1986) ; unités mobiles départementales d'intervention (UMDI) : étude (1980-1981).

    Date

    1975-1986

    Cote

    2006W/145

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • 4ème bureau, habillement : Comptes rendus de réunion...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  16. Résultat n°16

    Organigramme (1986) ; installations classées :questionnaires sur les transformateurs au Polychlorure de buphényle (PCB) (1986) ; attestations de stage du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (1990-1991) ; méthodologie d'intervention en milieu fumigène (1987) ; musée départemental des sapeurs-pompiers de l'Essonne : projet (1987) ; plan de formation (1990) ; statut de Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) et Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV), et règlement du SDIS (1972-1991).

    Date

    1972-1991

    Cote

    2006W/137

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Organigramme (1986) ; installations classées :questionnaires...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  17. Résultat n°17

    organisation du service départemental : règlements, décrets, étude, notes, plan, correspondance.

    Date

    1967-1973

    Cote

    2006W/75

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • organisation du service départemental : règlements,...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  18. Résultat n°18

    Manifestations : opération Bonne conduite 28 au 30 juin 1986 : correspondance ; journée des jeunes sapeurs-pompiers au Port aux cerises à DRAVEIL, le 08 juin 1986 : programme, correspondance ; opération point rouge : documentation, projet de règlement, correspondance (1975-1978) ; réception de CHAMARANDE 30 juin 1989 : correspondance.

    Date

    1986-1992

    Cote

    2006W/16

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Manifestations : opération Bonne conduite 28 au 30...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  19. Résultat n°19

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso à la société Laboratoires Romon pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1976) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Arthus Bertrand (bijoutier, éditeur de médailles) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1979).

    Date

    1973-1979

    Cote

    1786W/178

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  20. Résultat n°20

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Sadra (automobile) pour construction : état des lieux, copies de minutes, promesse de vente, permis de construire, cahier des prescriptions spéciales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1977) ; aménagement d'espaces verts : devis descriptif, plan topographique, (1973-1975). Entreprise Motteis, démolition de pavillons et bâtiments : arrêtés, demande de règlement d'accompte, (1970-1974). Fourniture de bungalow de chantier : demande de règlement d'accompte (1972-1973).

    Date

    1971-1977

    Cote

    1786W/175

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  21. Résultat n°21

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société V-33 (produits d'entretient) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans, (1974-1971) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Rougier & Ple ( outillage et fournitures spécialisées) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1978).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/174

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  22. Résultat n°22

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Satorius France pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, cahier des prescriptions générales, règlement de chantier, statuts de l'assocation syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1976) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Wagner pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, cahier des prescritpions générales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1978).

    Date

    1973-1978

    Cote

    1786W/173

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  23. Résultat n°23

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Diesel motors pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, avis, arrêté de permis de construire, correspondance, plan des canalisations, plan de situation, plans du bâtiment, plans des espaces verts (1975) ; travaux d'alimentation en énèrgie éléctrique, travaux d'alimentation : demande de règlement d'accompte, comptes-rendus de réunion, correspondance, plans des canalisations souterraines (1974-1975) ; travaux d'alimentation en eau potable par la Compagnie générale des eaux et la compagnie générale de travaux hydrauliques : ordres de service, demande de règlement d'accompte (1973-1974).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1786W/169

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  24. Résultat n°24

    PALAISEAU, zone d'activités économiqes Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société anonyme Les Maquettes Perfecta pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plan de masse, plan de situation, plans des façades et coupes, plan de voirie-réseaux divers (1973) (1972-1978) ; travaux d'aménagement de la zone : plans de récolement, plan des divers réseaux, plan de voirie, plan de profil des rues (1971-1977).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/168

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiqes Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  25. Résultat n°25

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à l'entreprise Iminco pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, demande de permis de construire, cahier des prescriptions générales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, état des lieux, correspondance, plan topographique, plan de masse, plan de situation, plan des bâtiments (1973) ; travaux de construction pour installation de l'entreprise FMO : demande de permis de construire, arrêté de permis de construire, descriptif du bâtiment, devis estimatif, correspondance, plan de situation , plan de voirie-réseau divers, plan de masse, plans du bâtiment (1972) (1971-1978).

    Date

    1971-1978

    Cote

    1786W/167

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  26. Résultat n°26

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso aux sociétés Soravie et Le Viaduc : promesses de vente, actes de vente, fiches de cession, cahier des prèscriptions générales, règlement de chantier, permis de construire, correspondance, plans (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1786W/166

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  27. Résultat n°27

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso : promesse de vente, acte de vente, fiches de cession, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, cahier des préscriptions générales, correspondance, plans (1976-1977) ; travaux de construction sur le lot vendu : demande de permis de construire, dossier descriptif technique, arrêté de permis de construire, correspondance, plan général, plan de masse, plan de situation, plans des bâtiments, plan de voirie-réseaux divers (1977).

    Date

    1976-1980

    Cote

    1786W/164

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  28. Résultat n°28

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction de bâtiments à usage d'entrepôts et de bureaux d'exploitation pour la société Mackenzie hill : acte de vente, permis de construire, règlement de chantier, correspondance, plans (1972-1976).

    Date

    1972-1976

    Cote

    1786W/162

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  29. Résultat n°29

    PALAISEAU, laboratoire d'études de thermodynamique, travaux de construction : promesse de vente, permis de construire, règlement de chantier, état des lieux, certificat de conformité, plans (1973-1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1786W/161

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • PALAISEAU, laboratoire d'études de thermodynamique,...

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  30. Résultat n°30

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de terrassement, voirie et assainissement, dossier d'appel d'offre : désignation de la nature des ouvrages, devis descriptif, cahier des préscriptions spéciales, bordereau des prix chiffrés, plan d'assainissement (1971), plan de situation (1970), plan de voirie (1971), plan en long de voirie (1971), plan en travers de voirie (1971), plan du réseau PetT (1968), plans des ouvrages spéciaux (1972) ; vente d'un lot par la Semeaso à l'entreprise Sone-Rohe pour installation : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, cahier des préscriptions générales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, demande de permis de construire, correspondance, plan de situation, plan de masse, plans de voirie-réseaux divers, plans des bâtiments, plans de façades et coupes (1971).

    Date

    1968-1973

    Cote

    1786W/158

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  31. Résultat n°31

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, plan de situation, état des surfaces, règlement des travaux topographiques, contrat et lettres de commande avec le géomètre, correspondance avec le géomètre (1969-1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1786W/150

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  32. Résultat n°32

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de construction d'un restaurant interentreprises, marché passé avec la société industrielle de chauffage : soumission, contrat, devis, cahier des préscriptions spéciales, bordereau des prix des travaux d'adaptation, cahier des spécifications particulières, plans du bâtiment (1973) ; travaux de construction d'un bâtiment industriel par la société de protection et de sauvegarde du patrimoine : demande de permis de construire, description sommaire des travaux, permis de construire, état des lieux, correspondance, plan périmétrique (1972-1973) ; statuts de l'association syndicale de la zone (1969), cahier des préscriptions spéciales (1971), règlement de chantier (1969), avenant (1972), acte de vente (1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1786W/147

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  33. Résultat n°33

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de voirie et réseaux divers : règlement de trois tranches de travaux, plan d'assainissement, plan de voirie (1973-1975).

    Date

    1973-1975

    Cote

    1786W/142

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

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  34. Résultat n°34

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, travaux de la 2e tranche, appel d'offre : devis descriptif, borderau des prix, détail estimatif, cahier des prescriptions spéciales, plan de situation, plan de voirie, profil en long, profil en travers, plan d'assainissement, plan des ouvrages spéciaux, plan des ouvrages types, plan du réseau PetT (1968-1971) ; vente de terrains à la société Batibail ou Pretabail Sicomi : promesse de vente, acte de vente, statut de l'association syndicale de la zac, règlement de chantier, cahier des prescriptions spéciales, correspondance, plan topographique (1972) (1969-1978).

    Date

    1968-1978

    Cote

    1786W/134

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

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  35. Résultat n°35

    PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, opération de relogement de personnes expropriées : dossiers classés par nom de propriétaire, permis de construire, cahier des charges de cession de terrain, règlement de chantier (1971-1974) ; vente de terrains par la Semeaso à la société Arjonari Prioux pour construction de dépôts : promesse de vente, compte-rendu des activités de la société (1973), règlement de chantier, cahier des prescriptions générales, statuts de l'association syndicale de la ZAC (1969-1975).

    Date

    1969-1975

    Cote

    1786W/127

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  36. Résultat n°36

    NOZAY, groupe scolaire de Villarceaux, travaux de construction de 12 classes primaires, de 4 classes maternelles et d'une cantine : convention de concession entre la Semeaso et la commune de NOZAY, pièces contractuelles, règlements, correspondance, plans (1972-1975). Zone d'habitation de Villarceaux, travaux de construction de 30 pavillons : permis de construire, règlement de chantier, cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions générales, plans (1970-1978).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1786W/114

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  37. Résultat n°37

    NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceau, concours pour la réalisation d'un programme de 30 pavillons, dossier du concours : règlement du concours, liste des entreprises consultées, note de présentation, règlement de chantier, correspondance avec la mairie, les entreprises, plan d'ensemble, plan parcellaire (1977) (1976-1977).

    Date

    1976-1977

    Cote

    1786W/108

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  38. Résultat n°38

    NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux de construction : dossier d'étude des sols (1969), plan d'assainissement (1971), plan de récolement (1972), plan de cablage P et T (1970), (1969-1971) ; centre commercial de Villarceaux, travaux de construction : demande de permis de construire, arrêté de permis de construire, devis quantitatif, règlement de chantier, cahier des prescriptions générales, correspondance, plan de situation géographique (1976), plan vu d'avion (1976), plans des bâtiments (1976) (1975-1977).

    Date

    1969-1977

    Cote

    1786W/107

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  39. Résultat n°39

    NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux de construction : correspondance avec la mairie, les architectes, les constructeurs concernant les ouvrages réalisés dans la zone, contrats et lettres de commande avec le paysagiste, programmes de construction, état des lieux des ouvrages (1973-1979) ; groupe scolaire de Villarceaux, école maternelle, travaux de construction de 4 classes et 2 logements : comptes-rendus de visites, correspondance, plans espaces verts (1972) (1972-1977).

    Date

    1972-1979

    Cote

    1786W/106

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  40. Résultat n°40

    NOZAY, zone d'habitation Les hameaux de Villarceaux, travaux d'aménagement : cahier des charges particulières de cession de terrains, cahier des préscriptions générales, règlement de chantier (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1786W/103

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