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Prison de DOURDAN. - Instructions, règlements particuliers (an IX-1807) ; personnel (an X-1822) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, 2 plans couleur de la prison (1804-1819).

1Y/5

1800-1822

DOURDAN Commune

plan, règlement, circulaire, pièce comptable

Instructions, règlements particuliers (1820-1847) ; bâtiments : devis, mémoires de travaux, projets de construction d'une nouvelle prison, 4 plans en couleur (1817), correspondance relative aux fournitures à acheter et aux travaux à effectuer (1807-1816).

1Y/1

1807-1847

ESSONNE

règlement, plan, correspondance, pièce comptable

ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

3X/8

1892-1922

CORBEIL Arrondissement, DOURDAN Commune, ETAMPES Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, ARPAJON Commune, SAINT-VRAIN, ETAMPES Commune, CERNY

procès-verbal de réunion, délibération, règlement, liste nominative

1867-1952.

3X/1

1867-1952

ARPAJON Commune, ATHIS-MONS Commune, BAULNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune, CHALO-SAINT-MARS, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, EPINAY-SUR-ORGE, ETAMPES Commune, IGNY, JUVISY-SUR-ORGE Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MARCOUSSIS, MILLY-LA-FORET Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune, PUSSAY, RIS-ORANGIS Commune, SACLAS, SAINT-CHERON Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune, CROSNE, BREUILLET, LISSES, BALLAINVILLIERS, MORANGIS, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, LARDY

statistique, règlement, arrêté préfectoral, circulaire, liste nominative, dossier individuel, délibération, correspondance, rapport, coupure de presse, questionnaire d'enquête, plan, procès-verbal de réunion

Hôpital-hospice Archangé à Orsay, personnel. - Nominations, traitements, démissions (1835-1933) ; malades : admissions, règlements des hospitalisations, secours aux pauvres, contributions financières des communes pour les frais d'hospitalisation des indigents (1836-1934).

1X/48

1835-1934

ORSAY Commune

règlement

Règlement de la voirie départementale, 2003 (116 pages) [étude interne].

2997W/80

2003

règlement

EVRY, Maison des syndicats : délibérations, correspondance, rapports du président, convention, règlement, procès-verbal de réunion, notes administratives, projet de statut, comptes rendus de réunions (1984-1987).

2581W/11

1984-1987

EVRY Commune

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, rapport, convention, règlement, procès-verbal, statut, compte rendu

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux, centre d'hébergement pour sportifs : note interne, procès-verbal, consignes de sécurité, bordereaux d'envoi, procès-verbal, rapport, plans, programme, délibérations, règlement général, contrôle technique (procès-verbal de la commission communale de sécurité, rapport vérifications installation électriques).

2541W/36

1995-2002

MENNECY Commune

note, procès-verbal, rapport, plan, délibération, règlement

CHAMARANDE, groupe de travail suite à la convention d'occupation du domaine : projet de convention d'occupation du domaine, rapports du président du Conseil général, correspondance, convention de prestation de service, statuts de la Fondation Chamarande, dossier de consultation pour l'élaboration du programme d'aménagement, brochures, étude préliminaires à l'implantation d'un centre de la francophonie, étude de pré-faisabilité, comptes rendus de réunions, projet de règlement initial, notes manuscrites (1977-1991).

2167W/2

1977-1991

CHAMARANDE

convention, rapport, correspondance, statut d'association, programme, brochure, étude, compte rendu, règlement

Commission locale d'insertion (CLI) de MASSY : arrêté portant désignation des membres de la commission, règlement intérieur (29 janvier 2009) ; ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (22 mars, 7 décembre 1999, 2 octobre, 6 novembre, 4 décembre 2001, 8 janvier, 5 février, 5 mars, 10 avril, 18 juin, 16 juillet, 3 septembre, 1er octobre, 5 novembre, 3 décembre 2002); arrêté portant modification des membres de la commission (16 juillet 2001). [lacunes 2000].

2124W/3

1999-2002

MASSY Commune

procès-verbal de réunion, règlement

Commission locale d'insertion (CLI) de SAVIGNY-SUR-ORGE : règlement intérieur (15 avril 1999), ordres du jour, convocations, procès-verbaux des séances, feuilles d'émargement (séances du 4, 11 octobre, 8 novembre, 6 décembre 1999, 10 janvier, 28 février, 6 mars, 17 avril, 15 mai, 19 juin, 10 juillet, 11 septembre, 5 octobre 2000).

2124W/1

1999-2000

SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MASSY Commune

procès-verbal de réunion, règlement

Plan d'occupation des Sols (POS) de BOUSSY-SAINT-ANTOINE : approbation de la révision du POS du 20/12/1995, 2ème partie, règlement, annexes sanitaires, plans de zonage, des PAE, du DPU, des servitudes, des zones de publicité. Plan d'occupation des Sols (POS) de BRETIGNY-SUR-ORGE : Décision du Conseil Municipal (DCM) de prescription du 26/06/1990, arrêté de mise en oeuvre du 26/11/1990, MA du 12/10/1990, avis des services, dossier Porter à Connaissance (PAC) du 08/10/1990.

2106W/40

1988-1995

BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune

plan d'occupation des sols, plan d'urbanisme, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, règlement

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : dossier arrêté, annexes au rapport (règlement, annexes réglementaires), ARE du 29/08/2000, plans de zonage et servitudes.

2106W/29

1990-2000

BIEVRES Commune

plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, règlement, plan

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

2056W/27

1937-1949

DRAVEIL Commune, ETAMPES Commune, LONGJUMEAU Commune, MONTLHERY Commune, MORIGNY-CHAMPIGNY, BRUNOY Commune, ETIOLLES

plan, pièce comptable, correspondance, statut, règlement, brochure, liste nominative, arrêté du président du conseil général

4ème bureau, habillement : Comptes rendus de réunion des chefs de secteur, notes internes, instruction, règlement, projet (1975-1986) ; unités mobiles départementales d'intervention (UMDI) : étude (1980-1981).

2006W/145

1975-1986

ESSONNE

compte rendu, note de service, règlement

Organigramme (1986) ; installations classées :questionnaires sur les transformateurs au Polychlorure de buphényle (PCB) (1986) ; attestations de stage du Centre National de la Fonction Publique Territoriale (1990-1991) ; méthodologie d'intervention en milieu fumigène (1987) ; musée départemental des sapeurs-pompiers de l'Essonne : projet (1987) ; plan de formation (1990) ; statut de Sapeurs Pompiers Professionnels (SPP) et Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV), et règlement du SDIS (1972-1991).

2006W/137

1972-1991

ESSONNE

organigramme, questionnaire d'enquête, règlement

organisation du service départemental : règlements, décrets, étude, notes, plan, correspondance.

2006W/75

1967-1973

ESSONNE

règlement, étude, note, plan, correspondance

Manifestations : opération Bonne conduite 28 au 30 juin 1986 : correspondance ; journée des jeunes sapeurs-pompiers au Port aux cerises à DRAVEIL, le 08 juin 1986 : programme, correspondance ; opération point rouge : documentation, projet de règlement, correspondance (1975-1978) ; réception de CHAMARANDE 30 juin 1989 : correspondance.

2006W/16

1986-1992

EVRY Commune, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE

correspondance, programme, documentation, règlement

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente d'un lot par la Semeaso à la société Laboratoires Romon pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1976) ; vente d'un lot par la Semeaso à la société Arthus Bertrand (bijoutier, éditeur de médailles) pour construction : promesse de vente, acte de vente, fiche de cession, permis de construire, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1973-1979).

1786W/178

1973-1979

PALAISEAU Commune

statut d'association, règlement, permis de construire, plan

PALAISEAU, zone d'activités économiques Les Glaises, vente de lots par la Semeaso à la société Sadra (automobile) pour construction : état des lieux, copies de minutes, promesse de vente, permis de construire, cahier des prescriptions spéciales, règlement de chantier, statuts de l'association syndicale de la zone, correspondance, plans (1971-1977) ; aménagement d'espaces verts : devis descriptif, plan topographique, (1973-1975). Entreprise Motteis, démolition de pavillons et bâtiments : arrêtés, demande de règlement d'accompte, (1970-1974). Fourniture de bungalow de chantier : demande de règlement d'accompte (1972-1973).

1786W/175

1971-1977

PALAISEAU Commune

statut d'association, règlement, pièce comptable, permis de construire, plan