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Résultat n°1
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Cote 2X/25
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Date 1805-1950
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Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
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Type de document
compte rendu, règlement intérieur, délibération
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Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE.
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Résultat n°2
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BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).
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Cote 2X/24
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Date 1840-1943
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Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST
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Type de document
liste nominative, compte rendu, règlement intérieur, délibération
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Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
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Résultat n°3
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Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice grâce à la donation faite en 1831 par Jean-Louis Archangé, architecte à Paris, natif d'Orsay. Contestation de la donation par ses héritiers réclamant une réduction du legs (1833-1862) ; acquisition d'un château pour l'installation de l'hospice (1835) ; projet de distribution des bâtiments, travaux d'aménagement, 8 plans des salles de l'hospice dont 6 sur calque (1836), administration et fonctionnement : autorisation préfectorale d'ouverture de l'hospice (1836), admission de deux soeurs hospitalières pour le sercice de l'hospice (1838), remplacement des deux soeurs par des religieuses de l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1844), traité passé entre l'administration de l'hospice et l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1846), règlement intérieur (1836), 11 pages, nouveau règlement (1901), 27 pages [2 exemplaires], règlement (1933) ; nominations, démissions d'administrateurs (1835-1932), inauguration du nouvel hôpital (1933), procès-verbaux d'élection de deux membres de la commission administrative (1925), rapport d'inspection de l'assistance publique sur le fonctionnement de l'hôpital (1858), réponses au rapport de l'inspection générale (1903), 10 pages, rapport du président de la commission administrative au préfet sur la situation de l'hôpital et les droits qui incombent au président (1912) ; rapport de l'inspection générale (1912) ; réponse de la commission administrative (1913) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, à la situation financière (1849-1929).
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Cote 1X/47
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Date 1831-1932
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Lieu
ORSAY Commune
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Type de document
plan, règlement intérieur, rapport, statistique
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice...
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Résultat n°4
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Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs, de délégués au conseil d'administration (1811-1920), règlement intérieur en 1824, 1840, 1887, règlement général (1885), observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914, élection de deux délégués à la commission administrative des hospices en 1925, statistiques hospitalières, 6 pages, (1847), statistiques relatives aux personnels, aux bâtiments, aux malades, aux budgets et comptes 68 pages ( 1888), statistiques sur le personnel, les malades, les recettes et dépenses (1885-1928) ; personnel : nominations, traitement ; malades : admissions, prix de journées (1883-1929) ; bâtiments : travaux d'entretien, de construction (1845-1906), subvention du fond du Pari mutuel pour la création d'une annexe destinée aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1910) ; travaux d'entretien (1910-1924) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rente et créances mobilières en 1893, 1903-1905, état du produit de la location des biens et des droits de chasse, de pêche, de place en 1914 ; rentes (1839-1856) ; aliénations de terres et d'immeubles (1829 - 1859), ventes de peupliers (1840), échanges de trois pièces de terre et d'un bois avec des particuliers (1824 - 1891)
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Cote 1X/44
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Date 1811-1929
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Lieu
MONTLHERY Commune
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Type de document
règlement intérieur, statistique, pièce comptable
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement...
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Résultat n°5
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Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).
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Cote 1X/25
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Date 1808-1929
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
statut, règlement intérieur, statistique, délibération
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut...
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Résultat n°6
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Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu et le bureau de bienfaisance de Dourdan par Emile Boivin, administrateur de l'hôtel-Dieu, impr. Auguste Allien, Etampes, 1854 (24 pages) ; règlement de l'hôpital, 1854, 11 pages ; nomination des administrateurs (1808-1903) ; rapports de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital en 1855, 1886, 1903, 1913 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes, et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; règlement de l'hôpital-hospice (1902) ; personnel : nominations, traitements (1808-1926), tableau du personnel attaché au service des malades de l'hospice civil en 1806 ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1841-1926), état des malades civils, vieillards, infirmes, enfants et orphelins de familles indigentes en 1826 et en 1828.
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Cote 1X/17
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Date 1806-1926
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
statistique, règlement intérieur, rapport
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu...
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Résultat n°7
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Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement de 1824, 9 pages, règlement imprimé de 1841, 12 pages, règlement de 1890 36 pages ; commission administrative : nominations d'administrateurs, de vice-présidents, d'ordonnateurs (1806-1926), procès-verbal de nomination d'un vice-président (1925) ; rapport de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital (1904), polices d'assurance concernant le personnel, les bâtiments, le mobilier (1862-1924), vote de la commission administrative pour la mise en place de portraits de Monsieur Galignani dans les salles de l'hôpital (1866) ; statistiques relatives aux dépenses et recettes aux malades, au personnel (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements (1804-1930) ; malades : admissions, prix de journée (1812-1929), état de journée de malades traités à l'hospice en l'an 12.
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Cote 1X/12
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Date 1804-1930
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
statistique, règlement intérieur
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement...
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Résultat n°8
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Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement : règlement intérieur et révision du règlement (1818-1823), réglement de 1905, 19 pages, règlement intérieur de la maison de santé intercommunale, 1933, 21 pages (2 ex.) ; dissolution de la commission administrative de l'hospice pour irrégularité (1842), nominations d'administrateurs (1811-1843), élection de deux délégués à la commission administrative (1904-1926), rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives aux personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, (2 ex.), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements de médecins, chirurgiens, cautionnement de receveurs (1817-1933) ; malades : admissions, prix de journée (1868-1926).
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Cote 1X/3
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Date 1817-1933
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Lieu
ARPAJON Commune
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Type de document
règlement intérieur, rapport, statistique
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement...
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Résultat n°9
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Cote 3285W/1
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Date 2002-2009
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Lieu
HAUTS-DE-SEINE
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Type de document
statut d'association, rapport d'activité, règlement intérieur
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Contexte : 3285W Activités de l'association l'Essor Clairval (1983-2016)
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Administration générale.
- Traité de fusion entre l'Association pour la Rééducation...
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Résultat n°10
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Cote 3281W/1
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Date 1968-1991
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Lieu
BIEVRES Commune
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Type de document
statut d'association, règlement intérieur
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Contexte : 3281W Activités de l'association pour la rééducation...
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Administration générale.
- Statuts et règlements intérieurs.
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Résultat n°11
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Cote 3127W/2
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Date 1994-2004
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Lieu
- |
Type de document
publication officielle
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-
Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
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Règlement intérieur.
- Contentieux (1994 ; 2002-2004).
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Résultat n°12
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Cote 3127W/1
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Date 1949-2009
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Lieu
- |
Type de document
publication officielle
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Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)
-
Règlement intérieur.
- 1949-2009.
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Résultat n°13
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Cote 2803W/52
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Date 1995-2001
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Lieu
DRAVEIL Commune
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Type de document
règlement intérieur, note
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Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.
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Activités.
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Hôtel social.
- Fonctionnement : dossier d'accueil des résidants, règlement...
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Résultat n°14
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Cote 2803W/1
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Date 1987-2006
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Lieu
DRAVEIL Commune
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Type de document
règlement intérieur
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Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.
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Administration générale.
- Documents constitutifs : création de l'association,...
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Résultat n°15
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Cote 2745W/7/1
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Date 1975-2003
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Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
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Type de document
compte rendu, statut d'association, convention, règlement intérieur, rapport d'activité
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Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...
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Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
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Administration.
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Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
- Association chargée de la promotion professionnelle...
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Résultat n°16
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Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).
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Cote 2575W/27
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Date 1971-1985
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Lieu
ESSONNE, CHAMARANDE
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Type de document
correspondance, liste nominative, note, contrat, arrêté du président du conseil général, circulaire, règlement intérieur
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Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
- Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...
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Résultat n°17
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Comité Technique Paritaire, séance du 15 mars 1991 : comptes rendus, rapports du président, notes d'informations, correspondance, projet de plan de formation (1991) ; séance du 24 octobre 1991 : compte rendu, correspondance, arrêtés, règlement de formation, rapports (1991) ; séance du 20 février 1992 : rapports, règlement de formation, correspondance, compte rendu, tableaux récapitulatifs (1992).
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Cote 2575W/16
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Date 1991-1992
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
note, rapport, procès-verbal, correspondance, documentation, règlement intérieur
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Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
- Comité Technique Paritaire, séance du 15 mars 1991...
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Résultat n°18
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Comité Technique Paritaire, séance du 29 mars 1984 : note administrative, arrêté, ordre du jour, liste des participants, note sur le plan de formation, note sur le comité local d'action sociale (1984) ; séance du 17 mai 1984 : notes administratives, ordre du jour, liste des participants, note sur le plan de formation, note sur le comité local d'action social (1984) ; séance du 15 octobre 1984 : compte rendu, liste des participants, ordre du jour, note sur le plan de formation, note adminsitrative, note comptes hors budget (1984) ; séance du 20 février 1985 : notes administratives, ordre du jour, liste des représentants, plan de formation, propositions, guide de sondage, correspondance (1985) ; séance du 12 novembre 1985 : correspondance, borchure d'accueil du service social départemental, note administrative, bilan des actions de formation (1985) ; séance du 23 et 26 février 1988 : calendrier du plan de formation, notes administratives, fiche de diffusion, arrêté (1988) ; séance du 22 décembre 1988 : compte rendu de réunion, liste des représentants du personnel (1988) ; séance du 28 février 1989 : correspondance, composition du comité, ordre du jour, procès-verbal, rapports, arrêté (1989) ; séance du 17 mars 1989 : correspondance, composition du comité, ordre du jour, procès-verbal, rapports, arrêté (1989) ; séance du 30 octobre 1989 : correspondance, règlement intérieur, rapports (1989) ; séance du 8 novembre 1989 : compte rendu, rapports, notes, convocation, correspondance, note administrative, tableau récapitulatif (1989) ; séance du 29 novembre 1990 : plan de formation pour l'année 1991 (1990).
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Cote 2575W/15
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Date 1984-1990
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Lieu
ESSONNE
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Type de document
note, rapport, procès-verbal, correspondance, documentation, règlement intérieur
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Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
- Comité Technique Paritaire, séance du 29 mars 1984...
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Résultat n°19
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Cote 2541W/47
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Date 1996-2004
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Lieu
MENNECY Commune
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Type de document
règlement intérieur, plan de secours, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, documentation
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
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Résultat n°20
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Cote 2541W/40
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Date 1999-2004
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Lieu
MENNECY Commune
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Type de document
arrêté du président du conseil général, règlement intérieur, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport, compte rendu
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Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.
- MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, mise à disposition...
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