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Résultat n°1
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Cote 63H/7
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Date 1780
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Lieu
YERRES Commune
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Type de document
inventaire, règlement, règlement intérieur
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Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)
- Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
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Résultat n°2
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Cote L/78
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Date 1793-1795
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Lieu
YVELINES
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Type de document
règlement intérieur, correspondance
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Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Prisons et prisonniers : organisation et fonctionnement...
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Résultat n°3
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Cote 1T/49
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Date 1800-1919
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
délibération, procès-verbal, rapport, arrêté préfectoral, pièce comptable, règlement intérieur, brochure, coupure de presse
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Contexte : 1T ENSEIGNEMENT GENERAL (1800-1980)
- ETAMPES . - Lettre des domaines nationaux au sous-préfet...
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Résultat n°4
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ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets imprimés sur les tarifs des notaires : Observations sur la tarification et la taxation des actes (1872), Partage de honoraires entre notaires (1872, 1874, 1876), Tarif général et raisonné des notaires (1875), Tarif légal pour les notaires (1894), Tarifs (1897-1898), Tarif pour les honoraires des notaires de l'arrondissement d'ETAMPES [s. d.], Projets de tarifs [s. d.] ; livrets imprimés sur la réglementation : Règlement des notaires royaux (1828, 1844), Règlement de la Compagnie des notaires (1860), Rapport sur propositions de modifications au règlement intérieur (1872), Règlement intérieur des Compagnies des notaires (1869), Règlement des notaires [s. d.], Ventes volontaires : extraits des règlements (1889) ; livrets imprimés relatifs à un arrêté et à des circulaires : Arrêté portant établissement auprès de chaque tribunal civil de première instance (an XII) [1803/1804], Circulaires du comité des notaires du département (1862-1876), Comité des notaires du département, réimpression des circulaires et mémoires, tome cinquième (1881), Circulaires (1901-1902).
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Cote 50J/17
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Date 1803-1902
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Lieu
ETAMPES Arrondissement
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Type de document
brochure, tarif, règlement, règlement intérieur, circulaire
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Contexte : CHAMBRE DES NOTAIRES DE L'ARRONDISSEMENT D'ETAMPES.
- ETAMPES. - Arrondissement, chambre des notaires : livrets...
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Résultat n°5
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Cote 1J/764
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Date 1803-1804
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
texte officiel, livret ouvrier, règlement intérieur
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Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
- Loi relative aux manufactures, arts et métiers du 22...
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Résultat n°6
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Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement de 1824, 9 pages, règlement imprimé de 1841, 12 pages, règlement de 1890 36 pages ; commission administrative : nominations d'administrateurs, de vice-présidents, d'ordonnateurs (1806-1926), procès-verbal de nomination d'un vice-président (1925) ; rapport de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital (1904), polices d'assurance concernant le personnel, les bâtiments, le mobilier (1862-1924), vote de la commission administrative pour la mise en place de portraits de Monsieur Galignani dans les salles de l'hôpital (1866) ; statistiques relatives aux dépenses et recettes aux malades, au personnel (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements (1804-1930) ; malades : admissions, prix de journée (1812-1929), état de journée de malades traités à l'hospice en l'an 12.
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Cote 1X/12
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Date 1804-1930
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
statistique, règlement intérieur
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital - hospice Galignani à Corbeil. - Règlement...
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Résultat n°7
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Cote 2X/25
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Date 1805-1950
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Lieu
VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune
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Type de document
compte rendu, règlement intérieur, délibération
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Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE.
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Résultat n°8
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Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu et le bureau de bienfaisance de Dourdan par Emile Boivin, administrateur de l'hôtel-Dieu, impr. Auguste Allien, Etampes, 1854 (24 pages) ; règlement de l'hôpital, 1854, 11 pages ; nomination des administrateurs (1808-1903) ; rapports de l'inspection générale sur le fonctionnement de l'hôpital en 1855, 1886, 1903, 1913 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes, et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; règlement de l'hôpital-hospice (1902) ; personnel : nominations, traitements (1808-1926), tableau du personnel attaché au service des malades de l'hospice civil en 1806 ; malades : admissions, fixation du prix de journée, sommes dues par les communes pour les malades indigents (1841-1926), état des malades civils, vieillards, infirmes, enfants et orphelins de familles indigentes en 1826 et en 1828.
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Cote 1X/17
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Date 1806-1926
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Lieu
DOURDAN Commune
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Type de document
statistique, règlement intérieur, rapport
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice de Dourdan. - Notice sur l'hôtel-Dieu...
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Résultat n°9
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Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut des soeurs hospitalières attachées à l'Hôtel-Dieu d'Etampes (1810), règlements de l'hôpital (1824-1839), règlement pour le service intérieur des hospices réunis de la ville d'Etampes, 1859, 20 pages, 2 ex. et un exemplaire manuscrit, règlement des fondations du service religieux à célébrer dans la chapelle de l'hospice (1852), règlement pour le service intérieur, 1901, 30 pages ; commission administrative : enquête de l'inspection de l'Assistance publique après la campagne de presse menée par le journal ""le Petit Gatinais"" au sujet de l'intolérance religieuse dans l'hôpital (1906-1907), nominations d'administrateurs, désignations de vice-présidents, constitution du bureau (1808-1926), élections de deux délégués à la commission administrative des hospices, 1904 et 1925, rapports de l'inspection générale des services et réponses de la commission administrative en 1883, 1884, 1886, 1913 ; approbations des contrats d'assurance pour le personnel, les bâtiments, le mobilier (1890-1921) ; statistiques hospitalières concernant les revenus, le personnel, les achats, les malades, 1847, 5 pages, statistiques relatives au personnel, aux bâtiments, aux malades, aux dépenses et recettes, 1888, 69 pages, 2 ex., statistiques relatives aux malades, au personnel, aux recettes et dépenses (1872-1929), correspondance relative aux statistiques (1874-1884) ; asile de vieillards : projet concernant la formation d'un établissement en faveur des vieillards (1828), autorisation donnée à la commission administrative de l'hospice d'acquérir une maison pour y créer un hospice de vieillards et correspondance relative aux travaux (1831-1834), approbation du règlement de l'administration de l'asile de vieillards (1835), approbation de la délibération de la commission administrative de l'hospice, concernant l'admission en qualité de pensionnaire de six personnes dans l'asile des vieillards (1838), délibérations relatives à l'admission de pensionnaires, délibérations relatives aux paiements des séjours à l'asile (1841-1927).
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Cote 1X/25
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Date 1808-1929
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
statut, règlement intérieur, statistique, délibération
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice d'Etampes. - Approbation du statut...
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Résultat n°10
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Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement : nominations d'administrateurs, de délégués au conseil d'administration (1811-1920), règlement intérieur en 1824, 1840, 1887, règlement général (1885), observations de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914, élection de deux délégués à la commission administrative des hospices en 1925, statistiques hospitalières, 6 pages, (1847), statistiques relatives aux personnels, aux bâtiments, aux malades, aux budgets et comptes 68 pages ( 1888), statistiques sur le personnel, les malades, les recettes et dépenses (1885-1928) ; personnel : nominations, traitement ; malades : admissions, prix de journées (1883-1929) ; bâtiments : travaux d'entretien, de construction (1845-1906), subvention du fond du Pari mutuel pour la création d'une annexe destinée aux vieillards, infirmes et incurables (1907-1910) ; travaux d'entretien (1910-1924) ; biens et revenus : état des propriétés foncières, rente et créances mobilières en 1893, 1903-1905, état du produit de la location des biens et des droits de chasse, de pêche, de place en 1914 ; rentes (1839-1856) ; aliénations de terres et d'immeubles (1829 - 1859), ventes de peupliers (1840), échanges de trois pièces de terre et d'un bois avec des particuliers (1824 - 1891)
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Cote 1X/44
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Date 1811-1929
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Lieu
MONTLHERY Commune
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Type de document
règlement intérieur, statistique, pièce comptable
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice de Montlhéry. - Administration et fonctionnement...
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Résultat n°11
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Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort, (1770-1852).- Ecole vétérinaire de Maisons-Alfort, organisation des écoles vétérinaires : projet de nouvelle organisation (août 1823), projet de règlement (septembre 1825), projet d'ordonnance du Roi (1824), original du rapport sur l'état des écoles vétérinaires et sur la nécessité d'une nouvelle organisation (juillet 1814), comptes de l'école (1813-1826) ; création d'une école vétérinaire spéciale pour les bovins à Toulouse (Haute-Garonne) : projet d'établissement, plan, rapport, correspondance (1822-1827).
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Cote 52J/1
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Date 1813-1827
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Lieu
VAL-DE-MARNE
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Type de document
correspondance, règlement, règlement intérieur, plan, rapport
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Contexte : PAPIERS DE FONCTION DES FAMILLES GIRARD (ECOLE VETERINAIRE...
- Jean GIRARD, directeur de l'Ecole vétérinaire d'Alfort,...
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Résultat n°12
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Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement : règlement intérieur et révision du règlement (1818-1823), réglement de 1905, 19 pages, règlement intérieur de la maison de santé intercommunale, 1933, 21 pages (2 ex.) ; dissolution de la commission administrative de l'hospice pour irrégularité (1842), nominations d'administrateurs (1811-1843), élection de deux délégués à la commission administrative (1904-1926), rapports de l'inspection générale des services administratifs en 1904 et 1914 ; statistiques relatives aux revenus, aux recettes et dépenses, aux malades (1847), statistiques relatives aux personnel, aux malades, aux bâtiments, aux budgets et comptes, 1888, 69 pages, (2 ex.), statistiques relatives au personnel, aux malades, aux recettes et dépenses (1872-1929) ; personnel : nominations, traitements de médecins, chirurgiens, cautionnement de receveurs (1817-1933) ; malades : admissions, prix de journée (1868-1926).
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Cote 1X/3
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Date 1817-1933
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Lieu
ARPAJON Commune
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Type de document
règlement intérieur, rapport, statistique
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital - hospice d'Arpajon. - Administration et fonctionnement...
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Résultat n°13
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Cote HDEPOT1 J/2
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Date 1824-1859
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Lieu
ETAMPES Commune
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Type de document
règlement intérieur
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Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)
- Règlement du service intérieur de l'hospice (1824,...
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Résultat n°14
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Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice grâce à la donation faite en 1831 par Jean-Louis Archangé, architecte à Paris, natif d'Orsay. Contestation de la donation par ses héritiers réclamant une réduction du legs (1833-1862) ; acquisition d'un château pour l'installation de l'hospice (1835) ; projet de distribution des bâtiments, travaux d'aménagement, 8 plans des salles de l'hospice dont 6 sur calque (1836), administration et fonctionnement : autorisation préfectorale d'ouverture de l'hospice (1836), admission de deux soeurs hospitalières pour le sercice de l'hospice (1838), remplacement des deux soeurs par des religieuses de l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1844), traité passé entre l'administration de l'hospice et l'ordre de Saint-Vincent-de-Paul (1846), règlement intérieur (1836), 11 pages, nouveau règlement (1901), 27 pages [2 exemplaires], règlement (1933) ; nominations, démissions d'administrateurs (1835-1932), inauguration du nouvel hôpital (1933), procès-verbaux d'élection de deux membres de la commission administrative (1925), rapport d'inspection de l'assistance publique sur le fonctionnement de l'hôpital (1858), réponses au rapport de l'inspection générale (1903), 10 pages, rapport du président de la commission administrative au préfet sur la situation de l'hôpital et les droits qui incombent au président (1912) ; rapport de l'inspection générale (1912) ; réponse de la commission administrative (1913) ; statistiques relatives au personnel, aux malades, à la situation financière (1849-1929).
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Cote 1X/47
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Date 1831-1932
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Lieu
ORSAY Commune
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Type de document
plan, règlement intérieur, rapport, statistique
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Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)
- Hôpital-hospice Archangé à Orsay. - Fondation de l'hospice...
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Résultat n°15
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Cote EDEPOT64 Q/1
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Date 1838-1981
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Lieu
ORSAY Commune
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Type de document
registre, délibération, rapport, correspondance, inventaire, règlement intérieur, compte rendu
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Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ORSAY. - Assistance et prévoyance. - Hospice Archangé.
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Résultat n°16
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Cote 79J62/5
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Date 1839
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Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX
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Type de document
règlement intérieur
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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SAULX-LES-CHARTREUX
- SAULX-LES-CHARTREUX, industrie. - Réglement de la société...
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Résultat n°17
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BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions, listes de candidats pour la formation du bureau, nomination de receveurs, réunions, règlement intérieur ; commissions administratives : délibérations ; acceptation de legs ; rachats de rentes par les particuliers ; acquisitions, aliénations, échanges de terres et immeubles ; placements en rentes sur l'Etat d'excédent de recettes ; revenus ; entretien des bâtiments, fermages ; adjudications ; nominations de rosières ; instances judiciaires, attribution de secours : VILLEBON-SUR-YVETTE (1840-1925), budgets (1932-1943), statistiques (1889-1930) ; VILLECONIN (1854-1925), statistiques (1919) ; LA VILLE-DU-BOIS (1861-1925), budgets (1932-1939), statistiques (1888-1933), comptes de gestion (1879-1937) ; VILLEJUST (1893-1925), budgets (1932-1942), comptes de gestion (1912-1937), statistiques (1919-1933).
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Cote 2X/24
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Date 1840-1943
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Lieu
VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST
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Type de document
liste nominative, compte rendu, règlement intérieur, délibération
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Contexte : 2X BUREAUX DE BIENFAISANCE (1798-1958)
- BUREAUX DE BIENFAISANCE. - Créations, suppressions,...
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Résultat n°18
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Cote 79J13/2
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Date 1848-1849
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Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
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Type de document
règlement intérieur, affiche
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Contexte : FONDS DE COURCEL
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CHILLY-MAZARIN
- CHILLY-MAZARIN, administration centrale et communale....
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Résultat n°19
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Cote EDEPOT45 5Q/13
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Date 1855-1935
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Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
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Type de document
statut, correspondance, règlement intérieur, circulaire
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Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- GRANGES-LE-ROI (LES). - Sociétés de secours mutuel....
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Résultat n°20
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Cote PBR/272
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Date 1856
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Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
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Type de document
règlement intérieur
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Contexte : Bibliothèque / PBR
- Règlement des classes de l'orphéon et de l'école de...
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