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  1. Résultat n°1

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : Plumitif tenu par Desmoulins, greffier de la justice de BRUNOY.

    Date

    1483-1490

    Cote

    A/789

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : Plumitif...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

    Date

    1485

    Cote

    A/790

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1605-1738

    Cote

    A/795

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1643-1782

    Cote

    A/798

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1510-1714

    Cote

    A/799

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Date

    1513-1758

    Cote

    A/802

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de vente et d'estimation de la terre et seigneurie de La TOUR-TIGERY, acquise par Jean PARIS de MONTMARTEL ; quittances.

    Date

    1750-1752

    Cote

    A/808

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de vente...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Duché-pairie de BRUNOY.

    Date

    1548-1715

    Cote

    A/812

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9
    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    2 medias

    Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Date

    1756-1758

    Cote

    A/841

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY : baux.

    Date

    1650-1790

    Cote

    A/855

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation et baux du moulin de VARENNES, faits par Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et par les commissaires de MONSIEUR, à Denis LOBJOIS et à la veuve WACQUIE.

    Date

    1663-1786

    Cote

    A/857

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage, d'estimation et d'arpentage des terres et héritages composant les fiefs de LA TOUR-TIGERY, des COMBEAUX et de LA TOUR-GRIVEAU, et appartenant aux héritiers de Jean BUREAU du TREMBLEAY ; bornage du bois de VE.

    Date

    1543

    Cote

    A/861

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13
    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    1 media

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1380-1746

    Cote

    A/934

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1567-1585

    Cote

    A/940

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la ferme d'EMBAS, sise à MAROLLES, et d'une rente de 600 livres sur le fief de l'ORME, en échange de la seigneurie de MAROLLES, faite par M. et par madame CHAUVELIN, à Jean-Joseph LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur de SAINT-ARNOULT-DE-MAROLLES, de l'ordre de CLUNY ; ratification de cet échange par l'archevêque de VIENNE, supérieur-général de l'ordre de CLUNY ; arrêts du Grand-Conseil ; procès-verbal de visite de la seigneurie de MAROLLES ; homologation de cette cession.

    Date

    1733-1735

    Cote

    A/948

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la ferme d'EMBAS,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard MARPON, secrétaire du Roi, pour ROLLIN BURIN, du tiers de la seigneurie et terre d'YERRES, appartenant au sieur Florent PASQUIER, et à la dame Elisabeth BUDE, sa femme ; saisie réelle de la terre d'YERRES ; procès-verbal de criée ; adjudication par décret.

    Date

    1649-1654

    Cote

    A/958

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome second). La fabrique de SAINT-HONEST d'YERRES possédait un arpent et cinq perches, chargés de trois sols cinq deniers de cens annuel. Procès-verbaux de bornage entre la seigneurie d'YERRES et celle de LA GRANGE, et entre les seigneuries d'YERRES et de MONTGERON.

    Date

    1780-1783

    Cote

    A/1018

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1482

    Cote

    A/1075

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Date

    1456-1777

    Cote

    A/1122

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Date

    1316-1704

    Cote

    A/1159

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par Pierre-François de BROCQ DE CINQ-MARS, commandeur de SENTENY, au sieur ARNAULT, contrôleur des Gardes-Françaises, d'enclore dans son jardin, sis à VILLECRESNE, une rue commune entre les seigneurs de SENTENY et de BRUNOY. Procès-verbal de bornage entre l'abbaye d'YERRES et messire Nicolas LE CAMUS, seigneur de LA GRANGE-DU-MILIEU, fait par de SEINE, ingénieur ; bornage de ces deux seigneuries, exécuté pour MONSIEUR. Récolement et bornage de la seigneurie d'YERRES.

    Date

    1662-1783

    Cote

    A/1172

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de bornage entre les seigneuries de SENTENY et de VILLECRESNE, et entre les seigneuries de SENTENY et de SERVON, dressé par M. LALOUETTE, notaire à YERRES ; de limites et de bornage entre la seigneurie de LESIGNY, qui appartient à M. le duc de PENTHIEVRE et celle de SENTENY, dépendant de Monsieur, frère du Roi.

    Date

    1781-1783

    Cote

    A/1175

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de bornage...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Date

    1482-1747

    Cote

    A/1196

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Brunoy.

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].

    Date

    1446-1483

    Cote

    A/1228

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Mandres [Val-de-Marne].

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1757 ; procès-verbal, ordonnance de police constatant l'état du clocher de l'église Notre-Dame de Corbeil (juillet 1757) et de l'église Saint-Guénault (octobre 1757)

    Date

    1757

    Cote

    B/662

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois (1660, 1685, 1708, 1716, 1718, 1724-1731)

    Date

    1660-1731

    Cote

    B/747

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois, plainte contre les habitants de Combs la Ville pour coupe de bois appartenant aux chanoines du chapitre de Notre Dame de Paris (1732-1742)

    Date

    1732-1742

    Cote

    B/748

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : procès verbaux d'enquêtes, plaintes, interrogatoires pour délits de chasse, braconnage, de port d'arme, de fauchage, de pose de piège, de vol et vente de bois, de laisser vagabonder et paître des vaches dans les bois (1743, 1746-1757) ; prestations de serments (1739)

    Date

    1739-1743

    Cote

    B/749

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Capitainerie et gruerie : un registre de la chambre de police (janvier 1610-septembre 1614) ; cinq registres de police (1610-1617), (1703-1720), (1723-1728), (1728-1729), (1730-1731) ; ordonnances de police (1620-1770) ;significations, réquisitions, procès verbaux, assignations (1778-1790) ; procès verbaux de maréchaussée (1788-1790)

    Date

    1610-1790

    Cote

    B/753

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  30. Résultat n°30

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1702, 1706-1708, 1710-1717, 1724-1726).

    Date

    1702-1726

    Cote

    B/903

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1727-1731, 1733-1739, 1742-1747).

    Date

    1727-1747

    Cote

    B/904

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)

    Date

    1748-1766

    Cote

    B/905

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1768-1786)

    Date

    1768-1786

    Cote

    B/906

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès verbaux de ventes de meubles, immeubles, biens, bestiaux, grains suite à successions (1751-1782)

    Date

    1751-1782

    Cote

    B/907

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès...

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  35. Résultat n°35

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Informations de bonne vie et moeurs ; procès verbaux de réception des officiers du Bailliage (1687-1788)

    Date

    1687-1788

    Cote

    B/913

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Informations...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : procès-verbaux et rapports (1661, 1667-1669, 1673-1675, 1677-1678, 1680, 1683-1686, 1688-1691, 1694-1695).

    Date

    1661-1695

    Cote

    B/1012

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée et police : procès-verbaux, sentence, jugement et rapports (1727-1728, 1730-1735, 1737-1747, 1749-1756, 1758, 1762, 1766-1774, 1776-1790).

    Date

    1727-1790

    Cote

    B/1013

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maréchaussée...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : autorisation de curage de rivière, de taille de haies ; rapports sur des moulins, des bois ; jugements : délits de vols de bois avec coups et blessures, délits de chasse, plainte contre un garde des bois pour coups et blessures ; requêtes pour travaux à effectuer sur des moulins, pour visite de rivière après curage, visite de bois, procès verbaux de prestations de serments (1627, 1651, 1654, 1657-1658, 1662, 1667-1669, 16882, 1688, 1693, 1696-1699, 1704, 1709-1710, 1715-1719, 1722, 1723, 1725-1740)

    Date

    1627-1740

    Cote

    B/1018

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  39. Résultat n°39

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : information sur du bois coupé à Chatignonville ; jugements : taille de haies, prise d'eau, vol de bois , estimation d'un champ ensemencé et dévasté par des lapins ; curage de rivière ; vente de bois ; procès verbal de travaux établis en forêt de Dourdan ; pièces concernant la rivière de la Rémarde (1741-1745, 1747, 1749, 1751-1756, 1758-1764, 1766-1767, 1769)

    Date

    1741-1769

    Cote

    B/1019

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

    • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise...

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  40. Résultat n°40

    DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Maîtrise particulière des eaux et forêts : délits : de coupes d'arbres, de vente de bois, de prise d'eau, de construction de batardeaux, de chasse avec des chiens, de fabrication de pièges, de fermeture de vanne sur une rivière ; travaux de curage demandés aux riverains de rivière ; constats de terres ensemencées et dévastées par les lapins ; procès verbal de toisé sur la morte rivière de Saint Arnoult ; procès verbal de réceptions et toisé des curements dans la rivière de Voize, Morte Rivière, fontaines, ruisseaux et affluents (1788) (1770-1771, 1774, 1776, 1779-1780, 1782-1784, 1786-1788, 1790)

    Date

    1770-1790

    Cote

    B/1020

    • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

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