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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1795-1856

Cote
2Z/4
 Date
1795-1856
 Lieu
ETAMPES Arrondissement, ANGERVILLE, BOUVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, MILLY-LA-FORET Commune, BOIGNEVILLE, BROUY, CHAMPMOTTEUX, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, BRUNOY Commune, ETAMPES Commune, COURANCES, SOISY-SUR-ECOLE, ETRECHY Commune, PRUNAY-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, MEREVILLE Canton, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, BOUTERVILLIERS, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, MONNERVILLE, ITTEVILLE, LARDY, MAISSE, MEREVILLE Commune, MESPUITS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PUSSAY, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, RUSSIE, ALLEMAGNE
 Type de document
procès-verbal, inventaire, arrêté du maire, correspondance, budget, compte administratif, statistique, rapport de police, liste nominative

  • Contexte : 2Z SOUS-PREFECTURE D'ETAMPES (1795-1926)

  • Gestion administrative des communes
  • 1795-1856
Résultat n°2

Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement et rapports du sous-préfet (1er germinal an 9, 29 septembre 1842, 10 septembre 1843, 22 juillet 1844, 21 juillet et 15 septembre 1845) ; extrait des délibérations prises par le conseil d'arrondissement , séance du 21 juillet 1845 ; rapport du sous-préfet (19 juillet 1846) ; séance du 5 octobre 1846 ; rapport du sous-préfet (26 juillet 1847) ; séance du 26 juillet 1847 ; rapport du sous-préfet (session de 1848) ; séance du 20 septembre 1848 ; séance du 15 octobre 1848 ; séance du 22 juillet 1850 ; séance du 27 juillet 1850 ; séance du 16 septembre 1850 ; rapport du sous-préfet (4 août 1850) ; séances du 24 juillet et du 25 septembre 1855 ; séances du 30 juillet et du 22 septembre 1856 ; séances du 20 juillet et du 21 septembre 1857 ; séances du 19 juillet et du 20 septembre 1858 ; séances du 18 juillet et du 19 septembre 1859 ; séances du 23 juillet et du 1er octobre 1860.
Cote
1Z/6
 Date
1800-1860
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
procès-verbal, rapport, délibération, document de séance

  • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

  • Conseil d'arrondissement.
  • Procès-verbaux des séances du Conseil d'arrondissement...
Résultat n°3

Hôpital-hospice Archangé à 0rsay, bâtiments. - Travaux d'entretien, de réparation, de construction : procès-verbaux d'adjudication, mémoires de travaux (1845-1934), travaux d'agrandissement et d'aménagement de l'hôpital (1932-1934).

Cote
1X/49
 Date
1845-1934
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital-hospice Archangé à 0rsay, bâtiments. - Travaux...
Résultat n°4

Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux à ferme d'immeubles et de terrains : cahiers des charges, approbations des procès-verbaux d'adjudication (1833-1936), baux de chasse par l'hospice : cahiers des charges (1905 - 1909).

Cote
1X/7
 Date
1833-1936
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, bail

  • Contexte : 1X ADMINISTRATION HOSPITALIERE (1800-1961)

  • Hôpital - hospice d'Arpajon, biens et revenus. - Baux...
Résultat n°5

1er - 15 décembre 2020.
Cote
3286W/52
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Jeunes.
  • 1er - 15 décembre 2020.
Résultat n°6

3 - 17 novembre 2020.
Cote
3286W/51
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Jeunes.
  • 3 - 17 novembre 2020.
Résultat n°7

6 - 20 octobre 2020.
Cote
3286W/50
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Jeunes.
  • 6 - 20 octobre 2020.
Résultat n°8

8 - 22 septembre 2020.
Cote
3286W/49
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Jeunes.
  • 8 - 22 septembre 2020.
Résultat n°9

21 juillet - 25 août 2020.
Cote
3286W/48
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Jeunes.
  • 21 juillet - 25 août 2020.
Résultat n°10

9 - 23 juin 2020.
Cote
3286W/47
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Jeunes.
  • 9 - 23 juin 2020.
Résultat n°11

12 - 26 mai 2020.
Cote
3286W/46
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Jeunes.
  • 12 - 26 mai 2020.
Résultat n°12

24 mars - 28 avril 2020.
Cote
3286W/45
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Jeunes.
  • 24 mars - 28 avril 2020.
Résultat n°13

25 février - 10 mars 2020.
Cote
3286W/44
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Jeunes.
  • 25 février - 10 mars 2020.
Résultat n°14

28 janvier - 11 février 2020.
Cote
3286W/43
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Jeunes.
  • 28 janvier - 11 février 2020.
Résultat n°15

14 janvier 2020.
Cote
3286W/42
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Jeunes.
  • 14 janvier 2020.
Résultat n°16

8 décembre 2020.
Cote
3286W/41
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Adultes.
  • 8 décembre 2020.
Résultat n°17

10 - 24 novembre 2020.
Cote
3286W/40
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Adultes.
  • 10 - 24 novembre 2020.
Résultat n°18

13 - 27 octobre 2020.
Cote
3286W/39
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Adultes.
  • 13 - 27 octobre 2020.
Résultat n°19

15 - 29 septembre 2020.
Cote
3286W/38
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Adultes.
  • 15 - 29 septembre 2020.
Résultat n°20

28 juillet - 1er septembre 2020.
Cote
3286W/37
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2020.
  • Adultes.
  • 28 juillet - 1er septembre 2020.