3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH) (2019-2020)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3286W/1-52

Date

2019-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4,9 ml

52 article(s)

Origine

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service producteur)

MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES / SERVICE DES AFFAIRES GENERALES ET JURIDIQUES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/09/2022

Mode de classement

Chronologique et thématique

Cote/Cotes extrêmes

3286W/26-52

Date

2020-2020

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2020

Cote/Cotes extrêmes

3286W/42-52

Date

2020-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2020

21 juillet - 25 août 2020.

Cote/Cotes extrêmes

3286W/48

Date

2020

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2020