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3 172 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : Plumitif tenu par Desmoulins, greffier de la justice de BRUNOY.
Cote
A/789
 Date
1483-1490
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, registre d'audience

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale : Plumitif...
Résultat n°2

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information dressé à l'occasion du meurtre de Guillaume ARTHAULT, laboureur à CERSAY, par le greffier DESMOULINS.

Cote
A/790
 Date
1485
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal d'enquête

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal d'information...
Résultat n°3

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/795
 Date
1605-1738
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal, arrêté d'alignement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°4

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/798
 Date
1643-1782
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°5

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/799
 Date
1510-1714
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, arrêté d'alignement

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°6

Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Cote
A/802
 Date
1513-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, QUINCY-SOUS-SENART, SEINE-ET-MARNE
 Type de document
minute juridictionnelle, bail, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Justice seigneuriale.
Résultat n°7

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de vente et d'estimation de la terre et seigneurie de La TOUR-TIGERY, acquise par Jean PARIS de MONTMARTEL ; quittances.

Cote
A/808
 Date
1750-1752
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbaux de vente...
Résultat n°8

Duché-pairie de BRUNOY.
Cote
A/812
 Date
1548-1715
 Lieu
BRUNOY Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY.
Résultat n°9
Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.

2 medias

Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.
Cote
A/841
 Date
1756-1758
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
bail, procès-verbal, plan

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneurie d'Epinay-sous-Sénart.
Résultat n°10

Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY : baux.
Cote
A/855
 Date
1650-1790
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
bail, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Moulin à eau de PERIGNY...
Résultat n°11

Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation et baux du moulin de VARENNES, faits par Jean et Armand-Joseph PARIS de MONTMARTEL et par les commissaires de MONSIEUR, à Denis LOBJOIS et à la veuve WACQUIE.
Cote
A/857
 Date
1663-1786
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
 Type de document
procès-verbal, bail

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY. - Procès-verbaux d'estimation...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage, d'estimation et d'arpentage des terres et héritages composant les fiefs de LA TOUR-TIGERY, des COMBEAUX et de LA TOUR-GRIVEAU, et appartenant aux héritiers de Jean BUREAU du TREMBLEAY ; bornage du bois de VE.

Cote
A/861
 Date
1543
 Lieu
BRUNOY Commune, TIGERY
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès-verbal de mesurage,...
Résultat n°13
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

1 media

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/934
 Date
1380-1746
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal, minute juridictionnelle, déclaration

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Résultat n°14

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/940
 Date
1567-1585
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°15

Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la ferme d'EMBAS, sise à MAROLLES, et d'une rente de 600 livres sur le fief de l'ORME, en échange de la seigneurie de MAROLLES, faite par M. et par madame CHAUVELIN, à Jean-Joseph LE COUTELIER de L'ISLIER, prieur de SAINT-ARNOULT-DE-MAROLLES, de l'ordre de CLUNY ; ratification de cet échange par l'archevêque de VIENNE, supérieur-général de l'ordre de CLUNY ; arrêts du Grand-Conseil ; procès-verbal de visite de la seigneurie de MAROLLES ; homologation de cette cession.

Cote
A/948
 Date
1733-1735
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Cession de la ferme d'EMBAS,...
Résultat n°16

Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard MARPON, secrétaire du Roi, pour ROLLIN BURIN, du tiers de la seigneurie et terre d'YERRES, appartenant au sieur Florent PASQUIER, et à la dame Elisabeth BUDE, sa femme ; saisie réelle de la terre d'YERRES ; procès-verbal de criée ; adjudication par décret.

Cote
A/958
 Date
1649-1654
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Acquisition par Richard...
Résultat n°17

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome second). La fabrique de SAINT-HONEST d'YERRES possédait un arpent et cinq perches, chargés de trois sols cinq deniers de cens annuel. Procès-verbaux de bornage entre la seigneurie d'YERRES et celle de LA GRANGE, et entre les seigneuries d'YERRES et de MONTGERON.

Cote
A/1018
 Date
1780-1783
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, MONTGERON Commune
 Type de document
TERRIER, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
Résultat n°18

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1075
 Date
1482
 Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
CUEILLERET, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°19

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Cote
A/1122
 Date
1456-1777
 Lieu
BRUNOY Commune, ORMOY, VAL-DE-MARNE
 Type de document
déclaration, dossier de procédure, procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
Résultat n°20

Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Cote
A/1159
 Date
1316-1704
 Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.