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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais communaux : délibération du conseil municipal, un procès-verbal de bornage (1835, 1907). Délimitation d'une partie du marais communal entre la commune et divers aboutissants : procès-verbal (1902). Vente de parcelles dans les marais communaux, enquête administrative de commodo et incommodo : procès-verbal d'enquête (1866) ; adjudication : correspondance avec le sous-préfet et avec un particulier (1848-1854, 1908). Baux de pêche : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de bail, correspondance du sous-préfet, correspondance des demandeurs et des adjudicataires, affiches (1835 - 1956). Pétition des habitants pour la fixation à 25 francs du permis de pêche sur l'étang communal pour les étrangers à la commune (sans date).

Cote
EDEPOT77 3N/2
 Date
1835-1956
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
procès-verbal, bail, cahier des charges, affiche

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Biens communaux. - Bornage des marais...
Résultat n°2

Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux de délibérations du conseil d'administration de la S.A. Société Française des Acieries de Blanc Misseron.

Cote
6U/112
 Date
1926
 Lieu
CORBEIL Arrondissement
 Type de document
acte de société, statut, procès-verbal

  • Contexte : 6U TRIBUNAUX DE COMMERCE (1799-1960)

  • Tribunal de commerce de CORBEIL. - Statuts et procès-verbaux...
Résultat n°3

30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25 août 2016 ; 8 septembre 2016 ; 22 septembre 2016 ; 13 octobre 2016 ; 27 octobre 2016 ; 10 novembre 2016 ; 24 novembre 2016 ; 8 décembre 2016 ; 22 décembre 2016.
Cote
2921W/47/1
 Date
2016
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et...

  • 2016.
  • Non plénière.
  • 30 juin 2016 ; 7 juillet 2016 ; 28 juillet 2016 ; 25...
Résultat n°4

ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Annexion d'une partie de BURES-SUR-YVETTE à la demande de propriétaires de BURES (1929). Erection en commune distincte du hameau de LOZERE [voir PALAISEAU, 1 M 63].

Cote
1M/62
 Date
1929
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, procès-verbal, plan, arrêté préfectoral, statistique, correspondance, pétition

  • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

  • ORSAY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...
Résultat n°5

LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

Cote
1128W/4
 Date
1969-1974
 Lieu
NORVILLE (LA), SAINT-VRAIN, NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, SAINT-HILAIRE, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
dossier de procédure, correspondance, arrêté préfectoral, procès-verbal

  • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

  • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...
Résultat n°6

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux de visites d'immeubles et rapports (1748-1766)

Cote
B/905
 Date
1748-1766
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport

  • Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

  • DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- Procès-verbaux...
Résultat n°7

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

Cote
2655W/183
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°8

COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote
2M/56
 Date
1815-1881
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

  • COURCOURONNES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°9

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Actes de l'administration municipale : registre d'arrêtés du maire, de décisions, de pièces d'état civil, de déclarations, de procès-verbaux, etc.

Cote
EDEPOT28 2D/1
 Date
1842-1873
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
registre, arrêté du maire, minute juridictionnelle, acte authentique, déclaration, procès-verbal

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...
Résultat n°10

EVRY. - Quartier du Bois Sauvage, travaux d'éclairage (opération SAPE/SACIEP) : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0043 avec Saunier Duval ; société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation (SNECMA), travaux d'éclairage public dans le giratoire de la route nationale RN 7 : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0075 avec Saunier Duval ; travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans le giratoire : correspondance, notes, pièces jointes, ordres de service, procès-verbaux, certificats de paiement, plans, marché 94-0004 avec Parachini.

Cote
1523W/2235
 Date
1994
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, marché public, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier du Bois Sauvage, travaux d'éclairage...
Résultat n°11

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).

Cote
2221W/11
 Date
2003-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28...
Résultat n°12

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote
2M/9
 Date
1815-1881
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Maires, adjoints et conseillers...
Résultat n°13

Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1942).

Cote
960W/34
 Date
1942
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

  • Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...
Résultat n°14

Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance (1944).

Cote
981W/65
 Date
1944
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 981W Dossiers d'accidents du travail (1940 - 1957)

  • Dossiers d'accidents du travail : procès-verbaux, correspondance...
Résultat n°15

LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815, 1834-1881).

Cote
2M/94
 Date
1815-1881
 Lieu
LARDY
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

  • LARDY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°16

Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction des Forêts et le comte CAHEN D'ANVERS, adjudicataire des droits de chasse dans la forêt : trouble de jouissance dans l'exercice de son droit de chasse à cause de la concession de l' exploitation d'une carrière de meulière : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de VERSAILLES, cahier des charges de la concession de la carrière, procès-verbal d'arpentage de la carrière du Petit-Sénart, adjudication du droit de chasse du Petit Sénart ; inspection de PARIS, VERSAILLES, et RAMBOUILLET ; bois domaniaux : état des produits accidentels en bois et des menus produits dont le prix est versé dans les caisses des Domaines (5 registres).

Cote
2Q/24
 Date
1838-1894
 Lieu
DRAVEIL Commune, SENART (FORET DE)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Forêt domaniale de SENART. - Litige entre la direction...
Résultat n°17

ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux nommés (1815-1816, 1834-1881).

Cote
2M/71
 Date
1815-1881
 Lieu
ETRECHY Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : 2M NOMINATIONS DES MAIRES ET ADJOINTS (1800-1881)

  • ETRECHY. - Maires, adjoints et conseillers municipaux...
Résultat n°18

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel. - Procès-verbaux, correspondance des élections : élections au conseil de la République.

Cote
EDEPOT28 1K/14
 Date
1948
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
procès-verbal, correspondance

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Elections et personnel....
Résultat n°19

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Cote
2359W/49
 Date
1986-2005
 Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS
 Type de document
certificat, procès-verbal, plan, compte rendu, coupure de presse, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...
Résultat n°20

Direction générale : Conseil d'Administration (CA) : dossier de préparation du CA du 14 décembre 1995 2ème partie ; CA du 9 avril 1996 : dossier de préparation, procès verbal du CA du 14 décembre 1995).

Cote
1980W/24
 Date
1995-1996
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal

  • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

  • Direction générale : Conseil d'Administration (CA)...