procès-verbal de réunion

Résultat n°1
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession du Président Claude GALLARD : quittance d'une somme de 4000 livres des créanciers de Claude GALLARD pour la vente des terres de COURANCES, 5 août 1673 ; avis d'adjudication du fief du CHEMIN, 30 août 1677 ; mémoire de l'argent déboursé par l'ordre de messieurs les directeurs des créanciers du Président GALLARD, 4 octobre 1674 et 29 janvier 1675 ; mémoire des sommes dues à LEMOINE, 8 juin 1674 ; quittance de Jean LE SUEUR, meunier, 6 septembre 1674 ; mémoire de la prisée des meubles et vacation, 24 août 1677 ; correspondance avec les créanciers, les avocats et les notaires, quittances, compte rendus d'assemblée de créanciers (avec transcription), 1673-1683, [19 pièces papier, 20 p.].

Date

1673-1683

Cote

12J/36
- Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS
- Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Succession...
Producteur :

SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)
Résultat n°2
ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux de ces réunions (6 mars 1768-1er janvier 1784). Copie du mandement de l'archevêque de PARIS ordonnant de faire à chacune des vitres de l'église un panneau que l'on puisse ouvrir et fermer, de mettre une croix au dessus des vaisseaux des saintes huiles, de se pourvoir d'un nouveau rituel, de dresser un inventaire des vases sacrés, linges, ornements et autres meubles et effets de la sacristie, de faire exécuter les réparations urgentes au clocher (18 mai 1784). Compte des marguilliers en charge (1785-1790).

Date

1768-1790

Cote

G/661
- Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)
- ETIOLLES. - Fabrique. - Cahier de délibérations ; procès-verbaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°3
BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice : fêtes, procès-verbal de la réunion pour l'organisation d'une fête civique à l'occasion de la reprise de TOULON (1793).

Date

1793

Cote

EDEPOT5 1I/2
- Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice...
Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)
Résultat n°4
BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice : étrangers, procès-verbal de la réunion de l'assemblée générale de la commune pour la formation du comité de surveillance des étrangers (1793).

Date

1793

Cote

EDEPOT5 2I/3
- Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice...
Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)
Résultat n°5
Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement d'ETAMPES, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet . - Projet de modification, réunion des communes de SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, la FORET-LE-ROI, MEROBERT et SAINT-ESCOBILLE : tableau établi par le sous-préfet (1er juillet 1825).

Date

1825-1828

Cote

1M/2
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- Préfecture. - Arrondissement d'ETAMPES : procès-verbaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°6
Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux de délibérations du conseil d'arrondissement de CORBEIL, correspondance, notes d'honoraires de géomètres, rapports administratifs du sous-préfet. - Projet de modification, réunion des communes de COURCOURONNES à BONDOUFLE, VIGNEUX à DRAVEIL, PARAY à MORANGIS à la demande du conseil d'arrondissement de CORBEIL (1826-1832).

Date

1826-1832

Cote

1M/1
- Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)
- Préfecture. - Arrondissement de CORBEIL : procès-verbaux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°7
VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Délégation cantonale scolaire : note du sous-préfet (1903) ; commission municipale scolaire, fonctionnement, désignation des membres : procès-verbaux de réunions, délibérations du conseil municipal, correspondance de l'inspecteur d'académie ; organisation des commissions scolaires au niveau départemental : brochure éditée par l'académie de PARIS (1884). Acquisition de mobilier et de fournitures scolaires : correspondance, devis (1842 - 1913) ; inventaire du matériel mis à la disposition de la directrice de la garderie (sans date). Cours pour adultes dispensés par la Société d'encouragement au développement de l'enseignement ménager : statuts (sans date). Bibliothèque pédagogique (1905). Education surveillée : courrier du directeur de l'école de réforme de Saint-Hilaire de FONTEVRAULT [Maine-et-Loire] (1941).

Date

1842-1941

Cote

EDEPOT77 1R/4
- Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...
Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
Résultat n°8
Justice de paix d'Arpajon. - Société de secours mutuels de la ville d'Arpajon, bureau des assemblées générales : registre des procès-verbaux des délibérations (1864 - 1907).

Date

1864-1907

Cote

4U/1361
- Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
- Justice de paix d'Arpajon. - Société de secours mutuels...
Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°9
Justice de paix d'Arpajon. - Société de secours mutuels de la ville d'Arpajon, bureau des assemblées générales : registre des procès-verbaux des délibérations (1907 - 1926) ; livre de comptes (1867 - 1892).

Date

1867-1926

Cote

4U/1362
- Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)
- Justice de paix d'Arpajon. - Société de secours mutuels...
Producteur :

JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°10
1867-1952.

Date

1867-1952

Cote

3X/1
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- 1867-1952.
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°11

212 medias
ORSAY. - Administration générale. - Copies de registres des délibérations du conseil municipal (1903-1910) et de des procès-verbaux de séances du conseil municipal (1878-1899).

Date

1878-1910

Cote

EDEPOT64 1D/7
- Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- ORSAY. - Administration générale. - Copies de registres...
Producteur :

ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)
Résultat n°12
ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation, arrondissement de CORBEIL et arrondissement d'ETAMPES : procès-verbal de réunion (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : extrait du registre des délibérations de l'hospice de DOURDAN, rappel des termes du règlement de l'hôpital de DOURDAN (1892), hospitalisation des malades et des blessés nécessiteux : règlement (1892) loi du 15.7.1893, délibération séance du 1.9.1892, engagement des communes à règler le montant des frais de séjour aux hopitaux, arrondissement CORBEIL et ETAMPES classés par communes (1892), hôpitaux : extrait du registre des délibérations de la commission administrative concernant le prix de journée de traitement, CORBEIL, ARPAJON, SAINT-VRAIN, ETAMPES, CERNY 1892) ; admission au titre de l'assistance médicale gratuite, frais de séjour : malades des hôpitaux, hospices d'ARPAJON (1895,1897,1899,1900, 1917-1922), CORBEIL (1895-1900, 1914, 1917, 1919-1922), DOURDAN (1897, 1917-1919 à 1922)

Date

1892-1922

Cote

3X/8
- Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)
- ASSISTANCE MEDICALE. - Commission cantonale d'hospitalisation,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°13
TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU : registre des procès-verbaux des assemblées générales [comporte les rapports financiers des exercices budgétaires] (1904 - 1957).

Date

1904-1957

Cote

EDEPOT75 3H/6
- Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours...
Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)
Résultat n°14
TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU : registre des procès-verbaux des séances du conseil d'administration (1904 - 1951).

Date

1904-1951

Cote

EDEPOT75 3H/7
- Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours...
Producteur :

TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)
Résultat n°15
Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET Omer, Roinvilliers : ouverture d'un crédit (1951-1954) ; GIRONDEAU Léon, Etampes, succession : inventaire, actes de vente, adjudication, cahier des charges, liquidation et donation, partage, contrat de mariage (1907-1954) ; GUENIN Marcel, Etampes : succession (1948-1954) ; COUTEL Francis, Etampes : acquisition d'un fonds de commerce [limonadier, café, vins, liqueurs et hôtel] et gérance de débit de tabacs (1955) ; PINAULT, née DESFOSSES, Etampes : succession (1955) ; AUCLERT, Etampes : succession (1955) ; PRACOT, née FLOCH Marie Thérèse, Etampes : succession (1955) ; COUSTILAS, Janville : échanges de parcelles avec DELORD (1954) ; FAGUERET-THEVARD, ferme de Pannecière [Loiret] : cession de propriété avec inventaire détaillé du matériel agricole et du cheptel (1955) ; SORREAU Fernand, Courdimanche-sur-Essonnes, ferme de Coignampuits : succession, procès verbal du conseil de famille de Georges SORREAU (1944-1955) ; GIRAUD Robert, La Garenne-Colombes : commerce, cession de fonds [vins, spiritueux] par ARRIPE-PACHEU, écailler (1954-1955) ; LETOURNEUR, Etampes, propriété maison bourgeoise : plans (1953-1954) ; HUBERT Georges, Etampes : succession (1954) ; ROUVRAIS née CHAUVEL Jeanne, Janville-sur-Juine succession (1955) ; RIGAULT Louis, Saint-Brice-sous-Forêt : vente d'un terrain (1955) ; RONCERET Roger, Etampes : succession (1955).

Date

1907-1955

Cote

66J/26
- Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.
- Etude notariale LECOUTOUR, dossiers de clients. - CIRET...
Producteur :

ETAMPES I (service producteur), ETAMPES I (service versant)
Résultat n°16
Dossier intitulé ""gardes suisses"".- Notes manuscrites, guide pour les dépouillements des registres paroissiaux catholiques relatifs à l'histoire des gardes suisses, compte rendu de réunion concernant le colloque sur les gardes suisses (octobre 1987) ; notes manuscrites concernant la démographie et l'immigration à Chilly, Thiais, Bièvres, Morangis, Boissy, Arcueil, Bagneux, Longjumeau. [Il s'agit essentiellement de notes prises sur des feuilles de cahier, de formats et d'écritures différents, parfois regroupées dans une chemise ou empilées les unes sur les autres].

Date

s.d

Cote

64J/29
- Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...
- Dossier intitulé ""gardes suisses"".- Notes manuscrites,...
Producteur :

JACQUART Jean (service producteur), JACQUART Jean (service versant)
Résultat n°17
Réunion des maires des communes desservies par le réseau Sud de la Compagnie des chemins de fer de grande banlieue : procès verbal de la séance du 9 novembre 1912

Date

1912

Cote

PBR/703
- Contexte : Bibliothèque / PBR
- Réunion des maires des communes desservies par le réseau...
Résultat n°18
BOISSY-LE-CUTTE - Affaires militaires. - Assemblée générale de la compagnie des sapeurs-pompiers de BOISSY-LE-CUTTE : registre des procès-verbaux des réunions (1914 - 1973).

Date

1914-1973

Cote

EDEPOT79 3H/1
- Contexte : BOISSY-LE-CUTTE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- BOISSY-LE-CUTTE - Affaires militaires. - Assemblée...
Producteur :

BOISSY-LE-CUTTE (service producteur), BOISSY-LE-CUTTE (service versant)
Résultat n°19
Chambre d'agriculture : listes électorales, élections, documentation, circulaires, résultats (1919-1959).

Date

1919-1959

Cote

997W/113
- Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- Chambre d'agriculture : listes électorales, élections,...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°20
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1919-1922].

Date

1919-1922

Cote

24J/19/2
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°21
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : pouvoirs, [1920, 1925].

Date

1920-1925

Cote

24J/23/2
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°22
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : pouvoirs, feuilles de présence et pièces annexes [1920].

Date

1920

Cote

24J/23/3
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°23
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Chasse : suggestion d'organisation, convocation, réunion.

Date

1921-1954

Cote

EDEPOT11 3F/6
- Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Chasse : suggestion d'organisation,...
Producteur :

PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)
Résultat n°24
PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : comité départemental d'électrologie et de radiologie.

Date

1922

Cote

EDEPOT11 3Q/1
- Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Assistance et prévoyance : comité...
Producteur :

PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)
Résultat n°25
Procès-verbal de la séance du Conseil Général faisant mention de la création du bureau de CORBEIL.

Date

1924

Cote

1708W/1
- Contexte : BANQUE DE FRANCE - EVRY
- Procès-verbal de la séance du Conseil Général faisant...
Producteur :

BANQUE DE FRANCE - EVRY (service producteur), BANQUE DE FRANCE - EVRY (service versant)
Résultat n°26
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1924-1931].

Date

1924-1931

Cote

24J/20/1
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°27
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1928-1940].

Date

1928-1940

Cote

24J/21
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°28
Assemblées générales et réunions du Syndicat : procès-verbaux.

Date

1929-1964

Cote

1205W/7
- Contexte : DELIBERATIONS DU SYNDICAT.
- Assemblées générales et réunions du Syndicat : procès-verbaux....
Producteur :

SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service producteur), SYNDICAT DE LA RIVIERE D ORGE, SECTION INFERIEURE. (service versant)
Résultat n°29
Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) RIS-ORANGIS (suite), A.S.A. Le foyer des travailleurs (1929-1965); A.S.A. La Bicquetterie : comptes rendus de réunions, procès-verbaux dse assemblées générales (1955-1965).

Date

1929-1965

Cote

934W/46
- Contexte : LOTISSEMENTS.
- Dossiers administratifs des associations syndicales...
Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°30
PALAISEAU. - Cession de l'immeuble Meunier à la commune (1975). SAINT-YON. - Cession d'un terrain départemental. Réunions commission départementale (1929).

Date

1929-1975

Cote

1345W/604
- Contexte : DOMANIALITE.
- PALAISEAU. - Cession de l'immeuble Meunier à la commune...
Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)
Résultat n°31
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1932-1940].

Date

1932-1940

Cote

24J/20/2
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°32
Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (31 mai 1934) : feuille de présence, pouvoirs, ordre du jour, procès-verbal du conseil d'administration du 15 avril 1934, rapport des commissaires aux comptes pour l'exercice de 1933, tableau d'amortissement et provision de l'exercice 1933, bilan et compte d'exploitation, bilan et inventaire au 31 décembre 1933, procès-verbal de l'assemblée générale du 31 mai 1934.

Date

1933-1934

Cote

80J/10
- Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
- Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Producteur :

SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°33
Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (3 juillet 1935) : feuille de présence, pouvoirs, procès-verbal, correspondance, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes, bilan et compte d'exploitation, commentaires de l'actif et du passif, bilans et situations financières comparés pour 1933-1934, comptes des profits et pertes comparés pour 1933-1934, inventaires des marchandises au 31 décembre 1934.

Date

1933-1935

Cote

80J/11
- Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
- Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Producteur :

SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°34
Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (29 juin 1936) : feuille de présence, pouvoirs, correspondance, procès-verbal, un exemplaire du journal la gazette du palais (6 juin 1936), rapports des commissaires aux comptes, du conseil d'administration pour l'exercice 1935, tableau d'amortissement, détails du portefeuille et des stocks, note sur charges de la société, comparaison des exercices 1934-1935.

Date

1934-1936

Cote

80J/12
- Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
- Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Producteur :

SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°35
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des parts bénéficiaires de la Société TUILERIES DES TARTERÊTS GILARDONI FRERES : délégation de pouvoir pour assemblée générales, [ 1935-1936].

Date

1935-1936

Cote

24J/25/2
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Société civile des...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°36
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1940-1953].

Date

1940-1953

Cote

24J/20/3
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°37
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1941-1952].

Date

1941-1952

Cote

24J/22
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°38
Comité patriotique pour l'intensification de la production : élections, procès-verbaux de réunion, voeux (1945-1947).

Date

1945-1947

Cote

997W/126
- Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...
- Comité patriotique pour l'intensification de la production...
Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)
Résultat n°39
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité central d'entreprise de la société anonyme de publications périodiques - imprimerie Desfossés-Néogravure : procès-verbal de réunion de la commission de coordination (16 décembre 1946).

Date

1946

Cote

70J/4
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°40
Administration et organisation. Bureau du comité : procès-verbaux de séances.- Comité d'entreprise de l'imprimerie Crété : procès-verbaux de réunions (28 octobre 1946-20 novembre 1964). [Un registre. Il s'agit d'extraits de procès-verbaux imprimés].

Date

1946-1964

Cote

70J/81
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Administration et organisation. Bureau du comité :...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Producteur :

Date

Cote

Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice : fêtes, procès-verbal de la réunion pour l'organisation d'une fête civique à l'occasion de la reprise de TOULON (1793).

Date

Cote

Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

BRUYERES-LE-CHATEL. - Police, hygiène publique, justice : étrangers, procès-verbal de la réunion de l'assemblée générale de la commune pour la formation du comité de surveillance des étrangers (1793).

Date

Cote

Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

Justice de paix d'Arpajon. - Société de secours mutuels de la ville d'Arpajon, bureau des assemblées générales : registre des procès-verbaux des délibérations (1864 - 1907).

Date

Cote

Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

Producteur :

Justice de paix d'Arpajon. - Société de secours mutuels de la ville d'Arpajon, bureau des assemblées générales : registre des procès-verbaux des délibérations (1907 - 1926) ; livre de comptes (1867 - 1892).

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Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

Producteur :

1867-1952.

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Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

ORSAY. - Administration générale. - Copies de registres des délibérations du conseil municipal (1903-1910) et de des procès-verbaux de séances du conseil municipal (1878-1899).

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Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

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Contexte : 3X ASSISTANCE SOCIALE (1831-1954)

Producteur :

TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU : registre des procès-verbaux des assemblées générales [comporte les rapports financiers des exercices budgétaires] (1904 - 1957).

Date

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Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

TORFOU - Affaires militaires. - Société de secours mutuel des sapeurs-pompiers de TORFOU : registre des procès-verbaux des séances du conseil d'administration (1904 - 1951).

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Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

Producteur :

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Contexte : ETAMPES, ETUDE NOTARIALE LECOUTOUR : DOSSIERS DE CLIENTS.

Producteur :

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Contexte : PAPIERS PROFESSIONNELS DE JEAN JACQUART, UNIVERSITAIRE...

Producteur :

Réunion des maires des communes desservies par le réseau Sud de la Compagnie des chemins de fer de grande banlieue : procès verbal de la séance du 9 novembre 1912

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Contexte : Bibliothèque / PBR

BOISSY-LE-CUTTE - Affaires militaires. - Assemblée générale de la compagnie des sapeurs-pompiers de BOISSY-LE-CUTTE : registre des procès-verbaux des réunions (1914 - 1973).

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