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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1614W/698
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Résultat n°2
Cote
1614W/621
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 1 - 3000....
Résultat n°3
Cote
3U/89
Date
1933-1935
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°4
Cote
1524W/120
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°5
Cote
3U/122
Date
1936
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°6
Cote
1524W/134
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°7
Cote
1524W/54
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°8
Cote
3U/136
Date
1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°9
Cote
1614W/660
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 45001...
Résultat n°10
Cote
1176W/124
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°11
Cote
1176W/67
Date
1967
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°12
Cote
1524W/124
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°13
Cote
1614W/622
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 3001...
Résultat n°14
Cote
3U/163
Date
1940
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°15
Cote
1524W/153
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°16
Cote
1524W/119
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°17
Cote
L/720
Date
1796
Lieu
PARIS Département
Type de document
minute juridictionnelle, procès-verbal d'infraction
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Administration forestière de Paris : procès-verbaux...
Résultat n°18
Cote
1614W/608
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 33001...
Résultat n°19
Cote
1524W/34
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°20
Cote
1176W/135
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°21
Cote
1176W/145
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°22
Cote
1221W/33
Date
1953-1954
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

  • Police et gendarmerie : procès-verbaux.
Résultat n°23
Cote
1176W/144
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°24
Cote
1524W/95
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°25
Cote
1176W/106
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°26
Cote
1614W/615
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 54001...
Résultat n°27
Cote
1614W/714
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 60001...
Résultat n°28
Cote
1176W/46
Date
1965
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°29
Cote
1524W/181
Date
1978
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°30
Cote
1614W/718
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 72001...
Résultat n°31
Cote
1524W/60
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°32
Cote
1176W/153
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°33
Cote
1524W/65
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°34
Cote
1614W/606
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 27001...
Résultat n°35
Cote
1176W/32
Date
1962-1963
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Parquet : Enregistrement des procès-verbaux de police...
Résultat n°36
Cote
1614W/665
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 60001...
Résultat n°37
Cote
1614W/674
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 15001...
Résultat n°38
Cote
1524W/111
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°39
Cote
1524W/76
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°40
Cote
1524W/58
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°41
Cote
1176W/97
Date
1969
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°42
Cote
1176W/38
Date
1963
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Parquet : Enregistrement des procès-verbaux de police...
Résultat n°43
Cote
3U/120
Date
1936
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°44
Cote
3U/156
Date
1939
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°45
Cote
1614W/649
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 15001...
Résultat n°46
Cote
3U/87
Date
1930-1931
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°47
Cote
3U/153
Date
1939
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°48
Cote
1524W/122
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°49
Cote
3U/93
Date
1939-1940
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°50
Cote
1524W/129
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°51
Cote
1614W/620
Date
1979
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 69001...
Résultat n°52
Cote
1614W/667
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 66001...
Résultat n°53
Cote
1524W/32
Date
1973
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°54
Cote
1524W/121
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°55
Cote
1524W/86
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°56
Cote
1524W/71
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°57
Cote
1524W/107
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°58
Cote
1614W/679
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 30001...
Résultat n°59
Cote
1614W/690
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 63001...
Résultat n°60
Cote
1524W/156
Date
1977
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°61
Cote
1524W/53
Date
1974
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°62
Cote
L/583
Date
1793
Lieu
DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...
Résultat n°63
Cote
1524W/102
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°64
Cote
1614W/703
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 27001...
Résultat n°65
Cote
EDEPOT81 3I/1
Date
1818-1931
Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
statistique, procès-verbal, procès-verbal d'infraction, exploit d'huissier
  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Police, hygiène publique et justice....
Résultat n°66
Cote
1176W/131
Date
1971
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°67
Cote
1524W/115
Date
1976
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°68
Cote
1614W/675
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 18001...
Résultat n°69
Cote
1524W/96
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°70
Cote
1614W/694
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 115001...
Résultat n°71
Cote
1524W/11
Date
1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°72
Cote
1614W/663
Date
1981
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 54001...
Résultat n°73
Cote
1614W/672
Date
1982
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 9001...
Résultat n°74
Cote
1176W/128
Date
1970
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...
Résultat n°75
Cote
1524W/92
Date
1975
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

  • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...
Résultat n°76
Cote
3U/132
Date
1937
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°77
Cote
1614W/623
Date
1980
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 6001...
Résultat n°78
Cote
1614W/716
Date
1983
Lieu
ESSONNE
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Registres des plaintes et des procès-verbaux, 66001...
Résultat n°79
Cote
3U/140
Date
1938
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
procès-verbal d'infraction
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...
Résultat n°80
Cote
1176W/20
Date
1960
Lieu
CORBEIL Arrondissement
Type de document
procès-verbal d'infraction, registre
  • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

  • Parquet : Enregistrement des procès-verbaux de police...