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ETAMPES (Bailliage royal d'Etampes).

B/1542

1560-1789

ETAMPES Commune, DOURDAN Commune, AUTHON-LA-PLAINE, ETRECHY Commune, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN, EURE-ET-LOIR, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, BAULNE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BRIERES-LES-SCELLES, BROUY, CERNY, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CONGERVILLE-THIONVILLE, COURANCES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, D HUISON-LONGUEVILLE, ESTOUCHES, FONTAINE-LA-RIVIERE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUILLERVAL, ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, RICHARVILLE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-HILAIRE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS

cahier de doléances, procès-verbal d'élection

BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Elections sénatoriales : procès-verbaux de l'election des délégués et suppléants de la commune (sans date).

EDEPOT73 1K/5

s.d

BOUTERVILLIERS

liste électorale, procès-verbal d'élection

CORBEIL. - Fonds de l'église paroissiale NOTRE-DAME et SAINT-NICOLAS : procès-verbal de la nomination de Charles FORMAGER, marchand épicier, demeurant audit CORBEIL, comme marguillier de la paroisse, en remplacement de Pierre SOURDEAU (15 juillet 1723). Compte de la fabrique, tenu par Charles FORMAGER. Recettes des rentes, loyers et quêtes ; recettes extraordinaires. Dépenses ordinaires, honoraires du curé et du vicaire ; dépenses extraordinaires, raccommodage des ornements ecclésiastiques, réparations de l'église (1724-1725). Bail fait par le curé Augustin-François GONTARD et le marguillier, de terres appartenant à la fabrique, au profit de Philbert CULLOT, tanneur (30 juin 1783).

G/615

1722-1783

CORBEIL-ESSONNES Commune

procès-verbal, procès-verbal d'élection, compte financier, bail

N° 44 - Nomination de trois messiers pour garder la vigne et les vergers de MARCOUSSIS, à savoir Jean-Baptiste MAUDRE, Jacques CHARPENTIER et Germain, tous trois vignerons, votée par l'assemblée d'habitants dudit MARCOUSSIS réunie à l'issue des vêpres célébrées en l'église paroissiale Sainte-Marie-Madeleine dudit lieu (15 août 1759).

2E63/22

1759

MARCOUSSIS

procès-verbal d'élection

VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale : registre des délibérations du conseil de fabrique [la première porte la date du 27 novembre 1763, et la dernière, celle du 16 novembre 1783] ; procès-verbaux des élections des marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église paroissiale de NOTRE-DAME et SAINT-SULPICE de VARENNE et de CERGY ; on fera les poursuites nécessaires contre HUGUET, horloger à PARIS, pour le contraindre à remettre à la fabrique les burettes d'argent que le curé lui avait confiées pour être échangées (13 octobre 1771) ; on fera incessamment les réparations les plus urgentes à la maison de l'école (1774) ; injonction faite par le contrôleur et receveur des domaines du Roi à BRUNOY, aux curé et marguilliers d'abandonner la suite de ce registre, dont la formation est absolument contraire aux dispositions de l'article VI du Règlement du 3 avril 1674 et article VII de l'Ordonnance de juin 1680, les feuillets n'étant en effet ni timbrés ni paraphés (27 janvier 1785).

G/979

1763-1783

VARENNES-JARCY, BRUNOY Commune

registre, délibération, procès-verbal d'élection, procès-verbal, texte officiel

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Sept reçus (1771-an IV [1795/1796]), état de reconnaissance des chemins ruraux (1904), tableau des commissions du conseil municipal (1912-1920), lettres et circulaires du préfet (1917-1940), extraits de délibérations (1920-1940), arrêté sur l'entretien du cimetière (1923), procès-verbal d'élection de deux délégués à la commission administrative des hospices (1925), chemins vicinaux (1925-1934), procès-verbal des élections sénatoriales de 1926, demandes de secours (1926), correspondance avec la sous-préfecture de RAMBOUILLET (1926-1931), correspondance des Archives départementales de SEINE-ET-OISE (1927-1938), certificat d'hospitalisation (1936), extrait de délibérations de la mairie de SEVRES (1944).

EDEPOT16 2D/1

1771-1944

BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SEINE-ET-OISE, HAUTS-DE-SEINE

délibération, correspondance, circulaire, arrêté du maire, procès-verbal d'élection, certificat

LINAS. - Procès-verbal de nomination de syndics, (1787). Procès-verbal de l'élection de députés à la paroisse pour les Etats Généraux de 1789. Lettres d'envoi de lois et d'ordonnances. Rappel à l'ordre au sujet du non paiement de la taille, (1790), [33 pièces papier].

ESUPPL/820

1787-1790

LINAS

procès-verbal d'élection, texte officiel

Fonds des communes. Fontenay-le-Vicomte.- Subsistances : correspondance, an II-an III ; tableau des prix des travaux et objets agricoles, 1790, an II ; état des déclarations faites par les citoyens ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie, 1792-an III ; liste des déclarations d'armes, s.d. ; supplément à l'état des taxes locales de 1791 ; procès-verbal de nomination de gardes-messiers, 1790-1791 ; procès-verbal d'audience du juge de paix, 1792 ; fête de la Fédération, 1790. Janvry : procès-verbal de vente des effets mobiliers de l'église, 19 ventôse an II. Limours.- Procès-verbal de convocation pour la rédaction du cahier de doléances, 15 avril 1789 ; nomination du secrétaire municipal, 2 juin 1790 ; tableau des membres de la municipalité, an III ; convocation à une réunion cantonale, an VI ; château de Limours : inventaire des terres, 1792 ; plainte contre Gournay, acquéreur du château, an III ; procès-verbal de remise des registres paroissiaux, 21 novembre 1792 ; inventaire des biens de l'église et de la fabrique, 14 décembre 1792 ; inventaire du couvent de saint-François, 1790-1793 ; contributions : adjudications, réclamations, 1792-an VIII ; déclaration des grains, an II ; procès-verbal des poids et mesures, 14 décembre 1792 ; inventaire des chandelles, s.d. ; collecte de papier, 29 avril 1792 ; affaires de police, 1790-an VI ; affaires militaires, 1792-1793 ; procès-verbal d'organisation de la garde nationale, 21 avril 1793 ; réglementation des droits de pâturage avec la commune de Forges, 27 mai 1793. Linas.- Société populaire : délibérations, thermidor an II-ventôse an III ; statuts ; règlement d'épuration, pluviôse an II ; correspondance administrative : lettres de particuliers, d'un sans-culotte, d'un détenu, an II. Mennecy : extrait du registre mercurial du marché, an VI. Méréville : rôle de contribution foncière, an III. Milly : règlement de police municipale, 7 avril 1791. Montlhéry : statuts de la société populaire, messidor an II.

L/176

1789-1800

FONTENAY-LE-VICOMTE, JANVRY, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONTLHERY Commune, FORGES-LES-BAINS

cahier de doléances, déclaration, procès-verbal, procès-verbal d'élection, inventaire, registre paroissial, règlement, mercuriale, rôle d'imposition, registre d'audience

Organisation et fonctionnement de l'administration du district : Nominations et élections (1790 - 1796).

L/105

1790-1796

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ARRANCOURT, AUVERS-SAINT-GEORGES, BLANDY, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BREUX-JOUY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE, LARDY, MAISSE, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAUCHAMPS, MEREVILLE Commune, MILLY-LA-FORET Commune, MONDEVILLE, MONNERVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORVEAU, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, CONGERVILLE-THIONVILLE, TORFOU, VALPUISEAUX, VIDELLES, VILLECONIN, YVELINES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal d'élection, correspondance, liste nominative, procès-verbal, inventaire

Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement du dépôt de procès-verbaux d'élection des juges de paix et autres actes, (21 décembre 1790-18 décembre 1792).

L/219

1790-1792

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE CORBEIL

registre, procès-verbal d'élection

RIS-ORANGIS, administration communale. - Documents imprimés : déclaration des habitants de Ris, arrêté de la commune de Ris contenant nomination de ses officiers municipaux (1790), procès verbal d'élection de la municipalité de Ris (1790). Une lettre concernant la nomination des membres du conseil municipal (1791), une lettre concernant les billets de logement de deux militaires (1816), un litige à propos des réquisitions militaires (1816), une lettre du maire au sous-préfet (1817), itinéraire hebdomadaire des coches d'eau [s.d.].

79J54/2

1790-1817

RIS-ORANGIS Commune

procès-verbal d'élection

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

L/328

1790

DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN

procès-verbal d'élection

BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : corps municipal, procès-verbal de l'élection : du conseil général de la commune (1790), du renouvellement de deux officiers municipaux et de six notables (1790), du renouvellement d'un maire, de trois officiers municipaux, d'un procureur de la commune et de six notables (1791), de la nomination d'un officier d'état civil (1792) ; circulaires préfectorales (1813-1815), lettre du préfet (1816), nominations par le préfet (1800-1806), tableaux (1837-1871).

EDEPOT5 1K/5

1790-1871

BRUYERES-LE-CHATEL

procès-verbal d'élection, circulaire, nomenclature

BRUYERES-LE-CHATEL. - Affaires militaires : garde nationale, procès-verbaux d'élections et de prestations de serment (1790-1792).

EDEPOT5 3H/1

1790-1792

BRUYERES-LE-CHATEL

procès-verbal d'élection

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Assemblée des électeurs du département de la Seine-et-Oise : procès-verbal de l'assemblée (1790) ; élections départementales : procès-verbaux des opérations électorales pour l'élection d'un membre du conseil d'arrondissement , pour l'élection d'un membre du conseil général (1855, 1858, 1863, 1867, 1871, 1874, 1877, 1880, 1882, 1883, 1886, 1889, 1892, 1895, 1898, 1904, 1905, 1907, 1910, 1913, 1919, 1922, 1923, 1925, 1930, 1931, 1933, 1934, 1937) ; élections municipales : procès-verbaux, tableau, feuilles de dépouillement (1904, 1912, 1913, 1919, 1920).

EDEPOT58 1K/3

1790-1937

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

procès-verbal d'élection

Procès-verbal d'élection de la municipalité de Ris, constituée le 11 janvier 1790, en vertu des décrets de l'Assemblée Nationale, des 14 et 29 décembre 1789

PBR/1203

1790

RIS-ORANGIS Commune

procès-verbal d'élection

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Nomination de l'évêque du diocèse de Versailles.- Procès-verbal de l'Assemblée électorale du département de Seine-et-Oise convoquée par M. le Procureur-général-Syndic et tenue dans l'église paroissiale de Notre-Dame de Versailles (5 décembre 1790).

EDEPOT58 1P/1

1790

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SEINE-ET-OISE

procès-verbal d'élection

BRUYERES-LE-CHATEL. - Contributions : division du territoire en sections (1791), nomination et élection d'un habitant dépositaire des sommes payées par les contribuables (procès-verbal de la réunion) (1791), adjudications de recettes (1792), réclamations diverses (1792-1793-1794).

EDEPOT5 1G/1

1791-1794

BRUYERES-LE-CHATEL

procès-verbal d'élection

Comités de surveillance.

L/107

1793-1794

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUILLET, BUNO-BONNEVAUX, CHAMARANDE, CHAMPMOTTEUX, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, D HUISON-LONGUEVILLE, ETAMPES Commune, FERTE-ALAIS (LA) Commune, FORET-LE-ROI (LA), LARDY, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MONDEVILLE, ORVEAU, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-YON, SOISY-SUR-ECOLE, VAYRES-SUR-ESSONNE, VIDELLES, VILLECONIN, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES

procès-verbal d'élection, délibération, correspondance

BRUYERES-LE-CHATEL. - Instruction publique : instituteurs, inspection des écoles, procès-verbal de nomination d'instituteurs, prestation de serment des instituteurs MOYNET et LOIN, démission de MOYNET [lettre], procès-verbal de nomination d'OURRY après sa démission comme greffier (1794) ; extrait du registre des délibérations de l'administration du canton d'ARPAJON pour la nomination de ceux qui inspecteront les écoles (1798).

EDEPOT5 1R/1

1794-1798

BRUYERES-LE-CHATEL, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ARPAJON

procès-verbal d'élection, registre, délibération, acte authentique

Canton de Limours: Affaires militaires. Garde nationale.- Procès-verbaux d'élections d'officiers communaux, an VII ; délibérations du département sur la garde nationale, an III-an VII ; mesures à prendre contre les déserteurs, 25 pluviôse an V ; listes des officiers et sous-officiers de la colonne mobile du canton, an IV-an V ; liste de la garde mobile cantonale, an IV-an V ; états des citoyens composant la garde nationale à Vaugrigneuse, Beauregard, Forges, Janvry, les Troux, an V ; états communaux de tous les militaires, an V ; état des militaires vétérans, an V ; 1 affiche (organisation des colonnes mobiles), an IV.

L/152

1795-1800

BOULLAY-LES-TROUX, FORGES-LES-BAINS, JANVRY, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, VAUGRIGNEUSE, CANTON REVOLUTIONNAIRE DE LIMOURS-EN-HUREPOIX

procès-verbal d'élection, délibération, liste nominative

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : formation et installation du Conseil municipal. Démission et dissolution. Nomination de commission municipale (an IX-1945).

EDEPOT17 1K/4

1800-1945

CHAMPCUEIL

procès-verbal d'élection

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Formation et installation du conseil municipal : procès-verbaux d'installation du conseil municipal et d'élection du maire (1855 - 1954) ; nomination ou démission du maire ou des conseillers municipaux, correspondance du préfet (an 8 - 1884).

EDEPOT77 1K/10

1800-1945

VERT-LE-PETIT

correspondance, procès-verbal d'élection

VILLECONIN. - Garde nationale : nomination et élection générale, procès-verbaux des élections, état des anciens militaires.

EDEPOT13 3H/1

1801-1858

VILLECONIN

procès-verbal d'élection

SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps des sapeurs-pompiers, organisation et effectifs : modèle de règlement (1827), situation du corps des sapeurs-pompiers (1835,1850), bulletins individuels (s.d.); nomination et prestation de serment des officiers : procès-verbaux et décrets (1860-1868); matériel et équipement : correspondance (1847-1848).

EDEPOT35 3H/5

1827-1868

SACLAS

procès-verbal d'élection, dossier individuel

BREUILLET- Affaires militaires.- Garde nationale, contrôle : tableaux de contrôle-matricules, registre des contrôles généraux du service ordinaire (1832, 1838); élection : procès-verbaux des élections des officiers et des sous-officiers, correspondance relative au renouvellement semestriel du jury de révision des effectifs des bataillons communaux (1831-1851); recensement des gardes nationaux : tableaux de service, listes et feuilles de recensement, bulletins individuels, relevés nominatifs (1832-1851); dépenses et armement : états des dépenses, états des armes, contrôles nominatifs pour la visite des armes (1830-1852); réglementation : règlement pour le service ordinaire du bataillon cantonal de SAINT-CHERON, extrait des instructions du Ministre de l'Intérieur sur les conseils de recensement et sur l'inspection et la réparation des armes des gardes nationales (1831-1851).

EDEPOT50 3H/1

1830-1852

BREUILLET, SAINT-CHERON Canton

liste nominative, registre, procès-verbal, procès-verbal d'élection

BOUTERVILLIERS - Affaires militaires. - Garde nationale, armée territoriale et réserve, mobilisation et rappel des réservistes ; tableau de recensement, listes des citoyens mobilisables (1848, 1864-1866), relevés nominatifs (1840, 1848) ; garde nationale, contrôle général de la réserve et du service ordinaire : états indicatifs de la subdivision de compagnie (1831) ; recensement des gardes nationaux : feuilles de recensement (1831) ; contrôle de l'armement : instructions, un état indicatif (1840) ; élections des officiers : une liste, procès-verbaux (1846, 1848-1849) ; armée territoriale, recensement des classes de 1855 à 1866 (1874).

EDEPOT73 1H/4

1831-1874

BOUTERVILLIERS, SEINE-ET-OISE

registre, procès-verbal d'élection

VILLECONIN. - Elections municipales : procès-verbaux.

EDEPOT13 1K/8

1831-1959

VILLECONIN

procès-verbal d'élection

SACLAS. - Affaires militaires. Garde nationale, élections : procès-verbaux d'élection des officiers, sous-officiers, caporaux ou brigadiers de la garde nationale (1831-1849).

EDEPOT35 3H/2

1831-1849

SACLAS

procès-verbal d'élection

BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : Elections communales, procès-verbaux des opérations de l'assemblée communale (1831-1871).

EDEPOT5 1K/4

1831-1871

BRUYERES-LE-CHATEL

procès-verbal d'élection

CHAMPMOTTEUX. - Elections et personnel. - Formation et installation du conseil municipal : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux, tableaux du conseil municipal, instructions et correspondance du préfet (1831 - 1959). Election ou nomination du maire et des adjoints : procès-verbaux et extraits de procès-verbaux (1898, 1938, 1953).

EDEPOT82 1K/20

1831-1959

CHAMPMOTTEUX

liste électorale, brochure, procès-verbal, procès-verbal d'élection

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Lettre du maire aux conseillers municipaux pour rappel à l'ordre de leur présence aux réunions (6 février 1881). Elections communales : procès-verbaux des opérations à l'assemblée communale (1831, 1837, 1840, 1843, 1844, 1846, 1848, 1852, 1855, 1860, 1865, 1870, 1871, 1873, 1874, 1878, 1881, 1885, 1888, 1889, 1892, 1900, 1905, 1908), feuilles de dépouillement (1908, 1912), liste des conseillers municipaux (1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1860, 1865, 1870, 1871, 1874, 1881, 1883, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908).

EDEPOT58 1K/9

1831-1912

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

procès-verbal d'élection, liste nominative

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de chasseurs, procès-verbaux d'élections.

EDEPOT7 3H/9

1831-1849

LEUVILLE-SUR-ORGE

procès-verbal d'élection

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale, nominations et élections générales : procès-verbaux d'élections et correspondance.

EDEPOT7 3H/5

1831-1849

LEUVILLE-SUR-ORGE

procès-verbal d'élection, correspondance

CORBREUSE. - Garde nationale : état des dépenses du service de jury de révision, procès verbal d'élection d'officiers (1833-1866), état des dépenses pour la formation du Bataillon cantonal (1834-1836).

EDEPOT47 3H/1

1833-1866

CORBREUSE

procès-verbal d'élection, pièce comptable

FORET-LE-ROI (LA) - Elections communales. - Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale (12 octobre 1834)

EDEPOT65 1K/1

1834

FORET-LE-ROI (LA)

procès-verbal d'élection

BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections municipales, installation du maire, des adjoints et du conseil municipal : procès-verbaux des opérations de vote (1834, 1837, 1840, 1843, 1846, 1848, 1852, 1855, 1859-1860, 1865, 1870-1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1886, 1888, 1892, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929).

EDEPOT79 1K/10

1834-1929

BOISSY-LE-CUTTE

procès-verbal d'élection

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections municipales, élections complètes ou partielles des membres du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales et feuilles de dépouillement (1904 - 1937) ; organisation de nouvelles élections par suite de décès, démission du maire ou de renouvellement partiel du conseil municipal : arrêtés du préfet (1873 - 1895), correspondance (1925).

EDEPOT80 1K/18

1834-1900

AVRAINVILLE

procès-verbal d'élection, arrêté préfectoral, correspondance

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : élections législatives. Désignations des délégués sénatoriaux. Elections cantonales, communales et consulaires, prud'homales, Conseil général et conseil d'arrondissement.

EDEPOT17 1K/3

1834-1948

CHAMPCUEIL

procès-verbal d'élection

COURSON-MONTELOUP. - Garde nationale : procès-verbal d'élection et de reconnaissance des officiers, d'élection des délégués et d'élection des sous-officiers et caporaux.

EDEPOT48 3H/2

1834-1870

COURSON-MONTELOUP

procès-verbal d'élection

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections municipales, élections complètes ou partielles des membres du conseil municipal : procès-verbaux des opérations électorales et feuilles de dépouillement (1834 - 1900).

EDEPOT80 1K/17

1834-1900

AVRAINVILLE

procès-verbal d'élection

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de sapeurs-pompiers, procès-verbaux d'élections, notes.

EDEPOT7 3H/6

1837-1849

LEUVILLE-SUR-ORGE

procès-verbal d'élection, note

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie des grenadiers ou chasseurs, procès-verbaux d'élections.

EDEPOT7 3H/7

1837

LEUVILLE-SUR-ORGE

procès-verbal d'élection

GUIBEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales : tableau, procès-verbal d'installation du corps municipal (1837 - 1855).

EDEPOT71 1K/1

1837-1855

GUIBEVILLE

procès-verbal d'élection

BROUY. - Election et personnel : élections municipales, procès-verbaux des opérations de vote, de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, feuilles de dépouillement de votes (1837-1935).

EDEPOT4 1K/4

1837-1935

BROUY

procès-verbal d'élection

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Garde nationale : compagnie de voltigeurs, procès-verbaux d'élections.

EDEPOT7 3H/8

1837-1846

LEUVILLE-SUR-ORGE

procès-verbal d'élection

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections.- Installation du Conseil municipal : procès-verbaux (1837, 1840, 1841, 1843, 1844, 1846, 1848, 1852, 1855, 1860, 1865, 1870, 1871, 1874, 1878, 1881, 1884, 1888, 1892, 1893, 1896, 1900, 1904, 1908, 1912, 1919, 1923, 1925, 1929, 1931, 1935, 1937), feuilles de dépouillement.

EDEPOT58 1K/10

1837-1937

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

procès-verbal d'élection

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbaux d'élection d'officiers, sous-officiers, caporaux.

EDEPOT32 3H/12

1843-1848

D HUISON-LONGUEVILLE

procès-verbal d'élection

AUTHON-LA-PLAINE. - Administration de la commune - Séparation du hameau du Plessis de la commune d'Authon pour la création de la commune du PLESSIS-SAINT-BENOIST, projet d'érection de la nouvelle commune ; élection des membres de la commission syndicale chargé de préparer le projet : enquête de commodo et incommodo, tableaux statistiques, arrêtés du préfet, correspondance, procès-verbal d'élection (1846 - 1886).

EDEPOT18 3D/7

1846-1886

AUTHON-LA-PLAINE

statistique, arrêté préfectoral, correspondance, procès-verbal d'élection

VERT-LE-PETIT - Assistance et prévoyance. - Bureau de bienfaisance, élection des délégués à la commission administrative : procès-verbal d'élection (1884 - 1935) ; nomination des membres à la commission administrative : arrêtés du préfet et du sous-préfet (1888 - 1952), notes d'information du sous-préfet (1904 - 1931) ; expirations des mandats et renouvellement des membres : notes d'information du sous-préfet (1848 - 1902) ; état de renouvellement des administrateurs (1875) ; circulaires du préfet ; fonctionnement de la commission administrative : délibération du conseil municipal (1926), délibérations de la commission administrative (1851 - 1949) ; circulaires du préfet, correspondance du préfet et du sous-préfet (1846 - 1941), du maire (1959) ; correspondance (1853 - 1922) ; cas particuliers : correspondance (1931 - 1935).

EDEPOT77 1Q/7

1846-1941

VERT-LE-PETIT

procès-verbal, procès-verbal d'élection, circulaire, arrêté préfectoral, délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

CHAMPCUEIL. - Elections et personnel. - Elections : plébiscites.

EDEPOT17 1K/2

1848-1898

CHAMPCUEIL

procès-verbal d'élection

VALPUISEAUX. - Elections : élections municipales, tableaux, procès-verbaux.

EDEPOT12 1K/5

1848-1936

VALPUISEAUX

procès-verbal d'élection, statistique

LEUVILLE-SUR-ORGE. - Elections cantonales et d'arrondissement : procès-verbaux d'élections, carte d'électeur.

EDEPOT7 1K/4

1848-1860

LEUVILLE-SUR-ORGE

procès-verbal d'élection, carte d'électeur

MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales et législatives : listes électorales (1867, 1869, 1870-1871, 1875), tableaux nominatifs des candidats, feuilles de dépouillement (1869, 1874-1876), listes électorales municipales et politiques (1857 - 1878), certificats d'inscription sur les listes électorales (1850 - 1852). Installation du conseil municipal et élection d'un adjoint au maire : procès-verbal [deux exemplaires] (1884).

EDEPOT67 1K/2

1850-1884

MONDEVILLE

liste électorale, liste nominative, certificat, procès-verbal d'élection

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Plébiscite.- Procès-verbaux des opérations électorales (1851 et 1852), vote sur le plébiscite de 1870.

EDEPOT58 1K/6

1851-1870

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

procès-verbal d'élection

BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : plébiscites, procès-verbaux (1851-1870).

EDEPOT5 1K/2

1851-1870

BRUYERES-LE-CHATEL

procès-verbal d'élection

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : procès-verbaux d'élection des membres du conseil de recensement de la garde nationale.

EDEPOT32 3H/13

1851

D HUISON-LONGUEVILLE

procès-verbal d'élection

BROUY. - Election et personnel : plébiciste relatif au renouvellement du mandat présidentiel de Louis-Napoléon Bonaparte (1851). Plébiscites relatifs au rétablissement et au maintien de la dignité impériale en faveur de Louis-Napoléon Bonaparte : procès-verbaux des opérations électorales (1851-1870).

EDEPOT4 1K/2

1851-1870

BROUY

procès-verbal d'élection

ITTEVILLE. - Election. - Procès-verbaux des opérations électorales (1852) ; procès-verbal des opérations électorales, pour le vote sur le plébiscite (1870) ; élection cantonale : correspondance (1907, 1913, 1919) ; élection municipale : décision du conseil de préfecture (1910), correspondance (1919) ; vote de réfugiés : correspondance (1919) ; élection régionale : correspondance (1919); affiche : sur la loi du 29 juillet 1913 ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote ainsi que la sincérité des opérations électorales (1914).

EDEPOT54 1K/3

1852-1919

ITTEVILLE

procès-verbal d'élection, décision, affiche, texte officiel

BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux, listes d'émargement (1852, 1863, 1869, 1871, 1873-1877, 1885, 1889, 1893, 1898, 1902, 1910, 1914, 1919, 1923-1924, 1928).

EDEPOT79 1K/6

1852-1928

BOISSY-LE-CUTTE

liste d'émargement, procès-verbal d'élection

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections législatives et élection d'un député à l'Assemblée nationale.- Procès-verbaux des opérations (1852, 1857, 1863, 1865, 1871, 1873, 1874, 1876, 1877, 1880, 1881, 1885, 1889, 1890, 1893, 1896, 1898, 1901, 1902, 1906, 1910, 1914, 1919, 1923, 1924, 1928, 1932, 1936), publicité de la société Bardou pour les cabines d'isolement ou isoloirs (1913).

EDEPOT58 1K/7

1852-1936

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE

procès-verbal d'élection

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Elections, personnel. - Procès-verbaux d'élection au conseil d'arrondissement.

EDEPOT32 1K/20

1852-1899

D HUISON-LONGUEVILLE

procès-verbal d'élection

BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Tableaux du conseil municipal (1852, 1871, 1874, 1935, 1945, 1947, 1953, 1959, 1965, 1971, 1977).

EDEPOT79 1K/11

1852-1977

BOISSY-LE-CUTTE

procès-verbal d'élection, liste d'émargement

BOISSY-LE-CUTTE - Elections et personnel. - Elections au conseil général : procès-verbaux des opérations de vote, correspondance (1852, 1855, 1858, 1871, 1874-1875, 1877, 1880, 1886, 1890, 1892, 1898, 1904, 1910, 1919, 1922, 1928).

EDEPOT79 1K/8

1852-1928

BOISSY-LE-CUTTE

procès-verbal d'élection

BOIS-HERPIN. - Elections municipales : procès-verbaux (1852-1935).

EDEPOT3 1K/7

1852-1935

BOIS-HERPIN

procès-verbal d'élection

BRUYERES-LE-CHATEL. - Elections et personnel : élections législatives, procès-verbaux (1852-1873).

EDEPOT5 1K/3

1852-1873

BRUYERES-LE-CHATEL

procès-verbal d'élection

BOIS-HERPIN. - Elections cantonales : procès-verbaux (1855-1937).

EDEPOT3 1K/6

1855-1937

BOIS-HERPIN

procès-verbal d'élection

GRANGES-LE-ROI (LES). - Sapeurs pompiers. - Conseil de recensement, installation : procès-verbal, arrêté de nomination ; contrôle : état nominatif, délibération, procès-verbal d'élection ; adhésion au service d'assurance ; pompe à incendie : procès-verbal, rapport sur la pompe PERRIN (1855-1941).

EDEPOT45 3H/2

1855-1941

GRANGES-LE-ROI (LES)

procès-verbal, procès-verbal d'élection, arrêté du maire, liste nominative, rapport

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections municipales : procès-verbaux de votes, listes d'émargement, feuilles de dépouillement, modalité du scrutin (1855 - 1945).

EDEPOT77 1K/8

1855-1945

VERT-LE-PETIT

procès-verbal d'élection, liste d'émargement

VILLECONIN. - Elections législatives : procès-verbaux.

EDEPOT13 1K/4

1857-1962

VILLECONIN

procès-verbal d'élection

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections législatives : procès-verbaux de votes, listes d'émargement, feuilles de dépouillement (1857 - 1946) ; modalités d'organisation des scrutins : instructions du préfet (an 12 - 1910).

EDEPOT77 1K/5

1857-1946

VERT-LE-PETIT

correspondance, circulaire, procès-verbal d'élection, liste d'émargement

VERT-LE-PETIT - Elections et personnel. - Elections cantonales : procès-verbaux de votes, listes d'émargement, feuilles de dépouillement (1858 - 1945), modalités d'organisation des scrutins (1901 - 1922).

EDEPOT77 1K/7

1858-1945

VERT-LE-PETIT

procès-verbal d'élection, liste d'émargement

VILLECONIN. - Elections du conseil d'arrondissement : procès-verbaux.

EDEPOT13 1K/7

1858-1934

VILLECONIN

procès-verbal d'élection

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Sapeurs-pompiers : règlements du service de la pompe ; engagements collectifs pour 5 ans, procès-verbaux de reconnaissance (nomination) d'officiers, nomination des membres de la commission de recrutement, listes et effectif des sapeurs-pompiers de la commune, état des indemnités dues aux pompiers ; inventaires du matériel, traités de gré à gré, devis, mémoires, mandats et descriptifs publicitaires concernant l'habillement et le matériel ; extraits de délibérations, circulaires, correspondance, exercice-type d'une journée nationale du feu en 1962, L'Union départementale des sapeurs-pompiers de Seine-et-Oise (mai-juin 1938), procès-verbal des élections de 1928 pour la nomination d'un délégué du Conseil supérieur des sapeurs-pompiers.

EDEPOT19 3H/2

1858-1962

CHALO-SAINT-MARS

procès-verbal, procès-verbal d'élection, règlement, inventaire, pièce comptable, délibération, circulaire, correspondance

AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections législatives de 1863, 1869, 1871, 1874, 1875, 1876, 1877, 1881, 1885, 1889, 1893, 1898, 1902, 1906 et 1910 : procès-verbaux, feuilles de dépouillement, listes d'émargement.

EDEPOT80 1K/8

1863-1910

AVRAINVILLE

liste électorale, liste d'émargement, procès-verbal d'élection

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Remboursement des frais de représentation des maires et des adjoints (1941). Statut du personnel communal en matière de recrutement, mise à disposition des agents des Ponts et Chaussées, congés annuels et maladies, personnel titulaire et auxiliaire, emplois réservés aux anciens combattants : circulaires, instructions et correspondance (1941 - 1942). Traitement et primes du personnel communal, réglementation : instructions (1938 - 1942) ; réglementation des horaires hebdomadaires (1940). DEmandes et offres d'emplois dans l'administration communale, emplois réservés (1888, 1938). Nomination d'un garde-champêtre et d'un cantonnier : arrêtés du maire, correspondance (1866 - 1955). Mesures disciplinaires à l'encontre de M. Gachelin, le secrétaire de mairie : correspondance, arrêtés pris par le président de la commission spéciale (1941 - 1942).

EDEPOT81 2K/1

1866-1955

PLESSIS-PATE (LE)

liste électorale, procès-verbal d'élection

LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Plébiscite du 8 mai 1870 relatif à l'orientation libérale de l'empire français : procès-verbal des opérations électorales, professions de foi, correspondance. Révisions des listes électorales : procès-verbal de dépôt et de publication, circulaires, correspondance (1868 - 1869) ; nominations de délégués de l'administration : avis communiqués par le sous-préfet (1876 - 1938) ; avis : affiches (1938).

EDEPOT81 1K/1

1868-1938

PLESSIS-PATE (LE)

liste électorale, procès-verbal d'élection

BOIS-HERPIN. - Elections législatives : procès-verbaux (1869-1932).

EDEPOT3 1K/4

1869-1932

BOIS-HERPIN

procès-verbal d'élection

CHAMARANDE. - Elections et personnel. - Elections : procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite.

EDEPOT22 1K/8

1870

CHAMARANDE

procès-verbal d'élection

BOIS-HERPIN. - Elections et personnel : plébiscites : procès-verbaux (1870).

EDEPOT3 1K/3

1870

BOIS-HERPIN

procès-verbal d'élection