E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES, VILLES ET COMMUNES (1308-1876)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

ESUPPL/40-891

Date

1308-1876

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

176 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Inventaire sommaire

Informations sur le traitement

1947

Mots clés lieux

LINAS. - Procès-verbal de nomination de syndics, (1787). Procès-verbal de l'élection de députés à la paroisse pour les Etats Généraux de 1789. Lettres d'envoi de lois et d'ordonnances. Rappel à l'ordre au sujet du non paiement de la taille, (1790), [33 pièces papier].

Cote/Cotes extrêmes

ESUPPL/820

Date

1787-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/09/2006

Mots clés lieux

Mots clés typologiques