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354 résultats

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  1. Résultat n°1

    Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

    Date

    1410-1865

    Cote

    13J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  2. Résultat n°2

    YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres, famille Budé, château de La Grange-du-Milieu.

    Date

    1412-1891

    Cote

    79J75/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • YERRES
    • YERRES, familles. - Abbaye d'Yerres, famille Budé,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  3. Résultat n°3

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.

    Date

    1503-1619

    Cote

    26J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes : divers.

    Date

    1527-1612

    Cote

    26J/23

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR. - Pièces spécifiques [134 pièces] : testament de Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD (1591) ; testament de Catherine de FOURCROY (1663) ; testament de Mathias PONCET de la RIVIERE [époux de Marie BERTAUD] (1693) ; succession de François de ROCHECHOUARD : donation à son filleul et petit neveu, de la terre et seigneurie de SAINT-CYR (1640) ; succession de Pierre de LA NOUE, laboureur : réquisition par les héritiers de LA NOUE à Guy de SÈNE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, d'une maison de l'Ecolle, proche de l'église (1717) ; succession de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG : état des lieux composant l'usufruit de madame d'ASTORG [Charles Elisabeth Jacques du COUDRAY], correspondance, arrêté préfectoral sur le déversoir de SAINT-CYR, pétition au citoyen Préfet de Seine-et-Oise, exposé au citoyen sous-préfet, ainsi qu'au maire, attestation du maire de SAINT-CYR pour Jean-Baptiste PETIT, ancien grenadier (an IX-1841) [1800/1801-1841] ; plan de la façade du château, du côté de la cour, coul.,dim. 42,5 cm x 38,5 cm, échelle six toises (1813) ; plan de coupe : couverture du château, coul.,dim. 27 cm x 41 cm et croquis du château au crayon N&B, dim. 22 cm x 34,5 cm, quittances et mémoire du couvreur, correspondance (1815-1822) ; adjudication : affaire CHAUVELIER et de la veuve PELLETIER (1569-1599) ; comptabilité domestique : état de l'argenterie, du linge, de la batterie de cuisine de SAINT-CYR, appartenant à la dame ASTORG [s. d.].

    Date

    1569-1829

    Cote

    30J/75

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, château de SAINT-CYR....

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  6. Résultat n°6

    BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition des habitants pour la continuation du culte dans leurs églises [s. d.].

    Date

    s.d

    Cote

    49J/12

    • Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE.

    • BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : pétition...

    Producteur :

    PAROISSE DE BRETIGNY (service producteur), PAROISSE DE BRETIGNY (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois, eaux. - Abreuvoir : pétition des habitants du hameau du SABLON pour sa remise en état (1 pièce).

    Date

    s.d

    Cote

    EDEPOT19 3N/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Biens communaux, terres, bois,...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  8. Résultat n°8

    VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie, ex libris, armoiries, portraits de R. P. Denus PETAU, acquisition de terre, parchemin (1632), mémoire imprimé pour dame TOURNETTE, veuve de Gédéon PETAU seigneur de MAULETTE contre Simon VIENNOT prieur commendataire de Basinville (1751), arrêt imprimé du conseil d'état du roi qui supprime deux écrits concernant le prince de Monaco intitulés Observations du sieur Jean Baptiste PETAU (1775), partage de l'héritage de Anne Thérèse PETAU, parchemin (1782), adjudication d'une maison appartenant à la famille PETAU (1863), notice sur H G PETAU, ancien député par Eugène BIMBENET (1881), rapport de M PETAU de La MAULETTE ingénieur des mines au conseil d'administration de la société The Emerald mines of Columbia (1890), deux lettres de PETAU de la MAULETTE (1891). Famille GAUCHEREL: arbre généalogique, correspondance, mémoire et copies de lettres du fermier général à propos de Mrs de La BORDE et GAUCHEREL (il est question de TRUDAINE) (1774-1775), copie de l'acte de vente sous seing privé entre M GAUCHEREL et m de La BORDE (1781). Famille COCHON de LAPPARENT : plusieurs lettres de COCHON, ministre de la police générale, au ministère de la guerre à propos de la sécurité dans les départements et plus particulièrement au sujet de l'implantation d'une gendarmerie à Etréchy [an 5], une lettre du ministère des finances concernant une pétition pour Charles COCHON ex ministre déporté à l'île d'Oléron [an 7], un portrait de Charles COCHON comte de LAPPARENT, réclamation des héritiers , liste des pairs, correspondance (1829-1831), notices biographiques. Famille de COURCEL : renseignements sur la ferme de Rouvres, plan des terrains appartenant au marquis de La GRANGE, maire de Montgeron (1869), acte de vente à HOURY par de COURCEL (1881), plan de modification sans autorisation par PREVOST sur les terrains des de COURCEL (1895), correspondance à propos de la ferme de Noisy entre M VACHER et M de COURCEL (1898), correspondance avec des hommes d'affaires au sujet de ventes et d'acquisitions de terrains (1891-1901).

    Date

    1632-1901

    Cote

    79J69/6

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • VIGNEUX-SUR-SEINE
    • VIGNEUX-SUR-SEINE, familles. - Famille PETAU : généalogie,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  9. Résultat n°9

    PALAISEAU, publications.

    Date

    1649-1894

    Cote

    79J50/7

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • PALAISEAU
    • PALAISEAU, publications.

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  10. Résultat n°10

    CROSNE, justice. - Supplique de MAUCHON notaire condamné pour n'avoir pas versé une somme sur le prix d'une maison acquise par M de VILLERS (1665), mémoire imprimé d'une procédure contre le curé et la maîtresse d'école à la suite d'une succession, relation manuscrite des faits (1761), affaire LESURQUES : pétition imprimée intitulée La veuve LESURQUES au directoire exécutif [an 5], adhésion des avocats en faveur de la famille LESURQUES (1862).

    Date

    1665-1862

    Cote

    79J17/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • CROSNE
    • CROSNE, justice. - Supplique de MAUCHON notaire condamné...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  11. Résultat n°11

    Pièces diverses inclassables : brevet d'officier et sergent à Jacques de SAINT-AIGNAN avec le droit de percevoir deux deniers parisis pour un loup et un denier parisis pour une louve et louveteau tués [document lacéré] (1673) ; faire-part de décès de Monsieur Jacques Joseph LE GENDRE, conseiller du roi, grainetier au grenier à sel de Paris (1762) ; affiches : LE COUDRAY : ferme à louer pour la levée des jachères (1788) ; SAINT-FARGEAU : coupe de bois de 22 arpents environ avec chênes anciens et modernes (21 brumaire an XIII) [12 novembre 1804] ; correspondance relative à une pétition [début 19e siècle].

    Date

    1673-1804

    Cote

    47J/33

    • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

    • Pièces diverses inclassables : brevet d'officier et...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DU COUDRAY (service producteur), ARCHIVES NATIONALES DE FRANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Contredits pour le commandeur PERROT. Requête et placets, présentés au Grand-Conseil, contre le sieur NOUETTE et le sieur de LA GUILLAUMIE, relativement au fief des LYONS, à SENTENY.

    Date

    1711

    Cote

    A/1137

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Contredits pour le commandeur...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus par le Grand-Conseil, qui ordonnent que les parties écriront et produiront. Requête du grand-prieur, contre les prétentions de M. de LA GUILLAUMIE, de s'approprier les eaux des sources et fontaines qui existent dans les rues de SENTENY ; requête présentée au Grand-Conseil pour faire supprimer l'épitaphe du sieur SANGUIN, autrefois seigneur des LYONS, qui est dans chapelle NOTRE-DAME à SENTENY. Placets, contredits, mémoires.

    Date

    1712

    Cote

    A/1138

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts de règlement rendus...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    MENNECY, culte.- 4 promesses de mariage (1756-1759), décret imprimé de la convention nationale relatif à l'abolition d'une paroisse dans la commune de Mennecy (16 brumaire an 2), pétition des habitants (19 brumaire an 2), inventaire du magasin général des dépouilles des églises (14 nivôse an 2).

    Date

    1756-1794

    Cote

    79J40/5

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MENNECY
    • MENNECY, culte.- 4 promesses de mariage (1756-1759),...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  15. Résultat n°15

    Documents. - Autres documents : papiers d'affaires, de justice, titres de famille, ayant été conservés ou établis par des membres des familles PONCETTON, REYMOND, CLAVEL et DURPIN : mémoire présenté au roi par les marchands unis en corps des villes du roi, contre les colporteurs, rouleurs de portes-balles et marchands forains, 1758.

    Date

    1758

    Cote

    16J/451

    • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

    • Documents. - Autres documents : papiers d'affaires,...

    Producteur :

    PONCETTON François (service producteur), MUSEE DE DOURDAN (service versant)

  16. Résultat n°16

    FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.- Arrêt de la Cour du Parlement portant réglement (1778). Demande de transport de corps, passeport pour voyager à l'intérieur, note du préfet obligeant chaque nourrice à représenter l'acte de naissance de l'enfant dont elle à la charge [an 9], pétition [an 12], réception du maire (1813), serment du conseil municipal au roi (1814), dommages de guerre (1816), élection des maires (1815), note du sous-préfet à propos des passeports pour les étrangers (1817), livre des mutations de propriétés (1820), publication de mariage de Louis Mathurin SERVANT et Marie Victoire POMARD (1832).

    Date

    1778-1832

    Cote

    79J27/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • FLEURY-MEROGIS
    • FLEURY-MEROGIS, administration centrale et communale.-...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  17. Résultat n°17

    MONTLHERY, administration communale.- Registre de police de la municipalité (1790, an 3), certificat de vie et de résidence d'Etienne BOURDEAU [an 5], 6 cartes civiques (1809), pétition des habitants demandant l'établissement d'une perception à Montlhéry (1831), cotisation d'assurance contre l'incendie par la mairie (1822-1893).

    Date

    1790-1893

    Cote

    79J42/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MONTLHERY
    • MONTLHERY, administration communale.- Registre de police...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  18. Résultat n°18

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rambouillet : sanctions à l'encontre d'ouvriers des travaux de charité du domaine de Rambouillet après leur insurrection du 6 décembre 1790 contre l'hôtel de ville, armés de pioches pour protester contre leur salaire de 15 sous par jour ; arrestation d'Antoine Lecourt, journalier au Perray, porteur d'une requête à l'Assemblée nationale, signée par plus de 200 ouvriers pour obtention d'un salaire de 20 sous par jour.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/399

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Correspondance et procès-verbaux divers, placets, tableau des adjoints pour la procédure criminelle qui ont prêté serment.

    Date

    1790

    Cote

    L/241

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Correspondance...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier 1791 - 24 mars 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/103

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Registre des pétitions et des requêtes (18 janvier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Mondeville : Destitution du prêtre Yvert par la municipalité le 1er avril 1791, à la suite de son absence depuis le 23 février, nomination d'un nouveau prêtre, plainte de la municipalité contre Yvert à l'Assemblée nationale, pétition des paroissiens contre la municipalité, défense d'Yvert, février-mars 1791.

    Date

    1791

    Cote

    L/580

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec LONGJUMEAU.

    Date

    1792

    Cote

    1M/74

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • SAULX-LES-CHARTREUX : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de première origine : sommier des rentes, première et deuxième origines. Pétition, mémoires et titres relatifs au rachat des ventes.

    Date

    1793-1800

    Cote

    1Q/132

    • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

    • Bureau de DOURDAN. - Gestion des domaines, biens de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DE L ENREGISTREMENT DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE VERSAILLES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Papiers des représentants du peuple en mission. Jean-Pierre Couturier (vendémiaire-frimaire an II).- Réorganisation des autorités du district et de la commune d'Etampes, procès-verbal comportant les changements de dénomination des places et rues d'Etampes et la liste des membres de la société populaire en vendémiaire an II ; arrêtés et correspondance relative à la réorganisation des autorités, à la remise de l'argenterie des églises, au mariage des curés (Angerville, Bouray, Boissy-sous-Saint-Yon, Chamarande, Etréchy, Itteville, la Ferté-Alais, Saint-Yon, Torfou, Saint-Sulpice-de-Favières, Chauffour, Etampes, Méréville, Moigny, Ormoy-la-Rivière, Roinvilliers) ; correspondance et notes diverses : arrestation de Fricaud d'Etampes, églises Saint-Gilles et Notre-Dame d'Etampes, biens de Nicolay à Dannemois, régie du domaine de Mesnil-Voisin à Bouray, pétition de Saint-Sulpice-de-Favières pour le déplacement du cimetière, dépenses pour une fête civique à la Ferté-Alais et Itteville.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/109

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Papiers des représentants du peuple en mission. Jean-Pierre...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec ANTONY à la demande de MASSY, deux plans couleur des limites [s. d.], acceptation par décret impérial (21 brumaire an 13) [12 novembre 1804]. Annexion d'une partie d'ANTONY demandée par MASSY.

    Date

    1793-1908

    Cote

    1M/54

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • MASSY : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non retenus ou non aboutis à Ballancourt-sur-Essonne, Boutigny-sur-Essonne, Corbeil-Essonnes, Gironville-sur-Essonne, Itteville, La Ferté-Alais, Lisses, Maisse, Vayres-sur-Essonne et Villabé (1794-1932).

    Date

    1794-1932

    Cote

    7S/13

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Usines et moulins, projets non...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Contestation de territoire avec la commune d'ESSONNES (1795). Projet de fusion de la commune d'ESSONNES à la demande de CORBEIL (1809), projet non abouti. Projet de fusion du hameau de MONTGARDE (1837-1840), projet non abouti. Annexion d'une partie du territoire de la commune d'ESSONNES, deux plans calque couleur du lieu-dit ""Le TARTRE REGNARD"" (1863), un plan calque couleur des deux communes (1869), budget ou état des recettes et des dépenses de CORBEIL pour 1869 (1860-1869).

    Date

    1795-1869

    Cote

    1M/33

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • CORBEIL : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur de Pierre Huau et Bachelier de Saint-Germain-lès-Corbeil, ouvriers à la poudrerie de l'Ile-Saint-Jean à Corbeil, considérés suspects, vendémiaire an V ; intervention de l'administration du canton auprès du district pour que l'officier de gendarmerie Picaras obtienne un logement à Corbeil, 10 frimaire an VII.

    Date

    1796-1799

    Cote

    L/132

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Corbeil. Certificats et pétition en faveur...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

    Date

    1797-1922

    Cote

    30J/127

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  30. Résultat n°30

    Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille : Procédure engagée, par Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, petits-enfants de Marie Françoise de Broglie, à leur retour d'émigration pour contester la succession : procès verbal de vente des différents meubles et effets en la maison du Mesnil (an VII) ; extraits du Bulletin des Lois concernant les droits des émigrés (an VIII-an XII) ; lettre de l'ambassadeur de France à Vienne assurant que Madame de Rougé tient une pension de jeunes filles à Vienne, demande de prolongation de séjour à Vienne (an X) ; autorisation à Madame de Rougé de rentrer en France par le ministre de la justice, correspondance (an XI) ; main levée des séquestres par la préfecture de Seine-et-Oise (an XII) ; extraits des registres de la préfecture de l'Allier levant les séquestres apposés sur les biens de la famille de Lignerac (an XIII) ; tutelle des enfants de Rougé (an XI) ; état général des biens, immeubles composant les domaines du Mesnil Voisin, Lardy, Janville, Gillevoisin, Bouray, Itteville et dépendances [s.d.] ; procuration de Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus à son beau frère François Olivier de Rougé (an XI) ; quittances de frais pour le partage (an XII-an XIV) ; réclamation de M de Lignerac et de Madame de Rougé (an XIII) ; pièces produites à l'appui des pétitions, pour le conseil de famille du 27 floréal an XII, conflit entre Madame de Rougé et sa nièce (an XII) ; partage entre Louis Joseph Robert de Lignerac de Caylus et Marie Vincent Robert de Lignerac de Caylus, épouse de Rougé, sa soeur (an XIII) ; déclarations faites au bureau de la régie de l'enregistrement (an XIII-1806), [ne concerne pas uniquement Mesnil Voisin] ; correspondance (an XII-1810) ; état des dettes et charges communes entre M de Lignerac et Madame de Rougé (1806) ; comptes relatifs faisant suite au partage de la succession (1806) ; état des créances, des rentes, quittances des sommes payées par M et Madame de Rougé sur les dettes de la succession (1807) ; pièces comptables, justificatifs, balances (1806-1814).

    Date

    1798-1814

    Cote

    27J/41

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Lignerac-Caylus. - Papiers de famille :...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les ingénieurs des mines sur demande de monsieur le conseiller d'état, directeur général des Ponts et Chaussées et des Mines : correspondance (1833-1836), tableaux statistiques des tourbières des vallées de l'Essonne et de la Juine (1834) ; tableaux des usines servant à ouvrer le cuivre, le zinc, le laiton, le plomb, l'amoniac ; tableaux des matières salines, verreries, cristalleries (1834) ; tableaux des carrières , fours à plâtre et à chaux, fabrique des tuiles et briques (1835). Projet de règlement pour l'exploitation des tourbières dans les vallées de l'Essonne et de la Juine (an IX-1813) ; Règlement sur l'exploitation des tourbières par ordonnance royale du 14 septembre 1835, correspondance, rapports des ingénieurs en chef (1818-1836). Pétition des habitants de Mennecy et d'Ormoy pour demander que l'on ferme pendant l'été les ouvertures qui font communiquer les extractions de tourbe avec la rivière pour raison sanitaire et leur réouverture pendant la saison pluvieuse (1845). Observation sur la pénalité requise dans les procès verbaux de contravention (1851). Plaintes contre la stagnation des eaux et l'insalubrité des entailles tourbées voisines de l'Essonne (1854-1855). Forêt de Sénart.- Extractions de matériaux (1889). Rapport de l'ingénieur en chef des Mines au Préfet sur les mines et carrières (1939) : tableaux des productions en poids et en valeur pour 1938, comparaison avec les productions de 1937 ; statistique des accidents, des visites de carrières, des dépôts d'explosifs, détail du nombre de sources d'eaux minérales dans le département.

    Date

    1800-1939

    Cote

    8S/1

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Statistiques de l'industrie minérale rédigées par les...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal : arrêté, pétition des habitants, transaction PINEAU et JACQUEAU, plan, an X (1801-1802) [1] ; fontaine : correspondance, 1826 [2] ; construction d'un lavoir public : extraits de délibérations, correspondance, arrêtés, procès-verbal d'enquête, acquisition de terrain, cahier des charges, devis, 1860-1873, 1887 [3] ; établissement d'un séchoir : acquisition d'immeuble, 1889 [4] ; puits et mare : réclamation HERVAULT et LECUITE, extraits de délibérations, 1863-1924 [5] ; matériel d'incendie : acquisition, 1897-1933 [6] ; horloges : réparation et acquisition, 1853-1893 [7] ; bureau de poste : acquisition d'immeuble, emprunt, mémoire des travaux, L'Abeille d'Etampes du 18 février 1899, 1898-1899 [8] ; téléphone et électricité, 1903-1922 [9].

    Date

    1801-1933

    Cote

    2O/783

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MAISSE. - Biens communaux, équipements.- Puits communal...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    ETAMPES. - Cimetière.- Clôture du cimetière, et érection d'une croix en pierre, an X (1801-1802) [1] ; cimetière Notre-Dame et Saint-Basile : agrandissement, 1818-1872 (plan) [2] ; cimetière Saint-Gilles : échange de terrains, agrandissement, travaux, 1820-1876, 1937 [3] ; cimetière Saint-Martin : projet de suppression et pétition des habitants, 1832 [4] ; idem : agrandissement, plantations, adduction d'eau, 1843-1922 [5] ; cimetière Saint-Pierre : établissement et agrandissement, 1894, 1925 [6] ; Saint-Pierre et Saint-Basile : fermeture du cimetière, 1891 [7] ; sépulture de l'abbé PETIGNY, curé de Notre-Dame, 1856-1857 [8] ; monument aux morts, 1919-1925 [9] ; cimetière Notre-Dame : chapelle funéraire, 1924-1925 [10].

    Date

    1801-1937

    Cote

    2O/522

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETAMPES. - Cimetière.- Clôture du cimetière, et érection...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement général des rivières, moulins et usines de Seine-et-Oise du 25 floréal an IX avec des annotations du sous-préfet d'Etampes sur son application dans l'arrondissement ; observations présentées au ministère de l'intérieur sur le projet de flotter des bois et d'établir la navigation sur la rivière d'Essonne, an X, (25 p) ; demande de classement de l'Essonne comme rivière navigable par Toudu-Poullain extracteur de tourbe à Mennecy en 1828, ordonnance royale du 29 juillet 1829 déclarant l'Essonne ni navigable ni flottable ; pétition des propriétaires d'usines des communes de Mennecy, Echarcon, Ormoy, Lisses, Vert-le-Petit, Ballancourt, Baulne et Fontenay afin de faire classer l'Essonne parmi les rivières navigables (1837) ; ordonnance royale du 1er octobre 1817 sur la police des rivières de l'Essonne, de la Juine et de leurs affluents, arrêté préfectoral relatif à son exécution du 24 décembre 1817, application du règlement de 1817 : souscription volontaire des usiniers pour subvenir aux frais de règlement de l'Essonne et de la Juine (1818), assemblées générales des usiniers, première demande de révision du règlement de 1817 par les usiniers (1838-1846), état des cours d'eau dans chaque commune pour les arrondissements d'Etampes et de Corbeil dans le but de créer un nouveau règlement (1837-1840), projets de nouveau règlement 1843 et 1846, avis sur le projet, enquêtes sur le projet (1849) et affiches (1849), décret du 5 septembre 1851 portant règlement pour la police des eaux des rivières d'Essonne et de Juine, exécution du règlement dans les communes, projet non-abouti de modification du règlement de 1851 : rapports d'ingénieurs, correspondance (1879-1889), opérations de lever de plans et de nivellement, paiements de frais aux géomètres (1829-1845), tableau du nivellement du canal de l'Essonne (non daté), exécution de nivellement et de plans cotés, affiches relatives à cette opération (1883) ; fixation des largeurs des berges de l'Essonne et de la Juine : enquêtes, rapports d'ingénieurs, arrêtés préfectoraux (1852-1864) ; fixation de la hauteur des eaux par arrêtés municipaux à Echarcon (1860), Essonnes (1899), Itteville (1905), Baulne (1916) ; tableau des travaux à exécuter sur l'Essonne et ses affluents pour lui restituer le volume entier et naturel de ses eaux (1815) ; projet d'approvisionnement en eau potable de la ville de Paris par le captage des eaux de l'Essonne avant l'entrée dans Corbeil (1936-1937) . Pêche.- délits de pêche (1853-1886), réempoissonnement (1937), location de pêche sur les trois bras de la rivière (1828-1838), permis de pêche (1830), union syndicale des propriétaires riverains et pêcheurs de Ballancourt (1905-1910).

    Date

    1801-1937

    Cote

    7S/1

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affaires générales.- Règlement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et marchés : tableau des jours d'ouverture, tarifs et règlements, adjudication et droits de place du marché aux veaux, droit de pesage, mesurage et jaugeage, pétition des marchands et forains pour le rétablissement des anciennes foires, réclamation des fermiers des recettes relative au dédommagement des pertes subies lors du séjour des troupes alliées en 1815, correspondance, affiches, jugement FAU (petit plan couleur de la place du pont, revendiquée par le sieur FAU), 1801-1851 [1] ; acquisition de la halle à l'issue d'une transaction passée avec le duc de MOUCHY : ordonnance royale du 20 février 1823, correspondance, arrêtés, extraits de délibérations, résumé de l'affaire, 1805-1823 [2] ; projet d'établissement d'un marché franc à bestiaux : règlement, tableau des avis des communes environnantes, correspondances, 1865-1868 [3] : travaux de réfection et d'entretien de la halle (classée monument historique), 1850-1940 [4] ; litige avec l'administration des Ponts et chaussées relatif à la propriété de deux places en demi-lunes situées à l'entrée et à la sortie de la ville : correspondance, rapport de l'ingénieur des Ponts, enquête, copie du plan couleur établi en 1781 par LEBRUN, 1818-1819 [5].

    Date

    1801-1940

    Cote

    2O/31

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ARPAJON. - Biens communaux, équipement.- Foires et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLECONIN. - Police : demande de port d'armes (affiche 41 x 52 cm, an X) ; registre des permissions de port d'armes : pétitions (9 pages).

    Date

    1802-1816

    Cote

    EDEPOT13 1I/3

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Police : demande de port d'armes (affiche...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  37. Résultat n°37

    Demande du sieur REIGNIER à être nommé chirurgien des pauvres malades, pétition et lettre de recommandations (an XI-1816) [1802/1803-1816].

    Date

    1802-1816

    Cote

    HDEPOT2 K/1

    • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

    • Demande du sieur REIGNIER à être nommé chirurgien des...

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service producteur), CENTRE HOSPITALIER DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  38. Résultat n°38

    GIF-SUR-YVETTE : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec SAINT-AUBIN demandée par le géomètre-délimitateur, un plan couleur des limites des deux communes [s. d.], acceptation par décret impérial (3 septembre 1811).

    Date

    1802-1811

    Cote

    1M/44

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • GIF-SUR-YVETTE : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Projet d'annexion de DRAVEIL à la demande du maire de DRAVEIL, un plan couleur des deux communes (1826), projet non abouti. Demande de modification des territoires de VIGNEUX et VILLENEUVE-SAINT-GEORGES sollicitée par VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, trois plans d'ensemble couleur des deux communes (1846), un extrait couleur du plan cadastral, section B, de VIGNEUX [s. d.], projet rejeté par lettre du ministre de l'Intérieur (31 octobre 1846).

    Date

    1804-1846

    Cote

    1M/79

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • VIGNEUX : extraits de registres de délibérations, enquêtes...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    COUDRAY (Le) : extraits de registres de délibérations, enquêtes des commissaires-enquêteurs, procès-verbaux de délimitations de commune, ordonnances royales pour changement de nom des communes, pour la fixation de limites des communes, pour la création de communes, tableaux de renseignements statistiques, plans, arrêtés préfectoraux, pétitions des habitants, correspondance. - Fixation des limites avec MONTCEAUX demandée par le maire de MONTCEAUX. Projet de fusion entre le COUDRAY et MONTCEAUX sur demande du préfet, un plan couleur des deux communes (1838), acceptation par ordonnance royale (21 octobre 1839). Demande de séparation de MONTCEAUX et du COUDRAY sollicitée par les habitants du COUDRAY, cahier des délibérations du Conseil général (session de 1838), un plan couleur présentant la nouvelle division [en très mauvais état], projet non abouti.

    Date

    1804-1847

    Cote

    1M/35

    • Contexte : 1M ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT (1792-1947)

    • COUDRAY (Le) : extraits de registres de délibérations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)