dossier individuel

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	SAIN - SEDD.	Cote 2796W/28	Date 1995-2006	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels... SAIN - SEDD.
Résultat n°2	Lettres VEN-VID.	Cote 3083W/91	Date 2007-2013	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées... Clôturés en 2013. Lettres VEN-VID.
Résultat n°3	Lettres LELEU-MAR.	Cote 2593W/77	Date 1943	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1964. Par trimestres. 2ème trimestre. Lettres LELEU-MAR.
Résultat n°4	Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).	Cote 1014W/492	Date 1975-1977	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU...
Résultat n°5	Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.	Cote 2570W/28	Date 2005	Lieu BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, YVELINES, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX. Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°6	Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres JEB-JEU (1999).	Cote 1718W/61	Date 1999	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°7	Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.	Cote 2005W/77	Date 1999-2002	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES. Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...
Résultat n°8	Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).	Cote 2058W/645	Date 1983-1990	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS. Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°9	Dossiers individuels.	Cote 2476W/218	Date 1947-1955	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : Ressources humaines Dossiers individuels des agents ayant quitté le Conseil... Dossiers individuels.
Résultat n°10	Elèves de 6ème. - Dossiers n°82 6060301 à 82 6070122.	Cote 1206W/56	Date 1982	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : INFORMATION ET ORIENTATION Elèves de 6ème. - Dossiers n°82 6060301 à 82 6070122....
Résultat n°11	27 octobre-2 novembre.	Cote 2758W/137	Date 2000	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés... Libérés en 2000. 27 octobre-2 novembre.
Résultat n°12	M. M, orientation vers pôle emploi.	Cote 2886W/1/10	Date 2011-2012	Lieu EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2886W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers... M. M, orientation vers pôle emploi.
Résultat n°13	Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.	Cote 2295W/92	Date 1987-2001	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE...
Résultat n°14	Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).	Cote 1267W/41	Date 1987	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°15	Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).	Cote 2332W/82	Date 2001	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs... Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....
Résultat n°16	Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.	Cote 2628W/43	Date 1952-1968	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2628W Dossiers individuels de jeunes pris en charge... Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes...
Résultat n°17	Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).	Cote 2192W/47	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES. Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°18	Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (9 juillet 1991).	Cote 2058W/905	Date 1989-1991	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS. Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°19	Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).	Cote 2329W/185	Date 1998-2008	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...
Résultat n°20	Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.	Cote 2005W/299	Date 1999-2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES. Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...
Résultat n°21	Chambre 115 (21 mars 2006).	Cote 2753W/48	Date 2006	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS) Chambre 115 (21 mars 2006).
Résultat n°22	Assistance éducative : dossier individuel, lettres Tol-Tur (1983).	Cote 2052W/22	Date 1979-1985	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008) Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°23	Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).	Cote 2458W/169	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...
Résultat n°24	Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).	Cote 2363W/672	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°25	Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).	Cote 1614W/460	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES. Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...
Résultat n°26	Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).	Cote 2655W/183	Date 1983	Lieu ESSONNE	Type de document procès-verbal, dossier individuel
	Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président... Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°27	libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.	Cote 1513W/551	Date 1990	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990. libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990....
Résultat n°28	lettres MOK-MOY.	Cote 3079W/157	Date 2008	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),... Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées... En 2008. lettres MOK-MOY.
Résultat n°29	Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre, 12/07/1996.	Cote 1593W/366	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites... Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre,...
Résultat n°30	Lettres LAV - MAR.	Cote 2763W/12	Date 2007	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2763W Dossiers de tutelles des mineurs clôturés en... Dossiers de tutelles des mineurs terminés en 2007. Lettres LAV - MAR.
Résultat n°31	Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MILLY-LA-FORET 1831-1900).	Cote 3U/2312	Date 1831-1900	Lieu ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°32	Hewlett Packard France, Les Ulis.	Cote 3329W/10	Date 2014	Lieu ULIS (LES) Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans... Hewlett Packard France, Les Ulis.
Résultat n°33	9 - 13 avril.	Cote 2758W/303	Date 2004	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés... Libérés en 2004. 9 - 13 avril.
Résultat n°34	Lettres MOK-MPI.	Cote 2755W/106	Date 1991-1996	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants... Dossiers des enfants sortis en 2012. Lettres MOK-MPI.
Résultat n°35	LED à MC.	Cote 2694W/14	Date 2008-2009	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS. Signalements. Année scolaire 2008-2009. LED à MC.
Résultat n°36	Affaires correctionnelles : dossiers individuels (26/10/1978).	Cote 2343W/194	Date 1978	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES. Affaires correctionnelles : dossiers individuels (26/10/1978)....
Résultat n°37	Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B- L (2000).	Cote 1809W/7	Date 2000	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : CONSEILS DE FAMILLE. Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°38	libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990.	Cote 1513W/345	Date 1990	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990. libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990....
Résultat n°39	Lettres COA-COR.	Cote 1459W/515	Date 1936-1939	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1459W Education surveillée à la ferme de Champagne... Centre de triage et d'observation de SAVIGNY-SUR-ORGE. Arrivés entre 1945 et 1962. Arrivés en 1954. Lettres COA-COR.
Résultat n°40	Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).	Cote 2000W/89	Date 2000-2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES. Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).
Résultat n°41	Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.	Cote 3U/2716	Date 1889	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier de procédure, dossier individuel
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions...
Résultat n°42	libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980.	Cote 1509W/239	Date 1980	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1509W Dossiers de détenus libérés en 1980. libération de détenus : dossiers des libérés au 16/05/1980....
Résultat n°43	5 novembre 2007.	Cote 2863W/72	Date 2007	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel, dossier de procédure
	Contexte : 2863W Dossiers jugés par le tribunal pour enfants d'Évry... Chambre 112. 5 novembre 2007.
Résultat n°44	Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance, pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégation d'autorité parentale, jeunes majeurs, sortis en 2010, lettres KOZ-KUN.	Cote 2533W/80	Date 1983-1994	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance,...
Résultat n°45	Lettres NBS, LM.	Cote 3177W/62	Date 2012	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3177W Dossiers individuels d'insertion et de probation... Liberté conditionnelle. Lettres NBS, LM.
Résultat n°46	Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers individuels n°2674 à 3605 (1975).	Cote 1991W/48	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : PARQUET ET TRIBUNAL CORRECTIONNEL Sauvegarde de justice, première déclaration : dossiers...
Résultat n°47	Lettres HAL-KAR.	Cote 2593W/314	Date 1946	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1967. 4ème trimestre. Lettres HAL-KAR.
Résultat n°48	Médailles d'honneur du travail.- Dossiers individuels, promotions du 1er janvier 1973 et du 14 juillet 1973.	Cote 1011W/466	Date 1973	Lieu PALAISEAU Arrondissement	Type de document dossier individuel
	Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX. Médailles d'honneur du travail.- Dossiers individuels,...
Résultat n°49	Affaires civiles : dossiers individuels instruits par la chambre du conseil, 08/03/1996.	Cote 1593W/632	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites... Affaires civiles : dossiers individuels instruits par...
Résultat n°50	Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de COUDRAY-MONTCEAU (LE), classés par nom de société, lettres J-Ma (1978-1997)	Cote 2024W/314	Date 1978-1997	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)	Type de document dossier individuel, déclaration fiscale
	Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES. Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°51	Moh - Mol.	Cote 3299W/170	Date 1996-1998	Lieu -	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3299W Dossiers individuels des enfants sortis du dispositif... 2017. Moh - Mol.
Résultat n°52	Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (25 janvier 1989).	Cote 2058W/301	Date 1987-1989	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS. Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°53	Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers de procédures nominatives : procès-verbaux d'enquêtes, expertises, rapports médico-légaux, procès-verbaux de conciliation.	Cote 3U/2610	Date 1938	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier de procédure, dossier individuel, procès-verbal d'enquête, rapport d'expertise
	Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Civil, actes civils. - Accidents du travail, dossiers...
Résultat n°54	Enquête sur les familles : dossiers nominatifs,lettres A-L (1976).	Cote 991W/212	Date 1976	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE Enquête sur les familles : dossiers nominatifs,lettres...
Résultat n°55	Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants sous protection, mesures d'assistance, lettres CIA-DJE (1973).	Cote 989W/57	Date 1973	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs d'enfants...
Résultat n°56	libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990.	Cote 1513W/482	Date 1990	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990. libération de détenus : dossiers des libérés au 03/08/1990....
Résultat n°57	Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 52ème chambre (10 janvier 1994).	Cote 2058W/1628	Date 1989-1997	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS. Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 52ème...
Résultat n°58	Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).	Cote 2110W/65	Date 1993-1998	Lieu ETAMPES Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,... Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).
Résultat n°59	Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°75-79 (1981).	Cote 2363W/316	Date 1981	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°60	Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (18 et 22 septembre 1992).	Cote 2058W/1190	Date 1984-1992	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS. Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°61	Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune d'ETIOLLES, classés par nom de société, lettres Rev-Ro (1989-1995)	Cote 2024W/350	Date 1989-1995	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, ETIOLLES	Type de document dossier individuel, déclaration fiscale
	Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES. Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°62	Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres VIT-WAN (1996).	Cote 1500W/115	Date 1996	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°63	Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 5ème chambre (22 août, 5 septembre 1994).	Cote 2058W/1703	Date 1990-1995	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS. Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 5ème...
Résultat n°64	Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (28 mai 1993).	Cote 2058W/1254	Date 1991-1993	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS. Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°65	Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres FAU-FERN (1990).	Cote 1270W/29	Date 1990	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°66	Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres ELOUAM-FE (2003).	Cote 1852W/36	Date 2003	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°67	Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEB (1998).	Cote 1691W/70	Date 1998	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE. Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°68	ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°038 à 114.	Cote 1124W/35	Date 1973	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973).... ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...
Résultat n°69	Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (20 et 27 novembre 1992).	Cote 2058W/1207	Date 1989-1992	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS. Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°70	Lettres BRUN-BU.	Cote 1459W/1084	Date 1943-1945	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1459W Education surveillée à la ferme de Champagne... Centre de triage et d'observation de SAVIGNY-SUR-ORGE. Arrivés entre 1945 et 1962. Arrivés en 1961. Lettres BRUN-BU.
Résultat n°71	Lettres ROU-VIL.	Cote 2593W/618/1	Date 1957	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et... Arrivés en 1975. 3ème trimestre. Lettres ROU-VIL.
Résultat n°72	Dossiers individuels de déclaration des impôts des sociétés, commune de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, classés par nom de société, lettres Ferr-Glem (1988-1997)	Cote 2024W/1044	Date 1988-1997	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY	Type de document dossier individuel, déclaration fiscale
	Contexte : IMPOTS DES ENTREPRISES. Dossiers individuels de déclaration des impôts des...
Résultat n°73	Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (23 octobre 1987).	Cote 2058W/164	Date 1982-1987	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS. Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°74	libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990.	Cote 1513W/290	Date 1990	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990. libération de détenus : dossiers des libérés au 12/05/1990....
Résultat n°75	Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures pénales instructions n°86-96 (1973).	Cote 2363W/40	Date 1973	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour... Affaires pénales, cabinet C : dossiers de procédures...
Résultat n°76	Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures, ordonnances d'expropriation, n°81/05 PLESSIS-PATE, n°81/06 JUVISY-SUR-ORGE, n°81/07 GIF-SUR-YVETTE, n°81/08 GUIBEVILLE - AVRAINVILLE, n°81/10 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, n°81/14 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, n°81/20 ANGERVILLIERS (mars 1981) ; n°81/11 VERRIERES-LE-BUISSON, n°81/12 LISSES, n°81/13 EPINAY-SUR-ORGE, n°81/16 SACLAY (avril 1981). Jugements d'indemnisation n°81/01, n°81/06 (mars 1981) ; n°81/08, n°81/09, n°81/11, n°81/15 (avril 1981).	Cote 2657W/26	Date 1981	Lieu PLESSIS-PATE (LE), JUVISY-SUR-ORGE Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, GUIBEVILLE, AVRAINVILLE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ANGERVILLIERS, VERRIERES-LE-BUISSON, LISSES, EPINAY-SUR-ORGE, SACLAY, ESSONNE	Type de document dossier individuel, texte officiel, minute juridictionnelle
	Contexte : 2657W Expropriations pour cause d'utilité publique... Expropriation pour cause d'utilité publique : procédures,...
Résultat n°77	libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990.	Cote 1513W/201	Date 1990	Lieu FLEURY-MEROGIS	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990. libération de détenus : dossiers des libérés au 31/03/1990....
Résultat n°78	Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.	Cote 1744W/165	Date 1993	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993....
Résultat n°79	Réquisitions.	Cote 1210W/69	Date 1975	Lieu CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document dossier individuel
	Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles... Réquisitions.
Résultat n°80	Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.	Cote 3186W/157	Date 2014	Lieu EVRY Commune	Type de document dossier individuel
	Contexte : 3186W Dossiers d'insertion et de probation des personnes... 2014. Sursis avec mise à l'épreuve. Toutes lettres. Lettres JMP, CS, LMS, HF, GP, GM, LE.

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Contexte : AIDE SOCIALE

Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres JEB-JEU (1999).

Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

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Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).

Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

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Elèves de 6ème. - Dossiers n°82 6060301 à 82 6070122.

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27 octobre-2 novembre.

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M. M, orientation vers pôle emploi.

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Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).

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Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.

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Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

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Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (9 juillet 1991).

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Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.

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Chambre 115 (21 mars 2006).

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Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).

Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

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Pénal, correctionnel et criminel. - Procédures : instructions d'affaires criminelles et procédures correctionnelles par ordre chronologique. Dossiers nominatifs d'instructions d'affaires criminelles, flagrants délits, 1889.