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> 10 000 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SAIN - SEDD.
Cote
2796W/28
 Date
1995-2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2796W Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels...

  • SAIN - SEDD.
Résultat n°2

Lettres VEN-VID.
Cote
3083W/91
 Date
2007-2013
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3083W Personnes âgées : dossiers d'allocations personnalisées...

  • Clôturés en 2013.
  • Lettres VEN-VID.
Résultat n°3

Lettres LELEU-MAR.
Cote
2593W/77
 Date
1943
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2593W Dossiers individuels d'accueil, de triage et...

  • Arrivés en 1964.
  • Par trimestres.
  • 2ème trimestre.
  • Lettres LELEU-MAR.
Résultat n°4

Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU (1975-1977).

Cote
1014W/492
 Date
1975-1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE

  • Aide sociale : dossiers nominatifs,lettres THO-THU...
Résultat n°5

Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des agréments AMICALE DE LA RESIDENCE BOUTIGNY ; ANGE GARDIEN CHEVREUSE ; AGE D'OR CHEPTAINVILLE ; ASS FAMILIALE RURALE CHALO-SAINT-MARS ; ASS DE SOINS ET AIDE MENAGERE FERTE ALAIS ; ASS AIDE A DOMICILE BURES-SUR-YVETTE ; SAGAD BRUNOY ; RELAIS BRETIGNY-SUR-ORGE ; ASAMPA BRETIGNY-SUR-ORGE.

Cote
2570W/28
 Date
2005
 Lieu
BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, YVELINES, CHEPTAINVILLE, CHALO-SAINT-MARS, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BURES-SUR-YVETTE, BRUNOY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : EMPLOIS FAMILIAUX.

  • Emplois familiaux : dossiers de renouvellement des...
Résultat n°6

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres JEB-JEU (1999).

Cote
1718W/61
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°7

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002, lettres CLI-COC.

Cote
2005W/77
 Date
1999-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2002,...
Résultat n°8

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre B (12,16 janvier 1990).

Cote
2058W/645
 Date
1983-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°9

Dossiers individuels.
Cote
2476W/218
 Date
1947-1955
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : Ressources humaines

  • Dossiers individuels des agents ayant quitté le Conseil...
  • Dossiers individuels.
Résultat n°10

Elèves de 6ème. - Dossiers n°82 6060301 à 82 6070122.

Cote
1206W/56
 Date
1982
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : INFORMATION ET ORIENTATION

  • Elèves de 6ème. - Dossiers n°82 6060301 à 82 6070122....
Résultat n°11

27 octobre-2 novembre.
Cote
2758W/137
 Date
2000
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

  • Libérés en 2000.
  • 27 octobre-2 novembre.
Résultat n°12

M. M, orientation vers pôle emploi.
Cote
2886W/1/10
 Date
2011-2012
 Lieu
EVRY Commune, RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2886W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

  • M. M, orientation vers pôle emploi.
Résultat n°13

Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE - W.

Cote
2295W/92
 Date
1987-2001
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Tutelles mineurs : dossiers individuels, lettres QUE...
Résultat n°14

Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres LEM-LHO (1987).

Cote
1267W/41
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°15

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Cote
2332W/82
 Date
2001
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

  • Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....
Résultat n°16

Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes pris en charge entre 1970 et 1986, lettres FEG-FOUL.

Cote
2628W/43
 Date
1952-1968
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2628W Dossiers individuels de jeunes pris en charge...

  • Education spécialisée : dossiers individuels de jeunes...
Résultat n°17

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Cote
2192W/47
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.

  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°18

Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème chambre A (9 juillet 1991).

Cote
2058W/905
 Date
1989-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS CORRECTIONNELS.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels, 6ème...
Résultat n°19

Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres RAMASSAMY ; RANDRIAMAROZOKY (2008).

Cote
2329W/185
 Date
1998-2008
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Aide sociale à l'enfance : dossiers nominatifs, lettres...
Résultat n°20

Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003, lettres RIV.

Cote
2005W/299
 Date
1999-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers aide sociale des personnes décédées en 1999-2003,...
Résultat n°21

Chambre 115 (21 mars 2006).
Cote
2753W/48
 Date
2006
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES PÉNALES (MINEURS)

  • Chambre 115 (21 mars 2006).
Résultat n°22

Assistance éducative : dossier individuel, lettres Tol-Tur (1983).

Cote
2052W/22
 Date
1979-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2052W Dossiers individuels d'assistance éducative (1964-2008)

  • Assistance éducative : dossier individuel, lettres...
Résultat n°23

Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers de procédure chambre 112 : extrait de minutes, notes d'audience, avis à avocat, citation à prévenu, ordonnance de renvoi devant le tribunal, procès-verbaux, attestation de mission d'affaire pénale, compte rendu d'enquête, enregistrement video de l'audition par la police (02/10/2003).

Cote
2458W/169
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2458W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales n°0324840048 - 0204940009, dossiers...
Résultat n°24

Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures pénales instructions n°181-195 ; n°197-198 [lacune n°196] (1976).

Cote
2363W/672
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2363W Dossiers de procédures pénales du tribunal pour...

  • Affaires pénales, cabinet A : dossiers de procédures...
Résultat n°25

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15 octobre 1981).

Cote
1614W/460
 Date
1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (15...
Résultat n°26

Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication et de ventes à la barre du tribunal (février 1983).

Cote
2655W/183
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal, dossier individuel

  • Contexte : 2655W Ordonnances ayant un caractère gracieux du Président...

  • Vente judiciaire : procès-verbaux et dossiers d'adjudication...
Résultat n°27

libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990.

Cote
1513W/551
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 29/08/1990....
Résultat n°28

lettres MOK-MOY.
Cote
3079W/157
 Date
2008
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3079W Suivi des détenus : dossiers des détenus (2007-2009),...

  • Dossiers pénaux des personnes détenues libérées/décédées...
  • En 2008.
  • lettres MOK-MOY.
Résultat n°29

Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre, 12/07/1996.

Cote
1593W/366
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1593W Dossiers individuels d'affaires civiles instruites...

  • Affaires civiles : dossiers individuels, 3e chambre,...
Résultat n°30

Lettres LAV - MAR.
Cote
2763W/12
 Date
2007
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2763W Dossiers de tutelles des mineurs clôturés en...

  • Dossiers de tutelles des mineurs terminés en 2007.
  • Lettres LAV - MAR.
Résultat n°31

Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes des formalités de mariage (MILLY-LA-FORET 1831-1900).

Cote
3U/2312
 Date
1831-1900
 Lieu
ETAMPES Commune, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Etat civil : pièces annexes...
Résultat n°32

Hewlett Packard France, Les Ulis.
Cote
3329W/10
 Date
2014
 Lieu
ULIS (LES) Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3329W Plans sociaux, licenciements collectifs, plans...

  • Hewlett Packard France, Les Ulis.
Résultat n°33

9 - 13 avril.
Cote
2758W/303
 Date
2004
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2758W Suivi des détenus : dossiers des détenus libérés...

  • Libérés en 2004.
  • 9 - 13 avril.
Résultat n°34

Lettres MOK-MPI.
Cote
2755W/106
 Date
1991-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2755W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants...

  • Dossiers des enfants sortis en 2012.
  • Lettres MOK-MPI.
Résultat n°35

LED à MC.
Cote
2694W/14
 Date
2008-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONTRATS JEUNES MAJEURS ET SIGNALEMENTS.

  • Signalements.
  • Année scolaire 2008-2009.
  • LED à MC.
Résultat n°36

Affaires correctionnelles : dossiers individuels (26/10/1978).

Cote
2343W/194
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CORRECTIONNELLES.

  • Affaires correctionnelles : dossiers individuels (26/10/1978)....
Résultat n°37

Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers individuels, B- L (2000).

Cote
1809W/7
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : CONSEILS DE FAMILLE.

  • Pupilles de l'Etat. - Conseil de famille : dossiers...
Résultat n°38

libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990.

Cote
1513W/345
 Date
1990
 Lieu
FLEURY-MEROGIS
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1513W Dossiers de détenus libérés en 1990.

  • libération de détenus : dossiers des libérés au 08/06/1990....
Résultat n°39

Lettres COA-COR.
Cote
1459W/515
 Date
1936-1939
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1459W Education surveillée à la ferme de Champagne...

  • Centre de triage et d'observation de SAVIGNY-SUR-ORGE.
  • Arrivés entre 1945 et 1962.
  • Arrivés en 1954.
  • Lettres COA-COR.
Résultat n°40

Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).

Cote
2000W/89
 Date
2000-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE AUX PERSONNES AGEES ET HANDICAPEES.

  • Dossiers inactifs, lettres GAL-GAR (2000-2003).