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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 109/20 à 128/39.
Cote
1201W/8
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

  • 1980.
  • 17 avril 1980.
  • N° 109/20 à 128/39.
Résultat n°2

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Cote
1705W/101
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A...
Résultat n°3

Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.
Cote
1059W/3
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1977.
  • Première session ordinaire.
  • Rapports.
  • Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à...
Résultat n°4

N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Cote
3197W/364
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 8 mars 2010.
  • N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.
Résultat n°5

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris
Cote
INQUARTO/2684
 Date
1990
 Lieu
PARIS Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Registres des délibérations du Bureau de la ville de...
Résultat n°6

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Cote
1112W/25
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Commission départementale.
  • Rapports et délibérations.
  • 11 octobre 1979.
  • Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.
Résultat n°7

N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.
Cote
3197W/495
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2013.
  • 16 septembre 2013.
  • N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029...
Résultat n°8

Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

Cote
1661W/15
 Date
1990-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, plan d'urbanisme, délibération

  • Contexte : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

  • Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan...
Résultat n°9

N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106 au 2013-ATDE-117 ; n°2013-DEPL-065 ; n°2013-EDUC-050 au 2013-EDUC-051.
Cote
3197W/508
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2013.
  • 16 décembre 2013.
  • N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106...
Résultat n°10

21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.
Cote
3013W/150
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2011.
  • 21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027;...
Résultat n°11

N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054 au 2010-MOYE-059.
Cote
3197W/396
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 29 novembre 2010.
  • N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054...
Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

Cote
EDEPOT28 5Q/18
 Date
1895-1930
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
budget, pièce comptable, registre, délibération

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°13

N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.
Cote
3197W/440
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2011.
  • 28 novembre 2011.
  • N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.
Résultat n°14

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Extraits de délibérations.

Cote
EDEPOT28 1D/7
 Date
1899-1948
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
délibération

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale...
Résultat n°15

Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (8 mars 1930-3 juillet 1935).

Cote
80J/6
 Date
1930-1935
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Conseil d'administration et assemblées générales.-...
Résultat n°16

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Cote
EDEPOT76 3Q/2
 Date
1868-1908
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...
Résultat n°17

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, convention ; programme ; insertions ; délais ; planning ; panneau de chantier ; inauguration plaquette : tableau des surfaces, plans existants, délibérations, procès-verbal.

Cote
1596W/1
 Date
1997-2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
délibération, procès-verbal

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et...
Résultat n°18

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/27
 Date
1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations,...
Résultat n°19

5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

Cote
1705W/62
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01...
Résultat n°20

N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042 au 2010-ENVT-048 ; n°2010-INSO-117 au 2010-INSO-130.
Cote
3197W/384
 Date
2010
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2010.
  • 20 septembre 2010.
  • N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042...
Résultat n°21

N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.
Cote
3013W/142
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2011.
  • 7 février 2011.
  • N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.
Résultat n°22

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/12
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°23

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/90
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations,...
Résultat n°24

N° 89/45 (partie 2).
Cote
1201W/7
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

  • 1980.
  • 17 avril 1980.
  • N° 89/45 (partie 2).
Résultat n°25

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Cote
5S/129
 Date
1898-1904
 Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
 Type de document
tarif, rapport, correspondance, compte rendu, délibération, plan

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°26

28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion : M-2013-03-02.
Cote
3205W/29
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

  • 2013.
  • 28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion...
Résultat n°27

N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039 au 2008-ATDE-041 ; n°2008-CULT-047 au 2008-CULT-054 ; n°2008-DEPL-054 au 2008-DEPL-058 ; n°2008-EDUC-032 au 2008-EDUC-037 ; n°2008-ENVT-025 au 2008-ENVT-032 ; n°2008-MOYE-083 au 2008-MOYE-096.
Cote
3197W/297
 Date
2008
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2008.
  • 16 juin 2008.
  • N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039...
Résultat n°28

Richarville.
Cote
9V/57
 Date
1753-1906
 Lieu
RICHARVILLE
 Type de document
délibération

  • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

  • Richarville.
Résultat n°29

GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement à l'emplacement de l'ancien cimetière : devis, procès-verbal, décompte (1862-1866) ; plantation d'arbres : délibération (1866) (1862-1866).

Cote
EDEPOT45 1O/7
 Date
1862-1866
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, délibération

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement...
Résultat n°30

2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016 à 2006-01-0018; 2006-03-0004 à 2006-03-0005; 2006-04-0011 à 2006-04-0014; 2006-05-0004; 2006-06-0005; motions : n° M-2006-SP-05; M-2006-02-04; M-2006-03-02; M-2006-06-01; 29 mai : n° 2006-02-0007 à 2006-02-0010.
Cote
3013W/89
 Date
2006
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2006.
  • 2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016...
Résultat n°31

N°1 à 23.
Cote
1881W/154
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 1996.
  • Décembre 1996.
  • 16 décembre 1996.
  • N°1 à 23.
Résultat n°32

2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.
Cote
3197W/79
 Date
2001
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2001.
  • 2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.
Résultat n°33

1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/11
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions...
Résultat n°34

N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007 au 2014-EDUC-011 ; n°2014-ENVT-002 au 2014-ENVT-009 ; n°2014-INSO-011 au 2014-INSO-013.
Cote
3197W/513
 Date
2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2014.
  • 10 mars 2014.
  • N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007...
Résultat n°35

Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

Cote
1705W/31
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission relative au schéma directeur de la région...
Résultat n°36

Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (30 avril 1921-13 juin 1929).

Cote
73J/4
 Date
1921-1929
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Conseils d'administration et assemblées générales.-...
Résultat n°37

19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028; 2009-02-0015 à 2009-02-0018; 2009-03-0026 à 2009-03-0028; 2009-04-0040 à 2009-04-0045; motions : n° M-2009-SP-06; M-2009-04-10.
Cote
3013W/127
 Date
2009
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2009.
  • 19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028;...
Résultat n°38

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Cote
1705W/94
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
règlement, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Commission du réglement : rapports et délibérations...
Résultat n°39

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

Cote
1652W/17
 Date
1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

  • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°40

16 et 23 juin 1997.
Cote
1881W/167
 Date
1997, Du 16 juin 1997 au 23 juin 1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 1997.
  • Juin 1997.
  • 16 et 23 juin 1997.
Résultat n°41

N°46-54
Cote
1201W/61
 Date- Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1201W Commission départementale : dossiers des délibérations...

  • 1982.
  • 21 janvier 1982.
  • N°46-54
Résultat n°42

Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.

Cote
1202W/24
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

  • Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports...
Résultat n°43

ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle : avant-projet (1964). Extension de la distribution d'eau potable, canalisations, captage, maçonnerie, réservoirs, station de pompage, alimentation des lotissements : plans, devis, mémoires, rapports géologiques, délibérations, correspondance (1932-1969). Construction d'un puits, conours: dossiers de candidature des entreprises, appel d'offre dans la presse (Le Moniteur des Travaux Publics) (1966).

Cote
125J/4
 Date
1932-1969
 Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, ETAMPES Commune, ETRECHY Commune
 Type de document
avant-projet, plan, pièce comptable, délibération, correspondance

  • Contexte : FONDS JEAN BRUNEAU, INGENIEUR CONSEIL A ETAMPES.

  • ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle...
Résultat n°44

Délibérations (10 juin 1737 - 4 avril 1791).

Cote
HDEPOT2 C/3
 Date
1737-1791
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

  • Délibérations (10 juin 1737 - 4 avril 1791).
Résultat n°45
1H1 - Société de secours mutuels des sapeurs pompiers (1884-1887)

18 medias

1H1 - Société de secours mutuels des sapeurs pompiers (1884-1887)
Cote- Date
1884-1887
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
délibération

  • Contexte : DOCUMENTS N'EXISTANT QUE SOUS FORME NUMERIQUE

  • Brétigny-sur-Orge.- Lettres patentes du roi et décrets...
  • Délibérations du Conseil municipal, de la société de...
  • 1H1 - Société de secours mutuels des sapeurs pompiers...
Résultat n°46

Rapport et délibération n°3-30.
Cote
1112W/44
 Date
1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1112W Notes du Service centralisation des rapports...

  • 1979 : Commission départementale et Assemblée départementale.
  • Assemblée départementale (AD).
  • 1ère session ordinaire.
  • Rapports et délibérations.
  • Troisième commission.
  • Rapport et délibération n°3-30.
Résultat n°47

GRIGNY, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND. - Descriptions des terrains par sections A, B, C, D (1821-1823). LE COUDRAY-MONTCEAUX . - Fusion des deux communes : courriers (1839). BUNO-BONNEVAUX . - Réfection des plans cadastraux : délibérations, courrier, rapport du directeur (1913).

Cote
3P/3671
 Date
1821-1913
 Lieu
GRIGNY Commune, SAINT-VRAIN, VERT-LE-PETIT, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BUNO-BONNEVAUX
 Type de document
correspondance, délibération, rapport

  • Contexte : 3P CADASTRE ET REMEMBREMENT (1804-1952)

  • GRIGNY, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND. - Descriptions...
Résultat n°48

N°2014-DEPL-052 au 2014-DEPL-053 ; n°2014-EDUC-044 au 2014-EDUC-047 ; n°2014-ENVT-043 au 2014-ENVT-046.
Cote
3197W/537
 Date
2014
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2014.
  • 15 décembre 2014.
  • N°2014-DEPL-052 au 2014-DEPL-053 ; n°2014-EDUC-044...
Résultat n°49

24 juillet 1991.
Cote
1881W/61
 Date
mercredi 24 juillet 1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 1991.
  • Juillet 1991.
  • 24 juillet 1991.
Résultat n°50

Assistance judiciaire. - Délibérations.

Cote
1210W/81
 Date
1939-1944
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

  • Assistance judiciaire. - Délibérations.
Résultat n°51

Rapports n°3.01 à 3.19.
Cote
1059W/18
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

  • Assemblée départementale (AD).
  • 1977.
  • Deuxième session ordinaire.
  • Première commission : rapports.
  • Rapports n°3.01 à 3.19.
Résultat n°52

Rapports n° 3.11 à 3.25.15.
Cote
1059W/89
 Date
1977
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1059W Sessions de l'Assemblée départementale (AD) du...

  • Commission départementale : rapports et délibérations.
  • 1977.
  • 21 septembre 1977.
  • Rapports n° 3.11 à 3.25.15.
Résultat n°53

N°2009-DEPL-063 au 2009-DEPL-070 ; n°2009-EDUC-049 au 2009-EDUC-051 ; n°2009-ENVT-040 au 2009-ENVT-047 ; n°2009-INSO-188 au 2009-INSO-210.
Cote
3197W/345
 Date
2009
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2009.
  • 5 octobre 2009.
  • N°2009-DEPL-063 au 2009-DEPL-070 ; n°2009-EDUC-049...
Résultat n°54

1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Cote
1629W/38
 Date
1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations,...
Résultat n°55

JUVISY-SUR-ORGE.- Fonctionnaire territorial : dossiers de A à Z (1954-1969).

Cote
955W/19
 Date
1954-1969
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
délibération, dossier individuel

  • Contexte : DOSSIERS DE PERSONNEL DES FONCTIONNAIRES TERRITORIAUX

  • JUVISY-SUR-ORGE.- Fonctionnaire territorial : dossiers...
Résultat n°56

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

Cote
EDEPOT19 1G/11
 Date
1851-1963
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
rôle d'imposition, délibération

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations...
Résultat n°57

N°2011-ACSO-013 au 2011-ACSO-015 ; n°2011-ATDE-044 au 2011-ATDE-047 ; n°2011-CULT-030 au 2011-CULT-031 ; n°2011-DEPL-020 au 2011-DEPL-023 ; n°2011-ENVT-015 au 2011-ENVT-017 ; n°2011-INSO-084 au 2011-INSO-095 ; n°2011-MOYE-020 au 2011-MOYE-022 ; n°2011-SPLC-018.
Cote
3197W/415
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2011.
  • 9 mai 2011.
  • N°2011-ACSO-013 au 2011-ACSO-015 ; n°2011-ATDE-044...
Résultat n°58

N°2012-01-0030 ; n°2012-04-0052 à 2012-04-0063.
Cote
3205W/15
 Date
2012
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3205W Assemblée départementale : rapports, délibérations...

  • 2012.
  • 19 novembre 2012.
  • N°2012-01-0030 ; n°2012-04-0052 à 2012-04-0063.
Résultat n°59

Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-01 à 1-30).

Cote
1629W/136
 Date
1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations,...
Résultat n°60

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Cote
2016W/9
 Date
1989-1996
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE, PARAY-VIEILLE-POSTE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PUSSAY, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE
 Type de document
note, délibération

  • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.

  • Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités,...
Résultat n°61

GRANGES-LE-ROI (LES). - Eolienne. - Installation : délibération. Etude bactériologique : correspondance (1896-1912).

Cote
EDEPOT45 3N/6
 Date
1896-1912
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
délibération, étude, correspondance

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Eolienne. - Installation :...
Résultat n°62

4e commission : rapports et délibérations (n°95-4-01 à 95-4-14).

Cote
1705W/75
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • 4e commission : rapports et délibérations (n°95-4-01...
Résultat n°63

N°2007-ACSO-068 au 2007-ACSO-072 ; n°2007-CULT-100 au 2007-CULT-117 ; n°2007-DEPL-105 au 2007-DEPL-114.
Cote
3197W/272
 Date
2007
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2007.
  • 19 novembre 2007.
  • N°2007-ACSO-068 au 2007-ACSO-072 ; n°2007-CULT-100...
Résultat n°64

Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations, rapports, avis (n°3-21 à 3-51).

Cote
1629W/160
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

  • Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations,...
Résultat n°65

Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).
Cote
1940W/51
 Date
2004
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, EVRY Commune, VARENNES-JARCY, VIRY-CHATILLON Commune, GRIGNY Commune, SAINT-CHERON Commune, ULIS (LES) Commune
 Type de document
rapport, délibération

  • Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

  • 2004.
  • Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...
Résultat n°66

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 9 juillet - 27 août - 7 octobre.

Cote
1652W/13
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

  • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°67

N°2000-0913-15 au 2000-0937-39.
Cote
3197W/56
 Date
2000
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2000.
  • 27 novembre 2000.
  • N°2000-0913-15 au 2000-0937-39.
Résultat n°68

22 et 29 avril 1996.
Cote
1881W/139
 Date
1996, Du 22 avril 1996 au 29 avril 1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 1996.
  • Avril 1996.
  • 22 et 29 avril 1996.
Résultat n°69

N°2007-ACSO-084 au 2007-ACSO-087 ; n°2007-ATDE-151 au 2007-ATDE-162 ; n°2007-CULT-127 au 2007-CULT-131 ; n°2007-DEPL-126 au 2007-DEPL-136 ; n°2007-MOYE-194 au 2007-MOYE-211 ; n°2007-SECU-013 ; n°2007-SPLC-080.
Cote
3197W/279
 Date
2007
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2007.
  • 10 décembre 2007.
  • N°2007-ACSO-084 au 2007-ACSO-087 ; n°2007-ATDE-151...
Résultat n°70

GRANGES-LE-ROI (LES). - Ecoles primaires. - Prise en charge des frais de chauffage et d'électricité : délibération, correspondance (1928) ; fournitures scolaires, gratuité : décision, correspondance (1935-1936, 1942) ; conseil de discipline, élection des délégués : correspondance (1935), distribution des prix : correspondance (1937) ; ouverture des écoles : correspondance (1940) (1928-1940).

Cote
EDEPOT45 1R/1
 Date
1928-1942
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
délibération, correspondance, permis, pièce comptable

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Ecoles primaires. - Prise en...
Résultat n°71

N°60 à 111.
Cote
1881W/67
 Date
1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
délibération, rapport

  • Contexte : 1881W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 1991.
  • Décembre 1991.
  • 18 décembre 1991.
  • N°60 à 111.
Résultat n°72

N°2013-INSO-041 au 2013-INSO-042 ; n°2013-MOYE-015 ; n°2013-SPLC-003 au 2013-SPLC-006.
Cote
3197W/482
 Date
2013
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2013.
  • 8 avril 2013.
  • N°2013-INSO-041 au 2013-INSO-042 ; n°2013-MOYE-015...
Résultat n°73

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 20 juin - 4 juillet - 18 juillet - 5 septembre - 9 septembre - 3 octobre - 17 octobre - 31 octobre - 14 novembre.

Cote
1652W/51
 Date
1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE ET COMMISSION PERMANENTE.

  • Commission permanente : ordre du jour, délibérations,...
Résultat n°74

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

Cote
EDEPOT76 1O/8
 Date
1876-1908
 Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
 Type de document
délibération, marché public, plan, pièce comptable, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens...
Résultat n°75

N°2008-01-0019; 2008-03-0005, 0013, 0014 annulées; motions : n° M-2008-02-01; M-2008-04-03.
Cote
3013W/112
 Date
2008
 Lieu - Type de document
délibération, motion, rapport

  • Contexte : 3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports,...

  • 2008.
  • 23 juin 2008.
  • N°2008-01-0019; 2008-03-0005, 0013, 0014 annulées;...
Résultat n°76

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance.

Cote
EDEPOT22 1Q/6
 Date
1837-1873
 Lieu
CHAMARANDE
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre...
Résultat n°77

8 février 1999 : n°99-0040-01 au n°99-0052-13. 15 février 1999 : n°99-0053-01 au n°99-0061-09, 99-0063-11 au n°99-0073-21. 21 et 22 février 1999 : n°99-0074-01 au n°99-0085-12.
Cote
3197W/2
 Date
1999
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 1999.
  • 8 février 1999 : n°99-0040-01 au n°99-0052-13. 15 février...
Résultat n°78

Registre des délibérations de la Commission administrative (1966-1968).

Cote
HDEPOT1 L/29
 Date
1966-1968
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Registre des délibérations de la Commission administrative...
Résultat n°79

N°2011-INSO-188 au 2011-INSO-212 ; n°2011-MOYE-050 au 2011-MOYE-052 ; n°2011-SECU-008 ; n°2011-SPLC-043 au 2011-SPLC-047.
Cote
3197W/433
 Date
2011
 Lieu - Type de document
délibération

  • Contexte : 3197W Commission permanente : rapports et délibérations...

  • 2011.
  • 7 novembre 2011.
  • N°2011-INSO-188 au 2011-INSO-212 ; n°2011-MOYE-050...
Résultat n°80

Registre des délibérations de la Commission administrative (an VI-an X) [1797/1798-1801/1802].

Cote
HDEPOT1 L/4
 Date
1797-1802
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974)

  • Registre des délibérations de la Commission administrative...