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Résultat n°1

N° 109/20 à 128/39.

Date

-

Cote

1201W/8

Résultat n°2

2e commission : rapports et délibérations (n°97-2-26-A à 97-2-42-A).

Date

1997

Cote

1705W/101

Résultat n°3

Deuxième et troisième commission, rapports n°2.01 à 2.02 ; 3.01 à 3.17.

Date

1977

Cote

1059W/3

Résultat n°4

N°2010-SPLC-006 au 2010-SPLC-010.

Date

2010

Cote

3197W/364

Résultat n°5

Registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris

Date

1990

Cote

INQUARTO/2684

Résultat n°6

Rapport n°412-1 à 426-15, 458-47.

Date

1979

Cote

1112W/25

Résultat n°7

N°2013-ATDE-069 au 2013-ATDE-073 ; n°2013-CULT-029 au 2013-CULT-037 ; n°2013-DEPL-033 au 2013-DEPL-053.

Date

2013

Cote

3197W/495

Résultat n°8

Zone d'aménagement concerté. - approbation du plan d'aménagement de zone et des équipements publics par délibération du 25/04/1990 ; contrôle de légalité du 28/06/1990 ; cahier des charges de cession des terrains approuvé par arrêté du 11/06/1990 ; contentieux : 6 courriers dont celui demandant le jugement du tribunal administratif du 18/02/1992 annulant la délibération du 25/04/1990 ; rappel de la procédure (incompatibilité avec le schéma directeur régional d'Ile-de-France : courriers de 1987 à 1994) ; délibération du 19/12/1991 : nouvel arrêt de projet de ZAC et contrôle de légalité de mai 1992 confirmant l'incompatibilité avec le schéma directeur d'aménagement d'Ile-de-France ; mise à enquête publique par arrêté du 15/01/1992 ; conclusions du commissaire-enquêteur du 03/02/1992 ; avis ; réunions de 1989 à 1992 ; contentieux ; jugement du tribunal administratif du 05/04/1994 annulant la délibération du 25/06/1992 (approbation du plan d'aménagement de zone).

Date

1990-1994

Cote

1661W/15

Résultat n°9

N°2013-ACSO-073 au 2013-ACSO-077 ; n°2013-ATDE-106 au 2013-ATDE-117 ; n°2013-DEPL-065 ; n°2013-EDUC-050 au 2013-EDUC-051.

Date

2013

Cote

3197W/508

Résultat n°10

21 novembre 2011 : n° 2011-01-0025 à 2011-01-0027; 2011-02-0015 à 2011-02-0016; 2011-03-0013; 2011-04-0042 à 2011-04-0045; motions :n° M-2011-SP-06; M-2011-01-02; M-2011-04-05.

Date

2011

Cote

3013W/150

Résultat n°11

N°2010-INSO-182 au 2010-INSO-202 ; n°2010-MOYE-054 au 2010-MOYE-059.

Date

2010

Cote

3197W/396

Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Composition du bureau électoral de la société de secours mutuels du 31 juillet 1904, budgets des années 1895-1930 (rentes, pensions cotisations, extrait du registre de délibérations).

Date

1895-1930

Cote

EDEPOT28 5Q/18

Résultat n°13

N°2011-SPLC-055 (2ème partie) au 2011-SPLC-059.

Date

2011

Cote

3197W/440

Résultat n°14

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Administration générale de la commune. - Extraits de délibérations.

Date

1899-1948

Cote

EDEPOT28 1D/7

Résultat n°15

Conseil d'administration et assemblées générales.- Société anonyme Le Journal. Conseil d'administration : un registre des délibérations (8 mars 1930-3 juillet 1935).

Date

1930-1935

Cote

80J/6

Résultat n°16

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Date

1868-1908

Cote

EDEPOT76 3Q/2

Résultat n°17

Collège ""le Village"" à EVRY. - Quitus 2e phase et dernière partie de la 1ère phase, convention ; programme ; insertions ; délais ; planning ; panneau de chantier ; inauguration plaquette : tableau des surfaces, plans existants, délibérations, procès-verbal.

Date

1997-2000

Cote

1596W/1

Résultat n°18

1ère session ordinaire, 3e et 4e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1972

Cote

1629W/27

Résultat n°19

5e commission : rapports et délibérations (n°94-5-01 à 94-5-16).

Date

1994

Cote

1705W/62

Résultat n°20

N°2010-EDUC-025 au 2010-EDUC-026 ; n°2010-ENVT-042 au 2010-ENVT-048 ; n°2010-INSO-117 au 2010-INSO-130.

Date

2010

Cote

3197W/384

Résultat n°21

N° 2011-04-0001 à 2011-04-0013.

Date

2011

Cote

3013W/142

Résultat n°22

1ère session extraordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/12

Résultat n°23

1ère session ordinaire, 4e et 5e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1980

Cote

1629W/90

Résultat n°24

N° 89/45 (partie 2).

Date

-

Cote

1201W/7

Résultat n°25

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Date

1898-1904

Cote

5S/129

Résultat n°26

28 novembre 2013 : n°2013-04-0048 à 2013-04-0054. Motion : M-2013-03-02.

Date

2013

Cote

3205W/29

Résultat n°27

N°2008-ACSO-025 au 2008-ACSO-027 ; n°2008-ATDE-039 au 2008-ATDE-041 ; n°2008-CULT-047 au 2008-CULT-054 ; n°2008-DEPL-054 au 2008-DEPL-058 ; n°2008-EDUC-032 au 2008-EDUC-037 ; n°2008-ENVT-025 au 2008-ENVT-032 ; n°2008-MOYE-083 au 2008-MOYE-096.

Date

2008

Cote

3197W/297

Résultat n°28

Richarville.

Date

1753-1906

Cote

9V/57

Résultat n°29

GRANGES-LE-ROI (LES). - Place publique. - Etablissement à l'emplacement de l'ancien cimetière : devis, procès-verbal, décompte (1862-1866) ; plantation d'arbres : délibération (1866) (1862-1866).

Date

1862-1866

Cote

EDEPOT45 1O/7

Résultat n°30

2 mai 2006 : n° 2006-00-0003 à 2006-00-0004; 2006-01-0016 à 2006-01-0018; 2006-03-0004 à 2006-03-0005; 2006-04-0011 à 2006-04-0014; 2006-05-0004; 2006-06-0005; motions : n° M-2006-SP-05; M-2006-02-04; M-2006-03-02; M-2006-06-01; 29 mai : n° 2006-02-0007 à 2006-02-0010.

Date

2006

Cote

3013W/89

Résultat n°31

N°1 à 23.

Date

1996

Cote

1881W/154

Résultat n°32

2 juillet 2001 : n°2001-0482-01 au n°2001-0533-52.

Date

2001

Cote

3197W/79

Résultat n°33

1ère session extraordinaire, 1ère, 2e et 3e commissions : délibérations, rapports, avis.

Date

1970

Cote

1629W/11

Résultat n°34

N°2014-DEPL-004 au 2014-DEPL-005 ; n°2014-EDUC-007 au 2014-EDUC-011 ; n°2014-ENVT-002 au 2014-ENVT-009 ; n°2014-INSO-011 au 2014-INSO-013.

Date

2014

Cote

3197W/513

Résultat n°35

Commission relative au schéma directeur de la région Ile-de-France.

Date

1992

Cote

1705W/31

Résultat n°36

Conseils d'administration et assemblées générales.- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse [anciens établissements Gabriel Enard et Cie].- Conseil d'administration : un registre de délibérations (30 avril 1921-13 juin 1929).

Date

1921-1929

Cote

73J/4

Résultat n°37

19 octobre 2009 : n° 2009-00-0008; 2009-01-0024; 2009-01-0028; 2009-02-0015 à 2009-02-0018; 2009-03-0026 à 2009-03-0028; 2009-04-0040 à 2009-04-0045; motions : n° M-2009-SP-06; M-2009-04-10.

Date

2009

Cote

3013W/127

Résultat n°38

Commission du réglement : rapports et délibérations (n°97-0-01 à 97-0-32).

Date

1997

Cote

1705W/94

Résultat n°39

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 2 juillet - 16 septembre.

Date

1976

Cote

1652W/17

Résultat n°40

16 et 23 juin 1997.

Date

1997, Du 16 juin 1997 au 23 juin 1997

Cote

1881W/167

Résultat n°41

N°46-54

Date

-

Cote

1201W/61

Résultat n°42

Séances des 13 et 27 avril 1983 : copie des rapports du Président, délibérations, correspondance.

Date

1983

Cote

1202W/24

Résultat n°43

ETRECHY. - Alimentation en eau de la zone industrielle : avant-projet (1964). Extension de la distribution d'eau potable, canalisations, captage, maçonnerie, réservoirs, station de pompage, alimentation des lotissements : plans, devis, mémoires, rapports géologiques, délibérations, correspondance (1932-1969). Construction d'un puits, conours: dossiers de candidature des entreprises, appel d'offre dans la presse (Le Moniteur des Travaux Publics) (1966).

Date

1932-1969

Cote

125J/4

Résultat n°44

Délibérations (10 juin 1737 - 4 avril 1791).

Date

1737-1791

Cote

HDEPOT2 C/3

Résultat n°45
1H1 - Société de secours mutuels des sapeurs pompiers (1884-1887)

18 medias

1H1 - Société de secours mutuels des sapeurs pompiers (1884-1887)

Date

1884-1887

Cote

-

Résultat n°46

Rapport et délibération n°3-30.

Date

1979

Cote

1112W/44

Résultat n°47

GRIGNY, SAINT-VRAIN, VERT-LE-GRAND. - Descriptions des terrains par sections A, B, C, D (1821-1823). LE COUDRAY-MONTCEAUX . - Fusion des deux communes : courriers (1839). BUNO-BONNEVAUX . - Réfection des plans cadastraux : délibérations, courrier, rapport du directeur (1913).

Date

1821-1913

Cote

3P/3671

Résultat n°48

N°2014-DEPL-052 au 2014-DEPL-053 ; n°2014-EDUC-044 au 2014-EDUC-047 ; n°2014-ENVT-043 au 2014-ENVT-046.

Date

2014

Cote

3197W/537

Résultat n°49

24 juillet 1991.

Date

mercredi 24 juillet 1991

Cote

1881W/61

Résultat n°50

Assistance judiciaire. - Délibérations.

Date

1939-1944

Cote

1210W/81

Résultat n°51

Rapports n°3.01 à 3.19.

Date

1977

Cote

1059W/18

Résultat n°52

Rapports n° 3.11 à 3.25.15.

Date

1977

Cote

1059W/89

Résultat n°53

N°2009-DEPL-063 au 2009-DEPL-070 ; n°2009-EDUC-049 au 2009-EDUC-051 ; n°2009-ENVT-040 au 2009-ENVT-047 ; n°2009-INSO-188 au 2009-INSO-210.

Date

2009

Cote

3197W/345

Résultat n°54

1ère session ordinaire, 4e commission : délibérations, rapports, avis.

Date

1974

Cote

1629W/38

Résultat n°55

JUVISY-SUR-ORGE.- Fonctionnaire territorial : dossiers de A à Z (1954-1969).

Date

1954-1969

Cote

955W/19

Résultat n°56

CHALO-SAINT-MARS. - Contributions, administrations financières. - Contributions directes : extraits de rôles, mandements, délibérations des votes d'impositions dans les rôles généraux.

Date

1851-1963

Cote

EDEPOT19 1G/11

Résultat n°57

N°2011-ACSO-013 au 2011-ACSO-015 ; n°2011-ATDE-044 au 2011-ATDE-047 ; n°2011-CULT-030 au 2011-CULT-031 ; n°2011-DEPL-020 au 2011-DEPL-023 ; n°2011-ENVT-015 au 2011-ENVT-017 ; n°2011-INSO-084 au 2011-INSO-095 ; n°2011-MOYE-020 au 2011-MOYE-022 ; n°2011-SPLC-018.

Date

2011

Cote

3197W/415

Résultat n°58

N°2012-01-0030 ; n°2012-04-0052 à 2012-04-0063.

Date

2012

Cote

3205W/15

Résultat n°59

Séances du mois de février, 1ère commission : délibérations, rapports, avis (n°1-01 à 1-30).

Date

1985

Cote

1629W/136

Résultat n°60

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités, d'établissements publics et privés. Communes d'ORMOY LA RIVIERE, PARAY VIEILLE POSTE, PLESSIS SAINT BENOIT, PUSSAY, RICHARVILLE, RIS ORANGIS, ROINVILLE SOUS DOURDAN, SACLAS, SACLAY, SAINT AUBIN, SAINT CHERON, SAINT ESCOBILLE, SAINT GERMAIN LES ARPAJON, SAINT JEAN DE BEAUREGARD, SAINT MICHEL SUR ORGE, SAINTRY SUR SEINE, SAINT YON, SAULX LES CHARTREUX, SOISY SUR ECOLE, SOISY SUR SEINE. Note technique, décompte des honoraires, délibération de la commune.

Date

1989-1996

Cote

2016W/9

Résultat n°61

GRANGES-LE-ROI (LES). - Eolienne. - Installation : délibération. Etude bactériologique : correspondance (1896-1912).

Date

1896-1912

Cote

EDEPOT45 3N/6

Résultat n°62

4e commission : rapports et délibérations (n°95-4-01 à 95-4-14).

Date

1995

Cote

1705W/75

Résultat n°63

N°2007-ACSO-068 au 2007-ACSO-072 ; n°2007-CULT-100 au 2007-CULT-117 ; n°2007-DEPL-105 au 2007-DEPL-114.

Date

2007

Cote

3197W/272

Résultat n°64

Séances du mois de septembre, 3e commission : délibérations, rapports, avis (n°3-21 à 3-51).

Date

1987

Cote

1629W/160

Résultat n°65

Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

Date

2004

Cote

1940W/51

Résultat n°66

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 9 juillet - 27 août - 7 octobre.

Date

1975

Cote

1652W/13

Résultat n°67

N°2000-0913-15 au 2000-0937-39.

Date

2000

Cote

3197W/56

Résultat n°68

22 et 29 avril 1996.

Date

1996, Du 22 avril 1996 au 29 avril 1996

Cote

1881W/139

Résultat n°69

N°2007-ACSO-084 au 2007-ACSO-087 ; n°2007-ATDE-151 au 2007-ATDE-162 ; n°2007-CULT-127 au 2007-CULT-131 ; n°2007-DEPL-126 au 2007-DEPL-136 ; n°2007-MOYE-194 au 2007-MOYE-211 ; n°2007-SECU-013 ; n°2007-SPLC-080.

Date

2007

Cote

3197W/279

Résultat n°70

GRANGES-LE-ROI (LES). - Ecoles primaires. - Prise en charge des frais de chauffage et d'électricité : délibération, correspondance (1928) ; fournitures scolaires, gratuité : décision, correspondance (1935-1936, 1942) ; conseil de discipline, élection des délégués : correspondance (1935), distribution des prix : correspondance (1937) ; ouverture des écoles : correspondance (1940) (1928-1940).

Date

1928-1942

Cote

EDEPOT45 1R/1

Résultat n°71

N°60 à 111.

Date

1991

Cote

1881W/67

Résultat n°72

N°2013-INSO-041 au 2013-INSO-042 ; n°2013-MOYE-015 ; n°2013-SPLC-003 au 2013-SPLC-006.

Date

2013

Cote

3197W/482

Résultat n°73

Commission permanente : ordre du jour, délibérations, rapports, 20 juin - 4 juillet - 18 juillet - 5 septembre - 9 septembre - 3 octobre - 17 octobre - 31 octobre - 14 novembre.

Date

1984

Cote

1652W/51

Résultat n°74

VILLIERS-LE-BACLE - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Chemin vicinal n°1, travaux à exécuter au lieu-dit de la Grande Butte, acquisitions foncières et procédure de marché public : extrait du plan parcellaire, devis descriptif, acte d'acquisition amiable, état estimatif des parcelles à aliéner, procès-verbal d'adjudication, avant-métré des travaux de terrassement et d'empierrement (1876 - 1877). Délibérations du conseil général (1891 - 1908). Plan parcellaire du chemin vicinal n°1 pour servir à l'adoucissement et à la construction de la Grande Butte entre le chemin du Canal et le Plateau [plan entoilé et en couleur ; dimensions : 171 cm x 65 cm] (1876-1877, 1897).

Date

1876-1908

Cote

EDEPOT76 1O/8

Résultat n°75

N°2008-01-0019; 2008-03-0005, 0013, 0014 annulées; motions : n° M-2008-02-01; M-2008-04-03.

Date

2008

Cote

3013W/112

Résultat n°76

CHAMARANDE. - Assistance et prévoyance. - Registre des délibérations du conseil d'administration du bureau de bienfaisance.

Date

1837-1873

Cote

EDEPOT22 1Q/6

Résultat n°77

8 février 1999 : n°99-0040-01 au n°99-0052-13. 15 février 1999 : n°99-0053-01 au n°99-0061-09, 99-0063-11 au n°99-0073-21. 21 et 22 février 1999 : n°99-0074-01 au n°99-0085-12.

Date

1999

Cote

3197W/2

Résultat n°78

Registre des délibérations de la Commission administrative (1966-1968).

Date

1966-1968

Cote

HDEPOT1 L/29

Résultat n°79

N°2011-INSO-188 au 2011-INSO-212 ; n°2011-MOYE-050 au 2011-MOYE-052 ; n°2011-SECU-008 ; n°2011-SPLC-043 au 2011-SPLC-047.

Date

2011

Cote

3197W/433

Résultat n°80

Registre des délibérations de la Commission administrative (an VI-an X) [1797/1798-1801/1802].

Date

1797-1802

Cote

HDEPOT1 L/4