déclaration - Recherche

Résultat n°1
Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et actes de foi et hommage.

Date

1724-1725

Cote

A/705
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et...
Producteur :

MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY ; déclaration de madame Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE. [Ce registre parait incomplet au commencement] [régistre].

Date

1555

Cote

A/706
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie...
Producteur :

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Résultat n°3
Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.

Date

1481-1658

Cote

A/713
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.
Producteur :

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Résultat n°4
Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de MONSIEUR, Duc de BRUNOY, contre les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, Mathieu FOURNIER et la veuve BRISSET pour les contraindre à passer déclaration au terrier de la seigneurie de BRUNOY. [Voir article, A 879, Arrêt du Parlement de PARIS].

Date

1784-1786

Cote

A/717
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...
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Résultat n°5
Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant le Parlement de PARIS contre les sieurs FOURNIER, VENTECLEF et autres qui refusent de passer déclaration au terrier de BRUNOY.

Date

1785-1788

Cote

A/718
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant...
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Résultat n°6
Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissements, mémoires, requêtes adressées à la Grand-Chambre du Parlement, par MONSIEUR, contre la dame BOUDET, les sieurs VENTECLEF, FOURNIER et autres qui refusent de passer déclaration. [Voir article, A 878].

Date

1785-1788

Cote

A/719
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissements, mémoires,...
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Résultat n°7
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies par les divers censitaires de la seigneurie d'EGRENAY.

Date

1597-1764

Cote

A/731
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies par...
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Résultat n°8
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des rentes de la seigneurie de MANDRES, membre du duché-pairie de BRUNOY, rédigé sur les déclarations et aveux. [Une table des censitaires et un état des droits généraux du fief de MANDRES, dont MONSIEUR était seigneur se trouvent en début de registre].

Date

1784

Cote

A/736
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilloir des cens et des...
Producteur :

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Résultat n°9
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des rentes attachés à la seigneurie de MANDRES, rédigé d'après les déclarations [registre].

Date

1784

Cote

A/737
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
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Résultat n°10
Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant Charles DUVAL, et les héritiers de Charles DUVAL, sieur de VAUGRIGNEUSE, MANDRES et CERSAY, à faire procéder à la rénovation des terriers des seigneuries de MANDRES, CERSAY et BOIS-D'AUTHEIL ; déclarations fournies par la fabrique Saint-Thibault de MANDRES, par Anne GOUTE, sieur de PERIGNY, etc. [Une table alphabétique est jointe à cette liasse].

Date

1669-1689

Cote

A/739
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes autorisant...
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Résultat n°11
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à François de THOMASSIN, seigneur de MANDRES et CERSAY en partie, par les divers censitaires de cette seigneurie ; déclarations des biens possédés par la cure de PERIGNY, dans l'étendue de la seigneurie de MANDRES.

Date

1699-1783

Cote

A/740
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à...
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Résultat n°12
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la terre et seigneurie de PERIGNY, fait par DUTOT et CARREL, notaires à PARIS, pour Denis PEAUDELOUP, seigneur en partie de PERIGNY. [deux tables alphabétiques des censitaires, et la déclaration des biens acquis à PERIGNY, par Claude BONNET, bourgeois de PARIS, se trouvent au début du registre].

Date

1580-1585

Cote

A/745
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier cartulaire de la...
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Résultat n°13
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au profit de Jacques PIEDEFER, seigneur de PERIGNY EN BRIE ; déclaration faite par Pierre LOISEAU des biens qu'il tient en censive de messire PEAUDELOUP, seigneur de PERIGNY.

Date

1523-1577

Cote

A/749
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
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Résultat n°14
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE, en exécution des lettres de papier terrier, obtenues par Annet GOUTE et par Charlotte BRISSET, seigneur et dame de PERIGNY.

Date

1674-1679

Cote

A/752
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par...
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Résultat n°15
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au terrier de la seigneurie de PERIGNY, dépendant du duché de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par les fabriques de MANDRES et de PERIGNY, et par le collège de BEAUVAIS.

Date

1678-1734

Cote

A/753
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au...
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Résultat n°16
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de PERIGNY, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de la dite seigneurie [registre].

Date

1786

Cote

A/756
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances...
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Résultat n°17
Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

Date

1664-1752

Cote

A/778
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart...
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Résultat n°18
Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et de La Tour-Tigery.

Date

1444-1729

Cote

A/815
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY. - Seigneuries de Tigery et...
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Résultat n°19
Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui condamne les sieurs LISIEUX, VENTECLEF, FOURNIER et consorts, à passer déclarations au terroir de la seigneurie de BRUNOY, des biens qu'ils possèdent dans l'étendue de la censive de ladite seigneurie [voir articles A 717, A 719].

Date

1788

Cote

A/879
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
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Résultat n°20
Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général des titres du marquisat de GROSBOIS [seconde partie, renfermant : baux à cens et à rente, lettres à terrier, déclarations] [registre].

Date

1789

Cote

A/893
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Minute de l'inventaire général...
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Résultat n°21
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1375-1781

Cote

A/910
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Producteur :

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Résultat n°22

1 media
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1380-1746

Cote

A/934
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
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Résultat n°23
Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de la justice et châtellenie de SENTENY. Guillaume BAULT, procureur fiscal de la seigneurie, déclare qu'il vient de souffleter, pendant la grand'messe de paroisse, Pierre MARIN, jeune garçon, pour avoir commis dans l'église diverses insolences, et pour avoir enlevé la serviette à essuyer les mains quand on a donné le baptême aux petits enfants ; serment prêté par la femme d'Etienne BONNET, demeurant à SENTENY, que l'orge saisi en sa maison, pour raison de la taille du Roi, appartient à Nicolas Gilles et non à elle ; Etienne BONNET est condamné à deux sols parisis d'amende pour avoir laissé courir sa vache dans la vigne de Nicolas HIDEUX [registre].

Date

1569-1570

Cote

A/939
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Plumitif du greffe et de...
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Résultat n°24
Duché-paierie de BRUNOY. - Saisie des trois-quarts en la moitié du fief et seigneurie des LIONS et du fief de LA MOTTE et du COLOMBIER, assis à SENTENY ; déclaration universelle faite par Jean de LA GUILLAUMIE, seigneur des LIONS, des cens qu'il a droit de prendre sur plusieurs héritages assis à SENTENY et dépendant du fief des LIONS ; mémoire historique sur le fief des LIONS.

Date

1641-1676

Cote

A/947
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Saisie des trois-quarts...
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Résultat n°25
Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire poursuivi au Parlement de PARIS, du château, manoir, et des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, de LA GRANGE-DU-MILIEU, et de plusieurs fermes situées à LIMEIL et à VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, saisis sur ROLLIN BURIN ; déclaration de Louise MASSIEU, veuve du sieur BURIN, que ces immeubles saisis ont été acquis pour les dames d'YERRES ; déclaration des dames d'YERRES, que le fief de LA GRANGE-DU-MILIEU appartient à M. le président Nicolas LE CAMUS.

Date

1654-1678

Cote

A/970
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Décret volontaire poursuivi...
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Résultat n°26
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Villecresne [Val-de-Marne].

Date

1474-1588

Cote

A/993
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Villecresne...
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Résultat n°27
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles faites aux seigneurs de VILLECRESNE, par différents possesseurs, des biens situés dans la censive de cette seigneurie. Noble demoiselle Madeleine HOTMAN, veuve de feu noble Olivier de FONTENAY, en son vivant conseiller du Roi, reconnaît devoir pour sa maison deux sols parisis de cens ; pour son jardin, douze deniers tournois, et pour cinq quartiers de vigne, un sol six deniers tournois. Jean LENAIN, sieur de CRAVANT, conseiller au Parlement, déclare posséder audit lieu de VILLECRESNE un quartier de pré, chargé de deux deniers parisis de cens.

Date

1585-1678

Cote

A/994
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
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Résultat n°28
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au profit des seigneurs de VILLECRESNE, par les possesseurs des divers héritages situés sur la censive de cette seigneurie. Noble homme François de SANSEY, secrétaire du Roi, banquier et bourgeois de PARIS, déclare tenir du grand-prieur de France un arpent de terre en deux pièces, chargé de huit deniers obole de cens.

Date

1603-1715

Cote

A/995
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
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Résultat n°29
Duché-paierie de BRUNOY. - Extrait du terrier de la seigneurie de BRUNOY, rédigé par Jacques MOREAU ; déclarations passées au terrier de BRUNOY, par les détenteurs de différents héritages, sis à MANDRES et à VILLECRESNE ; Gabriel BIVET, chirurgien à VARENNE, déclare tenir de M. le prince d'ELBEUF, seigneur de BRUNOY, un demi arpent et dix perches de vignes, assis à VILLECRESNE, chargé de seize deniers parisis de cens.

Date

1555-1729

Cote

A/996
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Extrait du terrier de la...
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Résultat n°30
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, dépendant de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. Charles SILVAIN, receveur de la terre de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES, déclare tenir un quartier et demi et dix-sept perches de vignes, situés dans la censive de VILLECRESNE, et chargé de huit deniers obole et d'un huitième de poule de cens.

Date

1735

Cote

A/997
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...
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Résultat n°31
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, dépendant de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. Claude ROLICHON, visiteur général de l'ordre de Saint-Antoine, déclare, au nom et comme procureur de la commanderie du Petit Saint-Antoine, à PARIS, tenir un arpent et demi de pré, lieu dit le PONT-DE-MANDRES, chargé de cinq deniers obole.

Date

1736

Cote

A/998
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...
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Résultat n°32
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, par les détenteurs des biens, situés dans la censive de la seigneurie de VILLECRESNE et de CERSAY, unie au marquisat de GROSBOIS. M. PARIS de MONTMARTEL déclare qu'il doit au seigneur de VILLECRESNE douze sols et huit deniers tournois de cens, à cause des divers héritages qu'il a acquis de M. de LA BARRE, des révérends pères Camaldules, et de Claude JOUGANT.

Date

1746-1765

Cote

A/999
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...
Producteur :

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Résultat n°33
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant L'AMIRAULT, notaire à YERRES, au profit de M. CHAUVELIN, seigneur de VILLECRESNE, par les détenteurs des biens situés dans la censive du fief du BOIS D'AUTEIL, dépendant du marquisat de GROSBOIS.

Date

1747

Cote

A/1002
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...
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Résultat n°34
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations des biens possédés à VILLECRESNE, dans la censive de Monsieur, frère du Roi, par les frères Hermites Camaldules, et par les églises de MANDRES, de SENTENY et de VILLECRESNE.

Date

1780

Cote

A/1003
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations des biens possédés...
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Résultat n°35
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1389-1560

Cote

A/1010
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
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Résultat n°36

237 medias
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées au profit de l'abbaye d'YERRES. Noble homme M. LEMERCIER, écuyer, trésorier de la gendarmerie, déclare tenir en censive, des dames d'YERRES, dix-neuf arpents de terre, au lieu dit la PRISE-DU-POIRIER-SALE, chargés de vingt deniers de cens par arpent.

Date

1676

Cote

A/1014
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier des deux tiers de...
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Résultat n°37

3 lots 299 medias
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du tiers de la terre et seigneurie d'YERRES, contenant les déclarations passées au profit de M. de HARLAY, premier président au Parlement. Maître Claude Hénault, procureur fiscal de la seigneurie de GROSBOIS, reconnaît devoir cinq sols quatre deniers obole pour un arpent, deux quartiers et dix perches de terre et de vignes.

Date

1684-1700

Cote

A/1015
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du tiers de la terre...
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Résultat n°38

370 medias
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, renfermant les déclarations passées devant Jean L'AMIRAULT, notaire à YERRES et Jean PASQUIER-DE-ROSNY, notaire à CORBEIL, au profit de MM. de HARLAY, seigneurs d'YERRES. Les R.P. CAMADULES déclarent tenir en censive cinq arpents, trois quartiers et trente-deux-perches de terres et de vignes chargés de onze sols dix deniers de cens annuel.

Date

1706-1718

Cote

A/1016
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
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Résultat n°39
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie d'YERRES, unie au marquisat de GROSBOIS, et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour MONSIEUR, frère du Roi, par LAJOUETTE, notaire à YERRES (tome premier). Aveux et dénombrements des différents fiefs relevant de la châtellerie. Madame Angélique BAUDON, abbesse, et les chanoinesses de l'abbaye de SAINTE-PERINE DE CHAILLOT, représentées par messire PONCELIN, chanoine de MONTREUIL et avocat au Parlement, font à MONSIEUR acte de foi et hommage pour le fief de LA BRETONNIERE, situé à CHAILLOT, et déclarent posséder dans l'étendue de ce fief, les droits de forage et de rouage, et la moyenne et basse justice, jusqu'à soixante sols onze deniers parisis, la haute justice étant à YERRES.

Date

1780-1784

Cote

A/1017
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
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Résultat n°40
Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.

Date

1343-1676

Cote

A/1019
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie d'Yerres.
Producteur :

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Résultat n°41
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles fournies à Jean BUDE, seigneur d'YERRES, et à sa veuve, demoiselle Jacqueline de BAILLY, par : Jean des HALLEAUX, ROBERT VAL, Jacques DUCOIN, Léon BRUYANT, et autres ; donation d'un terceau de pré, faite par Guillemette LAMY, femme de Nicolas d'OUTREVILLE, à la fabrique de Saint-Honest d'YERRES ; transaction entre Louis BUDE, seigneur d'YERRES, Pierre PETIT, relativement à l'exemption du droit de pressoir bannal, à la charge de payer par an six sols parisis pour droit d'épreinte ; déclaration passée au profit de messire Nicole BUDE, seigneur de VILLIERS et d'YERRES en partie, par Claude HEUDE ; au profit de messire Eustache BUDE, seigneur d'YERRES, par Nicolas BENARD.

Date

1531-1628

Cote

A/1020
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles...
Producteur :

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Résultat n°42
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et rentes appartenant à noble demoiselle Jacqueline de BAILLY, veuve de feu Jean BUDE, dame d'YERRES, dressé sur les déclarations passées devant OLIGNON, tabellion. Maître Louis TARTIN reconnaît devoir, pour un demi-arpent de vignes, huit sols tournois de rente.

Date

1535

Cote

A/1029
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et rentes...
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Résultat n°43
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à noble homme Eustache BUDE, seigneur châtelain d'YERRES, correcteur en la Chambre des Comptes, rédigé d'après les déclarations passées devant Jacques LE JUDE, greffier tabellion de ladite seigneurie. Philippe MARIN reconnaît devoir par an pour vingt perches de vignes, possédées à titre de bail à rente, dix-sept sols six deniers tournois ; ce bail étant rachetable au denier vingt. (registre).

Date

1603-1606

Cote

A/1044
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
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Résultat n°44
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des censives et autres droits seigneuriaux à percevoir sur les particuliers possédant maisons et héritages dans la seigneurie d'YERRES, qui appartient à M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS et d'YERRES, d'après les déclarations passées devant L'AMIRAULT et PASQUIER, notaires. Messire Pierre de LA VERGUE, prêtre, curé de la paroisse de VIGNEUIL, reconnaît devoir, pour un arpent de pré, deux sols, six deniers de cens. (registre).

Date

1707-1718

Cote

A/1045
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des censives...
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Résultat n°45
Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier obtenues par messire Hugues de BUSSY-RABUTIN, grand-prieur de France, à l'effet de procéder à la confection du terrier de la seigneurie de SENTENY ; sentence des Requêtes du Palais qui commet Anseline BOUTHELIER, notaire au Châtelet de MELUN, demeurant à OZOIR, afin de recevoir les déclarations des divers censitaires de la seigneurie de SENTENY.

Date

1654-1735

Cote

A/1053
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres à terrier obtenues...
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Résultat n°46
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par H. MARIN, tabellion du marquisat de GROSBOIS, demeurant à SENTENY, et par L'AMIRAULT, notaire résident à YERRES, pour M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS. Gervais CORMIER, marguillier, assisté de messire Jacques DOUDAL, curé déclare que la fabrique de SAINT-GERMAIN-DE-SENTENY possède une maison, une moitié de maison, dix-sept arpents, dix-huit quartiers et quatre vingts perches de terres, partagés en trente et un articles, chargés le tout d'une livre deux sols cinq deniers obole de cens. (registre).

Date

1736-1760

Cote

A/1055
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
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Résultat n°47

29 medias
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, rédigé par Michel MAILLET, tabellion juré à BRIE-COMTE-ROBERT, pour maître Denis PICOT, auditeur du Roi en sa Chambre des Comptes, et pour Paul SANGUIN, seigneurs en partie de SENTENY. Maître Robert DANNOT, sieur de RIEUX, président en la Chambre des Comptes, maître Jean BADONVILLE, maître des Comptes, Pierre CHEVALLIER, greffier en la Chambre des Comptes, Jacques PAILLART, seigneur de JUMEAUVILLE, déclarent, comme gouverneurs de la chapelle et de l'hôpital du SAINT-ESPRIT-EN-GREVE, à PARIS, devoir annuellement au seigneur de SENTENY douze sols dix deniers obole parisis de cens, pour un jardin, sept arpents et demi et quinze quartiers et demi de terres, divisés en dix-huit articles.

Date

1737

Cote

A/1057
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
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Résultat n°48
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, rédigé par M. MARIN, notaire, d'après les déclarations passées au profit de Louis de GODRON, seigneur du lieu, et conformément à la transaction de 1658 passée avec M. de CINQ-MARS, commandeur de SENTENY. Germain THEVART, pour une maison et un quartier de jardin, déclare devoir par an trois sols, six deniers parisis de cens.

Date

1662-1664

Cote

A/1059
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS,...
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Résultat n°49
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie de SENTENY, unie au marquisat de GROSBOIS et membre de la duché-pairie de BRUNOY, exécuté pour Monsieur, frère du Roi, par LALOUETTE, notaire à YERRES (tome second). Dame Elisabeth JOBERT, veuve de feu maître Balthazard ROUSEL, avocat au Parlement, déclare posséder un arpent et quarante-trois perches de terre en deux pièces, chargés d'un sol deux deniers de cens annuel.

Date

1780-1782

Cote

A/1061
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la seigneurie...
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Résultat n°50
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au terrier du fief des LIONS, situé à SENTENY, par les maîtres et gouverneurs de l'hôpital du SAINT-ESPRIT-EN-GREVE, à PARIS, et par les curés de SENTENY, au profit de M. SANGUIN, de M. de GODRON et de M. de LA GUILLAUMIE, seigneurs des LIONS et de SENTENY en partie ; déclaration faite à M. de GODRON par Messire H. de LYONNE, sieur de SERVON.

Date

1537-1701

Cote

A/1068
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au...
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Résultat n°51
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration passée au profit de Guillaume de GONDY, seigneur d'ORMOY et de MONTANGLOS, par Perrette NOUEL, d'héritages tenus par elle dans la censive de ces deux fiefs ; déclarations passées au profit de Marie de GONDY, dame de HEILLY, de PONTILLAULT, d'ORMOY et de MONTANGLOS, par Toussaint d'AUVERGNE, par Eustache DANTAN, par Daniel THEVENIN, par Louis BAULT et autres, de divers héritages situés dans la censive de cette dame.

Date

1582-1626

Cote

A/1069
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration passée au profit...
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Résultat n°52
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant Pasquier de ROSNY, notaire, demeurant à VILLECRESNE, et LEVASSEUR, notaire, demeurant à COUBERT, au profit de Etienne et Louis NOUETTE, conseillers du Roi, seigneurs d'ORMOY et de MONTANGLOS, de divers héritages situés dans leur censive et tenus par Jullin ROUSEL, curé de SENTENY ; par Pierre CABARIN, curé de MAROLLES ; par André SAIGNANT ; par Jeanne LOISEAU.

Date

1707-1721

Cote

A/1071
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...
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Résultat n°53
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant D. LEVASSEUR, notaire à COUBERT, et Joseph MARTINCOURT, tabellion de la prévôté de SUCY, au profit de Louis NOUETTE, conseiller au Châtelet, seigneur d'ORMOY et de MONTANGLOS, de divers héritages situés dans la censive de ces deux fiefs et tenus par Etienne de MASSU, trésorier des troupes ; par Charles FOURBY ; par François MOUSSERON ; par Michel COCHARD ; par messire de LIONNE, comte de SERVON.

Date

1722-1731

Cote

A/1072
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations passées devant...
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Résultat n°54
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite au seigneur de SENTENY des biens possédés par Matthieu de VILLEMEUR, écuyer de cuisine du duc d'ORLEANS. Recette des cens de SENTENY faite par Pierre de L'ESTRE, bailli du grand-prieur.

Date

1459-1535

Cote

A/1078
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite au seigneur...
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Résultat n°55
Duché-paierie de BRUNOY. - Dépouillement ou table des déclarations faites aux prieurs de MAROLLES, de 1628 à 1685 [table rédigée d'après les noms des champtiers ou cantons].

Date

1683

Cote

A/1093
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Dépouillement ou table des...
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Résultat n°56
Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des redevances dus à M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, comme seigneur de MAROLLES, par suite de la transaction passée avec l'abbé de VILLIERS, prieur dudit lieu, rédigé d'après les déclarations faites par les divers censitaires de la seigneurie. Censitaires : M. François DORE, syndic général des rentes viagères ou tontines.

Date

1734-1743

Cote

A/1111
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des...
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Résultat n°57
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1403-1781

Cote

A/1119
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
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Résultat n°58
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].

Date

1456-1777

Cote

A/1122
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne].
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Résultat n°59
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].

Date

1654-1712

Cote

A/1140
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie de Santeny [Val-de-Marne].
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Résultat n°60
Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne] (1236-1734).

Date

1236-1734

Cote

A/1153
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Senteny [Val-de-Marne]...
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Résultat n°61
Duché-paierie de BRUNOY. - Copie des titres de fondation de la maison des Camaldules de GROSBOIS. Lettres patentes de Louis XIII. Donation du bois dit BOURON, par le duc d'ANGOULEME ; déclaration par le duc d'ANGOULEME, qu'en transférant l'église de Saint-Jean-Baptiste du parc de GROSBOIS à BOURON, il n'a point eu l'intention d'y établir une paroisse, mais bien une chapelle ; sommation faite par la duchesse d'ANGOULEME aux Camaldules, de laisser dans la journée les portes de leur église ouvertes ; bail de sept arpents trente-sept perches et demi de terre, fait aux Camaldules, par M. LE CAMUS, sieur de LA GRANGE, moyennant deux sols six deniers de cens par arpent, et une rente annuelle de trente-six livres dix-sept sols seize deniers ; consultation relative aux droits honorifiques dus par les Camaldules à M. de HARLAY, seigneur de GROSBOIS ; permission accordée par M. CHAUVELIN, seigneur d'YERRES, à madame GAUDION, dame de LA GRANGE-DU-MILIEU, d'assister avec les dames de sa compagnie, aux offices des révérends pères Camaldules ; présentation d'homme vivant et mourant, faite à Monsieur, duc de BRUNOY, par les frères Hermites de GROSBOIS [les Camaldules].

Date

1634-1782

Cote

A/1176
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Copie des titres de fondation...
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Résultat n°62
Duché-paierie de BRUNOY.

Date

1117-1781

Cote

A/1178
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY.
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Résultat n°63
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite par Pierre de VOULGES des terres qu'il possède dans la censive de M. DU BUISSON, seigneur de BREVANNES ; mémoires pour M. de BREVANNES ; publication faite à la porte de l'église de BOISSY-SAINT-LEGER, à la requête de M. LE PILEUR, seigneur de BREVANNES, pour inviter les habitants de BOISSY-SAINT-LEGER, de LIMEIL et de VALENTON, à venir payer les cens et les redevances féodales qui appartiennent à la seigneurie de BREVANNES. Etat des revenus de la seigneurie de BRIE-COMTE-ROBERT, adjugée à M. CHAUVELIN.

Date

1703-1774

Cote

A/1185
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration faite par Pierre...
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Résultat n°64
Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis XV, qui érigent la terre de BRUNOY en marquisat, en faveur de M. PARIS de MONTMARTEL ; consentement donné par M. CHAUVELIN, marquis de GROSBOIS, à l'enregistrement de ces lettres d'érection ; copie de l'arrêt d'enregistrement au Parlement ; copie d'un arrêt du Parlement de PARIS, qui condamne Jean de LA CHESNAYE, notaire et secrétaire du Roi, à passer déclaration, au profit de maître Jean LE CHARRON, conseiller au Parlement, des héritages qu'il possède dans la seigneurie d'EVRY, et à reconnaître qu'ils sont chargés de huit blancs pour livre, pour droit de lods et ventes.

Date

1531-1758

Cote

A/1186
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Lettres patentes de Louis...
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Résultat n°65
Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration des biens qu'Antoine DESNOTS, notaire au Châtelet, tient en censive du seigneur de BRUNOY ; sentence du prévôt de BRUNOY pour le sieur Marquis DESNOTS contre Germain DIGNIER ; arrêté de compte entre M. DESNOTS, notaire à PARIS, et Claude LEMOINE, son charretier à BRUNOY ; vente de plusieurs pièces de terre, sises à BRUNOY, faite par François VIRVOUDET, vigneron, au sieur Marquis DESNOTS. Procédures faites par le sieur Marquis DESNOTS contre Pierre PASQUIER ; contre Jean JAGEOT pour travaux de menuiserie ; projet de déclaration d'Elisabeth DELAFOLIE, veuve du sieur Marquis DESNOTS [titres remis par les héritiers des sieurs DESNOTS ; voy. A. 826 et 860].

Date

1603-1738

Cote

A/1211
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Déclaration des biens qu'Antoine...
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Résultat n°66
Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la terre et seigneurie de JARCY rédigé par Charles NOUETTE, notaire à BRUNOY, pour les dames religieuses de l'abbaye Notre-Dame de JARCY. François Thomas et Marguerite COCU, sa femme, déclarent posséder trois quartiers de vignes, chargés de neuf deniers de cens.

Date

1748

Cote

A/1225
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier de la terre et seigneurie...
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Résultat n°67
Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des domaines appartenant à MONSIEUR, dans la paroisse de VARENNES ; déclaration faite par Aubin OLIVIER des biens qu'il possède dans l'étendue de la seigneurie de VARENNES ; vente d'une maison, sise à VARENNES, faite par Pierre COLLIN au sieur MOIGNON ; par Hugues DESNOTS à Alexandre LERAULT, de tous les biens acquis de Thomas LE HAYER.

Date

1621-1789

Cote

A/1249
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des domaines appartenant...
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Résultat n°68
Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes de la justice de MAROLLES ; procédures faites à la requête de frère Nicole LE ROY, prieur de MAROLLES, contre le sieur Jean de MONTIGNY et autres, pour les contraindre à lui payer les droits de cens ; copies des déclarations d'héritages sis à MAROLLES, MANDRES [...], dans la censive du prieur de MAROLLES ; bail d'un demi-arpent de terre, sis à MANDRES, fait par Louis de PERNON, prieur de MAROLLES, au sieur Jacques MOTTEAU.

Date

1511-1787

Cote

A/1256
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Rôles des défauts et amendes...
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Résultat n°69
Duché-paierie de BRUNOY. - Requête présentée par M. de GODRON, seigneur du fief des LYONS, au juge de SENTENY, afin de faire saisir certains héritages appartenant à la dame veuve NOUETTE ; déclaration des héritages possédés en roture dans la censive de SENTENY, par M. de LA GUILLAUMIE, seigneur des LYONS ; supplique présentée aux Requêtes de l'Hôtel par M. de LA GUILLAUMIE, seigneur des LYONS, afin de percevoir les droits de lods et ventes dus par suite de la mutation de plusieurs héritages.

Date

1665-1735

Cote

A/1259
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Requête présentée par M....
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Résultat n°70
Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS qui ordonne la saisie des héritages possédés à VILLECRESNE par le sieur Charles HOTMAN ; sentence du bailliage de BRIE-COMTE-ROBERT qui condamne messire Nicolas de HARLAY, sieur de SANCY, à payer les arrérages d'une rente de six livres cinq sols ; délaissement par Jean GRANDIN, vigneron, François CANDELIER, garde-chasse de GROSBOIS, d'un demi-arpent de terre, sis à VILLECRESNE, à la charge de neuf deniers de cens et d'une rente de trois livres sept sols ; sentence du bailliage de BRUNOY qui contraint les héritiers HENRY à passer déclaration au terrier de VILLECRESNE.

Date

1582-1787

Cote

A/1264
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêt du Parlement de PARIS...
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Résultat n°71
Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.

Date

1625-1705

Cote

A/1275
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-pairie de BRUNOY : seigneurie d'yerres.
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Résultat n°72
Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés par M. de MONTMARTEL dans la censive de la seigneurie d'YERRES. Signification, faite au syndic et aux habitants d'YERRES par M. Antoine Gautier de MAINDORGE, propriétaire, de l'autorisation accordée par Samuel BERNARD, seigneur d'YERRES, à M. de BARCUS de faire des fouilles le long du mur de son jardin pour rassembler et conduire par pierrées les eaux qu'il pourrait trouver. Procédures faites à la requête de Claire ARGOU, veuve de M. Camille de BARCOS, tutrice de ses enfants mineurs, contre la succession de Louis DOGER, afin de rentrer en possession d'une maison située à YERRES et donnée à bail à rente ; exploits, sentences du bailliage de GROSBOIS.

Date

1741-1754

Cote

A/1278
- Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)
- Duché-paierie de BRUNOY. - Etat des biens possédés...
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Résultat n°73
BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de Saint-Yon).- Déclarations des terres et héritages au seigneur, baron de Saint-Yon monseigneur Dentraigues (Dentragues) sur les territoires de Saint-Yon, Breux, Breuillet, Boissy-sous-Saint-Yon (1553-1606)

Date

1553-1606

Cote

B/175
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- BAVILLE (Saint-Chéron) (Bailliage de la baronnie de...
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Résultat n°74
BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : Procédure civile et criminelle : trois registres d'enregistrement des édits, déclarations, lettres patentes du roi (27 janvier 1777-5 février 1780), (22 mai 1780-18 février 1782), (13 janvier 1783-8 octobre 1789) ; baronnie de Saint-Yon.- Eaux et forêts : trois registres de rapports de gardes chasses (26 janvier 1774-30 novembre 1776), (20 août 1780), (25 septembre 1782-8 janvier 1785) ; ; marquisat de Bâville .- Eaux et forêts : onze registres de rapports de gardes chasses (29 janvier 1680-3 mai 1690), (4 janvier 1774-2 avril 1778), (18 août 1778-31 décembre 1779), (4 février 1780-18 septembre 1780), (17 mars 1781-29 janvier 1783), (28 mars 1783-20 décembre 1783), (17 janvier 1784-19 décembre 1785), (14 mars 1786-15 avril 1788), (29 avril 1788-20 mars 1789), (6 avril 1789-30 décembre 1789) ; Bailliage des marquisats de Bâville et baronnie de Saint-Yon : deux registres des prix des grains et taxe du pain (1781-1782), (1783-1789) ; déclaration des grains de toutes espèces détenus par les habitants dans toute l'étendue du Bailliage (13 mai 1709) ; toisés de curage des rivières, de Breuillet, Rémarde, d'Orge, de Boëlle (1751, 1758, 1769, 1770, 1780, 1784)

Date

1777-1789

Cote

B/177
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- BAVILLE (Saint-Chéron) Bailliage des marquisats de...
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Résultat n°75
BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy). - Règlement général de justice et police (5 août 1778) ; tarif et règlement des frais et droits à percevoir par les officiers de justice (15 août 1779) ; un registre des lettres patentes, des déclarations du roi, des décrets de l'assemblée nationale (octobre 1789-février 1790) ; deux registres d'écrous (11 février 1777-8 avril 1782), (15 juillet 1782-25 septembre 1790) ; curage du ruisseau de Santeny (1784-1786)

Date

1777-1790

Cote

B/310
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- BRUNOY (Bailliage du duché-pairie de Brunoy). - Règlement...
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Résultat n°76
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1618, 1619, 1620)

Date

1618-1620

Cote

B/723
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Producteur :

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Résultat n°77
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1622 , 1623, 1624, 1626)

Date

1622-1626

Cote

B/724
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°78
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1627, 1629, 1630,1631, 1632)

Date

1627-1632

Cote

B/725
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Producteur :

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Résultat n°79
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1633, 1635, 1638, 1641, 1642, 1643, 1644, 1645, 1646)

Date

1633-1646

Cote

B/726
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
Producteur :

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Résultat n°80
CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).- Déclarations des dépens (1647, 1648, 1649, 1650, 1651, 1653, 1654, 1655, 1661, 1662)

Date

1647-1662

Cote

B/727
- Contexte : B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)
- CORBEIL (Prévôté, châtellenie royale de Corbeil).-...
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Résultats de la recherche

Duché-pairie de BRUNOY. Préparation des terriers et actes de foi et hommage.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Papier terrier de la seigneurie de BRUNOY ; déclaration de madame Jacqueline de BAILLY, veuve de Jean BUDE. [Ce registre parait incomplet au commencement] [régistre].

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-pairie de BRUNOY. Baux et déclarations de censives.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites devant le Parlement de PARIS contre les sieurs FOURNIER, VENTECLEF et autres qui refusent de passer déclaration au terrier de BRUNOY.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Avertissements, mémoires, requêtes adressées à la Grand-Chambre du Parlement, par MONSIEUR, contre la dame BOUDET, les sieurs VENTECLEF, FOURNIER et autres qui refusent de passer déclaration. [Voir article, A 878].

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies par les divers censitaires de la seigneurie d'EGRENAY.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des cens et des rentes attachés à la seigneurie de MANDRES, rédigé d'après les déclarations [registre].

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies à François de THOMASSIN, seigneur de MANDRES et CERSAY en partie, par les divers censitaires de cette seigneurie ; déclarations des biens possédés par la cure de PERIGNY, dans l'étendue de la seigneurie de MANDRES.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations censuelles passées au profit de Jacques PIEDEFER, seigneur de PERIGNY EN BRIE ; déclaration faite par Pierre LOISEAU des biens qu'il tient en censive de messire PEAUDELOUP, seigneur de PERIGNY.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations reçues par maître BOIREAU, notaire à VILLECRESNE, en exécution des lettres de papier terrier, obtenues par Annet GOUTE et par Charlotte BRISSET, seigneur et dame de PERIGNY.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Déclarations fournies au terrier de la seigneurie de PERIGNY, dépendant du duché de BRUNOY, par l'abbaye d'YERRES, par les fabriques de MANDRES et de PERIGNY, et par le collège de BEAUVAIS.

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Cueilleret des redevances foncières dues à la seigneurie de PERIGNY, rédigé d'après les déclarations contenues au terrier de la dite seigneurie [registre].

Date

Cote

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Producteur :

Duché-paierie de BRUNOY. - Seigneurie de Quincy-sous-Sénart : préparation de terriers.

Date

Cote