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  1. Résultat n°1

    VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie : un registre. [retrouvé à la fin de la série E]

    Date

    s.d

    Cote

    1J/633

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • VILLABE. - Château de Montauger, déclarations de saisie...
  2. Résultat n°2

    Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux et fermes, pièces concernant la justice et le ban [XVIIème-XVIIIème siècle].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/416

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Seigneurie de BOULLAY-LES-TROUX. - Déclarations, baux...
  3. Résultat n°3

    ESTOUCHES, seigneurie du PETIT VILLIERS : déclarations, foi et hommage [XVIème-XVIIIème siècles, migration d'encre à surveiller sur un document].

    Date

    s.d

    Cote

    1J/440

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ESTOUCHES, seigneurie du PETIT VILLIERS : déclarations,...
  4. Résultat n°4

    Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/68

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  5. Résultat n°5

    Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/74

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Villiers-le-Bâcle : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  6. Résultat n°6

    Boullay-les-Troux : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/63

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Boullay-les-Troux : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Rue des Ajoncs – Rue de la Fontaine de Ville.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/64

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Briis-sous-Forges.
    • Rue des Ajoncs – Rue de la Fontaine de Ville.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  8. Résultat n°8

    Molières (Les) : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/73

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Molières (Les) : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  9. Résultat n°9

    Chemin de Fontenay.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/65

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Briis-sous-Forges.
    • Chemin de Fontenay.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier M – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/72

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Gometz-la-Ville.
    • Dossier M – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier A – L.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/71

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Gometz-la-Ville.
    • Dossier A – L.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  12. Résultat n°12

    Dossier AA – LZ.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/69

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Forges-les-Bains.
    • Dossier AA – LZ.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  13. Résultat n°13

    Rue de l'Orme Maillard – Chemin des Vignes.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/67

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Briis-sous-Forges.
    • Rue de l'Orme Maillard – Chemin des Vignes.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  14. Résultat n°14

    Route de Frileuse – Impasse des Mares Jombardes.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/66

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Briis-sous-Forges.
    • Route de Frileuse – Impasse des Mares Jombardes.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  15. Résultat n°15

    Dossier RA -Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/70

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Forges-les-Bains.
    • Dossier RA -Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  16. Résultat n°16

    Saint Aubin : dossier A – B.

    Date

    2014

    Cote

    3109W/62

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2014.
    • Saint Aubin : dossier A – B.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  17. Résultat n°17

    Molières (Les) : dossier A – Z.

    Date

    2014

    Cote

    3109W/61

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2014.
    • Molières (Les) : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  18. Résultat n°18

    DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF contentieux.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2776W/4/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG pour les Grands Lacs de Seine/DRIEE-IF + contentieux.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.

    Date

    2013

    Cote

    3109W/58

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2013.
    • Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  20. Résultat n°20

    Bures-sur-Yvette : Villa Bellevue – Avenue de l'Yvette.

    Date

    2013

    Cote

    3109W/56

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2013.
    • Bures-sur-Yvette : Villa Bellevue – Avenue de l'Yvette.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  21. Résultat n°21

    Gif-sur-Yvette : Route de Chateaufort – Rue de Chevry n° 9.

    Date

    2013

    Cote

    3109W/57

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2013.
    • Gif-sur-Yvette : Route de Chateaufort – Rue de Chevry...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossier VA – VGC.

    Date

    2013

    Cote

    3109W/59

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2013.
    • Saint Aubin.
    • Dossier VA – VGC.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossier VGC FRANCE – Z.

    Date

    2013

    Cote

    3109W/60

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2013.
    • Saint Aubin.
    • Dossier VGC FRANCE – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  24. Résultat n°24

    SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.

    Date

    2007-2012

    Cote

    105J/48

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Affaires contentieuses.
    • SAEML VIDEOCABLE 91 contre IDF COMMUNICATIONS SAS.
  25. Résultat n°25

    DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager les berges de Seine à Evry et à Ris-Orangis/Communauté d'Agglomération Evry Centre Essonne (91-2010-00024)

    Date

    2010-2012

    Cote

    2776W/29

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG, autorisation, au titre de la LEMA, d'aménager...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  26. Résultat n°26

    Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/51

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Gif-Sur-Yvette.
    • Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  27. Résultat n°27

    Marcoussis : route de Nozay – Avenue Wolfgang Amadeus Mozart.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/52

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Marcoussis : route de Nozay – Avenue Wolfgang Amadeus...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  28. Résultat n°28

    Signalement de déclaration des maladies professionnelles : fiches de liaison (2012).

    Date

    2012

    Cote

    2385W/9

    • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

    • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossier TH – Z.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/49

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Forges-les-Bains.
    • Dossier TH – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  30. Résultat n°30

    Briis-sous-Forges : Rue des Ajoncs – Rue de l'Armée Patton.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/47

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Briis-sous-Forges : Rue des Ajoncs – Rue de l'Armée...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  31. Résultat n°31

    Vaugrigneuse : dossier G – Z.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/54

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Vaugrigneuse : dossier G – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossier CAQ – FO.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/48

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Forges-les-Bains.
    • Dossier CAQ – FO.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  33. Résultat n°33

    Maladies professionnelles : déclaration de maladie professionnelle, rente associée (2006-2012). Accidents du travail : déclaration d'accident du travail, rente associée (1998-2012).

    Date

    1998-2012

    Cote

    2674W/7

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Maladies professionnelles : déclaration de maladie...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A – Z.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/53

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Saint-Jean-de-Beauregard : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  35. Résultat n°35

    Impasse des Coudraies – Avenue Emile Thuau.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/50

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Gif-Sur-Yvette.
    • Impasse des Coudraies – Avenue Emile Thuau.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  36. Résultat n°36

    Verrières-le-Buisson : dossier SH – Z.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/55

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Verrières-le-Buisson : dossier SH – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  37. Résultat n°37

    DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation et de développement des accès à l'Yvette et à la Morte Eau sur Longjumeau et Chilly-Mazarin, au profit du Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (91-2011-00058).

    Date

    2011-2012

    Cote

    2776W/33/2

    • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

    • Loi sur l'eau.
    • Déclaration d'intérêt général (DIG).
    • DIG et autorisation de réaliser les travaux de renaturation...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE / DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE / PREFET DE L ESSONNE / SECRETARIAT GENERAL DU SOUS-PREFET CHARGE DE L ARRONDISSEMENT D EVRY / DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES / BUREAU DES ENQUETES PUBLIQUES ET DES ACTIVITES FONCIERES ET INDUSTRIELLES (service producteur)

  38. Résultat n°38

    Saclay : dossier A – CG.

    Date

    2011

    Cote

    3109W/44

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2011.
    • Saclay : dossier A – CG.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  39. Résultat n°39

    Tuberculose : déclaration obligatoire hors Département (HD) sauf B et (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2451W/28

    • Contexte : TUBERCULOSE.

    • Tuberculose : déclaration obligatoire hors Département...

    Producteur :

    CENTRE DEPARTEMENTAL DE PREVENTION ET DE SANTE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), CENTRE DE LUTTE ANTI-TUBERCULOSE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Signalement de déclaration des maladies professionnelles : fiches de liaison (2011).

    Date

    2011

    Cote

    2385W/5

    • Contexte : MALADIES PROFESSIONNELLES.

    • Signalement de déclaration des maladies professionnelles...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)