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125 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers CDAS.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2877W/20

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Dossiers CDAS.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  2. Résultat n°2

    Recours CDAS jugements rendus en 2012-2013 et 2008.

    Date

    2008-2013

    Cote

    2877W/10

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Recours CDAS jugements rendus en 2012-2013 et 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  3. Résultat n°3

    Dossiers CDAS, R-Z.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2877W/19

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Dossiers CDAS, R-Z.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  4. Résultat n°4

    Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel (CSA), notamment sur l'attribution d'une fréquence hertzienne en Essonne, en cohérence avec le développement et le modèle économique de la chaîne Télessonne et les éventuelles mesures destinées à favoriser le développement des télévisions locales.

    Date

    2000-2011

    Cote

    105J/21

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Conseil Supérieur de l'Audiovisuel...
  5. Résultat n°5

    Décisions CDAS août 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/8

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Décisions CDAS août 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  6. Résultat n°6

    Recours CDAS 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/5

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Recours CDAS 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  7. Résultat n°7

    Décisions CDAS septembre 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/9

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Décisions CDAS septembre 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  8. Résultat n°8

    Recours CDAS 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/6

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Recours CDAS 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  9. Résultat n°9

    Décisions CDAS août 2010.

    Date

    2010

    Cote

    2877W/7

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Décisions CDAS août 2010.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  10. Résultat n°10

    Recours CDAS 2007-2008.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2877W/2

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Recours CDAS 2007-2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  11. Résultat n°11

    Recours CDAS 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2877W/3

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Recours CDAS 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Recours CDAS 2008.

    Date

    2008

    Cote

    2877W/4

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Recours CDAS 2008.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  13. Résultat n°13

    Décisions CDAS 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2877W/1

    • Contexte : REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

    • Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion...
    • Service des allocation RSA. Revenu de solidarité active...
    • Commission départementale des actions sociales (CDAS)...
    • Décisions CDAS 2007.

    Producteur :

    COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant), COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

  14. Résultat n°14

    Déploiement d'accès WI-FI, opération Microportable étudiant (MIPE), réponse à appel d'offre incitatif : protocole de partenariat, dossier, notification de subvention, arrêté d'attribution de subvention, correspondance.

    Date

    2004

    Cote

    2895W/264/4

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Informatique.
    • Déploiement d'accès WI-FI, opération Microportable...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/81

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/77

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/80

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  18. Résultat n°18

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/79

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement des décisions du 8 janvier 1998 au 31 décembre 1999 et du 21 janvier 2000 au 29 décembre 2000.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1980W/45

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY

    Date

    2000

    Cote

    1980W/78

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  21. Résultat n°21

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d'Administration du 19 décembre 2000.

    Date

    2000

    Cote

    1980W/37

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d'Administration des 25 mars 1999, 12 juillet 2000.

    Date

    1999-2000

    Cote

    1980W/36

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d'Administration des 4 octobre 1996, 13 décembre 1996, 21 février 1997, 26 juin 1997 ; consultation écrite des administrateurs du 24 octobre 1997 ; Conseil d'Administration du 30 janvier 1998.

    Date

    1996-1998

    Cote

    1980W/35

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Direction générale : décisions du 29 juillet 1992 au 31 décembre 1997.

    Date

    1992-1997

    Cote

    1980W/44

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions du 29 juillet 1992 au...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture pour les Conseils d'Administration des 14 décembre 1995, 9 avril 1996, 5 juillet 1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1980W/34

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture pour les conseils d'Administration des 15 juillet 1994, 9 décembre 1994, 23 mai 1995, 12 octobre 1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1980W/33

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Direction générale : décisions du 17 septembre 1991 au 29 décembre 1994.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1980W/43

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions du 17 septembre 1991...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion du caravaning : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, comptabilité des engagements de dépenses.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1523W/1255

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion du caravaning...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  29. Résultat n°29

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d'Administration des 5 juillet 1991, 13 décembre 1991, 13 mars 1992, 3 juillet 1992, 18 septembre 1992, 11 décembre 1992, 9 juillet 1993, 10 décembre 1993.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1980W/32

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement des décisions du 8 janvier 1988 au 24 juillet 1992.

    Date

    1988-1992

    Cote

    1980W/42

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions, cahier d'enregistrement...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  31. Résultat n°31

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1992

    Cote

    1356W/32

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  32. Résultat n°32

    Mandement de l'Archevêque de PARIS, 1732 : photographie N. et B.

    Date

    1991

    Cote

    9FI/105

    • Contexte : PHOTOGRAPHIES NOIR ET BLANC ET COULEUR PRODUITES PAR...

    • Mandement de l'Archevêque de PARIS, 1732 : photographie...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Délibérations originales visées par le contrôle de légalité de la Préfecture, pour les Conseils d'Administration des 4 juin 1985, 17 décembre 1985, 10 juillet 1986, 19 décembre 1986, 23 juin 1987, 16 décembre 1987, 24 mars 1988, 24 juin 1988, 16 décembre 1988, 29 juin 1989, 15 décembre 1989, 5 juillet 1990, 18 décembre 1990 et 5 avril 1991.

    Date

    1985-1991

    Cote

    1980W/31

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Délibérations originales visées par le contrôle de...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    RIS-ORANGIS : Quartier de l'Ecoute-s'Il-Pleut, zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossier de création (1988). EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), étude des avancements et promotions du personnel : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, (1984). EVRY. - Quartiers du Long Rayage et du Bras de Fer : dossiers de mission de remise des quartiers (1990).

    Date

    1984-1990

    Cote

    1523W/2215

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • RIS-ORANGIS : Quartier de l'Ecoute-s'Il-Pleut, zone...

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  35. Résultat n°35

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), service habitat : notes et décisions internes (1988-1990), notes du directeur général (1987-1990), notes du secrétaire général (1987-1989), notes destinées à la direction générale (1989), notes du service développement économique (1987-1989), notes du service foncier - juridique (1987-1989).

    Date

    1987-1990

    Cote

    1523W/1595

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

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  36. Résultat n°36

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, conditions de travail et réorganisation des services : comptes-rendu, notes internes, décisions, (1988-1989) ; gestion du temps du personnel (1992) ; délégués du personnel et recrutement du personnel : contrats, décisions, notes, (1978-1990) ; budget du comité d'entreprise : comptes rendus, notes, (1978-1990) ; comité d'entreprise : notes internes (1979-1989), correspondance envoyée (1979-1985) ; arbre de noël du personnel : correspondance, notes, bons de commandes, (1981-1989).

    Date

    1978-1990

    Cote

    1523W/1205

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - EPEVRY, conditions...

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  37. Résultat n°37

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), service habitat : notes internes (1987-1989) ; décision favorable concernant les plans diffus d'accession à la propriété : correspondance de la direction départementale de l'équipement (1986-1988) ; conjoncture logements : correspondance de la direction départementale de l'équipement (1987-1990).

    Date

    1986-1990

    Cote

    1523W/1596

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

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  38. Résultat n°38

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, commune de BONDOUFLE, golf Les 50 arpents (complexe golf habitat), acquisition par l'Etat : jugement du 5 décembre 1988, arrêté de cessibilité du 18 mai 1988 rectifié le 8 février 1989, ordonnance d'expropriation du 24 mai 1988 rectificative de celle du 17 février 1989, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1583W/62

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

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  39. Résultat n°39

    Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY), implantation de bureaux de vente et de dispositifs de fléchage : protocole d'accord (1986-1988) ; service habitat : correspondance reçue du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) concernant les réunions du PLH habitat dans les quartiers (1986-1989), de la direction départementale de l'équipement (DDE) concernant des réunions (1986-1989), correspondance diverse sur les commerces et bureaux en pied d'immeuble (1987-1989).

    Date

    1986-1989

    Cote

    1523W/1598

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle...

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  40. Résultat n°40

    Direction générale :décisions du 2 janvier 1987 au 31 juillet 1989, cahier d'enregistrement des décisions du 18 décembre 1984 au 31 décembre 1987.

    Date

    1984-1989

    Cote

    1980W/41

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale :décisions du 2 janvier 1987 au...

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  41. Résultat n°41

    Logements pour musiciens : correspondance, bordereau d'envoi, décision, conception d'une pièce de travail pour musiciens intégrée à un ensemble de logements d'habitation, conventions, montant d'honoraires, demande d'accompte, estimation de surcoût, analyse de devis, notes manuscrites, plans, contrat, comptabilité des engagements, note de rejet, factures, études, documentation, rapport final.

    Date

    1983-1987

    Cote

    1776W/238

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Logements pour musiciens : correspondance, bordereau...

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  42. Résultat n°42

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, voie ferrée : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1983-1986

    Cote

    1583W/154

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

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  43. Résultat n°43

    COURCOURONNES. - Cimetière, étude pour la création : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, plans, (1985-1986) ; quartier du Bois Briard, étude sur le devenir de la ferme : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1986) ; création du terrain d'hélistation : correspondance, notes, pièces jointes, (1986) ; quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, étude des aménagements de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986). LISSES. - cimetière, étude relative aux besoins en surface d'inhumations nouvelles : note, études, (1986). LISSES, RIS-ORANGIS, GRIGNY. - Aménagement des communes avec implantation de commerces ou d'organismes, exploitation d'espaces : correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986).

    Date

    1985-1986

    Cote

    1523W/1861

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Cimetière, étude pour la création...

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  44. Résultat n°44

    Direction générale : décisions du 13 juillet 1984 au 31 décembre 1986.

    Date

    1984-1986

    Cote

    1980W/40

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions du 13 juillet 1984 au...

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  45. Résultat n°45

    EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), suivi des budgets annuels du comité d'entreprise : notes, décisions, autorisations d'engagement de dépenses, (1977-1986) ; établissement du règlement intérieur dans le cadre des lois Auroux : correspondance, notes, pièces jointes, textes de lois, (1983-1985) ; suivi des remboursements de salaires et charges concernant la secrétaire du comité d'entreprise : correspondance, notes, autorisations d'engagement de dépenses, (1977-1983) ; secrétariat du comité d'entreprise : contrat d'embauche, correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1982) ; voyages d'études et visites organisés par le comité d'entreprise : ordres de missions, autorisations d'engagements de dépenses, correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1985).

    Date

    1974-1986

    Cote

    1523W/1251

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - Etablissement...

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  46. Résultat n°46

    EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPVRY, réponses aux enquêtes périodiques effectuées par divers organismes d'Etat concernant les conditions d'emploi et les mouvement de personnel : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1986) ; enquêtes, propositions, décisions relatives aux différentes commissions du comité d'entreprise : correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1985).

    Date

    1979-1986

    Cote

    1523W/1252

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES. - EPVRY, réponses...

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  47. Résultat n°47

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, remboursement de cautions versées par les acquéreurs particuliers des lotissements : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, (1983-1986) ; utilisation des systèmes constructifs : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1980-1986).

    Date

    1980-1986

    Cote

    1523W/815

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...

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  48. Résultat n°48

    LISSES : Quartier du Long Rayage, cessions de terrains faites à M. Foucan (lot n° 41), M. Robert (lot n° 42), dans le lotissement du Hameau du Gantelet : acte de cession, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, statuts de l'association syndicale libre du Hameau de l'Aqueduc, arrêtés préfectoraux, plan ; annulations de cessions de terrains faites à M.Souverain (lot n° 14), M. Cahagne (lot n° 19), M. Ronco (lot n° 19), M. Boulier (lot n° 21), M. Garcia (lot n° 22), M. Marengo (lot n° 22), dans le lotissement du Hameau du Gantelet : décision de remboursement, projet d'acte, convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, statuts de l'association syndicale libre du Hameau de l'Aqueduc, arrêtés préfectoraux, plan.

    Date

    1985

    Cote

    1523W/1099

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier du Long Rayage, cessions de terrains...

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  49. Résultat n°49

    Direction générale : décisions du 21 janvier 1980 au 11 juillet 1983 ; cahier d'enregistrement des décisions de 1971 à 1984.

    Date

    1971-1984

    Cote

    1980W/39

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions du 21 janvier 1980 au...

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  50. Résultat n°50

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Loudéac (Côtes-d'Armor). Elections législatives (juin 1981).- Candidature de Michel Denieul : propagande électorale, articles de presse, (1981). Entreprise Sodetal - Devecey. Contentieux : correspondance, articles de presse, affiches, photographies, recours au Tribunal administratif de Besançon, mémoire en défense, décision du Tribunal administratif, (1979-1981).

    Date

    1979-1981

    Cote

    124J/96

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Loudéac...

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    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  51. Résultat n°51

    Direction générale : décisions du 4 février 1971 au 31 décembre 1980.

    Date

    1971-1980

    Cote

    1980W/38

    • Contexte : 1980W Administration et dissolution de l'EPEVRY (1968-2008)

    • Direction générale : décisions du 4 février 1971 au...

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  52. Résultat n°52

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1978-1980

    Cote

    1583W/92

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B). - Allongement du quai. Poste de redressement : avant-projet, décision, plans et correspondance. Passage inférieur de 18 m d'ouverture : rapports et correspondance.

    Date

    1965-1979

    Cote

    1502W/1668

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Réseau express régional, ligne de SCEAUX (ligne B)....

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  54. Résultat n°54

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, secteurs de VILLABE, LISSES, BONDOUFLE, COURCOURONNES, extension sud-ouest : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1978-1979

    Cote

    1583W/94

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession, décisions d'attribution.

    Date

    1969-1978

    Cote

    1502W/1805

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  56. Résultat n°56

    Transferts de terrains de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) à l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry).

    Date

    1971-1976

    Cote

    1583W/91

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Transferts de terrains de l'Agence foncière et technique...

    Producteur :

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  57. Résultat n°57

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora : ordres de service des entreprises Fougerolle et Balot.

    Date

    1963-1976

    Cote

    1523W/2150

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  58. Résultat n°58

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora : correspondance avec les PTT, le groupement d'intérêt économique (GIE) Motenay-Soccramm, la Société des eaux de l'Essonne, la direction départementale de l'équipement (DDE), la préfecture, le syndicat communautaire d'agglomération (SCA), la mairie d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, la direction de l'Agora, notes, pièces jointes ; remise des équipements de l'Agora à la collectivité : observation de M. Bastid, réponses de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY).

    Date

    1974-1976

    Cote

    1523W/1673

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour l'imposition, fiches d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques. Communes d'EVRY, RIS-ORANGIS, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES, résultats de l'enquête parcellaire : notification d'expropriation, documents d'arpentage (1967).

    Date

    1967-1975

    Cote

    1583W/7

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  60. Résultat n°60

    C6. - Projet, financement, réunions, prise en considération du ministre, décision, enquête d'utilité publique, acquisitions foncières, expropriations, riverains, procédure de marché public : instructions mixtes, déclaration d'utilité publique, compte-rendus.

    Date

    1964-1974

    Cote

    1502W/694

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • C6. - Projet, financement, réunions, prise en considération...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  61. Résultat n°61

    Autoroute G5. - Echangeur G5-A6-S8, construction d'une voie primaire dans la ville nouvelle d'EVRY : plans, décisions générales de l'administration, études géologiques et géotechniques. Relevés topographiques réalisés par la société Fuhrer. Calcul électronique réalisé par la société S.E.T.R.A.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1502W/1735

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute G5. - Echangeur G5-A6-S8, construction d'une...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  62. Résultat n°62

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora : marché 73-45, ordres de service, certificats de paiement, situations d'avancement des travaux.

    Date

    1973-1974

    Cote

    1523W/2161

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora...

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    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  63. Résultat n°63

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 initial : dossiers individuels 10 à 13, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1972-1974

    Cote

    1583W/85

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  64. Résultat n°64

    F6. - Tracé ; essais en laboratoire ; prise en considération ; financement ; décisions ; acquisitions ; expropriations ; rétablissement des communications. Ouvrages d'art, échangeurs : avant-projet, déclaration d'utilité publique, instructions mixtes, marché public, correspondance avec les maires.

    Date

    1965-1974

    Cote

    1502W/729

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • F6. - Tracé ; essais en laboratoire ; prise en considération...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  65. Résultat n°65

    Autoroute A6, section CHEVILLY-LA-RUE - WISSOUS (ancienne liaison FOLIE-BESSIN - PARIS), construction ; enquête d'utilité publique, décision : avant-projet détaillé, instructions mixtes, plans.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1502W/765

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, section CHEVILLY-LA-RUE - WISSOUS (ancienne...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, voie ferrée : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1583W/140

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, extension ouest I ; commune de BONDOUFLE, dossier consorts De Nattes : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1970-1973

    Cote

    1583W/114

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, voie ferrée : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1971-1973

    Cote

    1583W/158

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains à des sociétés d'HLM : actes de cession, décisions d'attribution et plans.

    Date

    1959-1973

    Cote

    1502W/1804

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  70. Résultat n°70

    Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - PARIS et bretelle de sortie vers la vallée de Chevreuse, travaux de tracé sur l'autoroute : arrêté préfectoral, instruction mixte, avis, rapports, décisions, projet d'exécution. Commission des marchés.

    Date

    1966-1972

    Cote

    1502W/1704

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10. - Section VILLEBON-SUR-YVETTE - PARIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  71. Résultat n°71

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, affaire de La Bonnière de Beaumont : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques, dossier d'expropriation.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1583W/25

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, création d'une voie d'accès à la gare, d'un parking, d'un espace vert public, voie S3 initial : dossiers individuels 4 à 6, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1969-1972

    Cote

    1583W/78

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département, voie ferrée : dossiers individuels, état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques.

    Date

    1971-1972

    Cote

    1583W/149

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP) pour le compte de l'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (Epevry) ou du département : état liquidatif d'honoraires, décision de consignation, récépissé de consignation, ordonnance d'expropriation, certificat de non-pourvoi ou de pourvoi en cassation, certificat de non-appel, jugement d'expropriation, renseignements pour imposition, fiche d'évaluation immobilière, fiche d'origine de propriété, conservation des hypothèques, dossiers individuels d'expropriation.

    Date

    1967-1972

    Cote

    1583W/27

    • Contexte : VILLE NOUVELLE D'EVRY.

    • Dossiers d'acquisition de terrains par l'Agence foncière...

    Producteur :

    AGENCE FONCIERE ET TECHNIQUE DE LA REGION PARISIENNE (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Ouvrage d'art. - RN191, reconstruction du pont de CORBEIL sur la Seine. Conférences, décisions : rapports, notes, plans.

    Date

    1944-1971

    Cote

    1502W/153

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Ouvrage d'art. - RN191, reconstruction du pont de CORBEIL...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  76. Résultat n°76

    Autoroute A10. - Enquête, conférences mixtes, prise en considération des décisions : déclaration d'utilité publique.

    Date

    1964-1970

    Cote

    1502W/684

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10. - Enquête, conférences mixtes, prise...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  77. Résultat n°77

    Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY, cession de terrains au département : plans parcellaires, décisions, déclarations.

    Date

    1959-1970

    Cote

    1502W/1799

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Habitation à loyer modéré. - Grand ensemble de MASSY-ANTONY,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  78. Résultat n°78

    Autoroute A6. - Elargissement de la branche de FONTAINEBLEAU, tronc commun ; prise en considération ; décisions ; travaux ; suivi financier : marché public, avenants, affiches.

    Date

    1966-1970

    Cote

    1502W/711

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6. - Elargissement de la branche de FONTAINEBLEAU,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  79. Résultat n°79

    Autoroute A6, équipements téléphoniques. - Lignes grandes distances ; lignes ARCUEIL-Hôpital de CORBEIL ; pylone de la Butte-rouge, fourniture de matériel, réunions, décisions : comptes-rendus, correspondance.

    Date

    1958-1968

    Cote

    1502W/146

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, équipements téléphoniques. - Lignes grandes...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80

    Route Nationale 20, déviation de LINAS. - Enquêtes, conférences, avant-projet, décisions, programme des travaux, classement des délaissés dans la voirie urbaine : avant-projet, correspondance.

    Date

    1938-1964

    Cote

    1502W/243

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20, déviation de LINAS. - Enquêtes,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)