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REVENU DE SOLIDARITÉ ACTIVE ET INSERTION.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2877W

Date

1991-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

3 ml, 28 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL GENERAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SOLIDARITES / DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 31/10/2018

Présentation du contenu

Revenu de solidarité active (RSA) (1991-2014) ; insertion jeunesse, suivi des missions locales (2004-2012) ; projet pôle Orly (2007).

Cote/Cotes extrêmes

2877W/1-2877W/28

Date

1991-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2877W/1-2877W/20

Date

1991-2014

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2877W/1-2877W/10;2877W/19-2877W/20

Date

2007-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossiers CDAS.

Cote/Cotes extrêmes

2877W/20

Date

2012-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

prestation d'aide sociale légale

Mots clés typologiques

décision