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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis de CHALMAZEL / CHALMASEL, seigneur-comte de CHAMARANDE, conseiller d'Etat, chevalier des ordres du roi, brigadier des armées du roi, gouverneur des villes et châteaux de SARREBOURG et PHALSBOURG, premier maître d'hôtel de la reine, légataire universel de son oncle défunt Louis d'ORNAISON, comte dudit CHAMARANDE, demeurant à PARIS, rue de l'Université, paroisse Saint-Sulpice, de présent en sondit château de CHAMARANDE, unique héritier de Marie-Anne d'ORNAISON DE CHAMARANDE sa mère, elle, légatrice universelle de la testatrice suivante, et, Clément BUCHERE de la Beauvoisiere, ancien écuyer du roi demeurant audit CHAMARANDE, fondé de procuration des curés, marguilliers et habitants de CHAMARANDE, ETRECHY et MAUCHAMPS, leur cédant 1.115 livres de rentes annuelles et perpétuelles en contrats sur l'Hôtel de Ville de PARIS, suivant le testament de Scholastique DANGLURE DE BOURLEMONT, dame de CHAMARANDE, en 1717.
Cote
G/563/2
 Date
vendredi 21 novembre 1755
 Lieu
CHAMARANDE, ETRECHY Commune, MAUCHAMPS
 Type de document
acte authentique, convention, contrat

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CHAMARANDE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-QUENTIN.
  • Transaction conclue entre Louis de TALARU, marquis...
Résultat n°2

Associations Au fil de l'Eau et A2.
Cote
2745W/64/3
 Date
1994-2003
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte rendu, correspondance, convention

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Pris en charge des mineurs.
  • Collaboration avec des associations et partenaires.
  • Collaboration avec des associations et partenaires,...
  • Associations Au fil de l'Eau et A2.
Résultat n°3

RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention entre le conseil général et Réseau ferré de France (2001 - 2004), estimation des domaines (1998 - 2003), permis de démolir (2001 - 2003).

Cote
1911W/8
 Date
1998-2004
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
convention, permis de démolir

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 : convention...
Résultat n°4

Aménagement et réduction collective du temps de travail : conventions n°09198005, 09198006, 09198007 (1998).

Cote
2114W/9
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

  • Aménagement et réduction collective du temps de travail...
Résultat n°5

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 septembre - 30 septembre 1614). - Accord entre Marin Rottier, vigneron à SAINT-YON, et Nicolas Prévost, vigneron aux Cosnardières, paroisse de SAINT-YON. - Noël Vacher, laboureur à BREUX, baille à titre de pension et nourriture, pour un an, à Vincent Le Mercier, maître et précepteur des écoles de BOISSY, Jean Vacher, son fils, pour, par icellui Le Mercier, luy aprendrre ainsi que ung bon maistre et précepteur, y est tenu et doibt faire, et que son esprit poura comprendre ; et aussy, de, par icelluy Le Mercier, icellui Jean Vacher norrir et luy fournir de feu et de chandelle ; et moyennant le pris et somme de trente-six livres tournois, payables par trimestre (2 septembre 1614). - Accord entre Jean Masson et Denis Louyn, vignerons à BREUILLET. - Autre entre Marie Bagot, veuve de Denis Bedeau, d'une part, et Jean Marchand, marchand boucher, demeurant actuellement à PARIS, à cause de Françoise Bedeau, sa femme, d'autre part. - Contrat d'apprentissage de couturière de Marthe Petit, fille de Louise Dutoc et de feu Marc Petit, demeurant à BOISSY, auprès de Rose Petit, femme de Jacques Leroy, charron à ETRECHY. L'apprentissage durera deux ans ; l'apprentie sera nourrie, couchée, logée et hébergée chez sa maîtresse, entretenue de vêtements par sa mère, qui payera, en outre, 39 livres tournois pour les 2 années. - Vente de ses droits en la succession de Richard Cousin, faite à Jacques Angot, sergent au bailliage d'OLLAINVILLE, par Cantien Pottier, laboureur à BOISSY, héritier dudit défunt Cousin, en son vivant vigneron à la Folie, paroisse de SAINT-GERMAIN-LES-CHATRES. - Quittance de 55 livres 1 sou tournois, rachat de rente, délivrée à noble homme Louis Leschassier, conseiller et secrétaire du Roi, à PARIS, par Denis Pocquet, praticien à BOISSY. - Bail de maison et dépendances, près de carrefour de BOISSY, fait par ledit Leschassier à Etienne Ramon, boulanger, et Pierre Grandy, tailleur d'habits à BOISSY. - Actes divers concernant le même Leschassier. - Marché de travaux de réparations à un pressoir fait entre Adrian Lermite, charpentier à CHATRES, et Simon Picot, marchand à BOISSY. - Vente d'un demi-arpent de pré, prairie d'EGLY, faite à Jean Perrin, laboureur à EGLY, par Geneviève Lambert, veuve de Jean Beauvaix, demeurant à VILLELOUVETTE. - Vente d'héritages faite à Jean Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Maugeant, manouvrier à TORFOU. - Bail de trois quartiers de vigne, terroir de BOISSY, champtier de la Bergerie-Fizeau, fait à Blaise Genaille, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Guillaume Soullas, marchand à BOISSY, reconnaît devoir et promet payer à Pierre Bouchardeau, marchand bourgeois de PARIS, la somme de 90 livres tournois, pour vente et délivrance d'un cheval bai-brun, garni de collier, bride et licol, pour laquelle somme de 90 livres ledit Soulas s'engage à charrier pour ledit Bouchareau, de BOISSY à PARIS, du vin et autres marchandises, à la charge par Bouchareau de payer à Soulas la moitié du prix de chaque voyage qu'il fera, l'autre moitié restant à Bouchareau pour venir en diminution des 90 livres tournois ; les voyages continueront jusqu'à fin de paiement, le jour de la Pentecôte 1615.

Cote
E/4614
 Date
1614
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, PARIS Département, ETRECHY Commune, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, ARPAJON Commune, EGLY, TORFOU
 Type de document
minute notariale, convention, contrat, bail, dossier de pension, contrat d'apprentissage, marché public, accord de travail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°6

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE SÉNART, SI RN7, S.I. ARPAJONNAIS, SYNDICAT SCOLAIRE CHALO-SAINT-MARS (2006).

Cote
2491W/132
 Date
2006
 Lieu
SYNDICAT AGGLOMERATION NOUVELLE DE SENART, COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L ARPAJONNAIS, CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAN DE...
Résultat n°7

Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique de la transaction conclue entre le Chapitre de Notre-Dame d'ETAMPES et les Pères Barnabites au sujet de la chapelle Saint-Antoine. Le Chapitre en est reconnu administrateur spirituel, mais les Barnabites ont la permission d'y célébrer le service divin, à la charge de servir au chapitre la rente de 12 livres 10 sols qui lui est due par les administrateurs temporels de cet hôpital, et de célébrer pour eux une messe tous les premiers vendredis du mois (1563-1573). Procès entre le Chapitre de Notre-Dame et les Pères Barnabites, qui voulaient faire annuler cette transaction. Texte de lettres patentes [dénuées de tout caractère d'authenticité] ordonnant une enquête sur ce fait (1639) ; arrêt de la Chambre des requêtes en faveur des Barnabites (26 août 1639). Inventaire des pièces produites, en appel, pour les Pères Barnabites ; contredicts de production fournis au Parlement de PARIS par les Pères Barnabites. Second procès entre les mêmes : actes de procédure, mémoires, inventaires de pièces fournies au procès, factum en faveur des Barnabites [imprimé] (1677, 1695).

Cote
D/39
 Date
1563-1695
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
contrat, convention, inventaire, dossier de procédure

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique...
Résultat n°8

Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE (2001).

Cote
2491W/9
 Date
2001
 Lieu
YERRES Commune, JANVRY, CORBREUSE, BOURAY-SUR-JUINE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers YERRES,...
Résultat n°9

Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de nom ; actes de notoriété ; conventions d'adoptions.

Cote
1579W/136
 Date
1985
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de mineurs ; émancipation ; changements de...
Résultat n°10

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (avril 1596).
Cote
E/4416
 Date
1596
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, ARPAJON Commune, LEUDEVILLE, MAUCHAMPS
 Type de document
minute notariale, convention, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°11

Chartes de développement culturel signées avec les municipalités de FLEURY-MEROGIS, LES ULIS, LA NORVILLE, LONGJUMEAU et MENNECY.

Cote
1735W/5
 Date
2000-2001
 Lieu
FLEURY-MEROGIS, NORVILLE (LA), ULIS (LES) Commune, LONGJUMEAU Commune, MENNECY Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.

  • Chartes de développement culturel signées avec les...
Résultat n°12

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09199021 (1998-2001).

Cote
2115W/20
 Date
1998-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : CHOMAGE.

  • Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions,...
Résultat n°13

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1617).
Cote
E/4641
 Date
1617
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-CHERON Commune, SAINT-YON, ARPAJON Commune, BREUX-JOUY, EGLY, TORFOU, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. Minutes notariales...
Résultat n°14

Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

Cote
1776W/89
 Date
1969-1972
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS Commune, BONDOUFLE, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
correspondance, dossier de candidature, déclaration d'intention d'aliéner, REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, convention

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...
Résultat n°15

Programme assainissement villes nouvelles : correspondance, bilan prévisionnel, convention de transfert, actualisation du programme, situation des engagements financiers, compte-rendu de réunion, état des autorisations de programmes, plans, programme partiel à financer, dates prévisionnelle d'ouverture de chantiers (1968 - 1970). Programme voirie rapide VIème plan : correspondance, études de programmation, prévisions, réalisations, plans, coûts (1968 - 1970). Assainissement primaire : financement, correspondance, tableaux financiers, plans, projet de programme (1968 - 1970).

Cote
1776W/242
 Date
1968-1970
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance, bilan comptable, convention

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Programme assainissement villes nouvelles : correspondance,...
Résultat n°16

Conventions Commission Permanentes, n°306 à 324 (2002).

Cote
2198W/11
 Date
2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : CONVENTIONS COMMISSIONS PERMANENTES.

  • Conventions Commission Permanentes, n°306 à 324 (2002)....
Résultat n°17

EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation par l'association interentreprises du caravaning : conventions, notes, pièces jointes, (1982) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de bureaux appartenant à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) pour la régie de l'Agora (lots 52, 57 et 59) : conventions de location, études de prix, (1982) ; réalisation du jardin intérieur : étude financière (1981-1983) ; acquisition de locaux : correspondance avec le Crédit Agricole (1983) ; révision du bilan concernant le centre urbain : bilans financiers (1986). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartiers Dlaises et de la Fontaine de l'Orme : bilans de la zone d'aménagement concerté (ZAC) (1984-1986). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude sur le budget : plans financiers (1988).

Cote
1523W/677
 Date
1981-1988
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
bilan comptable, convention, étude

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier des Epinettes, gestion et exploitation...
Résultat n°18

EVRY. - Personnes handicapées, adaptation de logements : correspondance avec la communauté économique européenne (CEE), notes, pièces jointes, (1976-1982) ; quartier des Pyramides, construction de logements pour personnes handicapées : correspondance, notes, pièces jointes, convention 81-83 la Société immobilière du district parisien (SIDP), convention avec le Groupement foncier français (GFF), convention avec la Société française des habitations économiques (SFHE), convention avec France Habitation, (1979 ; 1981 ; 1982 ; 1985) ; adaptation de logements pour personnes : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec la société d'économie mixte pour la construction de logements économiques (SEMICLE), convention avec l'Office public d'habitation à loyer modéré interdépartemental de l'Essonne, du Val-d'Oise et des Yvelines (OPHLM EVRY), convention avec la société Montjoie Ile-de-France, convention avec le Groupement foncier français (GFF), convention avec Mme Boyer, (1978 ; 1979) ; quartier d'EVRY-Centre, construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de la Butte Creuse : correspondance, notes, pièces jointes, convention 80-49 avec la société des habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne, convention avec le Foyer du fonctionnaire et de la famille (FFF), (1980) ; construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de la tête de pont d'EVRY III : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec LOGIREP, (1981) ; construction de logements pour personnes handicapées dans l'îlot de l'Orme à Martin : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec les habitations à loyer modéré (HLM) Travail et proprieté, (1980).

Cote
1523W/742
 Date
1976-1985
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Personnes handicapées, adaptation de logements...
Résultat n°19

Constructions de logements individuels : correspondance, documentation, compte-rendu de réunion, convention de cession de terrains, statuts, plans, dossier d'information, étude sur la maison individuelle américaine, à ossature bois, tableaux statistiques sur les logements individuels, article de presse.

Cote
1776W/263
 Date
1966-1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
statistique, documentation, compte rendu, convention

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Constructions de logements individuels : correspondance,...
Résultat n°20

Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON, COURCOURONNES (2006).

Cote
2491W/158
 Date
2006
 Lieu
ARPAJON Commune, COURCOURONNES
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers ARPAJON,...
Résultat n°21

Entreprise AIR France, pré-retraite progessive et embauches compensatrices, convention, bulletins d'adhésion n° 9999056 (1999).

Cote
2111W/4
 Date
1999-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : PRE-RETRAITE PROGRESSIVE, LICENCIEMENT, ABATTEMENT...

  • Entreprise AIR France, pré-retraite progessive et embauches...
Résultat n°22

Aménagement et réduction du temps de travail : conventions option allègement loi Fillon 2003, lettres AC-AG (1999).

Cote
2114W/18
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...

  • Aménagement et réduction du temps de travail : conventions...
Résultat n°23

Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).

Cote
2491W/275
 Date
2004
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers EVRY (2004).
Résultat n°24

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09198014, 09198015 (1995-2002).

Cote
2115W/5
 Date
1995-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : CHOMAGE.

  • Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions,...
Résultat n°25

Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE , DISTRICT DE SACLAY, SAVIGNY S/ORGE, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN (2000).

Cote
2491W/1
 Date
2000
 Lieu
VILLABE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CHAMPCUEIL, CHILLY-MAZARIN Commune, COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU PLATEAU DE SACLAY
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers VILLABE...
Résultat n°26

Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE (2000).

Cote
2491W/290
 Date
2000
 Lieu
SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, CHEPTAINVILLE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats ruraux (CRUR) : dossiers SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE,...
Résultat n°27

REZONNE.
Cote
2713W/17
 Date
2004-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, étude, statut d'association, rapport d'activité

  • Contexte : DÉVELOPPEMENT CULTUREL

  • REZONNE.
Résultat n°28

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (5 octobre - 28 octobre 1619). - Pierre Lambot, laboureur à BOISSY, prend à bail de Jacques Bourdon, chevaucheur ordinaire de l'écurie du Roi, 60 bêtes à laine. - Quittance de rachat de rente délivrée à Alain Hébert, laboureur à BREUILLET, et Anne Réault, sa femme, par Jean Leconte, praticien à BOISSY. - Accord entre René Régnier, trésorier de l'extraordinaire des guerres, demeurant au faubourg Saint-Germain-des-Près-lès-Paris, d'une part, et Jean Leconte, praticien à BOISSY, d'autre part. - Donation de portion de terre à Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie ordinaire de chevau-légers du roi, par Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS. - Accord entre Catherine Poullin, veuve en dernières noces de Marc Boutelou, d'une part, et Jean Dugué l'aîné, d'autre part. - Bail d'un quartier de chènevière, sur la rue du Monceau, lieu dit le Viel-Fossé, à BOISSY, fait à Ignace Buceval, tixier en toile à BOISSY, par Martin Pillas. - Echange entre Toussaint Orpin, vigneron à BOISSY, d'une part, et Claude Mandat, conseiller au Parlement de PARIS, d'autre part. - Accord entre Jacques Le Roy l'aîné, charron à BOISSY, d'une part, et Clémence Feulleret, veuve de Louis Fouin, d'autre part. - Marché pour la couverture d'un pavillon à BOISSY, entre Pierre Marchant, maçon à CHATRES (ARPAJON), d'une part, et Noël Dufour, maçon en plâtre, aux Marais, paroisse du VAL-SAINT-GERMAIN, d'autre part. - Transport d'immeubles à Claude Sonnier, palefrenier à EGLY, par Noël Dangente, vigneron à BOISSY, et Geneviève Hébert, sa femme, et Jean Fleurant, vigneron à BOISSY, tant en son nom que comme se portant fort de Jeanne Ballu, sa femme. - Nouveau titre d'une rente annuelle en faveur de Didier Bézard, à cause de Marie Bedeau, sa femme, et Claude Bedeau, héritiers de feu André Bedeau, par Louis Dif et Michel Deschamps, vignerons à BONNES (CHAMARANDE). - Vente d'héritages à Pierre Lejeune, maçon en plâtre à BOISSY, par Claude Sonier, palefrenier à EGLY.

Cote
E/4663
 Date
1619
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, ARPAJON Commune, EGLY, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), CHAMARANDE, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention, marché public, accord de travail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°29

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, implantation de matériel de signalisation pour les industriels installés dans les parcs d'activités : convention 87-121 avec Info-Industries (1987) ; étude pour la réalisation du chauffage urbain collectif : contrat 71-26 et 73-42 avec la société Organisation, contrôle, conception et réalisation (OCCR) Inter G, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1987) ; réalisation de divers travaux par divers organismes, entreprises ou sociétés : lettres de commandes, , correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1987) ; assistance technique pour la conception de bâtiments et d'urbanisations économes en énergie : convention 88-59 avec la Société de recherche et d'étude en énergie dans l'industrie et le bâtiment (SOREIB), correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1991) ; établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), étude, réalisation et contrôle de la politique publicitaire et promotionnelle sur l'agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY : contrat 88-34 avec la société Exact, correspondance, notes, pièces jointes, (1988). COURCOURONNES. - Immeubles sis 6 et 7, route de Versailles, étude de diagnostic de faisabilité : contrat 86-103 avec l'association Pact Arim de l'Essonne, correspondance, notes, pièces jointes, (1986-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Quartier des Epinettes, étude d'un avant-projet sommaire (APS) des implantations d'activités artisanales : contrat 78-10 avec Denis Froidevaux, correspondance, notes, pièces jointes, (1978) ; quartier du Bois Sauvage, projet de construction immobilières : projet de contrat avec l'OPAC 94, note interne, (dossier sans suite) (1988) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, projet de réalisation d'un contrat de gardiennage de la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de contrat, notes internes, (dossier sans suite) (1988) ; projet de réalisation d'horloges à la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes : projet de convention entre le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (dossier sans suite) (1987-1988).

Cote
1523W/1212
 Date
1970-1988
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
avant-projet, convention, contrat

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération...
Résultat n°30

EVRY : Quartier du Triangle, construction d'un foyer, de logements et de commerces : contrat 85-135 avec la Société nationale de construction pour les travailleurs (Sonacotra) (1985) ; quartier d'EVRY-Centre, construction de l'immeuble H3e entre l'hôtel Arcade et la place des Terrasses : contrat 86-10 avec Jean-Claude Bernard (1986) ; réalisation de l'institut universitaire de technologie (IUT) en génie mécanique et productique dans l'îlot des Passages : contrat 85-72 avec Albion (1985), convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre le ministère de l'éducation nationale et l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) (1985) ; construction du local du centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) dans l'îlot des Passages : contrat 85-38 avec Helvim-France (1985) ; quartier de Epinettes, construction du Collège Paul-Eluard : contrat 85-17 avec Sylvain Malisan (1985) ; quartier du Bois Sauvage, réalisation et aménagement des espaces publics pour les stations de transport urbain : contrat 85-009 avec les Habitations à loyer modéré (HLM) de l'Essonne (1985) ; quartier du Canal, contrôle technique de l'école Jacques-Brel : contrat 85-005 avec Veritas (1985).

Cote
1523W/661
 Date
1985-1986
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY : Quartier du Triangle, construction d'un foyer,...
Résultat n°31

Novembre 1991.
Cote
3227W/52
 Date
1991
 Lieu - Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3227W Divorces : jugements, ordonnances, requêtes,...

  • Homologations de convention temporaires (HCT) : jugements.
  • Novembre 1991.
Résultat n°32

Ordre du Mont-Carmel.
Cote
D/46
 Date
1674-1722
 Lieu
ETAMPES Commune, PARIS Commune
 Type de document
titre de propriété, minute juridictionnelle, contrat, convention

  • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

  • Ordre du Mont-Carmel.
Résultat n°33

Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000).

Cote
2491W/235
 Date
2000
 Lieu
LISSES
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers LISSES (2000)....
Résultat n°34

Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL, GIRONVILLE, LE PLESSIS-SAINT-BENOIT, GOMETZ-LA-VILLE (2003).

Cote
2491W/51
 Date
2003
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), GOMETZ-LA-VILLE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers GOMETZ-LE-CHÂTEL,...
Résultat n°35

Financement des compagnies théâtrales, convention d'aide au projet à la création et à la diffusion avec les compagnies association théâtre du Kariofole, association Nam Co, association Zibaldoni, association conte amer prospective, association l'atelier du rêve, association les arrosoirs, association chant de balles, des uns et des autres : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2003).

Cote
2420W/5
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, convention d'aide...
Résultat n°36

Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune à ATHIS-MONS. - Statuts (1965), achat des locaux (1972), règlement intérieur (1976), travaux d'aménagement pour la transformation de 50 places Foyer jeunes travailleurs en 50 places maison d'enfants à caractère social (1988), convention (1988), situation budgétaire et financière en 1988 : problèmes de trésorerie, rapport sur la maison à caractère social Relais-Jeune d'ATHIS-MONS en mai 1989, arrêté du 21 juillet 1989 portant retrait d'habilitation à la maison d'enfants, données financières relatives à la fermeture (3 août 1989), cessation d'activité au 1er septembre 1989.

Cote
2018W/11
 Date
1965-1989
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
statut d'association, règlement intérieur, convention, compte administratif

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Relais-Jeune d'ATHIS-MONS géré par l'association Relais-Jeune...
Résultat n°37

Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS, sis à SENTENY, rédigé par M. MARIN, notaire, d'après les déclarations passées au profit de Louis de GODRON, seigneur du lieu, et conformément à la transaction de 1658 passée avec M. de CINQ-MARS, commandeur de SENTENY. Germain THEVART, pour une maison et un quartier de jardin, déclare devoir par an trois sols, six deniers parisis de cens.

Cote
A/1059
 Date
1662-1664
 Lieu
BRUNOY Commune, VAL-DE-MARNE
 Type de document
TERRIER, déclaration, convention, contrat

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Terrier du fief des LYONS,...
Résultat n°38

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juin 1602).
Cote
E/4481
 Date
1602
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SOUZY-LA-BRICHE, SAINT-YON, ETAMPES Commune, ARPAJON Commune, AVRAINVILLE
 Type de document
minute notariale, contrat, convention, bail, titre de propriété

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°39
EVRY. - Session spéciale de la 5ème convention END, 5 juin-8 juin 1986.

1 media

EVRY. - Session spéciale de la 5ème convention END, 5 juin-8 juin 1986.

Cote
18FI/3380
 Date
1986
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : AFFICHES

  • EVRY. - Session spéciale de la 5ème convention END,...
Résultat n°40

Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2010), communes de la lettre A à V.

Cote
2486W/1
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention, procès-verbal de réunion

  • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

  • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...
Résultat n°41

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 novembre - 30 novembre 1610). - Nouveau titre d'une rente annuelle de 15 sous tournois passé au profit d'Etiennette Lafillé, femme de Thibaud de Cressé, fille et héritière de Geneviève Rolland, par Jean Gillet, manouvrier au PLESSIS-PATE, paroisse de SAINT-PIERRE-DE-BRETIGNY, au nom et en qualité de tuteur d'Etienne et Zacharie Legrand, enfants mineurs de feu Jean Legrand. - Bail d'héritages fait à Jean Béroust et Michel Charpentier, vignerons à BOISSY, par Zacharie Hariveau, marchand à BRUYERES-LE-CHATEL, se portant garant pour Anne Petit, veuve de Zacharie Hariveau, sa mère. - Accord entre Nicolas Langloix, cordonnier de la paroisse NOTRE-DAME DE LESPINE en CHAMPAGNE, demeurant à présent à BOISSY, d'une part, et Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, se portant garant pour Fiacre Thierry, son beau-frère, d'autre part. - Vente de droit sur une maison et dépendances, rue du Monceau à BOISSY, faite à Noël Dangente, vigneron à BOISSY, par Jean Dangente, le jeune, vigneron au même lieu, et Ysabel Louyn, sa femme. - Echange entre Pierre Billiot, vigneron à BOISSY, et Jean Roux, vigneron au même lieu. - Contrat de mariage entre Gilles Plumereau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Radegonde Durand, fille des feus Jean Durand et Jeanne Boucher, demeurant de leur vivant au bourg Saint-Pierre, faubourg d'ETAMPES. - Inventaire après décès de Paul Larcher, fait à la requête de Jeanne Legrand, sa veuve en dernières noces. - Acte d'assemblée des habitants de la paroisse de BOISSY, portant sur une convention entre eux et Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi. - Vente d'un demi arpent 3 perches de bois taillis, au bois du Quartier, faite à Denis Pocquet, chevaucheur ordinaire de l'écurie du roi, par Jean Bedeau, l'aîné, laboureur à BOISSY. - Bail d'héritages, dont une maison et dépendances sur le grand carrefour à BOISSY, fait à Lambert Petit, marchand meunier à BOISSY, par Marguerite Chaulin, femme et ayant charge de Jean Réault, maréchal de forge de la compagnie des chevau-légers du roi, demeurant à BOISSY. - Accord entre Jeanne Louyn, veuve de Gabriel Dadure, demeurant à BOISSY, et Jean Louyn, son frère, demeurant au même lieu.

Cote
E/4568
 Date
1610
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PLESSIS-PATE (LE), BRUYERES-LE-CHATEL, REGION CHAMPAGNE-ARDENNES, ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale, bail, convention, contrat, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°42

Conventions Commission Permanentes, n°210 à 222 (2000).

Cote
2198W/4
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : CONVENTIONS COMMISSIONS PERMANENTES.

  • Conventions Commission Permanentes, n°210 à 222 (2000)....
Résultat n°43

Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SACLAY (2000).

Cote
2491W/4
 Date
2000
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, SACLAY
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers LONGPONT-SUR-ORGE,...
Résultat n°44

Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET, BREUX-JOUY (2006).

Cote
2491W/159
 Date
2006
 Lieu
BREUILLET, BREUX-JOUY
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers BREUILLET,...
Résultat n°45

Testaments et partages successoraux des chanoines

Cote
G/236
 Date
1569-1709
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
acte authentique, convention, contrat, inventaire, dossier de pension

  • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

  • CORBEIL : Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME
  • Vie, gestion et temporel du chapitre
  • Vie du chapitre
  • Testaments et partages successoraux des chanoines
Résultat n°46

Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON, DOURDAN, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP (2006).

Cote
2491W/130
 Date
2006
 Lieu
ECHARCON, DOURDAN Commune, CORBREUSE, EGLY, COURSON-MONTELOUP
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers ECHARCON,...
Résultat n°47

Sports de haut niveau : Athlétisme à boxe anglaise : demandes de partenariat pour les sportifs de haut niveau, conventions financières.

Cote
1388W/3
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : SPORT A HAUT NIVEAU.

  • Sports de haut niveau : Athlétisme à boxe anglaise...
Résultat n°48

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Inacio (lot n° 19) (1985), M. Angelini (lot n° 20) (1984), M. Mireur (lot n° 21) (1985), MM. Gress et Bartier (lot n° 22), M. Drici (lot n° 23) (1985), M. Beller (lot n° 24) (1985), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1110
 Date
1984-1985
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
cahier des charges, convention, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°49

EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction et ouverture du marché couvert de la Butte Creuse : convention de maîtrise d'ouvrage avec la Société de technique immobilière, dossier du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), correspondance, notes, pièces jointes, (1979-1985) ; aménagement intérieur du restaurant-brasserie place Pierre-Mendès-France dite la Maison du Boureau (H1) et pose d'une garde-corps pour la réalisation de la cour anglaise : correspondance, notes, pièces jointes, (1982-1984) ; réaménagement de l'allée haute de l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, avant-projet sommaire (APS) de l'Atelier d'urbanisme et d'architecture (AUA), (1982-1983) ; création d'un squash dans l'Agora (projet non réalisé) : correspondance, notes, pièces jointes, (1974-1982).

Cote
1523W/927
 Date
1974-1985
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
avant-projet, convention, plan, correspondance

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Quartier d' EVRY-Centre, construction et ouverture...
Résultat n°50

Contrats régionaux (CREG) : dossiers PALAISEAU (2) (2000).

Cote
2491W/234
 Date
2000
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers PALAISEAU (2)...
Résultat n°51

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).
Cote
E/4554
 Date
1609
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, acte authentique, bail, marché public, accord de travail, convention, contrat, arrêté d'alignement

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°52

Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES.
Cote
58H/1
 Date
1374-1788
 Lieu
ETAMPES Commune, MARCOUSSIS, LOIRET
 Type de document
TERRIER, déclaration féodale, convention, contrat, bail

  • Contexte : 58H CHARTREUX DE SAINT-PIERRE D'ETAMPES (1374-1788)

  • Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES.
Résultat n°53

Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (2005).

Cote
2491W/123
 Date
2005
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES), GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers LES GRANGES-LE-ROI,...
Résultat n°54

LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux avec les collectivités locales et en particulier l'association lissoise pour la défense des expropriés et pour la protection de la nature : correspondance, notes, pièces jointes, comptes rendus de réunions, tracts, (1987-1988). COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, gestion de l'association interentreprise d'hygiène, de sécurité et d'hébergement pour la construction de la ville nouvelle d'Evry (AIE) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, (1975-1982). EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), garanties d'emprunts souscrits : correspondance, notes, pièces jointes, convention, procès-verbaux, (1983-1987).

Cote
1523W/758
 Date
1975-1988
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES
 Type de document
convention, compte rendu, plan, dossier de procédure

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • LISSES : Quartier de Léonard de Vinci, contentieux...
Résultat n°55

Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE, MORSANG-SUR-ORGE, MAROLLES-EN-BEAUCE (2004).

Cote
2491W/84
 Date
2004
 Lieu
OLLAINVILLE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers OLLAINVILLE,...
Résultat n°56

Famille BARUZIER : factures d'horlogerie au nom de Jean-Louis BARUZIER (1867-1874) : convention entre Jean-Louis BARUZIER, rentier à MARCOUSSIS, son fils Jules-Louis, fermier à MARIVAUX, commune de JANVRY et Alphonse-Eric JOLY de BAMMEVILLE demeurant au château de BELLEJAME à MARCOUSSIS à propos du portail et du logement de la ferme de MARIVAUX (1879). Inventaire après décès de Jean-Louis BARUZIER (1890).

Cote
19J/8
 Date
1867-1890
 Lieu
JANVRY, MARCOUSSIS
 Type de document
pièce comptable, convention

  • Contexte : FONDS DAUVERGNE : PAPIERS DE FAMILLE

  • Famille BARUZIER : factures d'horlogerie au nom de...
Résultat n°57

EVRY. - Parc des Coquibus, aménagement de la première tranche : contrat 78-38 avec l'office national des forêts (ONF), correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1978-1985) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, aménagement du square des Passages : contrat 78-108 avec l'association de paysagistes d'ingénieurs (API), correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1978) ; quartiers des Pyramides (Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY I) et des Loges, étude pour l'aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat 82-59 avec M. Macary, contrat 81-145 avec M. Sirvin, (1981). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, contrôle technique de l'école Jacques-Tati : convention 85-132 avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, notes d'honoraires, (1985-1989) ; quartier de Courcouronnes-Centre, réalisation des voiries et réseaux divers (VRD) : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 85-109 avec le cabinet Merlin, avenant n° 1, mémoire, décompte général et définitif, (1985-1993). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, conception, suivi des fabrications et des travaux de signalisation directionnelle : correspondance, notes, pièces jointes, marché de commande 85-81, avenants n° 1 et 2, (1984-1988). LISSES. - Quartier de Lisses-Centre, contrôle technique de l'école Jean-Baptiste-Corot : convention avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1979-1988) ; zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Ferme de Place et quartier des Malines, réalisation d'une salle des fêtes et de deux terrains de tennis dans le parc des sports : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la commune de Lisses, (1984). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Quartier de la Fontaine de l'Orme, conception et réalisation de bas reliefs en mosaïque sur les murs de la rue Jacques-Brel et d'un fontaine polygonal à l'intersection de la rue Jacques-Brel et de la Noue Rousseau : correspondance, notes, pièces jointes, conventions 85-93 et 85-105 avec le sculpteur Jean-Yves Bonnard, (1985-1986).

Cote
1523W/1210
 Date
1978-1993
 Lieu
EVRY Commune, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, contrat, pièce comptable, marché public, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Parc des Coquibus, aménagement de la première...
Résultat n°58

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, cessions de terrains faites à M. Pierre (lot n° 6), M. Diot (lot n° 5) (1986), Dos Santos (lot n° 4) (1985), M. Barataud-le Soudain (lot n° 3), M. Boss (lot n° 1) (1984), M. Sath (lot n° 2) (1986), dans le lotissement de la Fontaine de l'Orme : convention, courrier, cahier des charges, cahier des prescriptions de chantier, de télédistribution, annexe technique, plans.

Cote
1523W/1100
 Date
1984-1986
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention, cahier des charges, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de...
Résultat n°59

Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS, MILLY-LA-FORÊT, MAROLLES-EN-BEAUCE (2006).

Cote
2491W/143
 Date
2006
 Lieu
MAUCHAMPS, MILLY-LA-FORET Commune, MAROLLES-EN-BEAUCE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers MAUCHAMPS,...
Résultat n°60

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 mars - 22 mars 1622). - Accord entre Didier Rousseau, vigneron à BOISSY, d'une part, et Gilles Greffier, vigneron à TORFOU, d'autre part. - Bail d'héritage à Louis Feulleret le jeune, vigneron à BOISSY, par Denis Pocquet, laboureur à OLLAINVILLE, au nom et comme tuteur de Michel et Denise Pocquet, enfants mineurs de lui et de feue Denise Vacher. - Vente de terre à BOISSY, lieu dit les Ruelles, faite à Jacques Le Roy le jeune, vigneron à CHATRES (ARPAJON), par Jean Louyn le jeune, vigneron à BOISSY. - Bail de pré, à l'étang de SAINT-YON, fait à Sébastien et Simon Sorieul, laboureurs à JOUY, par Jacques Bourdon, procureur et receveur de Monsieur de Panneville, en ses terres et seigneuries de SAINT-YON, BREUX, BREUILLET, demeurant à BOISSY. - Bail d'héritage à Laurent Petit, vigneron à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Bail d'héritage à Jean Vaillant le jeune, vigneron à BREUILLET, par Antoine Levesque, boulanger à BOISSY. - Vente de vigne, aux Marsandes, faite à Gamaliel Pouvin, marchand mercier à BOISSY, par Pierre Roux, vigneron à BOISSY. - Transport de créance à Simon Picot, marchand à BOISSY, par Sébastien Barré, laboureur à BONNES (CHAMARANDE). - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier des Marsandes, faite à Luis Godillon, marchand à BOISSY, par Jacques Le Roy, charron à BOISSY. - Bail de vigne, terroir de BOISSY, fait à Gabriel et Jean Jany, vignerons à BOISSY, par Anne Mauclerc, demeurant à CHATRES (ARPAJON). - Bail d'une chambre basse, rue du Monceau, à BOISSY, fait à Claude Flamichon, tonnelier à ETAMPES, par Guillaume Maufais, maréchal à BOISSY. - Règlement de compte entre Guillaume Marrier, bourgeois de PARIS, d'une part, et Martin Pillas, vigneron à BOISSY, d'autre part. - Vente de vigne, vignoble de BOISSY, champtier du Chêne-Rond, faite à Jean Conette, vigneron à BOISSY, par Denis Bedeau, vigneron à BOISSY. - Bail d'une vache, fait à Jean Fleurand, vigneron à BOISSY, par Sainte Lefébure, fille de Guillaume Lefébure. - Partage entre (Louise Subtil), d'une part, et Jean Norment, sergent au bailliage de (BRUYERES)-LE-CHATEL, d'autre part.

Cote
E/4680
 Date
1622
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, TORFOU, OLLAINVILLE, ARPAJON Commune, SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, CHAMARANDE, ETAMPES Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, convention, contrat, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°61

Centre commercial convention Coredes-Sarc, centre commercial régional signature convention avec SEPCC statuts SEPCC.

Cote
1632W/62
 Date
1970-1972
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
convention, statut

  • Contexte : 1632W Création et réalisation des zones d'aménagement...

  • Centre commercial convention Coredes-Sarc, centre commercial...
Résultat n°62

Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (2006).

Cote
2491W/144
 Date
2006
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers SAINT-GERMAIN-LÈS-ARPAJON,...
Résultat n°63

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), règlement des dépenses : contrats 95-0036 avec Energie et Logistique, 95-0047 et 95-0055 avec Viatec, 95-0048 et 95-0049 avec Software Ingénierie, 96-0005 avec Novact, 96-0008 avec le bureau d'étude technique (BET) Somete, 96-009 avec la Société d'entretien et de maintenance d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre (SEMEC), 96-0011 avec Crédinlog, convention 96-0006 avec Cépage.

Cote
1523W/2229
 Date
1995-1998
 Lieu
EVRY Commune, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES
 Type de document
convention, contrat

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, Etablissement public...
Résultat n°64

Chartes de développement culturel signées avec les municipalités d'ATHIS-MONS, BIEVRES, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE, CHILLY-MAZARIN, CORBEIL-ESSONNES, DOURDAN, GIF-SUR-YVETTE et JUVISY-SUR-ORGE.

Cote
1735W/7
 Date
2000-2001
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, BIEVRES Commune, BOURAY-SUR-JUINE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DOURDAN Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
convention

  • Contexte : SALLES DE SPECTACLES, MUSIQUES ET DANSES.

  • Chartes de développement culturel signées avec les...
Résultat n°65

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1620).
Cote
E/4669
 Date
1620
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, MAUCHAMPS, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, LARDY, EGLY, BREUILLET, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
minute notariale, contrat, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°66

Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND : correspondance, documentation, papiers d'affaires et titres de famille, conservés par les membres de la famille REYMOND : Marc REYMOND : certificat de service de Marc REYMOND au Régiment d'Infanterie de BEAUJOLAIS, [1773] ; conventions, [1820].

Cote
16J/412
 Date
1773-1820
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
convention, correspondance, certificat

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND :...
Résultat n°67

ARPAJON, BRIIS-SOUS-FORGES, CROSNE, EGLY. - Espaces verts : dossiers soldés.

Cote
1409W/108
 Date
1990-1994
 Lieu
ARPAJON Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, CROSNE, EGLY
 Type de document
convention

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • ARPAJON, BRIIS-SOUS-FORGES, CROSNE, EGLY. - Espaces...
Résultat n°68

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (septembre 1597).
Cote
E/4435
 Date
1597
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, MONTLHERY Commune, ARPAJON Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, LEUDEVILLE, REGION CHAMPAGNE-ARDENNES
 Type de document
minute notariale, convention

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°69

Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions, 09198004,09198005, 09198006 (1998-2003).

Cote
2115W/2
 Date
1998-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
convention

  • Contexte : CHOMAGE.

  • Allocation temporaire dégressive : conventions adhésions,...
Résultat n°70

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1620).
Cote
E/4668
 Date
1620
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, EGLY, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-CHERON Commune, BREUX-JOUY
 Type de document
minute notariale, contrat, convention, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°71

Contrats départementaux triennaux : dossiers CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL (2003).

Cote
2491W/41
 Date
2003
 Lieu
CHAMARANDE, CHEPTAINVILLE, CHAMPCUEIL
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats départementaux triennaux : dossiers CHAMARANDE,...
Résultat n°72

AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Association des Dames Françaises : correspondance relative au secours des militaires en cas de guerre, brochure sur la convention de Genève.

Cote
EDEPOT18 5Q/2
 Date
1892
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
correspondance, brochure, convention

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Assistance et prévoyance. - Association...
Résultat n°73

Financement des compagnies théâtrales, contrats et conventions de résidence entre État, le Département, la commune et les compagnies la courte échelle, Chant de balles, atelier de l'orage, l'art mobile, la constellation : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation (2005).

Cote
2420W/11
 Date
2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrats et...
Résultat n°74

Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).
Cote
105J/8
 Date
1986-1989
 Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, déclaration, compte rendu, pièce comptable, convention, rapport

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
  • Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble...
Résultat n°75

Foyer d'accueil l'Espoir à DOURDAN, ouverture : dossier, incidents de procédure, statuts, arrêté préfectoral, avis du DDASS, CV de Mme Camaret, autorisation d'ouverture, certificat de conformité, règlement intérieur, convention, plans, budget prévisionnel (1973) ; poste de psychiatre (1974). Service de suite, création ; fonctionnement : rapport d'activités, aide-mémoire, fiche familiale, fiche judiciaire, fiche individuelle (1975 - 1976). Affaires générales : rapport de fonctionnement du foyer entre 1974 et 1979 (1979), budget prévisionnel (1976), enquête de fonctionnement (1980), rapport statistique (1973 - 1975).

Cote
1907W/1
 Date
1973-1980
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, convention, budget, plan

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, ENFANT HANDICAPES.

  • Foyer d'accueil l'Espoir à DOURDAN, ouverture : dossier,...
Résultat n°76

Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs pour la création artistique avec les compagnies chant de balle, de l'Uppercut, artefact, atelier de l'orage, les frères Kazamaroffs, l'Eygurande, théâtre de la Véranda : demandes de subvention, contrats, statuts, bilans annuels, programmation, cd-rom (2010).

Cote
2420W/45
 Date
2010
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure, convention, statut d'association, rapport d'activité, programme

  • Contexte : ACTION CULTURELLE.

  • Financement des compagnies théâtrales, contrat d'objectifs...
Résultat n°77

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (juillet 1605).
Cote
E/4506
 Date
1605
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, EGLY, TORFOU, SAINT-CHERON Commune, NORVILLE (LA), SOUZY-LA-BRICHE, ETAMPES Commune
 Type de document
minute notariale, bail, contrat, convention, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°78

Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS (3) (2001).

Cote
2491W/246
 Date
2001
 Lieu
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS
 Type de document
convention

  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Contrats régionaux (CREG) : dossiers CC PAYS DE LIMOURS...
Résultat n°79

COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, construction de locaux commerciaux Mail de Thorigny : plans, règlement de copropriété, expertise, correspondance, notes, pièces jointes, (1971-1980) ; vente de locaux commerciaux Mail de Thorigny : appel d'offre pharmacie, convention, dossiers des différents commerçants, correspondance, notes, pièces jointes, (1972-1981).

Cote
1523W/893
 Date
1971-1981
 Lieu
COURCOURONNES
 Type de document
convention, règlement, plan

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • COURCOURONNES. - Quartier de Etablissement public de...
Résultat n°80

CHAMPLAN. - Mairie, école.- Ecole de garçons : travaux d'agrandissement, 1869-1878 [1] ; école de garçons, mairie : travaux, 1894-1896 [2] : groupe scolaire, mairie : construction, acquisition de terrains, aliénation d'immeuble [plan], 1900-1904 [3] ; mobilier scolaire : acquisition, 1901-1903 [4] ; école de garçons, puits communal : convention entre VIEL, AGOMBARD et la commune, 1902 [5].

Cote
2O/280
 Date
1869-1904
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
convention

  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CHAMPLAN. - Mairie, école.- Ecole de garçons : travaux...