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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2637W/15
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°2
Cote
2637W/7
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°3
Cote
1953W/178
Date
1992
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (1992).
Résultat n°4
Cote
2637W/1
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°5
Cote
4U/975
Date
1875-1936
Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
Type de document
acte de société, convention collective
  • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

  • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts...
Résultat n°6
Cote
2148W/39
Date
1994-1997
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...
Résultat n°7
Cote
2228W/46
Date
1999
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°8
Cote
2228W/23
Date
1994
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°9
Cote
2389W/17
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention collective, accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°10
Cote
2389W/20
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention collective, accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°11
Cote
2224W/1
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°12
Cote
2148W/43
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...
Résultat n°13
Cote
2228W/11
Date
1988-1989
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°14
Cote
2637W/10
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°15
Cote
2228W/55
Date
2000
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°16
Cote
1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°17
Cote
2523W/1
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention collective, accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels.
Résultat n°18
Cote
2228W/36
Date
1996-1997
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°19
Cote
1953W/184
Date
1995
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (Avril - juin 1995).
Résultat n°20
Cote
2523W/2
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention collective, accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels.
Résultat n°21
Cote
2637W/6
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°22
Cote
2148W/36
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...
Résultat n°23
Cote
2228W/34
Date
1996
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°24
Cote
2389W/21
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention collective, accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°25
Cote
2148W/25
Date
1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...
Résultat n°26
Cote
2228W/65
Date
2000
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°27
Cote
2637W/5
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°28
Cote
2523W/6
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention collective, accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels.
Résultat n°29
Cote
2228W/2
Date
1985
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°30
Cote
75J/36
Date
1960-2001
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, HERAULT, LOIRET, GIRONDE, ALPES-MARITIMES, PARIS Commune
Type de document
note de service, compte rendu, correspondance, rapport, convention collective
  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Administration et organisation, décentralisation, fusion....
Résultat n°31
Cote
2523W/4
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention collective, accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels.
Résultat n°32
Cote
1953W/170
Date
1973-1984
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (1973-1984).
Résultat n°33
Cote
22J/122
Date
1974-1984
Lieu
ARPAJON Commune
Type de document
dossier individuel, publication officielle, convention collective, contrat
  • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

  • Personnel. - Allocation du Fonds National de l'Emploi,...
Résultat n°34
Cote
1953W/211
Date
1992
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (1992).
Résultat n°35
Cote
2148W/44
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...
Résultat n°36
Cote
2228W/41
Date
1998
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°37
Cote
2148W/24
Date
1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...
Résultat n°38
Cote
1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)
Date
1996
Lieu
ESSONNE, LISSES, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL, VERRIERES-LE-BUISSON, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, EVRY Commune, MASSY Commune, CHAMARANDE, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune, BONDOUFLE, GRIGNY Commune
Type de document
document audiovisuel, bilan comptable, convention collective
  • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

  • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Résultat n°39
Cote
2148W/23
Date
1995
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...
Résultat n°40
Cote
2228W/16
Date
1991-1992
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°41
Cote
2228W/1
Date
1982-1984
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°42
Cote
1953W/186
Date
1996
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (2 - 17 juin 1996).
Résultat n°43
Cote
PBR/875
Date
1947
Lieu
SEINE-ET-OISE, YVELINES, VAL-D OISE, ESSONNE
Type de document
convention collective
  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • Convention collective du travail pour la Seine-et-Oise
Résultat n°44
Cote
2228W/47
Date
1999
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°45
Cote
1953W/216
Date
1994
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (Juin - décembre...
Résultat n°46
Cote
1953W/173
Date
1987
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (1987).
Résultat n°47
Cote
2148W/38
Date
1999
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...
Résultat n°48
Cote
2148W/17
Date
1992
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...
Résultat n°49
Cote
2148W/3
Date
1986
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...
Résultat n°50
Cote
2523W/9
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention collective, accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels.
Résultat n°51
Cote
1953W/189
Date
1997
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (18 avril - 20 octobre 1997).
Résultat n°52
Cote
2637W/4
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°53
Cote
2389W/15
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention collective, accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°54
Cote
1953W/201
Date
1983
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (Décembre 1983)....
Résultat n°55
Cote
2228W/43
Date
1999
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°56
Cote
2637W/13
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°57
Cote
2228W/3
Date
1985
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°58
Cote
2228W/5
Date
1986
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°59
Cote
2224W/8
Date
2001
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°60
Cote
2228W/61
Date
2000
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°61
Cote
1953W/199
Date
1983
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (Août 1983)....
Résultat n°62
Cote
2148W/42
Date
2000
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...
Résultat n°63
Cote
2389W/3
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention collective, accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°64
Cote
2148W/32
Date
1998
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

  • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...
Résultat n°65
Cote
2228W/58
Date
2000
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°66
Cote
1953W/220
Date
1997
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (1997).
Résultat n°67
Cote
2523W/14
Date
2004
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention collective, accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels.
Résultat n°68
Cote
1953W/207
Date
1988
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (1988).
Résultat n°69
Cote
1953W/182
Date
1994
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (12 juillet - 26 décembre 1994)....
Résultat n°70
Cote
2228W/52
Date
1999
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°71
Cote
1953W/209
Date
1990
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (1990).
Résultat n°72
Cote
2228W/26
Date
1995
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°73
Cote
1960W/48
Date
1996-1997
Lieu
ETAMPES Arrondissement
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs des entreprises
Résultat n°74
Cote
1953W/214
Date
1993
Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise
  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Règlements intérieurs des entreprises (29 novembre...
Résultat n°75
Cote
2389W/22
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention collective, accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°76
Cote
2228W/31
Date
1995-1996
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°77
Cote
2389W/7
Date
2002
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention collective, accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°78
Cote
2389W/12
Date
2003
Lieu
ESSONNE
Type de document
convention collective, accord de travail
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

  • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...
Résultat n°79
Cote
2228W/68
Date
2000
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail
  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°80
Cote
2637W/2
Date
2005
Lieu
ESSONNE
Type de document
accord de travail, convention collective
  • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

  • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...