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ACCORDS D'ENTREPRISES

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2224W/1-10

Date

2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

10 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers individuels d'accords d'entreprises.

Langue des unités documentaires

Français

Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres PR-SEI (2001).

Cote/Cotes extrêmes

2224W/8

Date

2001

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur)

UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2001

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/07/2012

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

entreprise, 21e siècle

Mots clés typologiques

accord de travail, convention collective