ACCORDS D'ENTREPRISE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2148W/1-45

Date

1980-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

45 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'accords d'entreprise.

Langue des unités documentaires

Français

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers A-C (1995).

Cote/Cotes extrêmes

2148W/23

Date

1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

07/07/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques