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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

Date

2005

Cote

2637W/15

Résultat n°2

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres ESSONNE HABITAT - GENETHON (2005).

Date

2005

Cote

2637W/7

Résultat n°3

Accords collectifs (1992).

Date

1992

Cote

1953W/178

Résultat n°4

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres ABC - AFM (2005).

Date

2005

Cote

2637W/1

Résultat n°5

Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts d'actes (1875-1926) ; retraites ouvrières et paysannes : législation (1911-1927) ; syndicats : convention collective (1936).

Date

1875-1936

Cote

4U/975

Résultat n°6

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers CARREFOUR (1994-1997).

Date

1994-1997

Cote

2148W/39

Résultat n°7

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/06/1999 au 01/07/1999).

Date

1999

Cote

2228W/46

Résultat n°8

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/01/1994 au 18/05/1994).

Date

1994

Cote

2228W/23

Résultat n°9

Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres CIS BIO A CONTINENT (2003).

Date

2003

Cote

2389W/17

Résultat n°10

Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres FORDIS A HONEYWELL (2003).

Date

2003

Cote

2389W/20

Résultat n°11

Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres AB-AME (2001).

Date

2001

Cote

2224W/1

Résultat n°12

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers E-L (2000).

Date

2000

Cote

2148W/43

Résultat n°13

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/12/1988 au 13/07/1989).

Date

1988-1989

Cote

2228W/11

Résultat n°14

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres MAN CAMIONS & BUS - NFEE (2005).

Date

2005

Cote

2637W/10

Résultat n°15

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/01/2000 au 18/01/2000).

Date

2000

Cote

2228W/55

Résultat n°16

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

1996

Cote

1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

Résultat n°17

Accords d'entreprises : dossiers individuels.

Date

2004

Cote

2523W/1

Résultat n°18

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (20/12/1996 au 17/03/1997).

Date

1996-1997

Cote

2228W/36

Résultat n°19

Accords collectifs (Avril - juin 1995).

Date

1995

Cote

1953W/184

Résultat n°20

Accords d'entreprises : dossiers individuels.

Date

2004

Cote

2523W/2

Résultat n°21

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres C.T.R. - CLINIQUE DE L'ESSONNE (2005).

Date

2005

Cote

2637W/6

Résultat n°22

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers A-G (1999).

Date

1999

Cote

2148W/36

Résultat n°23

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/07/1996 au 10/09/1996).

Date

1996

Cote

2228W/34

Résultat n°24

Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres 2 IS A LOGIDIS (2003).

Date

2003

Cote

2389W/21

Résultat n°25

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers M-Z (1995).

Date

1995

Cote

2148W/25

Résultat n°26

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (29/06/2000 au 27/07/2000).

Date

2000

Cote

2228W/65

Résultat n°27

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres CGG - CSEE TRANSPORTS (2005).

Date

2005

Cote

2637W/5

Résultat n°28

Accords d'entreprises : dossiers individuels.

Date

2004

Cote

2523W/6

Résultat n°29

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (07/01/1985 au 14/04/1985).

Date

1985

Cote

2228W/2

Résultat n°30

Administration et organisation, décentralisation, fusion. - Projet de décentralisation du centre administratif d'IBM France à ORLEANS : notes de service, correspondance, memorandum (1960,1963-1966). Projet de décentralisation des services techniques de la division militaire d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, comptes rendus de réunions, tracts de la Confédération française des travailleurs chrétiens et de la Confédération générale du travail (1964-1966). Projet de décentralisation du centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE : correspondance, enquête régionale (1960). Projet de décentralisation des activités de production d'ordinateurs et d'unités périphériques d'IBM France à MONTPELLIER : notes de service (1964). Projet de décentralisation des activités de production d'IBM France dans une nouvelle usine à BORDEAUX : coupures de presse, memorandum, correspondance (1970). Rapport sur la mission économique : projet de cessions des unités de masques et produits chimiques à IBM CORBEIL-ESONNES rédigé par Secafi Alpha, société d'analyse financière, d'expertise comptable et de diagnostic stratégique (1999). Fusion sociétaire et statutaire d'Axone, Compagnie Générale Informatique, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim : rapport de mission économique, convention collective applicable, dossier d'informations (1998). Rapport sur le projet de fusion entre Lotus France et IBM France (2001).

Date

1960-2001

Cote

75J/36

Résultat n°31

Accords d'entreprises : dossiers individuels.

Date

2004

Cote

2523W/4

Résultat n°32

Accords collectifs (1973-1984).

Date

1973-1984

Cote

1953W/170

Résultat n°33

Personnel. - Allocation du Fonds National de l'Emploi, 1983-1984 ; dossiers nominatifs des contrats de solidarité, 1982-1984 ; inspection du travail suite aux licenciements des employés de l'entreprise, 1983-1984 ; comité d'entreprise, 1979-1983 ; taxes d'apprentissage, 1974-1983 ; un exemplaire du Journal Officiel de la République Française relatif à la convention collective nationale du caoutchouc, n° 1387/1975.

Date

1974-1984

Cote

22J/122

Résultat n°34

Règlements intérieurs des entreprises (1992).

Date

1992

Cote

1953W/211

Résultat n°35

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers M-R (2000).

Date

2000

Cote

2148W/44

Résultat n°36

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (21/07/1998 au 18/12/1998).

Date

1998

Cote

2228W/41

Résultat n°37

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers D-L (1995).

Date

1995

Cote

2148W/24

Résultat n°38

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

1996

Cote

1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

Résultat n°39

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers A-C (1995).

Date

1995

Cote

2148W/23

Résultat n°40

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (03/10/1991 au 23/01/1992).

Date

1991-1992

Cote

2228W/16

Résultat n°41

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (07/07/1982 au 24/12/1984).

Date

1982-1984

Cote

2228W/1

Résultat n°42

Accords collectifs (2 - 17 juin 1996).

Date

1996

Cote

1953W/186

Résultat n°43

Convention collective du travail pour la Seine-et-Oise

Date

1947

Cote

PBR/875

Résultat n°44

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/07/1999 au 12/07/1999).

Date

1999

Cote

2228W/47

Résultat n°45

Règlements intérieurs des entreprises (Juin - décembre 1994).

Date

1994

Cote

1953W/216

Résultat n°46

Accords collectifs (1987).

Date

1987

Cote

1953W/173

Résultat n°47

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers S-Z (1999).

Date

1999

Cote

2148W/38

Résultat n°48

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers E-R (1992).

Date

1992

Cote

2148W/17

Résultat n°49

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers A-H (1986).

Date

1986

Cote

2148W/3

Résultat n°50

Accords d'entreprises : dossiers individuels.

Date

2004

Cote

2523W/9

Résultat n°51

Accords collectifs (18 avril - 20 octobre 1997).

Date

1997

Cote

1953W/189

Résultat n°52

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres BRIDGESTONE - CGEA CONNEX (2005).

Date

2005

Cote

2637W/4

Résultat n°53

Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres BASE DE MAUCHAMPS A CAF (2003).

Date

2003

Cote

2389W/15

Résultat n°54

Règlements intérieurs des entreprises (Décembre 1983).

Date

1983

Cote

1953W/201

Résultat n°55

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (19/01/1999 au 25/03/1999).

Date

1999

Cote

2228W/43

Résultat n°56

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres SGS QUALITEST INDUSTRIE - SOLEIL SYNCHROTRON (2005).

Date

2005

Cote

2637W/13

Résultat n°57

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (18/04/1985 au 22/10/1985).

Date

1985

Cote

2228W/3

Résultat n°58

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/04/1986 au 03/10/1986).

Date

1986

Cote

2228W/5

Résultat n°59

Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres PR-SEI (2001).

Date

2001

Cote

2224W/8

Résultat n°60

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/03/2000 au 30/03/2000).

Date

2000

Cote

2228W/61

Résultat n°61

Règlements intérieurs des entreprises (Août 1983).

Date

1983

Cote

1953W/199

Résultat n°62

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers A-D (1999-2000).

Date

2000

Cote

2148W/42

Résultat n°63

Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres CARREF A DARRAS (2002).

Date

2002

Cote

2389W/3

Résultat n°64

Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers A-C (1998).

Date

1998

Cote

2148W/32

Résultat n°65

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/02/2000 au 22/02/2000).

Date

2000

Cote

2228W/58

Résultat n°66

Règlements intérieurs des entreprises (1997).

Date

1997

Cote

1953W/220

Résultat n°67

Accords d'entreprises : dossiers individuels.

Date

2004

Cote

2523W/14

Résultat n°68

Règlements intérieurs des entreprises (1988).

Date

1988

Cote

1953W/207

Résultat n°69

Accords collectifs (12 juillet - 26 décembre 1994).

Date

1994

Cote

1953W/182

Résultat n°70

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (22/11/1999 au 01/10/1999).

Date

1999

Cote

2228W/52

Résultat n°71

Règlements intérieurs des entreprises (1990).

Date

1990

Cote

1953W/209

Résultat n°72

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (06/01/1995 au 27/02/1995).

Date

1995

Cote

2228W/26

Résultat n°73

Accords collectifs des entreprises

Date

1996-1997

Cote

1960W/48

Résultat n°74

Règlements intérieurs des entreprises (29 novembre - 31 décembre 1993).

Date

1993

Cote

1953W/214

Résultat n°75

Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres LOGISTIQUE LADDAU A MOTOROLA (2003).

Date

2003

Cote

2389W/22

Résultat n°76

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/11/1995 au 22/01/1996).

Date

1995-1996

Cote

2228W/31

Résultat n°77

Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres LU A PREMAT (2002).

Date

2002

Cote

2389W/7

Résultat n°78

Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres ABB A AKZO (2003).

Date

2003

Cote

2389W/12

Résultat n°79

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/11/2000 au 08/12/2000).

Date

2000

Cote

2228W/68

Résultat n°80

Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres AGILENT TECHNOLOGIES - ARIANESPACE (2005).

Date

2005

Cote

2637W/2