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390 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service du travail obligatoire (S.T.O.) : Régles concernant les départs en Allemagne des jeunes gens nés entre le 1/10/1919 et le 31/12/1922 (dépliant imprimé), circulaires, "" Vous avez la clef des camps "" (affiche couleur, s. d., 38 x 55 cm), listes de recensement du S.T.O., listes individuelles pour la désignation des requis du S.T.O., correspondance [5 lettres en allemand], certificats, permissions, télégrammes (6 pièces).

Cote
EDEPOT19 4H/35
 Date
1940-1944
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
règlement, brochure, circulaire, affiche, correspondance, certificat, permis, télégramme

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Service...
Résultat n°2

GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications de mariage : certificats de non-opposition, demandes, certificats, avis, promesses de mariage (1890-1937).

Cote
EDEPOT45 3E/1
 Date
1890-1937
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
certificat, avis, annonce officielle et légale

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Etat civil. - Publications...
Résultat n°3

BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de carrefour giratoire, CR10 : certificat de non pourvoi, procès-verbaux, plans (1986-1987) ; VILLIERS LE BACLE, aménagement de carrefour giratoire, CD36 / CD838 : compte rendu du Conseil Général, procès-verbaux de délimitation, articles de presse, registre d'enquête publique, arrêtés, plans (1987-1989) ; FONTENAY-LES-BRIIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 : certificat d'acquisition, compte rendu de réunion du Conseil Général, plan (2005) ; MARCOUSSIS, aménagement de carrefour giratoire, route départementale RD3 / RD24 : arrêtés, articles de presse, avis du domaine, plans (1992).

Cote
2359W/49
 Date
1986-2005
 Lieu
BALLAINVILLIERS, VILLIERS-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, FONTENAY-LES-BRIIS, MARCOUSSIS
 Type de document
certificat, procès-verbal, plan, compte rendu, coupure de presse, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BALLAINVILLIERS et VILLIERS SUR ORGE, aménagement de...
Résultat n°4

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

Cote
EDEPOT46 2L/1
 Date
1921-1923
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
correspondance, certificat

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal...
Résultat n°5

MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Courrier du président de l'Union locale CGC d'EVRY-CORBEIL et environs relatif à la constitution de cette union (1979). Chômage, règles relatives aux modalités d'indemnisation des chômeurs : instructions et circulaires du préfet ; Fonds départemental de chômage de Seine-et-Oise : listes d'émargement des secours de chômage, demandes d'admission aux allocations, fiches de bénéficiaire, attestations et certificats des employeurs, états des allocations à payer (1931 - 1938).

Cote
EDEPOT84 7F/2
 Date
1931-1979
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
liste nominative, certificat, circulaire

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
Résultat n°6

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°7

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).
Cote
30J/54
 Date
1321-1841
 Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, BOISSY-LA-RIVIERE, PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
bail, acte authentique, certificat

  • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

  • Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).
Résultat n°8

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subventions, réclamations, différends, demandes d'extraits d'actes de naissance et de mariage et de certificats de décès, prospectus, réclames, devis, une carte d'identité, deux livrets de famille, une copie d'une gravure du portrait du général de Gaulle, une copie d'une gravure des portraits des grands chefs français et alliés de la libération de la France (1883 - 1955).

Cote
EDEPOT17 2D/17
 Date
1883-1955
 Lieu
CHAMPCUEIL
 Type de document
correspondance, note, circulaire, acte civil public, certificat, pièce comptable, carte d'identité, document graphique

  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Correspondance...
Résultat n°9

SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement route départementale RD116 : plan, avant Projet Sommaire, arrêté préfectoral d'ouverture d'enquêtes publiques conjointes, dossiers d'enquêtes, certificats affichage, rapports Commissaire enquêteur, délibération du Conseil Général demandant la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire, journaux, certificats affichage, rapport Commissaire enquête, plan de division Saint-Chéron, avis des Domaines, arrêtés préfectoraux : déclaration d'utilité publique et cessibilité, ordonnance d'expropriation, certificat de non pourvoi, arrêté sous-préfectoral d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, rapport Commissaire enquêteur, ordonnance de transport sur lieux, conclusions du Commissaire du Gouvernement, demande du Conseil Général de prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral prorogeant la Déclaration d'Utilité Publique (1997-2001).

Cote
2359W/66
 Date
1997-2001
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, SERMAISE
 Type de document
plan, avant-projet, arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, certificat, avis, texte officiel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • SAINT-CHERON, SERMAISE, suppression PN36 et réaménagement...
Résultat n°10

ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Aide médicale gratuite : admission pour soins à domicile et hospitalisation.

Cote
EDEPOT26 5Q/2
 Date
1941-1961
 Lieu
ORMOY-LA-RIVIERE
 Type de document
liste nominative, arrêté préfectoral, correspondance, certificat, déclaration

  • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ORMOY-LA-RIVIERE. - Assistance et prévoyance. - Aide...
Résultat n°11

Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin 1938.- Affaire dite des Ballons de Versailles c/ Le Journal : correspondance, articles de journaux, enquête de police, dépositions de témoins, auditions, compte rendu de réunion, notes, certificats médicaux des blessés, plaquette éditée pour la fête Hoche et la fête des fleurs (25-26 juin 1938), affiche (1927-1946).

Cote
80J/61
 Date
1927-1946
 Lieu
YVELINES, SEINE-ET-OISE
 Type de document
rapport, publication périodique, correspondance, compte rendu, certificat, affiche

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin...
Résultat n°12

Certificats d'aptitude au titre de moniteur d'auto école : dossiers nominatifs; chauffeurs de taxi : dossiers

Cote
935W/3
 Date
1968-1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel, certificat

  • Contexte : DOMANIALITE PREFECTORALE, CERTIFICATS D'APTITUDE DES...

  • Certificats d'aptitude au titre de moniteur d'auto...
Résultat n°13
Documents

12 medias

Documents
Cote
32NUM18/10-21
 Date
1905-1937
 Lieu - Type de document
carte de membre, certificat, chanson, dossier de pension

  • Contexte : Guerre 1914-1918. - Collections privées numérisées

  • Fonds NION
  • François FAURIE
  • Documents
Résultat n°14

GRANGES-LE-ROI (LES), prieuré de l'OUYE . - Religieux de GRANDMONT de THIERS : déclarations, procès-verbaux, certificats [XVIIIème siècle], donné en 1976.

Cote
1J/436
 Date
dix-huitième siècle
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
déclaration, procès-verbal, certificat

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • GRANGES-LE-ROI (LES), prieuré de l'OUYE . - Religieux...
Résultat n°15

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Correspondance du maire : copies et brouillons de lettres, notes administratives, copies de circulaires, demandes de secours et de subvention, réclamations, différends, certificats, prospectus et réclames, demandes d'extraits de naissance et de matrice cadastrale, télégrammes (3 pièces).

Cote
EDEPOT19 2D/3
 Date
1827-1948
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
correspondance, note, circulaire, certificat, télégramme

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....
Résultat n°16

CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations de domicile, de naissance, mariage, décès et divorce, avis de mention, certificats, autorisations, publications et célébrations de mariage, extraits de jugements de divorce et de rectification d'état civil.

Cote
EDEPOT19 1E/2
 Date
1877-1925
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS
 Type de document
avis, certificat, permis, publication officielle, minute juridictionnelle

  • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALO-SAINT-MARS. - Etat civil. - Extraits et déclarations...
Résultat n°17

Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND : correspondance, documentation, papiers d'affaires et titres de famille, conservés par les membres de la famille REYMOND : Marc REYMOND : certificat de service de Marc REYMOND au Régiment d'Infanterie de BEAUJOLAIS, [1773] ; conventions, [1820].

Cote
16J/412
 Date
1773-1820
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
convention, correspondance, certificat

  • Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

  • Famille de François PONCETTON. - Famille REYMOND :...
Résultat n°18

BREUILLET- Instruction publique, Sciences, Arts et Lettres.- Ecole primaire communale de garçons, fréquentation : listes annuelles d'inscription des élèves, registre matricule (1882, 1943-1944). Ecole communale de filles, fréquentation : liste annuelle d'inscription des élèves, extrait du registre d'appel (1882-1883); financement : rôles trimestriels de la rétribution scolaire due par les parents ou tuteurs (1877, 1880). Autorisation pour tenir une école élémentaire de filles délivrée à mademoiselle Marie Camille VAILLANT (1846). Affiche sur une conférence populaire organisée à l'école de garçons (1890).

Cote
EDEPOT50 1R/1
 Date
1846-1944
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
liste nominative, registre matricule, certificat

  • Contexte : BREUILLET. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BREUILLET- Instruction publique, Sciences, Arts et...
Résultat n°19

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Cote
20J/30
 Date
1965-1977
 Lieu
ESSONNE, GRIGNY Commune
 Type de document
circulaire, rapport d'activité, correspondance, note, pièce comptable, minute juridictionnelle, déclaration, plan, certificat

  • Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

  • GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite...
Résultat n°20

Appel des hommes de 25 à 35 ans portés sur les tableaux de recensement des communes en vertu de la loi du 10-8-1870 : extraits de registres d'état civil, certificats de soutien de famille, tableaux des classes (1855-1870) : arrondissement de Corbeil : canton d'Arpajon, Boissy-Saint-Léger, Corbeil, Longjumeau ; arrondissement d'Etampes : cantons d'Etampes, la Ferté-Alais, Méréville, Milly ; délibération du conseil municipal de Brunoy accordant des indemnités aux réservistes (1880-1909).

Cote
1R/113
 Date
1855-1909
 Lieu
ARPAJON Canton, CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Canton, ETAMPES Arrondissement, ETAMPES Canton, FERTE-ALAIS (LA) Canton, LONGJUMEAU Canton, MEREVILLE Canton, MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
registre d'état civil, certificat, statistique, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : 1R PREPARATION MILITAIRE ET RECRUTEMENT DE L'ARMEE...

  • Appel des hommes de 25 à 35 ans portés sur les tableaux...